Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Morrigan.

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Melisandre
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MessageSujet: Morrigan.    Dim 14 Avr 2013 - 18:43


    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Morrigan.

    Date de naissance :  le 07 Juin 2008

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Morrigan.

    Récapitulatif des accusations :

    . Brigandage en date du 10 Mars 1461 ArrowCoupable

    . Brigandage en date du 05 Juin 1461 ArrowCoupable


Dernière édition par Melisandre le Dim 14 Avr 2013 - 18:54, édité 1 fois
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Melisandre
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MessageSujet: Re: Morrigan.    Dim 14 Avr 2013 - 18:52


    Procès : Brigandage

    En date du 03 Avril 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    En ce 10éme jour de Mars de l'an de grâce MCDLXI, comparait Dame Morrigan devant le Juge Benchichi, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Agwalenn requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d accusation*

    Le casier judiciaire de Dame Morrigan dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Dame Morrigan vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l'ordre public pour Brigandage, selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : du trouble à l'ordre public

    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Sire Manitou a été agressé dans la nuit du 10 au 11 janvier1461 par une femme sur les chemins de notre duché, entre entre Bourbon et Montluçon (preuve 1). Il a déposé plainte auprès de Kami, Prévost des Maréchaux du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuve 2).

    La victime déclare le vol de 34 ou 36 écus.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : pas de réponse à la réforme] car si la description du brigand faite par la victime n'était pas des plus précises, il a pu tout de même être rapidement identifié en la personne de Morrigan.
    En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    Le 10/03/1461, Dame Morrigan est assignée à résidence par l'aspirant Maréchal Clarine, jusqu'au 20/03/1461 inclus.

    Citation:
    Dame Morrigan.,

    Une enquête a été ouverte contre vous pour brigandage, en conséquence de quoi vous êtes assigné sur place et ne pouvez donc quitter le village de Montluçon jusqu'au 20/03/1461 sous peine de voir les charges retenues contre vous aggravées. Tout voyage hors de Montluçon effectué de façon non autorisée en période d'assignation est passible d'une peine de prison. De même, toute tentative de fuite ou de se cacher des forces de l'ordre seront punies pour Délit de fuite (IV.B.4.f) et passible d'arrestation par la force par nos armées.

    Cordialement,
    --
    Fait à Montluçon,
    le 10 février 1461,
    par Clarine, aspirante maréchale /Superviseur des douanes


    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------

    Preuve 1 : Certificat de santé
    Preuve 2 : Plainte de la victime


    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    *Le Procureur se leva pour faire son réquisitoire*

    Votre Grâce,

    Nous voici réunit pour évoquer un cas de brigandage sur les routes de notre Duché.
    Agresser une femme , une bien triste activité nocturne.
    quelle est donc la personne capable d'un acte aussi vil que lâche, c'est cette personne qui se trouve devant vous, Morrigan.
    Que dire de plus, les preuves de sa culpabilité son là, et l'accusée n'a même pris la peine de venir se défendre, prouvant ici une fois de plus sa lâcheté.

    Je requiers donc à l'encontre Morrigan. , une peine de 100 écus et 3 jours de prison.

    Merci de votre attention !.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    Néant

    Témoin n°1 de l’accusation : Kami.
    Citation :

    Voici son témoignage :
    *Kami, qui suivait le procès, se leva à son tour et se rendit à la barre*

    Monsieur le Procureur...Monsieur le Juge *signe de tête* le bon jour,

    C'est en tant que Prévôt que je viens témoigner aujourd'hui. Le 11 février dernier, j'ai reçu une missive du Sire Manitou m'indiquant qu'il avait été attaqué pendant la nuit du 10 au 11 février. Grâce à ce courrier, les membres de la prévôté ont pu monter un dossier contre Morrigan et quelques jours plus tard, après l'avoir croisé à Montluçon nous avons pu l'arrêter pour la présenter devant vous aujourd'hui.
    Je vous remercie de m'avoir écouté et je reste à votre disposition si jamais vous avez encore besoin de moi.


    Verdict
    Citation :

    En
    ce 3éme jour du mois d'Avril 1461, Nous, idromir, Juge du Bourbonnais
    Auvergne sous le règne de sa Grâce Mathilde., allons rendre notre
    verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne
    et Madame Morrigan..

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par la plainte de messire Manitou,
    De par le témoignage de messire Kami,
    De par la non présence de l'accusée,

    Madame Morrigan., je ne peux pardonner le brigandage qui est un acte
    méprisable. De plus, ne vous présentant pas je ne serai être clément.
    Messire le procureur requière une amende, que vous êtes en mesure de payer. Je vais donc appliquer la sentence requise.

    Vous, Madame Morrigan., êtes reconnus coupable de trouble à l'ordre
    public pour acte de brigandage sur les terres ducales du Bourbonnais
    Auvergne !

