Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Maya.. (DCD)

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Melisandre
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MessageSujet: Maya.. (DCD)   Dim 14 Avr 2013 - 18:33


    Duché du Bourbonnais-AuvergneNom de l'accusé : Maya..Date de naissance : le 08 Février 2012Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Maya..Récapitulatif des accusations : . Trahison-Revolte en date du 25 Mars 1461 Coupable . Brigandage en date du 04 Septembre 1461 Coupable
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Melisandre
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MessageSujet: Re: Maya.. (DCD)   Dim 14 Avr 2013 - 18:37


    Procès : Trahison-Revolte

    En date du 07 Avril 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    En ce 25éme jour de Mars de l'an de grâce MCDLXI, comparait Dame Maya.. devant le Juge Benchichi, présidant la Cour de justice du
    Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur
    Agwalenn requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et
    s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, il l
    informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Dame Maya.. dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Dame Maya.. vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous
    êtes accusée de Trahison pour Révolte, selon l'article 4, Titre B du
    Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison

    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
    institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
    conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
    comme trahison.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dans la nuit du 24 au 25 mars 1461, une tentative de révolte a eu lieu
    devant la mairie de Moulins. Cette révolte a été matée mais un des
    assaillants, Maya.., a été repéré par le maréchal Sukhoi (preuve 1), qui
    était en défense ce soir là pour protéger le village. D'autres
    assaillants ont été repérés par les défenseurs, la Prévôté attends les
    informations nécessaire.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Les forces de défense ont contribué à mater la révolte contre la mairie
    de Moulins. Suite à cette tentative de révolte, Kami, Prévôt du
    Bourbonnais-Auvergne, a monté les dossiers de plainte à l'encontre des
    personnes incriminées.

    Maya.. est ainsi assignée le 25 mars 1461 par
    Kami, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, jusqu'à la date du 1er avril 1461
    (Preuve 2).

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://img15.hostingpics.net/pics/493936preuverr.png
    Preuve 2 : http://img6.imageshack.us/img6/3806/assignationmaya.png


    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en
    vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses
    procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.


    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Néant


    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    *Le Procureur se leva pour faire son réquisitoire*

    Votre Grâce,

    Nous sommes réunit ce jour pour évoquer un acte de trahison envers la
    bonne ville de Moulins, en effet nous l'avons entendu, un bande de
    brigand à choisit de venir prendre de force la Mairie de la ville.
    L'accusé n'ayant pas le courage de venir comparaitre par devant nous, c'est une fois de plus la preuve de sa culpabilité.

    La volonté de nuire à la ville de Moulins est bien réelle, nous avons
    bien eu une attaque en bande organisé et sans la ferveur et le courage
    des forces de l'ordre cette attaque aurait pu avoir une autre fin.

    Je requiers donc à l'encontre de Maya.. une amende de 100 écus et 4 jours de prison.

    Merci de votre attention !.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    Néant


    Témoin n°1 de l’accusation : Khoryan
    Citation :

    Bonjour,
    Je suis Khoryan, Moulinois depuis des années, et adjoint au Prevot, du moins à la date des faits, puisque j'ai renoncé à cette charge depuis, restant neanmoins aspirant-maréchal.
    J'etais donc la nuit du 24 au 25 mars 1461 en charge d'un groupe de marechaux, ainsi que mon collegue Sukhoi qui menait le sien.
    Il a eu l'occasion d'identifier une des assaillantes ayant tenté de forcer les portes de la mairie et s'est empressé de la dénoncer lors des rapports du matin.

    Tenant a identifier moi-même celle ci, j'ai donc vue Maya.. ( http://www.casimages.com/img.php?i=130325035303349764.jpg ) lorsque qu'elle me fut désignée physiquement du doigt par le Marechal Sukhoi sans qu'aucun doute ne soit permis, si peu de temps apres les faits, d'autant que, vous l'apprendrez dans ce procés, d'autres défenseurs l'ont vue aussi et confirmé ses dires depuis.

    Il s'agit bien de l'accusée ici présente. Les assaillants étaient certes plusieurs cette nuit là, mais il est évident que celle-ci est bien celle que le Marechal Sukhoi a vue et m'a désignée directement.

    Elle est loin d'etre inconnue pour moi, qui surveille de près la population moulinoise lors de garde et de douane fréquente et me tient en permanence informé des allers et venues de part et d'autres des remparts. Avant de se faire recenser discretement sous le nom de Maya.. le 23 mars 1461, peut etre déjà dans l'intention de brouiller les pistes et d'échapper à notre vigilance, elle était déjà présente a Moulins avant cela, sous le nom de Badgirl63. Je l'avais d'ailleurs moi meme controlé en personne lors de son arrivée a Moulins le 18 mars 1461 au matin, étant de garde aux rempart et à la douane ce jour là.


