Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)

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Jeannicolas
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MessageSujet: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mar 5 Mar 2013 - 9:25

Citation :

Charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale ( CANF)


Chapitre I: De la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

Article 1:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF) est une institution ducale relevant de l'autorité du Duc du Bourbonnais-Auvergne.

Article 2:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est l'organisme responsable de la gestion des infrastructures ducales vouées à la navigation ceci comprenant la gestion des accès aux ports, la gestion des différents chantiers (main d'oeuvre, matières premières), ...
Par ailleurs, une autre grande mission de la CANF c'est de prendre part activement aux développement du commerce et du transport de personnes par voie fluviale et maritime au départ du Bourbonnais-Auvergne.


Article 3:
Lors des déplacements qu'elle organise, la CANF représente le Duché, elle est garante des valeurs bourbonnais-auvergnates.
La CANF se doit de respecter les lois des provinces où ses navires accosteront.

Qu'est-ce que vous en pensez ?

Edit Hulrika : Sujet divisé qui était avec [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien] à la base.

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Jeannicolas de Trazegnies
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Hulrika
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Ven 17 Mai 2013 - 15:58

Pas facile de refoutre son nez dans cette putain de charte à la con. Inspiration, expiration, concentration, motivation, Hul s'installe tranquillement à la table de réunion et relit les notes de JN histoire de reprendre le travail là où il en était resté.

Alors alors, on en était à la partie chef de port. Hum.
Se gratte la tête puis lève l'index subitement.
Ah non, tant que j'y pense, je voudrai proposer un rajout pour le Chapitre I Alinéa a) que voici.
Citation :
Le CAMGT est tenu de passer à la CANF chaque jour pour donner son accord ou non pour les demandes d'accostages, remonter les demandes des membres de la CANF au Conseil Ducal et prévenir ces mêmes membres des décisions prises concernant la CANF.
A la charge du CAMGT de prévenir la prévôté si son avis est sollicité, de prévenir le CAC ou le bailli des demandes faites pour mener à bien les chantiers portuaires, la procure si une loi relative à la CANF souhaite être modifiée, la Duchesse pour toute autre décision importante.

Le CAMGT est également tenu de tenir les comptes concernant la taxe portuaire, en se basant sur les rapports du chef de port et de prévenir le bailli pour les remboursements, s'il y a lieu, ainsi que les capitaines concernés.
Il peut se faire aider du stratège pour mener à bien cette tâche.
Car j'commence à en avoir marre des CAMGT qui savent trés bien se vanter en gargote du travail qu'ils font, et en tout cas, en ce qui concerne la CANF, je ne sais pour les mines, c'est souvent loin d'être le cas.

Bref, je ne fais que des propositions, tout est discutable.
Sourit en coin.
Revenons à la partie chef de port, donc l'alinéa b)

Alors déjà, pour ceux qui suivent, j'suis en train d'voir pour intégrer une nouvelle chef de port à nos côtés. Donc que ce soit dans le chapitre II article 1 préambule ou dans toujours l'article 1 mais alinéa b, il faut soit spécifier les chefs de port soit le chef de port et ses adjoints.
La dénomination dépendra si on met en place une hiérarchie entre les chefs de ports ou si au contraire, on les considére avec les mêmes prérogatives. J'suis un peu mal placée pour en décider.
Eclipse et moi faisons le même travail. Après il est vrai que j'suis celle ayant le plus d'expérience entre nous deux à la CANF, je range, je file des clés (quand le JDDuc me donne la modo du groupe CANF^^) , j'me permets d'proposer les idées qui me traversent l'esprit et je ne me gêne pas pour m'exprimer, même si ça peut emmerder CAMGT ou Duc.
Sourit en coin à Petitrusse puis rit douc'ment.
Rooo j'suis pas si chiante quand même, si?
Se marre, se doute déjà de la réponse, puis reprend son sérieux.
Donc, personnellement ça ne me dérange pas si on fait une distinction, mais en même temps je m'en fous, car sur le terrain, le travail est le même et il doit être aussi bien fait quelque soit le chef de port en fonction, et Eclipse comme moi suivons les mêmes procédures. A vous d'voir donc.
Eclipse, n'hésite pas à donner ton avis également.
Sourit.

Passons à la dite charte.
Lit tout haut le début.
Le Chef de port est nommé par port construit ou non construit.

Là déjà, ça m'pose problème.
Car Ivrel est la chef de port des ports naturels du BA. Et j'vois pas bien en quoi elle a les mêmes prérogatives qu'Eclipse ou moi. Donc pour moi, y'a une disctinction à faire.

Voici ce que je propose.
Citation :
alinéa b) Les chefs de ports ou le chef de port et ses adjoints.

Port aménagé de Moulins :
Les chefs de ports ou le chef de port et ses adjoints ont été nommés et légitimés par le pouvoir ducal. Contrairement à un conseiller ducal, ils ne changent à chaque nouveau Conseil Ducal.
Ils prennent leurs ordres auprès du Duc par l'intermédiaire du CAMGT et de nul autre.

Le chef de port en fonction, poste occupé par différentes personnes suivant les roulements, est responsable de la bonne exécution de la première mission de la CANF, à savoir la gestion des infrastructures ducales liées à la navigation.

A ce titre, il est amené à autoriser les accostages des bateaux et ce, sur base de la décision prise par le CAMGT à l'issue d'un débat interne auquel prennent part le chef de port, la prévôté et le CAMGT. Toutefois, le chef de port est autorisé à prendre seul la décision s'il s'agit d'un bateau dont le propriétaire est signataire de cette charte.
A cela s'ajoute un rôle de vigilance. Du haut de sa vigie, il scrute les horizons pour repérer les bateaux en approche afin de les identifier.
Enfin, il est également chargé de mener à bien les différents chantiers du port (construction et réparation des bateaux, gestion des stocks de matières premières et des liquidités, et travaux d'agrandissement du port).

Afin de tenir informer le CAMGT de cette gestion, le chef de port en fonction tient des rapports pour chacune de ces tâches.

Ports naturels :
Les ports naturels présents au BA sont au nombre de deux.
Le premier est situé entre Montbrisson et Thiers. Le deuxième entre Montpensier et Moulins.
Le chef de port d'un port naturel...
A séché pour la suite.
Là franchement, j'en sais foutrement rien.

