Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)

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Jeannicolas
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Sam 8 Juin 2013 - 15:24

(ça tombe bien, moi aussi Confused )

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Jeannicolas de Trazegnies
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Albine
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mer 3 Juil 2013 - 16:15

C'est bon, nous avons terminé ? Razz

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Ven 12 Juil 2013 - 9:18

Petit récap du boulot déjà effectué pour y voir un peu plus clair. Wink

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Hulrika
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mer 17 Juil 2013 - 23:28

On reprend...

Pour :
Citation :
Le chef de port en titre, lorsqu'il n'est pas en fonction et lorsque cela est possible, veille à la bonne exécution de ces tâches par ses Adjoints. ???
On pourrait mettre :
Citation :
Le chef de port en titre, lorsqu'il n'est pas en fonction mais disponible, veille à la bonne exécution de ces tâches par ses adjoints.
Sous-entendu, pas en retraite, pas occupé par une autre charge importante (mais dispo si non à Moulins IG^^)

Ca vous parait mieux dit ainsi?

Pour :
Citation :
Si la présence d'un conseiller ducal est nécessaire à la CANF, c'est au CAMGT de le prévenir et de faire le nécessaire.
Je pense que c'est important de le spécifier, car ça ne semble pas évident pour tous les CAMGT, histoire vécue je dirais.
Donc pourquoi pas.
Citation :
En tant que Responsable de la CANF, le CAMGT passe quotidiennement dans les locaux de la compagnie pour diverses raisons : il prend les décisions quant à l'octroie d'une autorisation d'accostage, il participe aux débats internes, il remonte les demandes routinières des membres de la CANF au Conseil ducal (présence nécessaire d'un conseiller ducal, besoin de matériaux...) et il prévient ces mêmes membres des décisions prises.
Une petite modif ici :
Citation :
Le chef de port en titre de Moulins et ses adjoints ont été nommés...
Sinon, je valide tes dernières modifications en vert.

Ensuite, pour la suite j'avais proposé cela.
Citation :
alinéa c) Le stratège

Le stratège a été nommé et légitimé par le pouvoir ducal. Contrairement à un conseiller ducal, il ne change à chaque nouveau Conseil Ducal.
Il prend ses ordres auprès du Duc par l'intermédiaire du CAMGT et de nul autre.

Le stratège est responsable de la mise en place d'une stratégie de navigation et doit posséder des connaissances en navigation. Pour chaque voyage missionné, il doit établir des feuilles de route.
Il peut, selon la demande ducale, municipale ou privée, proposer des missions aux capitaines signataires de cette charte, qu'elles soient d'ordre économique ou touristique.
Le stratège a également une mission de conseil en navigation, auprès des capitaines de bateaux ou tout bourbonnais auvergnat qui en fait la demande à la CANF.

Le stratège est tenu de mettre à jour régulièrement la liste des étudiants en navigation du BA, avec les informations dont il a accès à l'université, tout comme le registre des chefs de port en fonction de la Loire.
Il est responsable également de l'approvisionnement de la bibliothèque de la CANF, libre à lui d'y ajouter ouvrage qu'il estime intéressant à partager.
On peut ajouter ton désir économique, si on n'attribue pas cela au CAMGT.
Citation :
alinéa c) Le stratège

Le stratège a été nommé et légitimé par le pouvoir ducal. Contrairement à un conseiller ducal, il ne change à chaque nouveau Conseil Ducal.
Il prend ses ordres auprès du Duc par l'intermédiaire du CAMGT et de nul autre.

Le stratège est responsable de la mise en place d'une stratégie de navigation et doit posséder des connaissances en navigation. Pour chaque voyage missionné, il doit établir des feuilles de route.
Il peut, selon la demande ducale, municipale ou privée, proposer des missions aux capitaines signataires de cette charte, qu'elles soient d'ordre économique ou touristique.
Le stratège a également une mission de conseil en navigation, auprès des capitaines de bateaux ou tout bourbonnais auvergnat qui en fait la demande à la CANF.

Le stratège est également tenu de tenir les comptes concernant la taxe portuaire, en se basant sur les rapports des chefs de port et de prévenir le CAMGT ou le bailli pour les remboursements, s'il y a lieu, ainsi que les capitaines concernés.

