Duché du Bourbonnais-Auvergne

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Melisandre
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MessageSujet: Falter   Ven 5 Avr 2013 - 18:31

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Falter   Ven 5 Avr 2013 - 18:40


    Procès : Brigandage

    En date du 26 Mars 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    En ce 3éme jour de Mars de l'an de grâce MCDLXI, comparait Messire Falter devant le Juge Benchichi, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Agwalenn requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Le casier judiciaire de Messire Falter dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Messire Falter vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l'ordre public pour Brigandage, selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : du trouble à l'ordre public

    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dame Lostris a été agressé dans la nuit du 5 au 6 février 1461 par un homme sur les chemins de notre duché, entre Murat et Aurillac (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès de Kami, Prévost des Maréchaux du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuve 2).

    La victime Lostris signale que son agresseur « était tout de marron vêtu, des braies à la chemise, avec un foulard, marron aussi, sur les cheveux, de même que les chausses marrons sur des bas blancs » et qu'il « était bien armé : une épée et un bouclier »
    Elle ajoute qu'il a prononcé quelques mots avec « une forte consonance étrangère, une sonorité gutturale des pays de l'Est ».

    La victime déclare le vol de son épée et son bouclier de rechange ainsi que sa charrette, quelques écus dans sa bourse, et de la nourriture sans pour autant être en mesure de préciser la quantité. Elle mentionne toutefois être « en mesure de [...] donner le dernier inventaire laissé dans le manuscrit de charge de l'armée. Il date du 30 janvier. Depuis, le nombre d'écus avait du bouger puisque nous avions eu 2 ou 3 soldes de versées... et le nombre de denrées varier entre ce [qu'elle a] mangé et ce qui avait été donné par l'Intendant ».

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : pas de réponse à la réforme] car grâce à l'excellente description faite par la victime, les recoupements entre la description réalisée par la victime et les rapports de garde de Murat et Aurillac ont permis de faire la corrélation entre un homme vu aux pieds des remparts d'Aurillac le 29 janvier par la maréchale Natafael puis à Murat le 7 février par l'aspirant maréchal Guillaume et le dénommé Falter :

    Falter ressemble particulièrement à la description de l'agresseur décrit par Lostris qui était tout de marron vêtu, des braies à la chemise, avec un foulard, marron aussi, sur les cheveux, de même que les chausses marrons sur des bas blancs. Ajouté à cela que vus les mémoires et visions, il est tout à fait possible que Falter se soit trouvé sur le noeud entre Murat et Aurillac la nuit du brigandage, il y a là des faits qui vont bien au dela de la simple coïncidence et qui ne laissent guère de doute quant à l'identité du brigand. De plus à son arrivée à Murat le 7 février il est signalé comme habitant de l'Autriche ce qui vient ajouter un nouvel élément à charge puisque la victime a signalé que son agresseur avait un accent à la sonorité gutturale des pays de l'Est, caractéristique de la langue germanique.

    D'autant que lorsqu'il avait été repéré plus tôt en janvier à Aurillac (le 17 janvier pour être précis) il était alors en prison. Vus les éléments de preuve ci avant mentionnés il ne fait donc guère de doute qu'il ne s'agit pas là de son premier méfait, même s'il n'a pas à ce jour de casier judiciaire en Bourbonnais-Auvergne.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    Le 3 mars 1461, ce suspect largement recherché par la Prévoté, est repéré à Montbrisson par l'aspirante-Maréchale Cerise, et assigné a résidence en ce village jusqu'au 10 mars 1461. (Preuve 3).

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : Certificat de santé
    Preuve 2 : Plainte de la victime
    Preuve 3 : Assignation à résidence

    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu'a à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    La personne ne c'est pas présenter

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    Votre Grâce,

    Une nouvelle fois nous sommes face à un procès pour Brigandage.
    Que dire de plus puisque l'accusée de ces faits n'a même pas pris le temps de venir s'expliquer devant nous, non seulement il commet un acte délictueux mais il ne l'assume pas du tout.
    Merci a Lostris d'être venu devant ce tribunal pour témoigner, brigander un soldat du BA ! , quelle honte de profiter d'un instant de fatigue pour le dépouiller. Messire Falter vous êtes tombé bien bas !.