    Témoin n°2 de l’accusation : Eclipse72
    Citation :

    Bonjour messire le Juge, bonjour messire le Procureur, Messires et dames,
    Je me présente, Eclipse72, moulinoise de longue date, très ancienne maréchale et douanière, chef de port adjointe actuelle de Moulins.
    Je viens témoigner ce jour, suite à une tentative de révolte qui a eu lieu à 4h04 du matin le mardi 25 mars.
    Comme souvent en cas d'alerte, je défendais la ville de Moulins cette nuit là.
    Soudain, au détour d'une ronde, sur la place de la mairie, la dame Maya... peau claire, cheveux noirs, vêtue d'un corsage et de bottes rouge, d'une courte jupette blanche et de chaussettes noires a tenté de renverser le pouvoir de la mairie de Moulins. Elle se protégeait avec un bouclier et son épée qu'elle maniait avec adresse.
    Cette femme n'était pas seule, mais je n'ai pas reconnu les autres agresseurs. J'ai cependant entendu l'un de ses compagnons l'appeler par son nom, Maya.. au moment où les assaillants commençaient à sentir qu'ils ne pourraient dominer la défense de Moulins et qu'ils souhaitaient battre en retraite.

    Verdict
    Citation :


    En ce 7éme jour du mois d'Avril 1461, Nous, idromir, Juge du Bourbonnais
    Auvergne sous le règne de sa Grâce Mathilde., allons rendre notre
    verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne
    et Madame Maya.. .

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par le témoignage de messire Khoryan,
    De par le témoignage de dame Eclipse72,

    Madame Maya.., ne vous présentant pas à votre procès, je trouve cela encore plus regrettable.
    Messire le procureur requière une amende, que vous êtes en mesure de
    payer. Je vais modifier la sentence requise du fait de votre non
    présence.
    Sachez toute fois que l'accusation pour trahison est l'acte le plus grave que puisse recevoir un simple habitant de notre duché.

    Vous, Madame Maya.., êtes reconnus coupable de trahison sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    Je vous condamne donc Madame Maya.. à 5 jours de prison et 100 écus d'amende.

    J'espère que ce jugement vous sera profitable, et qu'il vous guidera à
    l'avenir à faire plus attention, car vous risquez très gros en cas de
    récidive. Je vous souhaite donc le meilleur...

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 100 écus.

    CASIER CRÉÉ LE 14/04/1461
    .

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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Maya.. (DCD)   Mer 6 Nov 2013 - 22:27


    Procès : Brigandage

    En date du 17 Septembre 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 4ième jour du mois de Septembre de l'an de grâce 1461 s'ouvre la comparution de Dame Maya.. devant le Juge Hulrika, présidente de la Cour de justice du Duché du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Melisandre, requérante pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur observe d'un œil attentif et sérieux, l'accusée entrer et s'installer à la place qui lui est assignée.
    Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*

    A partir d'aujourd'hui, vous n'avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l'autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché. Voici, du reste, l'adresse de leurs bureaux :

    * Tend un parchemin à l'accusée*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d'accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, Nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d'Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant maintenant dans la salle, le Procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Dame Maya.. tient son lieu de résidence principale à Montpellier qui se situe dans le Comté du Languedoc. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.
    Dame Maya.. vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

    -------------------------------

    Madame le juge, voici le résultat de l'enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    *Le Procureur fait un signe à l'Huissier présent au fond de la salle.*
    Huissier, s'il vous plait.

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------
    Enoncé des faits commis par l'accusée et les victimes :

    Dame Clara_perinia a été agressée dans la nuit du 29 août au 30 aout 1461 par un homme et une femme sur les chemins de notre duché, entre Murat et Aurillac, mais elle a réussi à se défendre. (preuve 1). Il a déposé plainte auprès de Cerise, Prévôt des maréchaux du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuve 2).

    La description que fait la victime de ses deux agresseurs est d'ailleurs plutôt précise. Elle explique que l'homme était "blond" et "joliment vêtu", il portait également "une épée, une cape et un costume d'apparat", une veste et des braies noires. La femme avait de "longs cheveux et noir", "une épée", "un bouclier" et elle portait des "bottes rouges et des bas noir"

    La victime n'a rien perdu puisqu'elle s'est défendue.

    Procédure mise en place (dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : pas de réponse à la traque] car grâce à l'excellente description faite par la victime, les recoupements avec les rapports de garde ont permis de faire la corrélation entre deux individus qui ont été vus aux alentours de Polignac le 1er septembre et aux alentours de Montbrison le 4 septembre. Il s'agit de Fenryl et de Maya... (portraits affichés dans cet ordre) :





    Fenryl et Maya.. ont été vus aux alentours de Polignac la nuit du 31 août au 1er septembre 1461 d'après le rapport de garde de Vorhax et aux alentours de Montbrison la nuit du 3 au 4 septembre 1461 d'après le rapport de garde de Malwin.

    En se référant à la description très précise faite par la victime, il apparait que l'homme décrit par la victime s'avère bien être Fenryl et la femme décrite par la victime Maya.. .