Le stratège est tenu de mettre à jour régulièrement la liste des étudiants en navigation du BA, avec les informations dont il a accès à l'université, tout comme le registre des chefs de port en fonction de la Loire.
Il est responsable également de l'approvisionnement de la bibliothèque de la CANF, libre à lui d'y ajouter ouvrage qu'il estime intéressant à partager.
(je viens de relire tout ça et de constater qu'il manque des posts sur le travail qu'on avait fait sur la refonte de la charte entre mars et mai..., mais si on a plus le cheminement, on a le travail final, donc pas grave Wink)
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Hulrika
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mar 20 Aoû 2013 - 18:11

Faudrait qu'on avance un peu sur cette charte...
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Jeannicolas
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mer 21 Aoû 2013 - 19:10

Révision du chapitre II

AVANT :

Citation :
Chapitre II: Du fonctionnement de la CANF

Article 1:
La CANF est représentée par :

Le Commissaire aux mines et aux grands travaux (membre temporaire)
Le Chef de port
Le Chef de port Adjoint
Les Stratèges
Les Capitaines

Alinéa a) De l'autorité à La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est sous l'autorité du Duc,  représenté par le  Commissaire aux mines et aux grands travaux (CAMGT) , mandaté  pour deux mois lors des élections ducales.

Nulle décision  ne peut être prise sans l accord du Duc et de son conseil.
Le Duc et son conseil se réserve le droit de révoquer chacun des membres de la CANF après un vote au sein du conseil.
Le Duc et le  CAMGT doivent être informés de chacun des agissements de la CANF.

alinéa b)  Le Chef de port et son  Adjoint

Le Chef de port est nommé par port construit ou non construit.
Le Chef de port a à sa charge la construction du port, ses améliorations, la construction de navires, la réparation des navires, l'approvisionnement du port et la surveillance du passage des bateaux avec la vigie.
Il prend ses ordres auprès du du Duc par l intermédiaire du CAMGT et de nul autre.
Le candidat au poste de Chef de port devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat,  le conseil ducal  passera au vote pour sa nomination.

Le Chef de Port Adjoint remplace le Chef de Port en cas d’indisponibilités de ce dernier. Il a donc les mêmes prérogatives.
Les même conditions seront requises pour sa nomination.

alinéa c) Les Stratèges

Au nombre de deux, leurs missions sont les suivantes:
ils ont à charge la mise en place d'une stratégie de navigation et doivent posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la CANF, ils doivent établir des feuilles de route.
Les Stratèges sont sous l'autorité du Duc et du CAMGT.
Le candidat au poste de Stratège devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat,  le conseil ducal  passera au vote pour sa nomination.


alinéa d)  Le Capitaine

Le Capitaine est responsable de son navire, de la cargaison, des passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché. Le Capitaine est choisi parmi les meilleurs élèves en navigation de l'Université du Bourbonnais-Auvergne.
Le recteur ou la rectrice doit tenir à disposition de la CANF la liste des étudiants et des professeurs ayant les capacités (bonnes connaissances IG), pour diriger une expédition maritime.
Lors d’un voyage, il sera accompagné d’un adjoint (MA ou autre), pour effectuer les différents mouvements du bateau.
Le Capitaine est nommé à chaque départ d un navire.
Le poste de Capitaine interdit toute présentation à une élection ducale ou municipale.

Alinéa e) Des manquements

En cas de manquement d' un membre de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale, celui-ci sera immédiatement démis de ses fonctions par le CAMGT.
Il  sera passible de Haute Trahison envers le Duché.
Dernière version :

Citation :
Chapitre II: Du fonctionnement de la CANF

Article 1:
La CANF est composée d'un ensemble de personnes :


  • Le Commissaire aux mines et aux grands travaux (membre temporaire)
  • Le chef de port en titre de Moulins
  • Les chefs de port adjoints de Moulins
  • Le chef des ports naturels
  • Le stratège
  • Les propriétaires de bateau privé ayant marqué leur adhésion à ladite charte



Alinéa a) De l'autorité à La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est sous l'autorité du Duc, représenté par le Commissaire aux mines et aux grands travaux (CAMGT), mandaté pour deux mois lors des élections ducales.

Nulle décision importante ne peut être prise sans l'accord du Duc et de son conseil.
Le Duc et son conseil se réserve le droit de révoquer chacun des membres de la CANF après un vote au sein du Conseil.

alinéa b) Le Commissaire aux mines et aux grands travaux

En tant que Responsable de la CANF, le CAMGT passe quotidiennement dans les locaux de la compagnie pour diverses raisons : il prend les décisions quant à l'octroie d'une autorisation d'accostage, il participe aux débats internes, il remonte les demandes routinières des membres de la CANF au Conseil ducal (présence nécessaire d'un conseiller ducal, besoin de matériaux, ...) et il prévient ces mêmes membres des décisions prises.

Concernant les autorisations d'accostage, le CAMGT remet sa décision à l'issue d'une réunion à laquelle prennent part les chefs de port et la prévôté.