P'tète mettre dans la charte qu'il doit faire un rapport de temps en temps sur les possibles navires présents sur ces ports.
Ivrel, qu'en pensez-vous?

Pour les nominations, que ce soit chef de port ou stratège, je ne vois pas l'intérêt de le spécifier dans la charte. Si besoin de recruter, le Conseil spécifiera les conditions d'embauche dans l'annonce.

Pour la suite, je dis ce que je pense du poste de stratège en ayant pris en compte ce qui a été dit auparavant. JN tu me diras si tu es d'accord ou pas avec ça.
Citation :
alinéa c) Le stratège

Le stratège a été nommé et légitimé par le pouvoir ducal. Contrairement à un conseiller ducal, il ne change à chaque nouveau Conseil Ducal.
Il prend ses ordres auprès du Duc par l'intermédiaire du CAMGT et de nul autre.

Le stratège est responsable de la mise en place d'une stratégie de navigation et doit posséder des connaissances en navigation. Pour chaque voyage missionné, il doit établir des feuilles de route.
Il peut, selon la demande ducale, municipale ou privée, proposer des missions aux capitaines signataires de cette charte, qu'elles soient d'ordre économique ou touristique.
Le stratège a également une mission de conseil en navigation, auprès des capitaines de bateaux ou tout bourbonnais auvergnat qui en fait la demande à la CANF.

Le stratège est tenu de mettre à jour régulièrement la liste des étudiants en navigation du BA, avec les informations dont il a accès à l'université, tout comme le registre des chefs de port en fonction de la Loire.
Il est responsable également de l'approvisionnement de la bibliothèque de la CANF, libre à lui d'y ajouter ouvrage qu'il estime intéressant à partager.
Et aussi, en vrac, ce que je rajouterai aussi à la fin de la charte.
Citation :
CAMGT, chefs de port, stratège, capitaines ayant ratifié cette charte sont encouragés à prendre part aux débats généraux, qui ont lieu à la CANF.

CAMGT, chefs de port et stratège ont pour obligation d'avoir lu, pris connaissance de leurs droits et devoirs envers la CANF et ratifié cette charte afin que leur autorité soit reconnue à la CANF ainsi que les capitaines de bateaux désirant souscrire et bénéficier des avantages prévus par la dite charte.
Pose sa plume et les regarde.
J'm'arrête là pour le moment, je verrai les alinéa d) et e) plus tard, qu'on discute déjà de mes propositions pour se mettre d'accord sur la finalité.
Souffle, a trop écrit, a trop parlé, commence à avoir mal au crâne, mais ne lâchera pas, faut qu'on en finisse.
Sort sa flasque de cognac de sa besace et en boit une bonne gorgée.
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petitrusse
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Sam 18 Mai 2013 - 16:48

Mon point de vue :

-il n'y a pas de chef de port et des adjoints, tous au même niveau
-au passage, tu ne m'as pas emmerdé, juste parfois des points de vue différents et comme je ne me laisse pas marcher sur les pieds, forcement, le ton et les échanges peuvent monter en puissance
-je ne ferais pas deux niveaux d'accès pour chef de port aménagé ou naturel

sinon, rien d'autre à rajouter.

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Jeannicolas
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Lun 3 Juin 2013 - 8:03

Bon reprenons depuis le début..

Revision du Chapitre I :

AVANT :

Citation :
Charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale ( CANF)


Chapitre I: De la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

Article 1:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF) est un institution ducale, relevant de l'autorité du Duc du Bourbonnais-Auvergne.

Article 2:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est vouée à la navigation.
Elle a pour but le développement du commerce fluvial du le Bourbonnais-Auvergne avec les autres provinces, ainsi que la construction de bateaux pour en faire commerce.

Article 3:
Lors des déplacements qu'elle organise, la CANF représente le Duché, elle est garante des valeurs bourbonnais-auvergnates.
La CANF se doit de respecter les lois des provinces ou ses navires accosteront.

Dernière version :

Citation :
Charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale ( CANF)


Chapitre I: De la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

Article 1:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF) est une institution ducale relevant de l'autorité du Duc du Bourbonnais-Auvergne.

Article 2:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est l'organisme responsable de la gestion des infrastructures ducales vouées à la navigation ceci comprenant la gestion des accès aux ports (surveillance des eaux, gestion des places à quai, collecte d'informations et accueil des équipages étrangers), la gestion des différents chantiers (agrandissement du port, construction et réparation de bateau).

Par ailleurs, une autre grande mission de la CANF est de prendre part activement au développement du commerce et du transport de personnes par voie fluviale au départ du Bourbonnais-Auvergne. En cela, elle doit former, si besoin, et mettre à disposition des outils et des informations aux capitaines de bateaux privés qui ont adhéré à cette charte et leur proposer ou leur confier des missions.


Article 3:
Lors des déplacements qu'elle organise, la CANF représente le Duché, elle est garante des valeurs bourbonnais-auvergnates.
La CANF se doit de respecter les lois des provinces où ses navires accosteront.

Propositions supplémentaires pour coller plus à mes attentes concernant le rôle de la CANF et notamment du nouveau poste de Stratège :

Citation :
Charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale ( CANF)


Chapitre I: De la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

Article 1:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF) est une institution ducale relevant de l'autorité du Duc du Bourbonnais-Auvergne.

Article 2:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est l'organisme responsable de la gestion des infrastructures ducales vouées à la navigation ceci comprenant la gestion des accès aux ports (surveillance des eaux, gestion des places à quai, collecte d'informations et accueil des équipages étrangers), la gestion des différents chantiers (agrandissement du port, construction et réparation de bateau) et la gestion des taxes portuaires.

Par ailleurs, une autre grande mission de la CANF est de prendre part activement au dynamisme des infrastructures portuaires. Cela passe par le développement du commerce et du transport de personnes par voie fluviale et maritime au départ du Bourbonnais-Auvergne. Pour mener à bien cet objectif, la CANF doit mettre au service des mairies et des conseillers ducaux toute son expertise et son expérience de la navigation pour aider ceux-ci à favoriser les missions par bateau. De plus, toujours dans l'optique de dynamiser le port, la CANF peut être amenée à gérer des dossiers de prêts de bateaux entre particuliers.

