Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Cadom

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Melisandre
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MessageSujet: Cadom   Mar 9 Avr 2013 - 18:54

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Cadom

    Date de naissance : le 17 Juillet 2006

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Cadom

    Récapitulatif des accusations :

    . Trahison-Révolte en date du 25 Mars 1461 Arrow Coupable

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Cadom   Mar 9 Avr 2013 - 19:00


    Procès : Trahison-Révolte

    En date du 03 Avril 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    En ce 25éme jour de Mars de l'an de grâce MCDLXI, comparait Dame Cadom
    devant le Juge Benchichi, présidant la Cour de justice du
    Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur
    Agwalenn requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et
    s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, il l
    informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Dame Cadom dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Dame Cadom vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous
    êtes accusé de Trahison pour Révolte, selon l'article 4, Titre B du
    Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison

    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
    institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
    conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
    comme trahison.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dans la nuit du 24 au 25 mars 1461, une tentative de révolte a eu lieu
    devant la mairie de Moulins. Cette révolte a été matée mais un des
    assaillants, Cadom, a été repéré par le milicien Erandil (preuve 1a et
    1b), qui était en défense ce soir là pour protéger le village. D'autres
    assaillants ont été repérés par les défenseurs, la Prévôté attends les
    informations nécessaire.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Les forces de défense ont contribué à mater la révolte contre la mairie
    de Moulins. Suite à cette tentative de révolte, Kami, Prévôt du
    Bourbonnais-Auvergne, a monté les dossiers de plainte à l'encontre des
    personnes incriminées.

    Cadom est ainsi assignée le 25 mars 1461 par
    Kami, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, jusqu'à la date du 1er avril 1461
    (Preuve 2).

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1a : http://img543.imageshack.us/img543/9596/rvolteerandil.png
    Preuve 1b : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=849213Rvoltemairiedu25mars1461.png
    Preuve 2 : http://img51.imageshack.us/img51/6465/assignationcadom.png


    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en
    vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses
    procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    Cadom en entendant l�accusation qu�on lui portait, se leva se tenant avec peine sur sa canne vieillissante comme elle�

    Elle prit la parole, non sans retenir un rot.

    -Messires, heu�je vous entends et j�avoue que je ne comprends pas bien
    le mot de trahison�c'est pas un peu fort? cette nuit, j�ai heu�un peu
    trop bu..- un petit rot discret accompagné d�une remontée pas très
    glorieuse de l�estomac- avec mes amis, puis seule vers ma charrette�je
    me souviens avoir entendu du bruit près de la mairie et comme j�ai été
    mairesse, je me suis dit qu�il serait bien d�aller voir l�architecture
    de cet endroit�puis j�ai vu Louvea, mon amie, qui s�acharnait, aussi
    petite soit-elle avec sa petite hache , sur la porte et j�ai trouvé ça
    amusant, une si grande porte avec une si petite femme..et puis je me
    souviens avoir roté�heu..vomi, pardon messires..puis j�ai sorti ma canne
    pour me soutenir et là..le trou noir ! Il est possible que j�aie fait
    ce que vous dites, mais il ne me semble pas que je sois entrée dans la
    mairie, car ce matin c�est dehors dans le fossé que je me suis
    réveillée, j�ai dû pas mal cuver�
    - Cadom reprit son souffle, puis :
    - S�il faut nettoyer mon vomi je vais le faire sur le champ, j�avoue ne pas y avoir pensé avant maintenant�

    Cadom se rassit, rotant le plus discretement possible.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    *Le Procureur se leva pour faire son réquisitoire*

    Votre Grâce,

    Nous sommes réunit ce jour pour évoquer un acte de trahison envers la bonne ville de Moulins, en effet nous l'avons entendu, un bande de brigand à choisit de venir prendre de force la Mairie de la ville.
    L'accusée est a bien tenté de nous attendrir en nous exposant sa version des faits, il est vrai qu'il est courant de se rendre en pleine nuit à la mairie pour ouvrir la porte avec une hache...

