Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Jegress

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Melisandre
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MessageSujet: Jegress   Dim 17 Mar 2013 - 17:28

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Jegress   Dim 17 Mar 2013 - 17:32


    Procès : Brigandage

    En date du 17 Mars 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    En ce 6éme jour de Mars de l'an de grâce MCDLXI, comparait Messire Jegress devant le Juge Benchichi, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Agwalenn requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Le casier judiciaire de Messire Jegress dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Messire Jegress vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public pour de Brigandage, selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : du trouble à l'ordre public

    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Sire Vincent36 a été agressé dans la nuit du 21 au 22 janvier 1461 par un homme sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Montluçon (preuve 1). Il a déposé plainte auprès de Kami, Prévost des Maréchaux du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuve 2).

    La victime Vincent36 signale que son agresseur était « un forcenet plutôt balèze » et qu'il s'agit d'un « type jeune, blond mais déjà dégarni au niveau du front. Il est armé d'un baton et il porte un costume qui tape à l'oeil ». Il en a d'ailleurs dessiné une description plutôt précise (preuve 3). D'autant que la victime signale qu'elle connait très bien son agresseur, qu'il s'agit de Jegress, « un ancien habitant de Montluçon assez stupide et violent avec qui j'ai déjà eu une ou deux bagarres en taverne ».

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : pas de réponse à la réforme] car grâce à l'excellente description faite par la victime, les recoupements entre la description réalisée par la victime et les rapports de garde ont permis de faire la corrélation entre un homme vu aux pieds des remparts Montluçon les 21 et 23 janvier par les aspirantes maréchales Essanoc et Malvinas et le brigand recherché. Il s'agissait en effet du dénommé Jegress dont le profil est en tout point similaire à la description faite par la victime :

    Entre les mémoires et visions, qui rendent possible la localisation de Jegress sur le noeud entre Montpensier et Montluçon la nuit de l'attaque, et la description faite par la victime, il y a là des faits qui vont bien au dela de la simple coincidence et qui ne laissent guère de doute quant à l'identité du brigand.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    Le 06/03/1461, Messire Jegress est assigné à résidence par le Maréchal Yoyos13 , jusqu'au 13/03/1461 inclus. (preuve4)

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : Certificat de santé
    Preuve 2 : Plainte de la victime
    Preuve 3 : Description du brigand faite par la victime
    Preuve 4 : http://img15.hostingpics.net/pics/947168JegressAssignation.jpg

    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    héhé salut les copains !! on boit un coup ?

    hééé une tisana !!! j ai pris une potion avec les plantes !!
    pas bon ca !! délire total ! hiiiiiiiiiiiiii
    heu !!!!! bennnn z etes qui vous ?

    j va tous vous dire !! hein hein !
    heuuuuu !!! j me rappel plus !!
    , perdus la raison quand j ai bus cette potion !
    une bonne chiasse au cul !!! c est tout !!
    encore contagieux et m rappel de rien z en voulez un peut <<<<<<,
    hum grrrr pas chaud ici ,pfffffffffffff
    suis malade je croit !!!

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    *Le procureur se leva et regarda l'accusé*

    Votre grâce,

    Bien triste tableau que nous avons ici, avons nous affaire à un alcoolique ou simplement à un fou ou se faisant passer pour fou ?, peu importe, les faits son là et bien là.
    Un cas de brigandage sur les routes de notre Duché, et un accusé qui ne prend même pas la peine de s'expliquer.
    Alors certes, il est parmi nous, enfin si on peut dire cela de la personne se trouvant sur le banc des accusés.

    La victime qui est venu par devant nous a bel et bien reconnu l'accusé comme étant son agresseur.
    Votre grâce, je requiers donc à l'encontre de Jegress une amende de 50 écus et 3 jours de prison pour lui permettre de se soigner si cela est encore possible...

    Merci de votre attention.


    Témoin n°1 de l’accusation : Vincent36
    Citation :

    *Vincent s'avance jusqu'à la barre et salue l'assemblée en s'inclinant respectueusement*

    Bonjour Messieurs.

    Je reconnais l'homme qui m'a agressé et volé sur les chemins de Montpensier et Montluçon et je ne peux me tromper. Son comportement est identique à celui de mes souvenirs lorsqu'il fréquentait encore les tavernes Montluçonnaises.

    Il s'agit bien de Jegress.

    *Jette un coup d'oeil mauvais à l'accusé puis s'incline*



    Verdict
    Citation :

    En ce 17éme jour du mois de Mars 1461, Nous, benchichi, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Petitrusse, allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne et Messire Jegress.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par le témoignage de messire Vincent36,
    De par le fait que l'accusée n'a su démontrer sa non culpabilité, mais au contraire a tenu un discours très chaotique,

    Oui, Messire Jegress vous avez été reconnu par une victime.

    Vous, Messire Jegress êtes reconnus coupable de trouble à l'ordre public sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    Je vous condamne donc Messire Jegress à 3 jours de prison et 10 écus d'amende


    CASIER CRÉÉ LE 17/03/1461
    .


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