Un accompagnement fidèle des capitaines qui ont adhéré à cette charte fait également partie des attributions des membres de la CANF via notamment la mise à disposition d'outils d'aide à la navigation et une aide personnalisée lors des sorties sur l'eau.


Article 3:
Lors des déplacements qu'elle organise, la CANF représente le Duché, elle est garante des valeurs bourbonnais-auvergnates.
La CANF se doit de respecter les lois des provinces où ses navires accosteront.

A vos stylos pour reformuler ou critiquer ces nouvelles propositions. Je suis ouvert Laughing Même très ouvert, si ça plait pas du tout, faut le dire !

Pour Hulrika, je souhaite vraiment prendre en charge ces calculs de remboursements ! ça donne un côté économique à ma fonction Wink

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Jeannicolas de Trazegnies
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Albine
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Lun 3 Juin 2013 - 13:28

Rapidement (je reprendrai demain, pas beaucoup de temps aujourd'hui désolée)

Je pense qu'il manque 2 choses :
- comment adhérer à la CANF
- comment sont établies les taxes et indiquer où trouver leur montant

Sinon ça me paraît bien, et promis je reprends demain plus approfondi Wink

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Jeannicolas
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Lun 3 Juin 2013 - 13:42

Je ne sais pas si tu as vu Albine mais il y a plusieurs chapitres.. Ce que j'ai noté juste avant ce n'est que l'édition du premier chapitre.

Pour les taxes, il y a un décret indépendant.. Consultable [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien].

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Hulrika
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Lun 3 Juin 2013 - 15:09

Avant que j'étudie tes propositions d'plus près. Les miennes t'en tient pas compte?
Car j'me suis quand même cassé l'cul à r'voir la suite jusqu'au poste de stratège.
Se gratte la tête, comprenant en j'tant un coup d'œil qu'on est revenu en arrière.
Ahum... Oui cette version me convient en fait. Ceci-dit, niveau accompagnement, concrètement là, on en est loin, donc c'est du prévisible ça plus que de l'actuel.
On n'a plus de bibliothèque, plus aucun ouvrage, accompagnement zéro.
D'ailleurs, de mon côté, je travaille sur un espèce de guide de la navigation pour les nuls, sous-entendu aucune connaissance et sur fleuve.
La taxe portuaire, on ne sait pas ce qu'ont fait les baillis précédents sur le sujet, si y'a eu un suivi ou pas. Ca s'rait bien qu'le bailli vienne ici pour répondre à ces questions, tu crois pas? Qu'on sache ce qu'il se passe au-dessus en terme de suivi.

J'dirai qu'avant qu'la CANF ait quelque poids, que ce soit au niveau du Conseil ou des maires, faudrait mettre en place une campagne pour la faire connaitre.
Je ne sais pour Albine, mais nombre de politiciens considèrent le poste de CAMGT comme un poste placard ou inintéressant, et quand les mines intéressent, la CANF passe souvent à la trappe. Y'a toute une mentalité à revoir là, c'pas rien.
Autant à Moulins, ils sont un peu au courant, autant dans le BA, peu connaissent la CANF. On agrandit un port qui n'est déjà que trop peu utilisé dans ce qu'il peut donner d'intéressant au BA.
Bref, j'suis sceptique, même si complètement d'accord avec tes modifications, mais j'crois qu'on a du pain sur la planche pour que la réalité colle à ce qu'on veut faire de la CANF.
R'garde JN, attend la suite qu'on avance et torche enfin cette nouvelle charte.
Juste un p'tit truc : mairies et conseillers ducaux ça m'va pas, autant mettre conseillers ducaux et municipaux ou conseils ducaux et mairies.

A savoir que j'ai un bureau en halle de Moulins, et qu'il n'y a aucune information d'affichée concernant les prêts de bateaux, leurs constructions, les possibilités touristiques et commerciales. Va falloir bosser là-dessus aussi...
Communiquer. En gargote aussi. Enoncer à tout habitant ce que la CANF peut lui offrir, car au delà des maires et du conseil ducal, la CANF se doit d'être connue par chaque habitant à titre personnel également, d'un point de vue touristique notamment.
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Lun 3 Juin 2013 - 16:42

(Je regarde tout ça demain, j'ai avoué ne pas avoir encore lu, et aujourd'hui pas possible Wink)

Je suis tout à fait daccord pour la gargote, il faut l'envahir et que tout le monde sache que CANF ne veut pas dire Canard Aux Noix Farcies... Même si ça doit être très bon mais long à préparer... Bref.

Petit sourire niais.

Plus sérieusement, il faut le faire, mettre la charte etc... Inonder le panneau d'affichage etc. C'est le printemps, il va y avoir des mariages, il faut foncer !
D'autre part, je demande à Guigm de venir nous voir. Et je vous f'rai dire que je passe plus de temps avec vous qu'aux mines et toc Razz

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Lun 3 Juin 2013 - 18:40

Vous m'avez appelé ...

Je vous écoute !

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Lun 3 Juin 2013 - 19:23

(lis lol)
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mar 4 Juin 2013 - 6:28

Revision du Chapitre I :

AVANT :

Citation :
Charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale ( CANF)


Chapitre I: De la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

Article 1:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF) est un institution ducale, relevant de l'autorité du Duc du Bourbonnais-Auvergne.

Article 2:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est vouée à la navigation.
Elle a pour but le développement du commerce fluvial du le Bourbonnais-Auvergne avec les autres provinces, ainsi que la construction de bateaux pour en faire commerce.

Article 3:
Lors des déplacements qu'elle organise, la CANF représente le Duché, elle est garante des valeurs bourbonnais-auvergnates.
La CANF se doit de respecter les lois des provinces ou ses navires accosteront.

Dernière version :

Citation :
Charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale ( CANF)


Chapitre I: De la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

Article 1:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF) est une institution ducale relevant de l'autorité du Duc du Bourbonnais-Auvergne.

Article 2:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est l'organisme responsable de la gestion des infrastructures ducales vouées à la navigation ceci comprenant la gestion des accès aux ports (surveillance des eaux, gestion des places à quai, collecte d'informations et accueil des équipages étrangers), la gestion des différents chantiers (agrandissement du port, construction et réparation de bateau) et la gestion des taxes portuaires.