    En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
    Ces personnes ayant été vu par le Prévôt des Maréchaux et douanière de Montbrison, ils ont été assigné par Korydwen.

    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://i74.servimg.com/u/f74/16/90/03/63/clara410.jpg

    Preuve 2 : Plainte de la victime

    Expéditeur : Clara_perinia
    Date d'envoi : 31/08/1461 - 02:27:39
    Titre : brigandage


    bonjour,


    le 29 aout 1461 j'ai été agressée par un homme et sa femme.
    (coefficient de combat 4) Ils ont tenté de me détrousser. Je leur ai infligé une bonne correction, et ils sont partis en boitant, après s'être excusé à genoux. Ils n'ont donc pas pu me dérober des biens mais l'aggression reste là.
    L'homme est blond, joliment vétue et porte une épée, une cape et un costume apparat (veste noire braie noire)


    La femme a les cheveux longs et noirs, une épée, un bouclier, porte de longues bottes rouges et des bas noirs. J'ai envoyé à ma cousine un portrait dessiné d'elle et elle affirme l'avoir déjà vu en taverne à Montpensier car elle serait si elle ne se trompe pas l'ex épouse du père de ses enfants..


    l'agression a eu lieu entre murat et Aurillac à l'arrivée à Aurillac

    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelées à témoigner de vive voix:

    -------------------------------
    Dame Clara_perinia
    Dame Cerise
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l'acte d accusation, le Procureur se tourne vers l'accusée pour s'adresser à elle en particulier.*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Et de tendre un second parchemin à l'accusée. *
    Témoin n°1 de l’accusation : Cerise

    Témoin n°2 de l’accusation : Clara-perinia

    Verdict
    Citation :
    *Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge, Hulrika avait observé et écouté attentivement les deux parties au cours du procès, tout en étudiant les divers parchemins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

    Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme à l'habitude, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

    En ce 17 septembre 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Dame Maya.., mise en accusation pour Trouble à l'Ordre Public suite au brigandage en nos terres d'une habitante de notre duché, Dame Clara_perinia, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

    Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
    D'une part, le procureur Melisandre requérant pour le Duché et les témoins de l'accusation, la victime et le prévôt du BA,
    D'autre part, l'accusée, Dame Maya..,

    Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur Melisandre lors de l'acte d'accusation,
    Prenant en compte que dans la description écrite des assaillants faite par la victime à la prévôté, l'accusée est parfaitement reconnaissable.
    Prenant en compte l'enquête menée et les résultats de celle-ci notamment les recoupements des rapports de garde de Polignac et Montbrison qui corroborent les faits relatés,
    Prenant en compte que l'agression ne peut être qualifiée de brigandage mais de tentative de brigandage puisque l'accusée s'est fait rosser par la victime qui s'est défendue et n'a réussi à la délester de sa bourse,
    Prenant en compte que toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, peut être considéré comme trouble à l'ordre public,
    Prenant en compte la défense de l'accusée, qui semble bien mal supporter cette mise en examen, qui n'est pourtant que conséquence de ses actes ne laissant aucun doute au vu des preuves mis à ma disposition, et somme l'accusée de garder contrôle de ses paroles, afin de ne pas aggraver son cas,
    Prenant en compte que la victime reconnait l'accusée devant cette Cour comme une de ceux l'ayant agressée, et explique comment avoir connu son nom,
    Prenant en compte le témoignage du prévôt, également que Dame Cerise est une conseillère ducale et donc que son témoignage prévaut comme stipulé dans l'article IV. A.3.c de notre Codex,
    Prenant en compte que s'il n'y a pas eu vol, il y a bien eu agression et tentative de vol,

    Notant également que le casier de l'accusée est vierge dans notre duché, cependant qu'elle a pris la fuite ce qui est une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire.

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Dame Maya.. coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à une tentative brigandage, avec un complice, en Bourbonnais-Auvergne dans la nuit du 29 août au 30 aout 1461,
    Et la condamne à une peine d'1 jour de prison pour qu'elle prenne le temps de réfléchir à ses actes et aux préjudices engendrées.

    *Regarde l'accusée et poursuit d'un ton ferme.*
    Toutefois, Dame Maya.. ou Gisele si vous préférez, vous n'êtes en ce tribunal le juge et n'avez à porter jugement sur ce procès. Quant à vos paroles et menaces, elles seront consignées par notre greffier ci-présent.

    Je vous souhaite néanmoins un bon voyage dès la sortie de nos geôles.

    *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent la désormais reconnue coupable croupir dans les geôles séance tenante, en espérant qu'elle saura revenir dans le droit chemin suite à ce petit séjour forcé.
    Et une affaire de réglée! Suivante!*
    CASIER MODIFIÉ LE 06 NOVEMBRE 1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 06 NOVEMBRE 1461


_________________
Arrow Soldate à la COBA
Arrow Greffière Ducale
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