Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Horomeo

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Melisandre
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MessageSujet: Horomeo   Dim 10 Mar 2013 - 19:53

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Horomeo

    Date de naissance : le 30 Décembre 2012

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Horomeo

    Récapitulatif des accusations :

    . Trahison - Revolte en date du 25 Février 1461 Arrow Coupable

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Horomeo   Dim 10 Mar 2013 - 19:59


    Procès : Trahison - Révolte

    En date du 06 Mars 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    En ce 25éme jour de Février de l'an de grâce MCDLXI, comparait Messire Horomeo devant le Juge Benchichi, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Agwalenn requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Le casier judiciaire de Messire Horomeo dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Messire Horomeo vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison pour Révolte, selon l'article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison

    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dans la nuit du 22 au 23 février 1461, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Thiers. Cette révolte a été matée mais un des assaillants a été repéré par Yaniko, qui était en défense ce soir là pour protéger le village. Une copie de son carnet de garde est déposée en 1ere preuve au dossier.
    D’autres assaillants ont pu être repérés par les défenseurs.(Preuve N°1)

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Les forces de la Milice ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Thiers. Averti par Yaniko, de garde cette nuit là, le dossier a été monté par Meya, maréchale de Thiers.
    En comparant la description physique rapportée par Yaniko et le registre des douanes de la ville de Thiers (liste des villageois), le suspect est identifié sous le nom de Horomeo.

    Horomeo est assigné le 23 février 1461 par Meya, maréchale de Thiers, jusqu'à la date du 5 mars 1461. Une copie du courrier d'assignation est adjointe au dossier (Preuve N°2).

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve N° 1 : http://img17.imageshack.us/img17/7585/prisemairiehoromeo.png
    Preuve N° 2 : http://nsa31.casimages.com/img/2013/02/23/mini_130223091332669438.jpg


    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.


    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    Votre honneur, je ne suis pas de ceux a qui il plait de mentir a la cour ou a autrui d�ailleurs, je ne chercherais donc pas a me défendre de cette accusation. Je reconnais donc les faits et en assumerais les conséquences. Cependant je tiens a vous rappeler la virginité de mon cassier et mon arrivé récente dans ce grand royaume, qui a sans doute pu faciliter la mauvaise influence que ce groupe a pu avoir sur moi. Je n'avais pas réellement conscience de mes actes ni même de leurs portée. Néanmoins ce qui est fait est fait, je ne demande pas le pardon ni la grace mais la clémence, je souhaiterais donc être jugé plutôt comme une victime coupable et sous influence, que comme un insurgé rebelle que je ne suis pas. Je m'abstient de dire que je ne recommencerais pas car cela me semble une évidence, j'ai désormais pris conscience et compris la gravité de mes actes et je les regrettes.
    Je vous remercie de m'avoir entendu, je prend au sérieux ce procès et je m'excuse de ce fait pour le tort que j'ai pu causer.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    * Le Procureur se leva pour faire son réquisitoire*

    Votre honneur,

    Nous venons d'entendre la plaidoirie de Messire Horomeo ainsi que le témoignage de Yaniko.
    Un acte de trahison envers notre Duché, une tentative de révolte, un acte grave de déstabilisation de nos institutions.
    Alors oui, Horomeo à bien un casier vierge dans notre Duché, oui il a fait preuve de respect en venant devant se tribunal pour répondre de ses actes.
    J'ai pu noter que l'accusé regrettait cet acte et qu'il reconnaissait les faits, il est vrai que parfois des personnes abusent de la naïveté de certaines autres pour les entrainer avec eux dans le tourbillon de la délinquance.
    Aujourd'hui Horomeo nous expose sa vision des faits et nous demande de le considérer comme une victime, victime de l'influence de personnes peut recommandables mais ou est la part de vérité dans tout cela ?.

    Enfin nous retiendrons quand même sa présence icelieu ainsi que ces regrets c'est pour cela votre honneur que je requiert à l'encontre de Messire Horomeo une peine de 50 écus d'amende et 1 jour de prison afin qu'il comprenne que l'on ne doit , ni ne peut faire confiance à n'importe qui.

    Merci Votre Honneur !

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    e n'ai rien a ajouter, votre Honneur. Je ne peux que me resigner a apprendre des mes erreurs et faire plus attention aux groupes de personnes que je rencontrerais a l'avenir.


    Témoin n°1 de l’accusation : Yaniko
    Citation :

    Bonjour Messieurs de la cour,

    Dans la nuit du 22 au 23 février alors que je veillais selon les ordres de la bourgmestre sur la mairie en compagnie d'autres gardes, des individus de toute évidence mal intentionnés se sont approchés... d'un peu trop près. Malgré nos injonctions ils ont tenté d'y pénétrer de force. Nous avons fait notre devoir et les avons repoussés. Personnellement je me suis surtout occupé du Sieur ici présent... qui d'ailleurs ne nie pas les faits. Ils sont repartis sans réussir leur forfait.

    Voilà, je n'ai rien de plus à ajouter Messieurs.

    Yaniko, retourne à sa place après avoir témoigné.


    Verdict
    Citation :

    En ce 6éme jour du mois de Mars 1461, Nous, benchichi, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Petitrusse, allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne et Messire Horomeo.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par le témoignage de messire Yaniko,
    De par les aveux de l'accusé,

    Messire Horomeo, je veux bien reconnaître comme messire le procureur vos regrets.
    Messire le procureur requière une amende, que vous n'êtes pas en mesure de payer. Je vais donc devoir vous mettre au frais, toute fois l'amende demandé étant faible, je serais moi aussi clément avec vous.
    Sachez toute fois que l'accusation pour trahison et l'acte le plus grave que puisse recevoir un simple habitant de notre duché, et que je vais juste transformer votre amende en une peine de prison supplémentaire

    Vous, Messire Horomeo, êtes reconnus coupable de trahison sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    Je vous condamne donc Messire Horomeo à 2 jours de prison

    J'espère que ce jugement vous sera profitable, et qu'il vous guidera à l'avenir à faire plus attention, car vous risquez très gros en cas de récidive. Je vous souhaite donc le meilleur...


    CASIER CRÉÉ LE 10/03/1461
    .



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