Par ailleurs, une autre grande mission de la CANF est de prendre part activement au dynamisme des infrastructures portuaires. Cela passe par le développement du commerce et du transport de personnes par voie fluviale et maritime au départ du Bourbonnais-Auvergne. Pour mener à bien cet objectif, la CANF doit mettre au service des mairies et du Conseil ducal toute son expertise et son expérience de la navigation pour aider ceux-ci à favoriser les missions par bateau. De plus, toujours dans l'optique de dynamiser le port, la CANF peut être amenée à gérer des dossiers de prêts de bateaux entre particuliers.

Un accompagnement fidèle des capitaines qui ont adhéré à cette charte fait également partie des attributions des membres de la CANF via notamment la mise à disposition d'outils d'aide à la navigation et une aide personnalisée lors des sorties sur l'eau.


Article 3:
Lors des déplacements qu'elle organise, la CANF représente le Duché, elle est garante des valeurs bourbonnais-auvergnates.
La CANF se doit de respecter les lois des provinces où ses navires accosteront.

Do you prefer now, Hulrika ? Où tu préfères que je mette "au service des conseillers ducaux & municipaux". Pour moi, c'est pareil !

Concernant la taxe portuaire, il n'y avait pas de suivi à faire puisqu'aucun remboursement n'était prévu par décret (enfin, jadis il y a eu un remboursement puis celui-ci a été supprimé !). Aujourd'hui, je suis de très près pour que chaque Capitaine ayant droit aux remboursements soit effectivement remboursé. Pour rappel, jusqu'à présent, 3 Capitaines doivent être remboursés mais ceux-ci ne sont pas sur les terres auvergnates donc impossible de procéder au transfert d'argent. Je préviendrai Albine quand l'un d'entre eux sera de retour dans le BA.

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mar 4 Juin 2013 - 9:24

Révision du chapitre II

AVANT :

Citation :
Chapitre II: Du fonctionnement de la CANF

Article 1:
La CANF est représentée par :

Le Commissaire aux mines et aux grands travaux (membre temporaire)
Le Chef de port
Le Chef de port Adjoint
Les Stratèges
Les Capitaines

Alinéa a) De l'autorité à La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est sous l'autorité du Duc, représenté par le Commissaire aux mines et aux grands travaux (CAMGT) , mandaté pour deux mois lors des élections ducales.

Nulle décision ne peut être prise sans l accord du Duc et de son conseil.
Le Duc et son conseil se réserve le droit de révoquer chacun des membres de la CANF après un vote au sein du conseil.
Le Duc et le CAMGT doivent être informés de chacun des agissements de la CANF.

alinéa b) Le Chef de port et son Adjoint

Le Chef de port est nommé par port construit ou non construit.
Le Chef de port a à sa charge la construction du port, ses améliorations, la construction de navires, la réparation des navires, l'approvisionnement du port et la surveillance du passage des bateaux avec la vigie.
Il prend ses ordres auprès du du Duc par l intermédiaire du CAMGT et de nul autre.
Le candidat au poste de Chef de port devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat, le conseil ducal passera au vote pour sa nomination.

Le Chef de Port Adjoint remplace le Chef de Port en cas d’indisponibilités de ce dernier. Il a donc les mêmes prérogatives.
Les même conditions seront requises pour sa nomination.

alinéa c) Les Stratèges

Au nombre de deux, leurs missions sont les suivantes:
ils ont à charge la mise en place d'une stratégie de navigation et doivent posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la CANF, ils doivent établir des feuilles de route.
Les Stratèges sont sous l'autorité du Duc et du CAMGT.
Le candidat au poste de Stratège devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat, le conseil ducal passera au vote pour sa nomination.


alinéa d) Le Capitaine

Le Capitaine est responsable de son navire, de la cargaison, des passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché. Le Capitaine est choisi parmi les meilleurs élèves en navigation de l'Université du Bourbonnais-Auvergne.
Le recteur ou la rectrice doit tenir à disposition de la CANF la liste des étudiants et des professeurs ayant les capacités (bonnes connaissances IG), pour diriger une expédition maritime.
Lors d’un voyage, il sera accompagné d’un adjoint (MA ou autre), pour effectuer les différents mouvements du bateau.
Le Capitaine est nommé à chaque départ d un navire.
Le poste de Capitaine interdit toute présentation à une élection ducale ou municipale.

Alinéa e) Des manquements

En cas de manquement d' un membre de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale, celui-ci sera immédiatement démis de ses fonctions par le CAMGT.
Il sera passible de Haute Trahison envers le Duché.

Dernière version :

Citation :
Chapitre II: Du fonctionnement de la CANF

Article 1:
La CANF est composée d'un ensemble de personnes :

  • Le Commissaire aux mines et aux grands travaux (membre temporaire)
  • Le Chef de port
  • Le Chef de port Adjoint
  • Le Stratège
  • Les propriétaires des bateaux battant pavillon Auvergnat ayant marqué leur adhésion à ladite charte


Alinéa a) De l'autorité à La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est sous l'autorité du Duc, représenté par le Commissaire aux mines et aux grands travaux (CAMGT), mandaté pour deux mois lors des élections ducales.

Nulle décision importante ne peut être prise sans l'accord du Duc et de son conseil.
Le Duc et son conseil se réserve le droit de révoquer chacun des membres de la CANF après un vote au sein du Conseil.

alinéa b) Le Commissaire aux mines et aux grands travaux

En tant que Responsable de la CANF, le CAMGT est attendu quotidiennement dans les locaux de la compagnie pour diverses raisons : prise de décision quant à l'octroie d'une autorisation d'accostage, participer aux débats internes, remonter les demandes routinières des membres de la CANF au Conseil Ducal et prévenir ces mêmes membres des décisions prises concernant la CANF.

Concernant les autorisations d'accostage, le CAMGT remet sa décision à l'issue d'une réunion à laquelle prennent part le Chef de port en titre (ou faisant fonction) et la prévôté.


alinéa c) Le Chef de port et ses Adjoints

Port aménagé de Moulins :
Le chef de port et ses adjoints ont été nommés et légitimés par le pouvoir ducal. Contrairement à un conseiller ducal, ils ne changent pas à chaque nouveau Conseil Ducal.
Ils prennent leurs ordres auprès du Duc par l'intermédiaire du CAMGT et de nul autre.