Le CAMGT s'assure du bon fonctionnement de la compagnie et est informé de tous ses agissements.

alinéa c) Le chef de port et ses adjoints

Port aménagé de Moulins :
Le chef de port en titre de Moulins et ses adjoints ont été nommés et légitimés par le pouvoir ducal. Contrairement à un conseiller ducal, ils ne changent pas à chaque nouveau Conseil ducal.
Ils prennent leurs ordres auprès du Duc par l'intermédiaire du CAMGT et de nul autre.

Le chef de port en fonction, poste occupé par le chef de port en titre ou bien par un de ses adjoints suivant les roulements, est responsable de la bonne exécution de la première mission de la CANF, à savoir la gestion des infrastructures ducales liées à la navigation.

A ce titre, il est amené à autoriser les accostages des bateaux et ce, sur base de la décision prise par le CAMGT. Toutefois, le Chef de port est autorisé à prendre seul la décision s'il s'agit d'un bateau dont le propriétaire est signataire de cette charte et respecte les conditions habituellement requises pour accoster.  

A cela s'ajoute un rôle de vigilance. Du haut de sa vigie, il scrute les horizons pour repérer les bateaux en approche afin de les identifier.
Enfin, il est également chargé de mener à bien les différents chantiers du port (construction et réparation des bateaux, gestion des stocks de matières premières et des liquidités, et travaux d'agrandissement du port).

Afin de tenir informer le CAMGT de cette gestion, le chef de port en fonction tient des rapports pour chacune de ces tâches.

Le chef de port en titre, lorsqu'il n'est pas en fonction mais disponible, veille à la bonne exécution de ces tâches par ses Adjoints.

Ports naturels :
Les ports naturels présents au BA sont au nombre de deux.
Le premier est situé entre Montbrisson et Thiers. Le deuxième entre Montpensier et Moulins.
Le chef des ports naturels effectue au moins une fois par mois un recensement des bateaux accostés dans les ports naturels, ceci servant de contrôle ponctuel pour détecter les tentatives de fraude fiscale. Il est, cependant, libre de mandater un tiers pour effectuer ce contrôle.


Pas fait la suite !!!

alinéa d) Les Stratèges

Au nombre de deux, leurs missions sont les suivantes:
ils ont à charge la mise en place d'une stratégie de navigation et doivent posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la CANF, ils doivent établir des feuilles de route.
Les Stratèges sont sous l'autorité du Duc et du CAMGT.
Le candidat au poste de Stratège devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat,  le conseil ducal  passera au vote pour sa nomination.


alinéa d)  Le Capitaine

Le Capitaine est responsable de son navire, de la cargaison, des passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché. Le Capitaine est choisi parmi les meilleurs élèves en navigation de l'Université du Bourbonnais-Auvergne.
Le recteur ou la rectrice doit tenir à disposition de la CANF la liste des étudiants et des professeurs ayant les capacités (bonnes connaissances IG), pour diriger une expédition maritime.
Lors d’un voyage, il sera accompagné d’un adjoint (MA ou autre), pour effectuer les différents mouvements du bateau.
Le Capitaine est nommé à chaque départ d un navire.
Le poste de Capitaine interdit toute présentation à une élection ducale ou municipale.

Alinéa e) Des manquements

En cas de manquement d' un membre de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale, celui-ci sera immédiatement démis de ses fonctions par le CAMGT.
Il  sera passible de Haute Trahison envers le Duché.
Me suis contenté d'ajouter les derniers compromis ^^ et mettre en rouge.. Il faut donc attaquer la partie Stratège maintenant Mr. Green 
Mais pas aujourd'hui ^^ Trop fatigué !

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mer 28 Aoû 2013 - 6:29

J'ai enfin trouvé le temps de me pencher sur cette partie Stratège..

La proposition d'Hulrika :

Citation :
alinéa c) Le stratège

Le stratège a été nommé et légitimé par le pouvoir ducal. Contrairement à un conseiller ducal, il ne change à chaque nouveau Conseil Ducal.
Il prend ses ordres auprès du Duc par l'intermédiaire du CAMGT et de nul autre.

Le stratège est responsable de la mise en place d'une stratégie de navigation et doit posséder des connaissances en navigation. Pour chaque voyage missionné, il doit établir des feuilles de route.
Il peut, selon la demande ducale, municipale ou privée, proposer des missions aux capitaines signataires de cette charte, qu'elles soient d'ordre économique ou touristique.
Le stratège a également une mission de conseil en navigation, auprès des capitaines de bateaux ou tout bourbonnais auvergnat qui en fait la demande à la CANF.

