Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Magik

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Melisandre
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MessageSujet: Magik   Lun 20 Mai 2013 - 19:54

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Magik   Lun 20 Mai 2013 - 19:58


    Procès : Esclavagisme

    En date du 13 Avril 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    En ce 3éme jour de Mai de l'an de grâce MCDLXI, comparait Messire Magik devant le Juge Idromir,présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur
    Agwalenn requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l'informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Messire Magik dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Messire Magik vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusé d'esclavagisme, selon l'article 1,Titre B , Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
    -------------------------------
    Livre III du code pénal
    Titre B: des crimes et délits
    Article 1 : de l'esclavagisme

    Toute embauche qui ne respecterait pas les conditions minimales légales sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.
    Les conditions minimales légales sont le salaire minimal et les qualifications minimales.

    Alinéa a : Des conditions minimales
    Le montant du salaire minimum ainsi que la qualification minimale à l'embauche sont fixés par décret.

    Alinéa b : Du relevé des employeurs et employés contrevenants
    Toute embauche validée et constatée non conforme au décret des salaires minimums entraînera l'inscription des contrevenants à la loi (employeur et employé) dans un des registres prévus à cet effet dans le bureau de la Prévôté.

    Alinéa c : De la procédure policière
    Voir Livre IV : De la procédure policière et pénale - Titre A : Du traitement des infractions - Article 3 : De la conciliation et de l'enquête - Alinéa a : De la résolution à l'amiable du conflit.

    Alinéa d : Des peines encourues Modifié le 17 mars 1459
    - Pour un premier procès d'esclavagisme, l’accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime, si et uniquement si, cette dernière vient témoigner au procès. Dans le cas où la victime serait absente, le versement de l'amende à un tiers est laissé à la discrétion du juge : vente majorée au bénéfice de la maire ou de l’Eglise ou par le biais d’un don à l’Eglise dont l’intermédiaire serait un maréchal en fonction dans le village de l’accusé.
    - S'il s'agit d'une récidive, l’accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime uniquement si elle vient déposer à la barre lors du procès et si elle n'est pas inscrite dans les registres de la Prévôté. Dans le cas contraire, l'accusé versera cette amende à la mairie.
    - S'il s'agit d'un 3e procès voire plus, l’accusé sera instruit sous le motif de Trouble de l'Ordre Public. S'il est reconnu coupable il devra payer une amende minimale de 50 écus au duché ainsi qu’un dédommagement à la victime uniquement si elle vient déposer à la barre et si elle n’est pas inscrite dans aucun des registres détenus par la Prévôté.
    - S'il s'agit d'une 3e embauche voire plus, la victime d’esclavagisme sera traduite en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public.Si elle est reconnu coupable, elle devra payer une amende minimale de 50 écus au duché.
    - Dans le cas où les verdicts rendus ne sont pas suivis d'effets, les contrevenants seront traduits en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public pour non respect de verdict avec pour sanction une amende et/ou une peine de prison.

    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Le 23 Avril 1461 Messire Magik Magik cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 17,00 écus.

    Le 23 Avril: Magik embauche Witchee pour 17,00 écus

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Messire Magik propose une embauche non conforme le 23/04/1461 je lui envois un courrier lui demandant de retirer, celui ci ne l'ayant pas fait fut prise: (preuve n°1)
    Je lui envois un courrier: (Preuve n°2), pour acheter à la mairie 1 miche de pains comme prévois la loi ainsi qu'au bourgmestre de Bourbon, celui ci ne fit que répondre à mon courrier par une lettre disant que nous harcelions pour des raisons « injuste » , après m'être informer messire Magik n'ayant toujours pas payer son amende je lui écrie de nouveau un courrier pour le prévenir qu'il devait payer son amende sous peine de passer devant un tribunal (preuve n°3), celui-ci me répondit par une lettre spécifiant qu'il ne paierai pas son amende(preuve n°4), j'ai donc procédés à son assignation en ce 3 Mai 1461 jusqu'au 10 Mai 1461 (preuve n° 5)

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://img4.hostingpics.net/pics/193698Magik.png
    Preuve 2 : http://img4.hostingpics.net/pics/641801magik2.png
    Preuve 3 : http://img15.hostingpics.net/pics/581121Magik4.png
    preuve 4 : http://img15.hostingpics.net/pics/114464Magik5.png
    preuve 5 : http://img15.hostingpics.net/pics/400048Magik6.png