Le chef de port en fonction, poste occupé par le chef de port en titre ou bien par un de ses adjoints suivant les roulements, est responsable de la bonne exécution de la première mission de la CANF, à savoir la gestion des infrastructures ducales liées à la navigation.

A ce titre, il est amené à autoriser les accostages des bateaux et ce, sur base de la décision prise par le CAMGT. Toutefois, le Chef de port est autorisé à prendre seul la décision s'il s'agit d'un bateau dont le propriétaire est signataire de cette charte et respecte les conditions habituellement requises pour accoster.

A cela s'ajoute un rôle de vigilance. Du haut de sa vigie, il scrute les horizons pour repérer les bateaux en approche afin de les identifier.
Enfin, il est également chargé de mener à bien les différents chantiers du port (construction et réparation des bateaux, gestion des stocks de matières premières et des liquidités, et travaux d'agrandissement du port).

Afin de tenir informer le CAMGT de cette gestion, le chef de port en fonction tient des rapports pour chacune de ces tâches.

Le Chef de port en titre, lorsqu'il n'est pas en fonction, veille tout de même à la bonne exécution de ces tâches par ses Adjoints.

Ports naturels :
Les ports naturels présents au BA sont au nombre de deux.
Le premier est situé entre Montbrisson et Thiers. Le deuxième entre Montpensier et Moulins.
Le chef de port d'un port naturel est simplement tenu de recenser de manière plus ou moins régulière les bateaux ayant accosté dans son port, ceci servant de contrôle ponctuel pour détecter les cas de fraudes fiscales.


Pas fait la suite !!!

alinéa c) Les Stratèges

Au nombre de deux, leurs missions sont les suivantes:
ils ont à charge la mise en place d'une stratégie de navigation et doivent posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la CANF, ils doivent établir des feuilles de route.
Les Stratèges sont sous l'autorité du Duc et du CAMGT.
Le candidat au poste de Stratège devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat, le conseil ducal passera au vote pour sa nomination.


alinéa d) Le Capitaine

Le Capitaine est responsable de son navire, de la cargaison, des passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché. Le Capitaine est choisi parmi les meilleurs élèves en navigation de l'Université du Bourbonnais-Auvergne.
Le recteur ou la rectrice doit tenir à disposition de la CANF la liste des étudiants et des professeurs ayant les capacités (bonnes connaissances IG), pour diriger une expédition maritime.
Lors d’un voyage, il sera accompagné d’un adjoint (MA ou autre), pour effectuer les différents mouvements du bateau.
Le Capitaine est nommé à chaque départ d un navire.
Le poste de Capitaine interdit toute présentation à une élection ducale ou municipale.

Alinéa e) Des manquements

En cas de manquement d' un membre de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale, celui-ci sera immédiatement démis de ses fonctions par le CAMGT.
Il sera passible de Haute Trahison envers le Duché.

Voilà.. j'ai intégré tes propositions concernant la tâche du CAMGT, Hulrika, en créant carrément un nouvel alinéa. J'ai estimé que l'expression "remonter les demandes routinières des membres de la CANF au Conseil Ducal" englobait les demandes qui concernent les travaux d'agrandissement, construction de bateau, les remboursements de la taxe etc.. ce sont des demandes routinières qui sont indispensables pour nous permettre de poursuivre notre travail !

Concernant les CdP.. J'ai souhaité gardé un CdP en titre et je n'ai pas précisé de nombre précis d'Adjoints. J'ai ajouté le fait que le CdP en titre doit veiller sur ses adjoints.. Je pense surtout à ceux qui débutent.. !

J'ai complété pour le port naturel.. Le CdP des ports naturels ferait des contrôles ponctuels plus ou moins espacés => ça va aider pour le calcul des remboursements de la taxe en détectant les fraudes.
Corrections, améliorations, ajouts etc.. sont les bienvenues.

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mar 4 Juin 2013 - 9:31

Actuellement le CdP des ports naturels c'est moi.... et je suis demain à Gènes et dans 3 jours à Venise Mr.Red

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mar 4 Juin 2013 - 9:36

Oui Ivrel.. mais t'inquiète.. !

Ce sont des contrôles ponctuels.. cela signifie qu'il n'y aurait aucune règle en terme de nombre de contrôle à effectuer. Si tu contrôles 1 fois en 5 mois.. et bien c'est un contrôle ponctuel Very Happy Si qqn fraude, c'est pas de bol pour lui Laughing

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mar 4 Juin 2013 - 16:08

Citation :
La taxe portuaire, on ne sait pas ce qu'ont fait les baillis précédents sur le sujet, si y'a eu un suivi ou pas. Ca s'rait bien qu'le bailli vienne ici pour répondre à ces questions, tu crois pas? Qu'on sache ce qu'il se passe au-dessus en terme de suivi.

(Pour Guigm Wink )

Je ne suis pas certaine que les devoirs du CAMGT doivent être ainsi répertorié dans la charte. Je m'explique... À mon sens, on doit retrouver toute ces informations dans une fiche de poste qui doit recenser l'ensemble de ses fonctions, et de ses devoirs. Que ce soit pour la CANF ou pour les mines.
J'ignore si cela existe par contre...

J'ai parfaitement compris pourquoi vous souhaitez que ce soit clairement notifié et je le comprends tout à fait, ce n'est pas une critique Wink

Je poserai la question Wink

Je vais être tout à fait franche avec vous. Je n'ai pas choisi le poste de Camgt. Lorsque j'ai appris ce que j'allais faire, j'étais plus furieuse qu'autre chose. La seule chose que je savais c'est que c'était un poste éco. Bref, tout ce que je voulais pas, avec des jolis tableaux à remplir à la pelle : le cauchemar !
J'ai commencé par regarder partout où j'étais censée aller pour dire bonjour ^^ prendre la température etc...

En attendant, je suis aujourd'hui très contente de travailler avec vous. Vous avez des projets, des envies etc...

À mon sens, ce n'est pas en écrivant dans une charte que vous serez plus écoutés. Faites juste ce que vous avez fait avec moi : vous m'avez accueillie et apartée avec vos projets. Du coup, j'ai envie de m'investir. Ce n'est pas plus compliqué que ça.

Et l'humain reste, si le Camgt ne désire rien faire, il faut alerter le ou la Duc(hesse). Mais je dirais que ce sont les aléas, ce ne doit pas être spécifique au camgt.