    En conséquence, je requiers à l'encontre de l'accusé, une peine de 100 écus d'amende et 3 jours de prison.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    Néan


    Témoin n°1 de l’accusation : Lostris
    Citation :

    *Lou, l�uniforme quelque peu poussiéreux, se présenta au tribunal.
    Après un salut militaire à la Cour, elle s�adressa au Juge.*

    « Juge Benchichi, Votre Honneur, je suis Lostris, Sergent dans la
    Compagnie d�Ordonnance du Bourbonnais Auvergne, de la garnison
    d�Aurillac. J�espère que vous voudrez bien pardonner mon retard à me
    présenter devant vous. J�ai reçu le message du Tribunal, me demandant
    mon témoignage, alors que j�étais sur les chemins que je parcours avec
    l�armée du Sénéchal Bernadotte. Nous venons seulement de regagner une
    cité ce qui me permet de me présenter devant vous. Vous voudrez bien
    excuser aussi ma tenue quelque peu poussiéreuse. Je n�ai pas eu le temps
    de me changer pour me présenter au plus vite devant vous avant de
    reprendre la route.

    Comme le signalait ma plainte, c�est dans la nuit du 5 au 6 février 1461
    que j�ai été agressée. M�étant retrouvé hors de l�armée, j�ai gagné la
    ville la plus proche : Aurillac.
    Et voici le dernier inventaire connu, avant l�agression, inscrit dans le
    manuscrit de charge de l�armée et daté du 30 janvier� : 369,44 écus / 6
    miches de pain / 1 fruit / 76 sacs de maïs / 1 morceau de viande / 1
    épée / 1 bouclier / 1 charrette.
    Comme indiqué dans ma missive au Prévôt, concernant les écus et la
    nourriture, l�inventaire change chaque jour entre ce qui est mangé et ce
    qui est versé par le Trésorier et l�Intendant de l�armée.
    Ce qui me chagrine le plus sont les pertes de mes armes de rechange (épée et bouclier) ainsi que de ma charrette.

    Quant à l�homme qui m�a agressé, sa description en a déjà été faite. Et
    cet homme là, Dames et Sieurs de la Cour, il est devant vous !
    Même si cela est son premier méfait, il doit comprendre que le
    brigandage n�aura pas force de loi en Bourbonnais Auvergne. Nous nous
    sommes battus pour cela, nous avons traqué les brigands, nous les
    traquerons encore. En tant qu�Officier de la Compagnie d�Ordonnance du
    Bourbonnais Auvergne, je ne puis tolérer que règnent malfrats et
    brigands sur nos routes.
    Peu m�importe d�obtenir des dommages et intérêts mais je demande à la
    Cour une punition exemplaire afin que cet homme ne réitère pas ses
    méfaits !
    Voilà pour mon témoignage.
    Je me tiens aussi à votre disposition pour tout renseignement
    complémentaire mais je vous invite à m�en faire la demande par missive
    et de me permettre d�y répondre par écrit car je reprends la route dès
    aujourd�hui et je ne pourrai peut être pas me présenter en personne
    devant le tribunal.»

    * Lou ayant terminé de témoigner, salua la Cour, et se retira dès que permission lui fut accordée afin de reprendre la route. *

    Témoin n°2 de l’accusation : Kami.
    Citation :

    *Kami, qui suivait le procès, se leva à son tour et se rendit à la barre*

    Monsieur le Procureur...Monsieur le Juge *signe de tête* le bon jour,

    C'est en tant que Prévôt que je viens témoigner aujourd'hui. Le 07
    février dernier, j'ai reçu une missive du Sergent Lostris ici présente
    m'indiquant qu'elle avait été attaquée pendant la nuit du 05 au 06
    février. Même si elle s'est retrouvée inanimée dans le fossé, elle a pu
    faire une description très claire de son agresseur et cela ne fait aucun
    doute que c'est la personne que nous avons devant nous aujourd'hui
    *désigne l'accusé* C'est également grâce à cette description que les
    membres de la prévôté ont pu arrêté cet homme. Un dossier a été monté
    avec la plainte du Sergent Lostris et quelques autres informations,
    dossier qui vous a été présenté.
    Je vous remercie de m'avoir écouté et je reste à votre disposition si jamais vous avez encore besoin de moi.

    *il alla se rasseoir*

    Verdict
    Citation :

    En ce 26éme jour du mois de Mars 1461, Nous, benchichi, Juge du
    Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Petitrusse, allons rendre
    notre verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais
    Auvergne et Messire Falter .

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par la non implication dans sa propre défense par l'accusé,

    De par le témoignage de la victime, le Sergent Lostris

    Vous, Messire Falter êtes reconnus coupable de trouble à l'ordre public sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    Nous vous condamnons donc à payer une amende de 100 écus pour les
    caisses royales, ainsi que 3 jours, comme le requière messire le
    procureur


    CASIER CRÉÉ LE 05/04/1461
    .

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