    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu'a à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    convier à la réunion forcer, magik s'avance à la barre, il adresse un sourire à ses hôte, se racla la gorge et commença à parler

    bien messires, dames, demoiselle, je suis accusé pour avoir soit disant esclavager une personne, il se trouve que le maréchal ma bien envoyé des missives m'accusant d'exploiter. hors voyez -vous lorsque je suis arrivé à bourbon, je me suis donné à c�ur joie pour m'investir comme bon me semblez pour Economisez et ainsi pouvoir enfin m'offrir un petit coin de terre, quand j'ai eu en ma Possession mon champ je me suis empressé d'aller porter une embauche à 17 écus demandant aucune expérience ni quoique ce soit il s'avère que lorsque j'ai envoyer ma proposition d'embauche je n'était pas conscient de la loi qui était mis en vigueur. je ne m'intéresse pas aux textes de loi c'est trop long à lire et je n'y comprend rien du tout. *hum* pardon je m'égare quand je suis revenu sur mon champs pour voir comment le travail fut fait je me suis aperçu que j'avais oublié d'acheter un sac de maïs j'ai donc payer les service du jeune messire et j'ai pris connaissance de la missive du maréchal j'ai lu mais je n'est absolument rien compris tout d'abord j'ai pensé à une erreur donc j'ai mis en boule la missive et ainsi balancé j'ai donc continuer mon bout de chemin quand le lendemain j'ai reçus une nouvelle missive toujours avec des loi à dormir dehors j'ai donc écrit au maréchal afin de lui dire d'arrêter de me harceler parce que je ne comprend pas enfin je ne me souviens plus des mots employés, j'ai donc de nouveau rouler en boule la missive et encore continuer ma route c'est un habitant dont je ne me souviens plus du nom qui m'a éclairer la lanterne et qui ma dit que je n'avais pas le droit d'embauché sans pt de compétence,
    j'ai compris et j'ai césser de mettre des embauches

    comme je lui avait écris et de là je reçoit une missive ou le maréchal me dit que j'allais êtres porter en accusation car je n'avais pas prit la miche de pain à 16 écus je sais plus combien. j'ai donc refuser car je n'est fait aucun traumatisme j'ai brigander personne ni importuner personne et payer une amende je trouve ça injuste, et je ne payerais rien du tout, pourquoi quand vous écrivait vous ne pouvez pas vous montrer plus clair, et je trouve que votre lois sers à rien, comment on fait nous les sans expérience pour travailler si les mine sont fermé, si l'on n'à pas le droit d'aller voir les embauche moi je n'est pas envie de travailler toujours à la mine j'aimerais bien travailler sur les champs des autres mais on ne peut pas car une lois dit des tas de chose incompréhensible je ne doit pas êtres le seul à avoir mit des embauche sans demande de qualification

    voilà merci de m'avoir écouter, mais je payerais pas car si je pais je ne pourrais pas mangé

    magik retourna s'asseoir

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    *Le procureur se leva pour faire son réquisitoire.*

    Votre grâce,

    c'est une affaire d'abus de pouvoir que nous allons juger, une fraude sur la législation du travail.
    En effet nous avons pu le constater, l'accusé Magik à bel et bien embauché un ouvrier mais n'a pas tenu compte de la réglementation sur le nombre de points minimum requis pour le faire.

    Alors oui, Magik vient nous expliquer ses raisons. Pour moi elles son claires, il a voulu faire bien et s'investir au plus vite, un peu trop vite surement, alors oui il est coupable des faits, il ne le nie pas d'ailleurs et c'est tout a son honneur, néanmoins le mal est fait et la justice doit être rendu.
    Ce que je ne comprends pas c'est pourquoi ne pas avoir obtempéré lorsque les forces de l'ordre vous ont écrit pour vous prévenir, pourquoi ne pas avoir tenté un arrangement à l'amiable, cela aurait été plus simple et nous aurait évité un tel procès.

    Messire le juge, je requiers à l'encontre de l'accusé, une peine de 50 écus d'amende.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    magik s'avança de nouveau et repris la parole, jeta un regard sur le procureur et le maréchal puis le juge se racla de nouveau la gorge discrètement et commença

    sieur le juge, oui je suis coupable de ne pas avoir lu les lois de la villes, j'affirme qu'avant de mettre l'embauche pour sans qualification je n'était pas au courant que nous n'avions pas le droit de les mettre, je ne chercher pas à m'investir je chercher quelqu'un pour faire pousser mon champ.