Pour le reste ça me va tout à fait.

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mar 4 Juin 2013 - 16:25

Prend des notes de son côté, ayant quelques modifications à faire.
D'ailleurs, afin que je puisse avoir une vision des possibilités pour une cohérence de la charte. Est-il possible d'avoir une vision des bureaux (IG) du CAMGT et du bailli pour tout ce qui concerne la partie port?
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mar 4 Juin 2013 - 17:07

voilà ce que je vois... ce n'est pas grand chose...

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(je vous donne mon adresse, en même temps, mais pas souvent présente par contre...
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mar 4 Juin 2013 - 17:36

Merci Albine! En effet, c'est peu d'choses, mais au moins, maintenant je sais.
Lui sourit.

Albine pour te répondre, nous ne savons quel suivi se fait au Conseil, ni si des fiches de travail sont mises en places.
Or, cette charte est celle de la CANF, donc le CAMGT doit y figurer étant le supérieur hiérarchique, afin de savoir quelles sont ses fonctions ici comme tout autre membre.
A chaque nouveau conseil, JN ou moi-même pourrons lui en donner lecture, le but étant de ne pas rester livrés à nous-mêmes comme bien souvent mais de réellement impliquer chaque personne en faisant partie, même de manière temporaire.

Nous ne rédigeons cette charte par plaisir, mais par obligation. Une charte existe déjà, la première avait été rédigée par ton père il me semble, puis y'en a eu une deuxième, et bref là on s'occupe de la refonte car de nombreuses inepties s'y trouvent et qu'elle est devenue obsolète.
Je ne critique aucunement le travail déjà fait sur ces précédentes chartes, mais il y a eu des changements qu'il faut prendre en compte, et on a aussi remarqué au quotidien des problèmes de mise en pratique. D'où, notre travail actuel sur la refonte et j'espère bien qu'on en viendra à bout sous peu.

Bien, passons aux modifications.
Alors, alors.
Regarde JN.
Va pour une distinction avec un chef de port en titre.

Si on fait ça, tu dois modifier aussi dans le chapitre II, article 1.
Citation :
Le Chef de port en titre de Moulins
Les Chefs de port adjoints de Moulins
Le Chef des ports naturels
Ainsi, Ivrel devient membre permanent de la CANF, au titre de chef des ports naturels, bien que je pense qu'elle sera signataire de la dite charte et donc membre permanent également au titre de propriétaire de bateau battant pavillon Auvergnat ayant marqué leur adhésion à ladite charte.

Je mettrai d'ailleurs bateau privé pour ma part pour l'appellation.

J'précise, bien que n'étant pas un modèle d'instruction, mais normalement on ne met pas de majuscules aux titres professionnels, mais bon, si c'est pour faire beau...

alinéa b)
Je rajouterai deux petites choses. La première avait déjà été noté auparavant.
Citation :
Le CAMGT doit être informé des agissements de la CANF et s'assurer que tout se déroule bien.

Si la présence d'un conseiller ducal est nécessaire à la CANF, c'est au CAMGT de le prévenir et de faire le nécessaire.
Je laisse la taxe portuaire de côté en attendant qu'on travaille sur le rôle du stratège, mais j'estime que même si en tant que stratège tu veux te taper les calculs, c'est au CAMGT de transmettre ceux-ci au bailli.

Pour ça que je préférai ça :
Citation :
Le CAMGT est également tenu de tenir les comptes concernant la taxe portuaire, en se basant sur les rapports du chef de port et de prévenir le bailli pour les remboursements, s'il y a lieu, ainsi que les capitaines concernés.
Il peut se faire aider du stratège pour mener à bien cette tâche.
Ca lui laisse donc le choix de le faire lui, ou de compter sur toi.

alinéa c)
Citation :
Port aménagé de Moulins :
Le Chef de port en titre, lorsqu'il n'est pas en fonction, veille tout de même à la bonne exécution de ces tâches par ses Adjoints.
Ca ça me gêne, car pour moi, l'autorité doit venir du CAMGT. Si un adjoint fait mal son travail, j'estime que ce n'est au chef de port en titre d'intervenir.
Le Chef de port en titre, en l'occurence moi, peut avoir d'autres attributions, comme mettre à jour l'organigramme, recevoir et renseigner les gens dans les bureaux quand le chef de port adjoint manque de temps.
Tout dépend donc de la prise d'initiatives de chacun.
Bref, il se doit de veiller quelque part que tout roule, mais si une intervention d'autorité est nécessaire, cela revient au CAMGT.
De plus, un chef de port en titre peut partir en retraite, et là, j'vois pas comment il peut superviser ou guider ses adjoints.

Citation :
Ports naturels :
Le chef de port d'un port naturel est simplement tenu de recenser de manière plus ou moins régulière les bateaux ayant accosté dans son port, ceci servant de contrôle ponctuel pour détecter les cas de fraudes fiscales.
Là je pense qu'il faut spécifier la fréquence. Une fois par mois par exemple. A voir l'avis d'Ivrel, qui est la première concernée, même si on pourrait aussi confier cette mission à un capitaine de bateau signataire de la charte par exemple.
Le port naturel qui pose problème étant celui entre Thiers et Mb, puisque l'autre, nous le voyons de notre vigie en tant que chefs de port, mais vrai que sans surveillance régulière en vigie, on ne peut voir le pavillon sur ce port naturel, ni avoir idée du nombre de bateaux présents.

Ensuite, pour savoir ce qu'un bailli sait des taxes portuaires qu'il prélève, bah une vision du bureau nous aiderait à comprendre, même tronquée pour des raisons sécuritaires (en cachant les données monétaires si vous voulez^^).


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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mar 4 Juin 2013 - 18:53

Avec l'aide de Guigm et son autorisation, voici une idée des charges du bailli ayant trait à la CANF.

N'ayant eu aucun paiement récent de taxe portuaire, il n'a pas pu me donner un extrait des comptes, masquant les autres données pour des raisons de sécurité, pour nous montrer.