Le stratège est également tenu de tenir les comptes concernant la taxe portuaire, en se basant sur les rapports des chefs de port et de prévenir le CAMGT ou le bailli pour les remboursements, s'il y a lieu, ainsi que les capitaines concernés.

Le stratège est tenu de mettre à jour régulièrement la liste des étudiants en navigation du BA, avec les informations dont il a accès à l'université, tout comme le registre des chefs de port en fonction de la Loire.
Il est responsable également de l'approvisionnement de la bibliothèque de la CANF, libre à lui d'y ajouter ouvrage qu'il estime intéressant à partager.
Ma vision du poste de Stratège :

Citation :
alinéa c) Le stratège

Le stratège est nommé et légitimé par le pouvoir ducal. Contrairement à un conseiller ducal, il ne change pas à chaque nouvelle élection.
Il prend ses ordres auprès du Duc par l'intermédiaire du CAMGT et de nul autre.

Le terme "stratège" est historique car aujourd'hui il joue plutôt le rôle de "gestionnaire des ressources humaines" au sein de la compagnie.

Tout d'abord, il s'occupe d'attribuer les Missions (ducales, municipales ou privées) parmi les capitaines qui auront marqués leur disponibilité et ce, en effectuant un roulement équitable. Une fois la mission attribuée, le capitaine et le stratège organisent ensemble la mission pour répondre aux exigences demandées.

Deuxièmement, le stratège met au service son expérience en matière de navigation pour informer et conseiller les capitaines, ou tout autre personne qui se montrerait intéressé par la Navigation.

Troisièmement, il informe les capitaines lorsqu'une personne non-propriétaire de bateau souhaite s'essayer à la navigation. Dans ce cas, un contrat de prêt est établi entre l'armateur et le bénéficiaire afin de responsabiliser les deux parties en cas de problème.

Enfin, le stratège est chargé de comptabiliser le nombre de jours passé à quai et de prendre en compte les Missions effectuées pour en déduire les remboursements de la taxe portuaire auxquels ont droit les capitaines. Pour faire cela, il se base sur les rapports journaliers des chefs de port. Il indique ensuite au CAMGT ou au Bailli la somme à reverser aux capitaines et il s'assure de la bonne exécution de ces versements.

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Lun 9 Sep 2013 - 19:43

On peut rajouter la tenue du registre des capitaines du BA dans les missions du stratège aussi Wink

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Dim 15 Sep 2013 - 19:01

Tu entends par là, tenir un registre des capitaines ayant signé la charte ? Si oui, alors entièrement d'accord Very Happy 

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Ven 20 Sep 2013 - 15:10

AVANT :

Citation :

Charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale ( CANF)


Chapitre I: De la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

Article 1:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF) est un institution ducale, relevant de l'autorité du Duc du Bourbonnais-Auvergne.

Article 2:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est vouée à la navigation.
Elle a pour but le développement du commerce fluvial du le Bourbonnais-Auvergne avec les autres provinces, ainsi que la construction  de bateaux pour en faire commerce.

Article 3:
Lors des déplacements qu'elle organise, la CANF représente le Duché, elle est garante des valeurs bourbonnais-auvergnates.
La CANF se doit de respecter les lois des provinces ou ses navires accosteront.

Chapitre II: Du fonctionnement de la CANF

Article 1:
La CANF est représentée par :

Le Commissaire aux mines et aux grands travaux (membre temporaire)
Le Chef de port
Le Chef de port Adjoint
Les Stratèges
Les Capitaines

Alinéa a) De l'autorité à La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est sous l'autorité du Duc,  représenté par le  Commissaire aux mines et aux grands travaux (CAMGT) , mandaté  pour deux mois lors des élections ducales.

Nulle décision  ne peut être prise sans l accord du Duc et de son conseil.
Le Duc et son conseil se réserve le droit de révoquer chacun des membres de la CANF après un vote au sein du conseil.
Le Duc et le  CAMGT doivent être informés de chacun des agissements de la CANF.

alinéa b)  Le Chef de port et son  Adjoint

Le Chef de port est nommé par port construit ou non construit.
Le Chef de port a à sa charge la construction du port, ses améliorations, la construction de navires, la réparation des navires, l'approvisionnement du port et la surveillance du passage des bateaux avec la vigie.
Il prend ses ordres auprès du du Duc par l intermédiaire du CAMGT et de nul autre.
Le candidat au poste de Chef de port devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat,  le conseil ducal  passera au vote pour sa nomination.

