Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Humbert

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Melisandre
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MessageSujet: Humbert   Dim 14 Avr 2013 - 19:14

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Humbert

    Date de naissance : le 29 Octobre 2011

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Humbert

    Récapitulatif des accusations :

    . Brigandage en date du 19 Mars 1461:arrow: Coupable

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Humbert   Dim 14 Avr 2013 - 19:18


    Procès : Brigandage

    En date du 03 Avril 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    En ce 19éme jour de Mars de l'an de grâce MCDLXI, comparait Messire
    Humbert devant le Juge Benchichi, présidant la Cour de justice du
    Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur
    Agwalenn requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience.
    Le
    Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et s
    installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l
    informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Messire Humbert dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Messire Humbert vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes
    accusé de Trouble à l'ordre public pour Brigandage, selon l'article 3,
    Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : du trouble à l'ordre public

    Toute
    atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le
    territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour
    conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront
    être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux,
    machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dame Aeonflux a été agressé dans la nuit du 11 au 12 février 1461 par
    deux hommes sur les chemins de notre duché, entre Bourbon et Montluçon
    (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès de Kami, Prévost des Maréchaux
    du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du
    brigandage (preuves 2 et 3).

    La victime déclare le vol de 250 écus, une épée, un bouclier, des herbes, 10 pains, 1 viande.


    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage n'a pas eu besoin
    de préparer un avis de recherche [hrp : brigands déjà hors BA] car si la
    description des brigands faite par la victime n'était pas des plus
    précises, un groupe de deux individus suspects a été identifié dans le
    duché début février. En effet, le 6 février, l'aspirante maréchale de
    Montbrisson et ancien prévôt du Périgord à de multiples reprises,
    Cerise, signale l'arrivée de deux individus : Feebleue.. et Humbert :



    En
    effet le 6 février 1461, les deux individus sus nommés arrivent à
    Montbrisson et sont repérés par l'aspirante maréchale Cerise. Elle
    signale à cette occasion dans le bureau du prévôt « le passage non loin
    des remparts de Montbrisson de cet individu Feebleue.. », qu’il « n'est
    pas connu en Auvergne, mais [elle] le connai[t] très bien. Il aime les
    brigandages sur les chemins. Il trainait, fut un temps avec le clan des
    terreurs, qui ont pris Nevers, Lyon, Rodez etc... »

    Ils sont
    ensuite vus le 10 février dans la ville de Montpensier après avoir sauté
    la ville de Thiers durant cette même nuit. Ils ont quitté Montpensier
    le lendemain et leur trace a ensuite été perdue. Mais il est tout à fait
    possible qu'ils aient pu voyager sur le noeud entre Bourbon et
    Montluçon, lieu avéré du brigandage d'après les élélements transmis par
    la victime. Leurs mouvements sont ensuite plus suspects puisqu'ils sont
    apperçus ensuite à deux reprises au pieds des remparts de Bourbon dans
    la nuit du 13 au 14 février par l'aspirant maréchal Yoyos13, puis du 16
    au 17 février par l'aspirant maréchal Coyotte27300, sans jamais être vus
    en ville ce qui confirme qu'ils se trouvent alors durant plusieurs
    nuits sur des noeuds.

    Entre les mouvements suspects de ces deux
    personnes qui correpondent à la description des brigands et la
    localisation possible dans la nuit du 11 au 12 février sur le lieu du
    brigandage, ajouté au fait qu'ils voyagent ensemble et que la victime
    signalent deux agresseur, et que Feebleue.. est connu piur être un
    brigand, il y a là des faits qui vont bien au dela de la simple
    coincidence et qui ne laissent guère de doute quant à l'identité des
    brigands recherchés dans cette affaire. Et ce d'autant plus que le
    dénomme Gwengi a signalé à la maréchale de Bourbon Thibantik avoir été
    brigandé entre Bourbon et Bourges (certes dans le duché du Berry) par
    deux individus correpondant à la même description. Cela fait donc bien
    des éléments venant montrer que Feebleue.. et Humbert sont effectivement
    brigands.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à ses
    reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et
    enquête soient faites.
    Le 3 mars 1461, ce suspect largement recherché par la
    Prévoté, est repéré à Montbrisson par l'aspirante-Maréchale Cerise, et
    assigné a résidence en ce village jusqu'au 10 mars 1461. (Preuve 3).

    Assignation à Résidence à Polignac faite par Clarine le 19 Mars 1461 jusqu'au 29 Mars 1461.

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : Certificat de santé
    Preuve 2 : Plainte de la victime Aeonflux
    Preuve 3 : Complément de plainte
    Preuve 4 : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=489&u=16212586

    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici
    un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur
    sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu'a à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    *Le Procureur se leva pour faire son réquisitoire*

    Votre Grâce,

    Nous voici réunit pour évoquer un cas de brigandage sur les routes de notre Duché.
    Agresser une femme , une bien triste activité nocturne et que dire quand cela se passe en bande organisé, deux personne contre une faible femme.
    Qui est la personne capable d'un acte aussi vil que lâche, c'est cette personne qui se trouve devant vous, Humbet !.
    Que dire de plus, les preuves de sa culpabilité son là, la victime est venu vous raconter ce qu'elle a enduré durant cette triste nuit. Et que dire de l'accusée n'a même pris la peine de venir se défendre, prouvant ici une fois de plus sa lâcheté.

    Je requiers donc à l'encontre Humbert , une peine de 150 écus et 4 jours de prison.

    Merci de votre attention !.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    Néant


    Témoin n°1 de l’accusation : Aenoflux
    Citation :

    Voici son témoignage :
    Bonjour messieurs dames le juge et la cour. Veuillez me pardonnez du délai car j'étais en chemin vers Avranches dont je suis payse quand j'ai été alerté de l'arrestation de 2 brigands les sieurs Feebleue et Humbert coupable d'une agression à mon encontre ; je les reconnais tous deux ils m'ont rapinés et heureusement point homicidés, comme un bonheur n'est pas seule j'étais presque pauvre quand ils s'en sont pris à moi vu que j'ai mon domicile d'origine depuis longtemps n'emportant qu'une faible partie de mes biens. Cependant j'ai faillit mourir de faim. ce genre de personnage ne mérite pas la pitié; Et comme son compère en ladrerie je le reconnais bien , c'est lui, ce sont eux qui m'ont attaquée lors de mon voyage, entre polignac et bourbon. Leur comportement est éhonté


    Verdict
    Citation :

    En
    ce 3éme jour du mois d'Avril 1461, Nous, idromir, Juge du Bourbonnais
    Auvergne sous le règne de sa Grâce Mathilde., allons rendre notre
    verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne
    et Messire Humbert.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par la plainte et le témoignage de Dame Aeonflux,
    De par la non présence de l'accusé,

    Messire Humbert, je ne peux pardonner le brigandage qui est un acte
    méprisable. De plus, ne vous présentant pas je ne serai être clément.
    Messire le procureur requière une amende, que vous n'êtes pas en mesure de payer. Je vais donc modifier la sentence requise.

    Vous, Messire Humbert, êtes reconnus coupable de trouble à l'ordre
    public pour acte de brigandage sur les terres ducales du Bourbonnais
    Auvergne !

    Je vous condamne donc Messire humbert à 5 jours de prison et 1 écus d'amende.

    J'espère que ce jugement vous sera profitable, et qu'il vous guidera à
    l'avenir à faire plus attention, car vous risquez très gros en cas de
    récidive. Je vous souhaite donc le meilleur

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 1 écu.

    CASIER CRÉÉ LE 14/04/1461
    .



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