    Certes l'alcool fait faire bien des choses mais de la a prendre une mairie en évoquant le fait de vouloir visiter le bâtiment en pleine nuit, de qui se moque t'on , je vous le demande.
    La volonté de nuire à la ville de Moulins est bien réelle, nous avons bien eu une attaque en bande organisé et sans la ferveur et le courage des forces de l'ordre cette attaque aurait pu avoir une autre fin.

    Je requiers donc à l'encontre de Cadom une amende de 100 écus et 4 jours de prison.

    Merci de votre attention !.


    Témoin n°1 de l’accusation : Erandil
    Citation :

    **Le jeune moulinois assis dans l'assistance attendait qu'on l'appel pour donner sa version des faits, les yeux cernés il laissa discrètement passer un bâillement, la nuit fut longue et mouvementé...
    Quand il fut enfin appelé il se leva**

    Messire le procureur, messire le juge et tout membre de la cour ici présent,

    **Son premier témoignage... C'était pas rien! Bien que ce n'était pas le moment de flancher, il prit son inspiration et commença**

    J'étais en effet présent cette nuit là lorsque cette tentative de révolte a éclaté, j'étais en compagnie du bourgmestre de Moulins pour des affaires concernant la mairie. Rien de bien confidentiel, j'aidais la mairesse Hulrika dans les sous-sols de la mairie à l'inventaire, j'ai reçu la glorieuse mais ô combien délicate tâche qu'est... le comptage des noix.
    Des seaux plein de noix! à compter un par un, ma patience a été mise à rude épreuve cette nuit là, imaginez bien! Huit seaux entiers de noix et il fallait tout compté!
    Mais je m'éloigne du sujet... je comptais donc les noix, concentration absolu mais mis à mal par des bruits incessants, j'ai cru que c'était la bourgmestre vu qu'elle m'avait engueulé juste avant comme elle le fait si bien à tort dans ces habitudes!

    **dit-il avec une pointe de mauvaise foi**

    Et là ce fut le drame! J'ai perdu le compte... Tout ce travail pour rien.
    Ah! que j'ai gueulé sur la bourgmestre pensant qu'elle en était l'auteur de tout ce tapage.
    Mais on pouvait ensuite entendre des cris et c'est là que nous avions tout deux compris que les bruits ne venaient ni de l'un ni de l'autre, il a fallut remonté et je n'ai pas pu m�empêchai de prendre un seau de noix pour recommencer à les comptaient par la même occasion, bah oui je voulais vite en finir moi!

    Nous nous sommes donc dirigé vers l'entrée puisque que s'était à cet endroit que l'on distinguait mieux ces bruits. Des gens étaient en train de fracasser la porte tout en lâchant quelque rôts bien vulgaire! Hulrika notre bourgmestre dans un excès de fougue et aussi parce qu'elle semblait un peu remonté, faut comprendre c'est elle qui est responsable du matériel hein?
    Bref, avec sa hache à la main elle n'a pas pu s'en empêcher de se mettre devant la porte qui a fini par cédé ne manquant pas de l'emporter dans sa chute.
    J'aurais pu paniquer sur le coup mais comme ça ne sert pas à grand chose j'ai donc préféré m'esclaffer, faut dire que vu comment elle s'était mangé la porte c'était pas possible d'en pleurer...
    Bref, plusieurs étranger semblaient être présent, bien qu'il faisait noir j'ai pu au moins reconnaître une personne.
    **il pointa son index vers la dame accusé**
    Cette dame ici présente, j'affirme l'avoir reconnu ! Elle qui d'ailleurs rotait extrêmement fort au moment des faits et que j'ai du repoussé en lançant toute les noix que j'avais dans mon seau! J'avais malheureusement oublié mes armes et ma cotte de maille en taverne quelque heure avant.
    Pourquoi?
    **Il marqua une pause sur le coup**
    Eh bien... rien avoir avec l'enquête.
    Ce fut par je ne sais qu'elle miracle que j'ai pu prendre l'avantage sur elle, certainement du à une des noix sur laquelle elle a marché dessus et se fracasser le crâne face contre terre.
    ça peut d'ailleurs peut être expliqué le trou noir dont elle a mentionné juste avant, que dire..., j'ai moi même peu de souvenir de cet événement ô combien marquant.
    Voilà je pense avoir tout dit...
    Si mon témoignage seul ne peut suffire, je peux vous faire cette proposition :
    Sachant que j'ai entendu des bruits sourd de rôt dont je suis certain qu'elle provenait de l�accusé ici présent, je propose donc de la faire boire et de la faire rôtér... enfin si elle le veut bien aussi hein ? Ainsi peut être arriverais-je à reconnaître ce son des plus mélodieux qui a donné une bien amusante note musical durant cette nuit pas comme les autres.