Le Chef de Port Adjoint remplace le Chef de Port en cas d’indisponibilités de ce dernier. Il a donc les mêmes prérogatives.
Les même conditions seront requises pour sa nomination.

alinéa c) Les Stratèges

Au nombre de deux, leurs missions sont les suivantes:
ils ont à charge la mise en place d'une stratégie de navigation et doivent posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la CANF, ils doivent établir des feuilles de route.
Les Stratèges sont sous l'autorité du Duc et du CAMGT.
Le candidat au poste de Stratège devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat,  le conseil ducal  passera au vote pour sa nomination.


alinéa d)  Le Capitaine

Le Capitaine est responsable de son navire, de la cargaison, des passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché. Le Capitaine est choisi parmi les meilleurs élèves en navigation de l'Université du Bourbonnais-Auvergne.
Le recteur ou la rectrice doit tenir à disposition de la CANF la liste des étudiants et des professeurs ayant les capacités (bonnes connaissances IG), pour diriger une expédition maritime.
Lors d’un voyage, il sera accompagné d’un adjoint (MA ou autre), pour effectuer les différents mouvements du bateau.
Le Capitaine est nommé à chaque départ d un navire.
Le poste de Capitaine interdit toute présentation à une élection ducale ou municipale.

Alinéa e) Des manquements

En cas de manquement d' un membre de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale, celui-ci sera immédiatement démis de ses fonctions par le CAMGT.
Il  sera passible de Haute Trahison envers le Duché.
Dernière version :

Citation :

Charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale ( CANF)


Chapitre I: De la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

Article 1:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF) est une institution ducale relevant de l'autorité du Duc du Bourbonnais-Auvergne.

Article 2:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est l'organisme responsable de la gestion des infrastructures ducales vouées à la navigation ceci comprenant la gestion des accès aux ports (surveillance des eaux, gestion des places à quai, collecte d'informations et accueil des équipages étrangers), la gestion des différents chantiers (agrandissement du port, construction et réparation de bateau) et la gestion des taxes portuaires.

Par ailleurs, une autre grande mission de la CANF est de prendre part activement au dynamisme des infrastructures portuaires. Cela passe par le développement du commerce et du transport de personnes par voie fluviale et maritime au départ du Bourbonnais-Auvergne. Pour mener à bien cet objectif, la CANF doit mettre au service des mairies et du Conseil ducal toute son expertise et son expérience de la navigation pour aider ceux-ci à favoriser les missions par bateau. De plus, toujours dans l'optique de dynamiser le port, la CANF peut être amenée à gérer des dossiers de prêts de bateaux entre particuliers.

Un accompagnement fidèle des capitaines qui ont adhéré à cette charte fait également partie des attributions des membres de la CANF via notamment la mise à disposition d'outils d'aide à la navigation et une aide personnalisée lors des sorties sur l'eau.


Article 3:
Lors des déplacements qu'elle organise, la CANF représente le Duché, elle est garante des valeurs bourbonnais-auvergnates.
La CANF se doit de respecter les lois des provinces où ses navires accosteront.

Chapitre II: Du fonctionnement de la CANF

Article 1:
La CANF est composée d'un ensemble de personnes :


  • Le Commissaire aux mines et aux grands travaux (membre temporaire)
  • Le chef de port en titre de Moulins
  • Les chefs de port adjoints de Moulins
  • Le chef des ports naturels
  • Le stratège
  • Les propriétaires de bateau privé ayant marqué leur adhésion à ladite charte



Alinéa a) De l'autorité à La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est sous l'autorité du Duc, représenté par le Commissaire aux mines et aux grands travaux (CAMGT), mandaté pour deux mois lors des élections ducales.

Nulle décision importante ne peut être prise sans l'accord du Duc et de son conseil.
Le Duc et son conseil se réserve le droit de révoquer chacun des membres de la CANF après un vote au sein du Conseil.

alinéa b) Le Commissaire aux mines et aux grands travaux

En tant que Responsable de la CANF, le CAMGT passe quotidiennement dans les locaux de la compagnie pour diverses raisons : il prend les décisions quant à l'octroie d'une autorisation d'accostage, il participe aux débats internes, il remonte les demandes routinières des membres de la CANF au Conseil ducal (présence nécessaire d'un conseiller ducal, besoin de matériaux, ...) et il prévient ces mêmes membres des décisions prises.

Concernant les autorisations d'accostage, le CAMGT remet sa décision à l'issue d'une réunion à laquelle prennent part les chefs de port et la prévôté.


Le CAMGT s'assure du bon fonctionnement de la compagnie et est informé de tous ses agissements.

alinéa c) Le chef de port et ses adjoints

Port aménagé de Moulins :
Le chef de port en titre de Moulins et ses adjoints ont été nommés et légitimés par le pouvoir ducal. Contrairement à un conseiller ducal, ils ne changent pas à chaque nouveau Conseil ducal.
Ils prennent leurs ordres auprès du Duc par l'intermédiaire du CAMGT et de nul autre.