    Je vous condamne donc Madame Morrigan. à 3 jours de prison et 100 écus d'amende.

    J'espère que ce jugement vous sera profitable, et qu'il vous guidera à
    l'avenir à faire plus attention, car vous risquez très gros en cas de
    récidive. Je vous souhaite donc le meilleur...

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.

    CASIER CRÉÉ LE 14/04/1461
    .

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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Morrigan.    Mer 6 Nov 2013 - 23:02


    Procès : TOP-Brigandage

    En date du 22 Septembre 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 5ème jour de Juin de l'an de grâce 1461 s'ouvre la comparution de Dame Morrigan. devant le Juge Legowen, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Netan, requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne

    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, visage impassible, observe l'accusée entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l'informe de ses droits avant de passer à l'acte d accusation.
    Se levant.*

    A partir d'aujourd'hui, vous n'avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l'autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

    * Tend un parchemin à l'accusée*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d'accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, Nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant maintenant dans la salle , le Procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Dame Morrigan. tient son lieu de résidence principale à Montluçon. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne n'est pas vierge, ayant été reconnue coupable d'un brigandage le 10 Mars 1461.

    Dame Morrigan., vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Monsieur le juge, voici le résultat de l'enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    *Le Procureur fait un signe à l'Huissier présent au fond de la salle.*
    Huissier, s'il vous plait.

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------
    Enoncé des faits commis par l'accusée et les victimes :
    Dame Kayla. a été agressée dans la nuit du 6 au 7 mai 1461 par un groupe de cinq individus composé de trois femmes et deux hommes, sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Montluçon (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès de Clarine., Prévôt des maréchaux du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuve 2).
    La victime a fait par ailleurs une description assez précise de ses agresseurs. En effet, « le premier homme avait un mantel bleu, avec un col violet, un chapeau bleu, une moustache. Quand il [l]'a jetée à terre [elle a] pu apercevoir ses poulaines vertes, il avait un gros chien gris ». Il était avec « une femme au cheveux noirs avec des collants à rayure, une chemise grise et un gros chien gris. Il y avait une femme qui portait une cape et une houppelande blanche, elle tenait une lanterne à la main. Une autre femme avec un bonnet de noël, habillée de rouge et noir et de botte blanche. Et le dernier homme était habillé de blanc et bleu avec un foulard sur la tête ».
    La victime déclare le vol d'environ 320 écus.
    Dame Helene.blackney a été agressée dans la nuit du 9 au 10 mai 1461 par un groupe de cinq individus composé de trois femmes et deux hommes, sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Montluçon (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès de Clarine., Prévôt des maréchaux du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuve 2).
    La victime a fait par ailleurs une description assez précise de certains de ses agresseurs. En effet, « ils étaient cinq deux hommes et trois femmes. L'une d'elle avait un grand chien à ses côtés, un homme aussi possédait un chien, il portait un chapeau bleu. Dans l'agitation, j'ai pu voir également qu'une des attaquantes avaient un bonnet rouge, drôle d'accoutrement ».
    La victime déclare le vol d'une bourse contenant 40 écus.


    Procédure mise en place (dans l'ordre chronologique) :
    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : refus de la réforme] car grâce à l'excellente description faite par les victimes, les recoupements avec les rapports de garde ont permis de faire la corrélation entre un groupe de 5 individus qui est arrivé à Montluçon le 3 mai et en est reparti dès le lendemain, et les brigands recherchés. Il s'agit de Jonrod, Odilla, Morrigan., Martha_corey et Metaller (portraits affichés dans l'ordre sus-mentionné) :
    Un groupe de cinq personnes ne passe assurément pas inaperçu, qui plus est vu les tenues de certains de leurs membres. Jonrod, Odilla, Morrigan., Martha_corey et Metaller ont été vus le 3 mai à Montluçon d'après le rapport de doaune de Hérisson53. Ils en sont repartis dès le lendemain. Leur trace a ensuite été perdue et il est probable qu'ils aient quitté le duché en se dirigeant vers le Comté du Limousin et de la Marche.
    En se référant au témoignage des victimes, certains des membres de ce groupe correspondent effectivement à la description qu'elles ont fait de leurs agresseurs. En effet, Odilla a effectivement « un grand chien à ses côtés » et l'homme qui « possédait un chien » serait Jonrod, d'autant qu'il porte bien « un chapeau bleu ». Quant à la femme avec « un bonnet rouge », qui semble avoir particulièrement marquée la victime, il ne peut s'agir que de Martha_corey. La victime n'a pas donné de signe distinctif permettant d'identifier Morrigan. et Metaller .
    Mais ajouté à cela que la victime ont été brigandées par un groupe de cinq indivus, que les suspects ont toujours été vus se déplaçant tous les cinq, que trois d'entre eux correspondent à la description faite par la victime, qu'ils ont quitté Montluçon dans la nuit du 3 au 4 mai et pouvaient tout à fait se trouver entre Montpenser et Montluçon le jour du racket, que Morrigan. est déjà connue pour être une brigande notoire [puisqu'elle a été condamné pour brigandage le 10 mars 1461], que Jonrod et Odilla ont eux été suspectés pour un cas de brigandage entre Montpensier et Montluçon dans la nuit du 12 au 13 avril 1461 [plainte non aboutie, faute d'éléments fournis par la victime], et qu'ils sont déjà tous les cinq suspectés d'un racket quelques jours plus tôt sur le même noeud, il y a là des faits qui vont bien au delà de la simple coïncidence et qui ne laissent guère de doute quant à l'identité des cinq brigands recherchés.
    En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
    D'après le rapport de douane du 19 mai 1461, ayant été arrêtés par la force par une armée auvergnate, Jonrod, Odilla, Morrigan., Martha_corey et Metaller ont tous été renvoyés dans la dernière ville où ils étaient à savoir Montluçon. Il est donc à noter que depuis leur départ dans la nuit du 3 au 4 mai ils ont voyagé de noeuds en noeuds sans passer par une autre ville. Il s'agit là d'un comportement suspect qui ajoute encore un élément à charge à l'encontre de ces individus, si tant est que cela soit nécessaire.
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://i80.servimg.com/u/f80/12/36/47/06/kaylap10.jpg
    Preuve 2 : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=523&u=16212586
    Preuve 3 : http://img15.hostingpics.net/pics/777059Racket.png
    Preuve 4 : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=524&u=16212586