    Merci de votre attention, en espérant ainsi vous avoir été utile pour cette affaire.



    Verdict
    Citation :

    En
    ce 3éme jour du mois d'Avril 1461, Nous, idromir, Juge du Bourbonnais
    Auvergne sous le règne de sa Grâce Mathilde., allons rendre notre
    verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne
    et Madame Cadom.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par le témoignage de messire Erendil,
    De par les aveux de l'accusé,

    Madame Cadom, je veux bien reconnaître les effets néfastes de l'alcool mais cela ne pardonne en rien votre geste.
    Messire le procureur requière une amende, que vous êtes en mesure de payer. Je vais donc appliquer la sentence requise.
    Sachez toute fois que l'accusation pour trahison est l'acte le plus grave que puisse recevoir un simple habitant de notre duché.

    Vous, Madame Cadom, êtes reconnus coupable de trahison sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    Je vous condamne donc Madame Cadom à 4 jours de prison et 100 écus d'amende.

    J'espère que ce jugement vous sera profitable, et qu'il vous guidera à
    l'avenir à faire plus attention, car vous risquez très gros en cas de
    récidive. Je vous souhaite donc le meilleur..

    Peine
    Citation :
    .Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 100 écus.

    CASIER CRÉÉ LE 09/04/1461
    .

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Maywenn Angel
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MessageSujet: Re: Cadom   Mer 18 Mar 2015 - 22:35

Citation :


   Cadom:  (Créé(e) le 17 Juillet 2006)

   Liste des accusations :

   *Accusé de "Trahison-Révolte" le "25 Mars 1461"

   Acte d'accusation par le procureur "Agwalenn "  :
"Dans la nuit du 24 au 25 mars 1461, une tentative de révolte a eu lieu
devant la mairie de Moulins. Cette révolte a été matée mais un des
assaillants, Cadom, a été repéré par le milicien Erandil "

   Témoin(s) de l'accusation : Erandil /
   Témoins(s) de la défense : "nom(s)"

   Complément durant le procès :
   Réquisitoire : "L'accusée est a bien tenté de nous attendrir en nous exposant sa version des faits, il est vrai qu'il est courant de se rendre en pleine nuit à la mairie pour ouvrir la porte avec une hache...

Certes l'alcool fait faire bien des choses mais de la a prendre une mairie en évoquant le fait de vouloir visiter le bâtiment en pleine nuit, de qui se moque t'on , je vous le demande.
La volonté de nuire à la ville de Moulins est bien réelle, nous avons bien eu une attaque en bande organisé et sans la ferveur et le courage des forces de l'ordre cette attaque aurait pu avoir une autre fin."

   Reconnu Coupable

"En ce 3éme jour du mois d'Avril 1461, Nous, idromir, Juge du Bourbonnais
Auvergne sous le règne de sa Grâce Mathilde., allons rendre notre
verdict [...]
Vous, Madame Cadom, êtes reconnus coupable de trahison sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !
Je vous condamne donc Madame Cadom à 4 jours de prison et 100 écus d'amende."

   

_________________


IG : Maywenn
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