Le chef de port en fonction, poste occupé par le chef de port en titre ou bien par un de ses adjoints suivant les roulements, est responsable de la bonne exécution de la première mission de la CANF, à savoir la gestion des infrastructures ducales liées à la navigation.

A ce titre, il est amené à autoriser les accostages des bateaux et ce, sur base de la décision prise par le CAMGT. Toutefois, le Chef de port est autorisé à prendre seul la décision s'il s'agit d'un bateau dont le propriétaire est signataire de cette charte et respecte les conditions habituellement requises pour accoster.  ??? (Voir avec ce qui va être décidé au Conseil..)

A cela s'ajoute un rôle de vigilance. Du haut de sa vigie, il scrute les horizons pour repérer les bateaux en approche afin de les identifier.
Enfin, il est également chargé de mener à bien les différents chantiers du port (construction et réparation des bateaux, gestion des stocks de matières premières et des liquidités, et travaux d'agrandissement du port).

Afin de tenir informer le CAMGT de cette gestion, le chef de port en fonction tient des rapports pour chacune de ces tâches.

Le chef de port en titre, lorsqu'il n'est pas en fonction mais disponible, veille à la bonne exécution de ces tâches par ses Adjoints.

Ports naturels :
Les ports naturels présents au BA sont au nombre de deux.
Le premier est situé entre Montbrisson et Thiers. Le deuxième entre Montpensier et Moulins.
Le chef des ports naturels effectue au moins une fois par mois un recensement des bateaux accostés dans les ports naturels, ceci servant de contrôle ponctuel pour détecter les tentatives de fraude fiscale. Il est, cependant, libre de mandater un tiers pour effectuer ce contrôle.


alinéa d) Le stratège

Le stratège est nommé et légitimé par le pouvoir ducal. Contrairement à un conseiller ducal, il ne change pas à chaque nouvelle élection.
Il prend ses ordres auprès du Duc par l'intermédiaire du CAMGT et de nul autre.

Le terme "stratège" est historique car aujourd'hui il joue plutôt le rôle de "gestionnaire des ressources humaines" au sein de la compagnie.

Tout d'abord, il s'occupe d'attribuer les Missions (ducales, municipales ou privées) parmi les capitaines qui auront marqués leur disponibilité et ce, en effectuant un roulement équitable. Une fois la mission attribuée, le capitaine et le stratège organisent ensemble la mission pour répondre aux exigences demandées. Pour être éligible dans l'attribution de ces missions, le capitaine doit figurer dans un Registre, tenu par le stratège, qui reprend les signataires de la charte.

Deuxièmement, le stratège met au service son expérience en matière de navigation pour informer et conseiller les capitaines, ou tout autre personne qui se montrerait intéressé par la Navigation.

Troisièmement, il informe les capitaines lorsqu'une personne non-propriétaire de bateau souhaite s'essayer à la navigation. Dans ce cas, un contrat de prêt est établi entre l'armateur et le bénéficiaire afin de responsabiliser les deux parties en cas de problème.

Enfin, le stratège est chargé de comptabiliser le nombre de jours passé à quai et de prendre en compte les Missions effectuées pour en déduire les remboursements de la taxe portuaire auxquels ont droit les capitaines. Pour faire cela, il se base sur les rapports journaliers des chefs de port. Il indique ensuite au CAMGT ou au Bailli la somme à reverser aux capitaines et il s'assure de la bonne exécution de ces versements.


alinéa e)  Les capitaines

Les propriétaires de bateaux privés peuvent devenir membre de la CANF. A ce titre, ils s'engagent à montrer une loyauté sans faille envers le duché du Bourbonnais-Auvergne et de respecter les valeurs du BA au-delà des frontières.

Afin de participer au dynamise du port de Moulins, ils s'engagent également à effectuer des sorties régulières avec leur bateau et, si un stationnement de longue durée est prévu, de privilégier plutôt l'accostage dans l'un des deux ports naturels que compte le BA.

Des Missions (ducales, municipales ou privées) peuvent leur être confiées si ceux-ci se montrent disponibles. Ces missions se faisant bénévolement ou contre rémunération, ceci étant bien précisé lors de la proposition de mission.

La CANF peut proposer aux capitaines membres de prêter leur bateau pour permettre à un auvergnat de s'essayer à la navigation. Un contrat entre l'emprunteur et le prêteur est alors rédigé pour responsabiliser les deux parties en cas de litiges.