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mer 5 Juin 2013 - 6:10

Je n'aurai pas le temps de proposer une nouvelle version ce matin.. Nous verrons ce soir ! Wink

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Jeu 6 Juin 2013 - 17:29

Révision du chapitre II

AVANT :

Citation :
Chapitre II: Du fonctionnement de la CANF

Article 1:
La CANF est représentée par :

Le Commissaire aux mines et aux grands travaux (membre temporaire)
Le Chef de port
Le Chef de port Adjoint
Les Stratèges
Les Capitaines

Alinéa a) De l'autorité à La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est sous l'autorité du Duc, représenté par le Commissaire aux mines et aux grands travaux (CAMGT) , mandaté pour deux mois lors des élections ducales.

Nulle décision ne peut être prise sans l accord du Duc et de son conseil.
Le Duc et son conseil se réserve le droit de révoquer chacun des membres de la CANF après un vote au sein du conseil.
Le Duc et le CAMGT doivent être informés de chacun des agissements de la CANF.

alinéa b) Le Chef de port et son Adjoint

Le Chef de port est nommé par port construit ou non construit.
Le Chef de port a à sa charge la construction du port, ses améliorations, la construction de navires, la réparation des navires, l'approvisionnement du port et la surveillance du passage des bateaux avec la vigie.
Il prend ses ordres auprès du du Duc par l intermédiaire du CAMGT et de nul autre.
Le candidat au poste de Chef de port devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat, le conseil ducal passera au vote pour sa nomination.

Le Chef de Port Adjoint remplace le Chef de Port en cas d’indisponibilités de ce dernier. Il a donc les mêmes prérogatives.
Les même conditions seront requises pour sa nomination.

alinéa c) Les Stratèges

Au nombre de deux, leurs missions sont les suivantes:
ils ont à charge la mise en place d'une stratégie de navigation et doivent posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la CANF, ils doivent établir des feuilles de route.
Les Stratèges sont sous l'autorité du Duc et du CAMGT.
Le candidat au poste de Stratège devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat, le conseil ducal passera au vote pour sa nomination.


alinéa d) Le Capitaine

Le Capitaine est responsable de son navire, de la cargaison, des passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché. Le Capitaine est choisi parmi les meilleurs élèves en navigation de l'Université du Bourbonnais-Auvergne.
Le recteur ou la rectrice doit tenir à disposition de la CANF la liste des étudiants et des professeurs ayant les capacités (bonnes connaissances IG), pour diriger une expédition maritime.
Lors d’un voyage, il sera accompagné d’un adjoint (MA ou autre), pour effectuer les différents mouvements du bateau.
Le Capitaine est nommé à chaque départ d un navire.
Le poste de Capitaine interdit toute présentation à une élection ducale ou municipale.

Alinéa e) Des manquements

En cas de manquement d' un membre de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale, celui-ci sera immédiatement démis de ses fonctions par le CAMGT.
Il sera passible de Haute Trahison envers le Duché.

Dernière version :

Citation :
Chapitre II: Du fonctionnement de la CANF

Article 1:
La CANF est composée d'un ensemble de personnes :

  • Le Commissaire aux mines et aux grands travaux (membre temporaire)
  • Le chef de port en titre de Moulins
  • Les chefs de port adjoints de Moulins
  • Le chef des ports naturels
  • Le stratège
  • Les propriétaires de bateau privé ayant marqué leur adhésion à ladite charte


Alinéa a) De l'autorité à La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est sous l'autorité du Duc, représenté par le Commissaire aux mines et aux grands travaux (CAMGT), mandaté pour deux mois lors des élections ducales.

Nulle décision importante ne peut être prise sans l'accord du Duc et de son conseil.
Le Duc et son conseil se réserve le droit de révoquer chacun des membres de la CANF après un vote au sein du Conseil.

alinéa b) Le Commissaire aux mines et aux grands travaux

En tant que Responsable de la CANF, le CAMGT passe quotidiennement dans les locaux de la compagnie pour diverses raisons : il prend les décisions quant à l'octroie d'une autorisation d'accostage, il participe aux débats internes, il remonte les demandes routinières des membres de la CANF au Conseil ducal et il prévient ces mêmes membres des décisions prises.

Concernant les autorisations d'accostage, le CAMGT remet sa décision à l'issue d'une réunion à laquelle prennent part les chefs de port et la prévôté.


Le CAMGT s'assure du bon fonctionnement de la compagnie et est informé de tous ses agissements.

alinéa c) Le chef de port et ses adjoints

Port aménagé de Moulins :
Le chef de port de Moulins et ses adjoints ont été nommés et légitimés par le pouvoir ducal. Contrairement à un conseiller ducal, ils ne changent pas à chaque nouveau Conseil ducal.
Ils prennent leurs ordres auprès du Duc par l'intermédiaire du CAMGT et de nul autre.

Le chef de port en fonction, poste occupé par le chef de port en titre ou bien par un de ses adjoints suivant les roulements, est responsable de la bonne exécution de la première mission de la CANF, à savoir la gestion des infrastructures ducales liées à la navigation.

A ce titre, il est amené à autoriser les accostages des bateaux et ce, sur base de la décision prise par le CAMGT. Toutefois, le Chef de port est autorisé à prendre seul la décision s'il s'agit d'un bateau dont le propriétaire est signataire de cette charte et respecte les conditions habituellement requises pour accoster.

A cela s'ajoute un rôle de vigilance. Du haut de sa vigie, il scrute les horizons pour repérer les bateaux en approche afin de les identifier.
Enfin, il est également chargé de mener à bien les différents chantiers du port (construction et réparation des bateaux, gestion des stocks de matières premières et des liquidités, et travaux d'agrandissement du port).

Afin de tenir informer le CAMGT de cette gestion, le chef de port en fonction tient des rapports pour chacune de ces tâches.

Le chef de port en titre, lorsqu'il n'est pas en fonction et lorsque cela est possible, veille à la bonne exécution de ces tâches par ses Adjoints. ???

Ports naturels :
Les ports naturels présents au BA sont au nombre de deux.
Le premier est situé entre Montbrisson et Thiers. Le deuxième entre Montpensier et Moulins.
Le chef des ports naturels effectue au moins une fois par mois un recensement des bateaux accostés dans les ports naturels, ceci servant de contrôle ponctuel pour détecter les tentatives de fraude fiscale. Il est, cependant, libre de mandater un tiers pour effectuer ce contrôle.


