Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Dragonia

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Melisandre
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MessageSujet: Dragonia   Ven 5 Avr 2013 - 19:07



Dernière édition par Melisandre le Sam 6 Avr 2013 - 13:01, édité 1 fois
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Melisandre
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MessageSujet: Re: Dragonia   Ven 5 Avr 2013 - 19:11


    Procès : Trahison- Révolte

    En date du 03 Avril 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    En ce 25éme jour de Mars de l'an de grâce MCDLXI, comparait Dame Dragonia
    devant le Juge Benchichi, présidant la Cour de justice du
    Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur
    Agwalenn requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et
    s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, il l
    informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Dame Dragonia dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Dame Dragonia vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous
    êtes accusée de Trahison pour Révolte, selon l'article 4, Titre B du
    Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison

    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
    institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
    conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
    comme trahison.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dans la nuit du 24 au 25 mars 1461, une tentative de révolte a eu lieu
    devant la mairie de Moulins. Cette révolte a été matée mais un des
    assaillants, Dragonia, a été repéré par la milicienne Aiolia (preuve 1),
    qui était en défense ce soir là pour protéger le village. D'autres
    assaillants ont été repérés par les défenseurs, la Prévôté attends les
    informations nécessaire.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Les forces de défense ont contribué à mater la révolte contre la
    mairie de Moulins. Suite à cette tentative de révolte, Kami, Prévôt du
    Bourbonnais-Auvergne, a monté les dossiers de plainte à l'encontre des
    personnes incriminées.

    Dragonia est ainsi assignée le 25 mars 1461 par
    Kami, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, jusqu'à la date du 1er avril 1461
    (Preuve 2).


    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://img823.imageshack.us/img823/5905/rvolteaiolia.png
    Preuve 2 : http://img545.imageshack.us/img545/4224/assignationdragonia.png

    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en
    vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses
    procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    * Entra dans la salle du tribunal avec le parchemin à la main. Écouta
    attentivement ce dont on l'accusait et fronça des sourcils. Elle qui ne
    pourrait faire du mal a une mouche, êtres accusée de Trahison pour
    Révolte, selon l'article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais
    Auvergne. Encore toute étourdie de son ivresse en taverne et
    supportant mal la bière.

    * se tient la tête avec ses mains, ayant mal partout comme si une armée lui avait passée sur le corps.

    Elle regarda le juge et de sa voix calme répondit :

    Bonjour, votre honneur, Messires,
    Je suis Dragonia D El Sol D Argentan accusée de Trahison? Mais trahison
    de quoi votre Honneur? J'ai juré fidélité au Pape et au Pays!
    Nous venons d Orléans et nous ne sommes pas en guerre contre le
    Bourbonnais Auvergne. Alors pourquoi me révolter à Moulins? ville que
    j�aime beaucoup!

    Je vous expose les faits comme je m�en souviens un peu Votre honneur:

    Sortant de la taverne encore ivre avec mon mari, me promenant
    tranquille dans les rues de la ville, j�ai entendu des cris de ma mère
    adoptive près de la mairie. On voulait visiter le lieu mais la porte
    était fermée, alors saoule comme j�étais, j�ai commencé à donner des
    coups à la porte avec mon bouclier sans trop savoir ce que je faisais
    .... Prise de fatigue et trop bourrée, je me suis écroulée par terre
    endormie. Je me suis faite réveiller par les cris d�alerte sans trop
    comprendre se que je venais de faire ou de commettre, j�avais un grand
    trou noir de ces souvenirs. Si des témoins m�ont vue faire, je ne les
    démentis pas, mais mon intention n�était pas de me révolter, loin de
    la !

    Si j�ai causé des dégâts a la porte de la mairie, je suis prête à la
    réparer, Mais n'y voyez pas en moi l'ennemi de votre Duché !

    Pardonnez moi de mon ivresse car je n'ai point l'habitude.

    * La jeune femme revient à sa place attendant la suite du procès.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    *Le Procureur se leva pour faire son réquisitoire*

    Votre Grâce,

    Nous sommes réunit ce jour pour évoquer un acte de trahison envers la bonne ville de Moulins, en effet nous l'avons entendu, un bande de brigand à choisit de venir prendre de force la Mairie de la ville.
    L'accusée est a bien tenté de nous attendrir en nous exposant sa version des faits comme elle s'en souvient, et bien elle à une bien courte mémoire.
    Certes l'alcool fait faire bien des choses mais de la a prendre une mairie en évoquant le fait de vouloir visiter le bâtiment en pleine nuit, de qui se moque t'on , je vous le demande.
    La volonté de nuire à la ville de Moulins est bien réelle, nous avons bien eu une attaque en bande organisé et sans la ferveur et le courage des forces de l'ordre cette attaque aurait pu avoir une autre fin.

    Je requiers donc à l'encontre de Dragonia une amende de 100 écus et 4 jours de prison.

    Merci de votre attention !.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    Néant


    Témoin n°1 de l’accusation : Aiolia
    Citation :

    * entra dans la salle du tribunal au moment de la plaidoirie de Dragonia.

    *s'avança pour témoigner :
    Bonjour votre Honneur, Messires,
    Je suis Aiolia, habitant de Moulins.
    Je fais parti du Corps d'Armes de défense mené par Orckis qui comprend aussi Martymcfly et Iliana.

    Dans la nuit du 24 au 25 mars, notre Corps d'Armes a été appelé pour défendre notre beau village de Moulins.
    Nous avons effectué de nombreuses rondes dans le village, faisant le tour des palissades, passant devant l'église, la mairie, le marché, les tavernes.

    Alors que la nuit était tombée et que nous commencions notre troisième ronde, nous avons entendu des bruits sourds et de nombreux cris.
    Dans la pénombre, de brigands. Ils étaient devant la porte de la mairie et essayaient de forcer la porte.

    C'est à ce moment que nous sommes intervenu et que nous les avons affrontés.
    J'ai eu à en découdre avec l'accusée.
    * montre Dragonia du doigt.
    Je ne peux pas me tromper. Il s'agit bien de cette étrangère. Je peux vous dire que malgré son état, elle était en pleine possession de ses moyens ce soir là.
    J'ai eu du mal à la repousser et à lui faire prendre la fuite.
    * attend un signe du juge pour retourner s'asseoir ...



    Verdict
    Citation :

    En
    ce 3éme jour du mois d'Avril 1461, Nous, idromir, Juge du Bourbonnais
    Auvergne sous le règne de sa Grâce Mathilde., allons rendre notre
    verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne
    et Madame Dragonia.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par le témoignage de madame Aiolia,
    De par les aveux de l'accusé,

    Madame Dragonia, je veux bien reconnaître les effets néfastes de l'alcool mais cela ne pardonne en rien votre geste.
    Messire le procureur requière une amende, que vous êtes en mesure de payer. Je vais donc appliquer la sentence requise.
    Sachez toute fois que l'accusation pour trahison est l'acte le plus grave que puisse recevoir un simple habitant de notre duché.

    Vous, Madame Dragonia, êtes reconnus coupable de trahison sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    Je vous condamne donc Madame Dragonia à 4 jours de prison et 100 écus d'amende.

    J'espère que ce jugement vous sera profitable, et qu'il vous guidera à
    l'avenir à faire plus attention, car vous risquez très gros en cas de
    récidive. Je vous souhaite donc le meilleur...Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 100 écus.


    CASIER CRÉÉ LE 05/04/1461
    .



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