L'accostage à Moulins se voit facilité pour les capitaines membres de la CANF puisque le Chef de port peut se passer de l'avis du Conseil ducal pour autoriser l'accostage. En revanche, si le bateau transporte d'autres passagers, la prévôté devra tout de même vérifier le passé judiciaire des passagers pour exclure tout risque de danger pour le duché.


Alinéa f) Des manquements

En cas de non-respect de manière répétée ou grave de la dite charte, le membre en défaut se verra exclu de la compagnie et, s'il occupe une fonction au sein de celle-ci, il sera démis de ses fonctions par le CAMGT.

Si le manquement est considéré de gravité sévère, le membre sera passible de Haute Trahison envers le Duché.

En cas de manquement dans le chef du CAMGT, les membres auront la possibilité d'en référer au Duc afin que décision soit prise pour permettre à la Compagnie de fonctionner correctement.

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Dernière édition par Jeannicolas le Ven 20 Sep 2013 - 15:36, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Ven 20 Sep 2013 - 15:14

Voilà, j'ai un petit peu avancé dans la charte.. Un premier Jet concernant ce qu'on attend des capitaines membres de la CANF en sachant que cette partie n'était plus du tout à jour.. et aussi la révision de la partie "manquements".

A vos remarques, avis, propositions d'amélioration Smile Si vous voyez aussi quelque chose que j'aurais oublié.. n'hésitez pas !

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Lun 30 Sep 2013 - 20:50

Bonjour JN tu vas bien ? Smile



Je passerai un peu plus tard dans ton bureau pour te faire un ti coucou mais je viens voir un peu la nouvelle charte. Albine avait postulé pour un poste de "chargé de communication" je sais pas si Hulrika t'en a parlé. Il faudrait donc rajouter ce poste dans la liste. Et il va falloir qu'on lui trouve une définition aussi. Wink 


C'est en pleine discussion au conseil pour le moment.
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mar 1 Oct 2013 - 19:13

Coucou Clarine,

Oui en effet.. et un alinéa de plus dans la charte Very Happy 

Mais faudrait qu'Albine nous aide.. c'est elle qui doit nous dire comment elle compte organiser son travail.

Elle peut récupérer ses accès ?

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mer 2 Oct 2013 - 17:35

Ah ben je vais lui les redonner si elle les a perdu. Elle nous aidera comme cela. Wink

Regarde puis revient...

elle les a toujours ! donc je la préviens tout de suite ! D'autant qu'elle m'a dit qu'elle serait pas loin ! Attends !
Mains en porte voie

AALBINEEEEEEEEE
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mer 2 Oct 2013 - 17:56

Ouf... Tu as de la voix ! Ah en fait, je n'ai pas encore eu l'occasion de te souhaiter la bienvenue parmi nous ! Nos bureaux sont dans la même pièce.. juste l'un en face de l'autre.. donc si tu as un souci, hésite pas à me faire sortir le nez de mes dossiers..

JN était content de sa nouvelle chef. Un nouveau Conseil était toujours une période de stress pour les membres de la CANF. Ils avaient peur de tomber sur un gugus qui n'en avait rien à faire de la Compagnie.

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Mer 2 Oct 2013 - 18:53

Pas très très loin, voir même derrière la porte...

Albiiineee !

La jeune fille entre sonnée et à moitié sourde. Pourtant, aucun manquement dans son éducation, elle savait très bien qu'écouter derrière les portes est malpoli. Aujourd'hui, elle sait aussi que c'est dangereux...

oui ? Qui me mande ?

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Ven 4 Oct 2013 - 16:40

Se retourne en entendant la porte qui s'ouvre.


Aaaah ! Albine ! Contente de te revoir. Tu vas bien ?


Bien il faut qu'on avance sur cette charte et sur le poste que tu veux tenir au sein de la CANF. Il faut qu'on l'intègre à la charte avant de te nommer. Seulement il faut qu'on en fasse une description et comme l'a si bien signalé JN, c'est toi la mieux placée pour en parler. Donc on t'écoute.

(oups suis un peu partout moi et j'ai du mal à suivre je vois geek)
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Ven 4 Oct 2013 - 18:47

La jeune fille sourit.

Hum, je vais essayer d'être claire en ce cas. En fait, il s'agit de promouvoir la CANF au sein du BA. Il faudrait que les auvergnats sachent exactement quels sont les services proposés, à qui s'adresser etc. Je pensais ouvrir un bureau (en gargote) à cet effet. Bureau ouvert à l'ensemble des membres de l'équipe, et au public.

D'autre part, il s'agirait également d'organiser des voyages touristiques pour les nantis, les simples voyageurs etc. Nous pourrions surveiller les grands événements du royaume pour déplacer également ceux qui souhaiteraient s'y rendre, proposer des ravitaillements en cas de guerre si c'est possible etc...