Pas fait la suite !!!

alinéa c) Les Stratèges

Au nombre de deux, leurs missions sont les suivantes:
ils ont à charge la mise en place d'une stratégie de navigation et doivent posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la CANF, ils doivent établir des feuilles de route.
Les Stratèges sont sous l'autorité du Duc et du CAMGT.
Le candidat au poste de Stratège devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat, le conseil ducal passera au vote pour sa nomination.


alinéa d) Le Capitaine

Le Capitaine est responsable de son navire, de la cargaison, des passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché. Le Capitaine est choisi parmi les meilleurs élèves en navigation de l'Université du Bourbonnais-Auvergne.
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Lors d’un voyage, il sera accompagné d’un adjoint (MA ou autre), pour effectuer les différents mouvements du bateau.
Le Capitaine est nommé à chaque départ d un navire.
Le poste de Capitaine interdit toute présentation à une élection ducale ou municipale.

Alinéa e) Des manquements

En cas de manquement d' un membre de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale, celui-ci sera immédiatement démis de ses fonctions par le CAMGT.
Il sera passible de Haute Trahison envers le Duché.

Hulrika,

Citation :
Si la présence d'un conseiller ducal est nécessaire à la CANF, c'est au CAMGT de le prévenir et de faire le nécessaire.

Dis-moi si je me trompe, mais pour moi cela rentre dans les demandes routinières des membres de la CANF envers le Conseil ducal.. ? Faut-il aller si loin dans le détail ? Les "demandes routinières" sont toutes ces petites demandes qui sont émises pour nous permettre de continuer notre travail quotidien à la CANF.

"???" ==> J'enlève la phrase alors.. ou tu me proposes une autre formulation pour mieux coller à ce que tu penses Wink Personnellement, je trouve que le mot "veiller" est opportun puisqu'il ne s'agit pas ici de rappel à l'ordre juste de veiller à la bonne exécution des tâches..

Merci de bien vouloir valider les autres modifications (en vert) Wink

Concernant le rôle du stratège.. je m'y attèle dès que possible ! et en fonction de ça on décidera si on met cette citation suivante dans l'alinéa b :

Citation :
Le CAMGT est également tenu de tenir les comptes concernant la taxe portuaire, en se basant sur les rapports du chef de port et de prévenir le bailli pour les remboursements, s'il y a lieu, ainsi que les capitaines concernés.
Il peut se faire aider du stratège pour mener à bien cette tâche.

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Jeu 6 Juin 2013 - 19:12

Citation :
Le chef de port en titre, lorsqu'il n'est pas en fonction et lorsque cela est possible, veille à la bonne exécution de ces tâches par ses Adjoints.

je la trouve très bien cette phrase au contraire.

Citation :
Le CAMGT est également tenu de tenir les comptes concernant la taxe portuaire, en se basant sur les rapports du chef de port et de prévenir le bailli pour les remboursements, s'il y a lieu, ainsi que les capitaines concernés.
Il peut se faire aider du stratège pour mener à bien cette tâche.

ça c'est bien ^^ Il faudrait juste m'en dire un peu plus...
Il va falloir que je fasse un guide du CAMGT pour les nuls moi, ça évitera au suivant de faire des bévues comme moi...

En ce qui concerne les ports naturels, c'est pas bien clair dans ma tête...
En fait n'importe qui peut accoster n'importe quand c'est ça ? Désolée j'ai un cerveau de blonde ! Mais on peut imaginer que fatum par exemple aurait pu venir accoster dans un port naturel sans qu'on le sache ? ou c'est vraiment trop petit et il faut se vouloir du mal, on risque d'abimer son bateau parce que rien n'est aménagé ou ce genre de chose ?

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Jeu 6 Juin 2013 - 19:37

Les ports naturels sont des ports non-construits.. donc il y a aucun ponton destiné à accueillir le bateau dignement. Mais il y a possibilité de s'y échouer quand même en forçant quelque peu et en abîmant la bateau au passage (on avait estimé un coût de réparation proche de 200 écus).

L'inconvénient c'est qu'il n'y a pas un CdP qui demeure sur place en permanence pour contrôler les bateaux qui ont quand même forcé le stationnement. Cela signifie que des gens mal intentionnés peuvent pénétrer sur les terres du BA par-là.. car le port n'inflige que peu de dégâts comparé à un port construit (qui lui peut infliger des dégâts beaucoup importants si on s'y amarre de force (sans l'accord du CdP).

C'est pour cette raison que nous avons décidé de rembourser complètement les taxes perçue dans ces ports.. ainsi les bateaux privés "amis" bloquent l'accès en occupant une place.. ça aurait été fort quand même qu'ils doivent en plus payer la taxe alors qu'ils devront réparer leur bateau !

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Jeannicolas de Trazegnies
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Jeannicolas
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Sam 8 Juin 2013 - 14:38

Hulrika,

On a fait comme on a dit Guigm et moi suite au payement de ma taxe..

Voilà le contre-rendu :

Guigm a écrit:
Bonjour JN

Après 1heure de recherche en comptabilité j'ai trouvé ceci

Ecritures comptable
06/06/13 08:19 735 Réception de l'impot de jeannicolas 3
06/06/13 08:19 53 Réception de l'impot de jeannicolas 3

Les comptes
735 Taxes sur les tavernes 83,00
53 Caisse (trésorerie)

Donc en résumé la taxe portuaire ne fait pas l'objet d'un traitement individualisé.
Elle est noyée dans la taxe sur les tavernes ... faut pas me demander pourquoi !!!

Amicalement

Guigm, bailli du BA

Conclusion : C'est bien trop fastidieux pour recherche une personne bien précise dans la chié d'écritures comptables qui se trouve dans l'interface du bailli.. (pour voir si cette personne à effectivement payé sa taxe à une date précise).

Donc ma proposition de faire un check 1 fois sur le mois n'est pas une si mauvaise idée que ça ! Ivrel pourrait désigner un tiers pour réaliser ce contrôle.. genre quelqu'un qui doit justement passer par là, ou l'armée, ou un capitaine ! Mais en tout cas, elle veillera à ce que ce soit fait au moins une fois sur le mois..

_________________
Jeannicolas de Trazegnies
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Hulrika
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Sam 8 Juin 2013 - 15:21

D'acc. Bien ça, on sait maintenant.

Par contre, je mettrai mon nez dans la suite de la charte dans quelques jours (pas l'temps là^^).
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   

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