    magik se tue un instant le sourire aux lèvres et repris restant droit dans ses chausses et son c�ur *hum*

    messire le procureur dit que je suis coupable, ok s'il le dit c'est que ce doit êtres vrai mais dire que le mal et fait... pardonner ma question, mais quel mal ? ai je brigander quelqu'un ?, ai-je frapper quelqu'un gratuitement, ? ai-je menacer la ville de quoique ce soit ? Ai-je remis des embauche sans qualification ? tout simplement non. vous réclamer pour le sois disant préjudice 50 écus d'amende sont t'elle réellement justifiable non

    ca ne fais pas longtemps que je suis arriver en ville je fut diriger par le tribun avant de mettre l'embauche je n'était pas au courant de ce qu'on avait droit ou pas le droit de faire je connais les bases messire le juge mais pas les règles donner par tout les conseillers, est ce ma faute oui et non je vous direz...


    je me pose une simple voir deux questions. Pourquoi, le tribun ne précise en rien le fait qu'il ne faut pas mettre d'embauche sans qualification ? et voici la secondes questions Comment font ce qui ne savent pas lire ?

    l'erreur et humaine, et mon erreur à était de mettre cette embauche et d'écrire aux maréchale que je ne payerais rien du tout et je mit tiendrais pourquoi payer une amende alors que la ville n'en à pas souffert que je mette une embauche à 17 écus sans qualification requise, en quoi la ville en à souffert dame witchee à été très bien rémunérée et que je sache elle n'est en rien nouvelle donc la ville n'as pas perdu en mine ou quoique ce soit

    maintenant, vous pouvez me mette en prison pour tout le temps que vous le souhaiterais messire le procureur je ne payerais pas pour une erreur accidentelle et tout ceci et gros tes-que vous devez avoir mieux à faire que de juger une affaire aussi mineur y a pas eu mort d'hommes je pense que le maréchal s'ennuyer et à voulu montrer ses capacités à faire son travail u mieux et je le félicite sincèrement mais tout ceci d'autant plus qu'ils laisse passer beaucoup d'embauche sans qualitatif demander et payer à moindres coup

    voilà merci j'ai terminé

    magik se retourna et alla s'installer sur son banc d'accusé

    Témoin n°1 de l’accusation : Yoyos13
    Citation :

    *Yoyo se leva a l'appellation de son nom, il se présenta à la barre , il saluât l'assembler *

    Bonjour Monsieur le juge,

    Je me présente Yoyos13 Maréchal de Bourbon depuis le depuis le 10 Novembre 1459 ,

    Le 23 Avril 1461 comme mon emploi de maréchal me le demande je veillez sur les offres d'emploi illégal , et suis tomber sur celle de messire Magik , qui proposer une embauche pour labourer et semer un champ de maïs pour 17 écus et ne demandant aucune caractéristique,

    J'ai donc suivit la procédure mis en place en envoyant un premier courrier à messire Magik pour qu'il change son offre, après vérification l'offre de messire Magik avait était prise par dame Witchee , je suis donc passer à la phase suivante en envoyant un courrier a messire Magik lui indiquant qu'il devait s�arranger avec la mairie de Bourbon et payer son amende ainsi qu'au maire de Bourbon en place à ce moment, Thibantik pour qu'elle mettent le pain en vente, et un courrier pour dame Witchee pour lui rappeler nos lois sur les offres d'emploi,

    Par la suite messire Magik , me répond à mes courriers disant que je le harcèle et que je devait le laisser tranquille , quelques jours plus tard je reprends contact avec Thibantik pour vérifier si l'amende est payer , mais ce n'est toujours pas le cas , donc comme l'indique la procédure j'envoie un courrier de rappelle à messire Magik qui me répond par un courrier qui figure dans les preuves présente dans le dossier , je cite « je ne paierais pas j'ai payer 17 écus », j'ai donc prévenue notre prévôt des maréchaux et constituer le dossier ici présent,

    Voilà tout votre honneur,

    *Yoyo saluât de nouveau l'assembler et regagna sa place*


    Verdict
    Citation :

    En ce 13ème jour du mois de Mai 1461, Nous, idromir, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Mathilde., allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché et Messire Magik.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par les preuves recueillies,
    De par la présence de l'accusé,

    Messire Magik, j'ai pris en compte votre présence en ce tribunal et le fait que vous reconnaissiez les faits. Malheureusement je vous devoir vous condamner du fait que la loi est la même pour tous, même si dans le fond vous n'avez rien fait de mal. Je prends en compte vos faibles moyens financiers et donc je ne suivrai pas le réquisitoire du procureur. Je prends en compte votre jeunesse et je sais que vous serez faire attention dans le futur.

    Vous, Messire Magik, êtes condamné 1 écus d'amende dans ce procès pour esclavagisme sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    J'espère que mes avertissements vous seront profitable, et qu'il vous guideront à l'avenir à faire plus attention, car vous risquez une peine plus lourde en cas de récidive. Je vous souhaite donc le meilleur...

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

    CASIER CRÉÉ LE 20/05/1461
    .

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