    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Dame Kayla.
    Messire Althiof
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur se tourne vers l'accusée pour s'adresser à elle en particulier.*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Et de tendre un second parchemin à l accusée. *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/
    Verdict
    Citation :
    *Un procès un peu plus long que prévu, en raison d'un trop grand nombre de pauses durant l'audience, si tant est que la séance fut ajournée, et reprise avec un autre juge, néanmoins présent depuis le début du procès.

    Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge à son tour, Hulrika avait observé et écouté attentivement les divers intervenants, tout en étudiant les différents parchemins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

    Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

    En ce 22 septembre 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Dame Morrigan., mise en accusation pour Trouble à l'Ordre Public suite à deux brigandages en nos terres de deux habitantes de notre duché, Dame Kayla. et Dame Helene.blackney, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

    Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
    D'une part, les procureurs requérant pour le Duché et le témoin de l'accusation,
    D'autre part, l'accusée qui se complait dans son silence,

    Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur Netan,
    Prenant en compte que grâce aux descriptions écrites des assaillants faites par les victimes à la prévôté, l'accusée a été reconnue et appréhendée par nos services de sécurité,
    Prenant en compte le total des biens et écus dérobés, déclaré par les victimes,
    Prenant en compte, l'enquête menée et les résultats de celle-ci notamment les recoupements des rapports qui font état des faits et gestes du groupe duquel l'accusée fait partie,
    Prenant en compte le mutisme dans lequel se conforte l'accusée, qui refuse donc de prendre son droit de se défendre,
    Prenant en compte que l'une des victimes reconnait formellement, devant cette Cour, l'accusée comme une des personnes lui ayant dérobé ses écus cette nuit-là,
    Prenant en compte le réquisitoire du procureur et la peine qu'elle demande pour cette affaire,

    Notant également que le casier judiciaire de l'accusée n'est pas vierge dans notre duché, puisqu'elle a déjà été condamnée dans une affaire de brigandage, et peut être qualifiée de récidiviste, aussi qu'elle a respecté l'assignation à résidence.

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Dame Morrigan. coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à un brigandage en bande organisée en Bourbonnais-auvergne dans la nuit du 6 au 7 mai 1461, et d'un autre brigandage dans la nuit du 9 au 10 mai 146.
    Et la condamne à dédommager au proportionnel ses victimes déclarées par le biais du duché en effectuant un versement par don de 77 écus à celui-ci dans les 48h après sa visite de nos geôles, afin que les écus déclarés volés soient rendus à leurs propriétaires.
    Assortie d'une peine de 4 jours de prison pour récidive d'acte de brigandage en nos terres, sur la personne de Dame Kayla.,
    Assortie d'un jour de plus en nos geôles pour brigandage sur la personne Dame Helene.blackney,
    Soit 5 jours de réflexion lui sont accordés afin qu'elle puisse prendre conscience de ses actes et des préjudices engendrés aux victimes.

    *Observant l'accusée désormais coupable.*
    Par contre, en cas de non respect de ce verdict, et donc de la peine amiable, vous pourrez être poursuivie de nouveau et risquez une nouvelle peine. Est-ce bien clair?

    *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent la désormais reconnue coupable croupir dans les geôles du BA séance tenante.
    Et une affaire de réglée! Suivante!*
    CASIER MODIFIÉ LE 07 NOVEMBRE 1461
    .


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Arrow Greffière Ducale
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