Elle les regarde.

Est ce que cela vous convient ou même avez-vous des idées supplémentaires ?


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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Sam 5 Oct 2013 - 7:40

JN écouta Albine avec intérêt.

Je partage tout à fait ta vision de ce nouveau poste au sein de la Compagnie. Et j'aime bien l'idée d'organiser des voyages.. Je pourrai, moi en tant que stratège, dispatcher ensuite ces missions parmi les capitaines disponibles. Et t'aider d'un point de vue plus "pratique" concernant les contraintes de temps et autres liées à la navigation.

En ce qui concerne la promotion de la CANF au sein du duché... S'agirait-il aussi de contacter les maires ou le duché ou autres pour leur donner l'envie d'avoir recours aux bateaux dans le cadre de leurs échanges commerciales (ou autres..) ?

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Sam 5 Oct 2013 - 9:45

Oui tout à fait JN, déposer des affiches au sein des mairies (halle), on peut imaginer quelques animations également (pas encore trop d'idées mais à voir), on peut également si nos finances nous le permettent proposer au comité ducal d'animation une mini croisière en lot : "croisière boulasse" avec une taverne bien achalandée ^^ ce qui permet à l'armateur de récupérer des écus hihi
Enfin on peut imaginer plein de choses...

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Sam 5 Oct 2013 - 12:51

C'est vrai que cela me parait une bonne idée tout cela. Il est vrai que l'on ne connait pas vraiment ce que peut apporter la CANF, moi la première d'ailleurs. comme vous avez pu le voir je suis une inculte dans ce domaine et fait des bourdes monumentales.

De plus les habitants de Moulins et des villes voisines connaissent le port de Moulins. Mais je ne suis pas sûre qu'à Polignac par exemple on le connaisse vraiment. D'autant que l'on est loin et que l'on ne sait pas vraiment à quoi il peut nous servir.

donc oui, on va mettre tout cela noir sur blanc et je proposerai au conseil.
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Sam 5 Oct 2013 - 13:47

Nous sommes en train de rédiger la nouvelle charte depuis quelques mois maintenant ! L'idée c'est de proposer au Conseil quand le projet entier sera terminé !

En attendant, le CAMGT est invité fortement à participer à l'élaboration de la nouvelle charte.. que le CAMGT soit "avec nous" pour le défendre ce projet !

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Sam 5 Oct 2013 - 14:48

je viens enfin de la lire et je trouve cela très bien moi. On peut aussi rajouter que chaque nouveau Camgt doit en prendre connaissance et la signer à son arrivée comme tu l'as signalé dans le bureau voisin.
Tu peux rajouter aussi pour le poste de stratège, tirer les oreilles du camgt quand il s'endort à son bureau Mr.Red 

Si j'ai d'autres idées je t'en fais part t'inquiète. je ne suis pas là pour faire potiche. C'est surtout que j'avais du mal au début à me représenter la canf. Et là je vois mieux. On a beaucoup d'échanges commerciaux par bateaux ?
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Sam 5 Oct 2013 - 15:01

Génial que tu trouves ça "très bien" Very Happy Effectivement, c'était la bonne idée de lire ce projet de nouvelle charte car elle cadre parfaitement à notre vision de la CANF et des différents postes Very Happy Et le fait que tu trouves ça "très bien" montre que nous sommes sur la même longueur d'onde ! Bref, nous avons une chance folle de t'avoir à la tête de notre équipe Very Happy 

Ce qui est en vert ce sont mes toutes dernières modifications et ce qui est en rouge ce sont les modifications que nous avons fait depuis le début et qui ont été communément admises entre nous Very Happy Donc j'attends les avis de tous pour valider ce qui est en vert aussi ! J'espère que Hulrika va passer, elle s'est énormément investie dans la charte depuis le début de sa révision.. du coup ses idées, son avis, ses conseils d'amélioration sont plus que le bienvenu Very Happy 

Comme je le disais dans l'autre bureau aussi, pourquoi ne pas ajouter un aléas concernant le rôle de la Prévôté puisqu'on l'a vu, ça peut bloquer sérieusement si la prévôté ne joue pas son rôle à temps !

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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   Jeu 10 Oct 2013 - 14:12

Excusez moi je vous ai un peu lâché ! Quelques soucis à régler. Bon je reviens à cela...donc oui pour tout JN ^^

Autre chose...pouvez vous me dire, en partant du BA, combien de temps peut mettre un navire pour aller jusqu'à Orléans ?
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MessageSujet: Re: Refonte de la charte de la CANF (mars 1461 à ...)   

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