En ce 4éme jour de Mai de l'an de grâce MCDLXI, comparait Dame Esmeralda1 devant le Juge Idromir, présidant la Cour de justice du Bourbonnais Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur
Agwalenn requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l'informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :
* tend un parchemin à l accusé(e)*
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*
Le casier judiciaire de Dame Esmeralda1 dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.
Dame Esmeralda1 est accusée de Trouble à l'ordre public pour Brigandage, selon l'article 3,
Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
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Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
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Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...
* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
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a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
Dame *Atalante à été agressée dans la nuit du 21 au 22 Octobre 1460 par un groupe sur les chemins de notre Duché, entre Tulle et Aurillac (preuve1) . Elle a déposée plainte auprès de MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais Auvergne. (Preuve 2 à 5)
b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
Dès réception de la plainte, une enquête fut ouverte, les brigands furent reconnus rapidement, donc aucun avis de recherche fut mis en place! (Aucune traque, brigands hors BA)
En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
Assignation à Résidence à Bourbon faite par Yoyos13 le 04 Mai 1461 jusqu'au 14 Mai 1461. (preuve 6)
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Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
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Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimg/f/594/brigandage22102012.jpg/
Preuve 2 : https://i.servimg.com/u/f31/16/31/76/89/atalan10.jpg
Preuve 3 : https://i.servimg.com/u/f31/16/31/76/89/atalan11.jpg
Preuve 4 : https://i.servimg.com/u/f31/16/31/76/89/atalan12.jpg
Preuve 5 : https://i.servimg.com/u/f31/16/31/76/89/atalan13.jpg
Preuve 6 : https://2img.net/r/hpimg15/pics/334270Esmeralda1.jpg
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé :*
Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:
*Tend un second parchemin à l'accusé*
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1
Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu'a à dire la prévenue pour sa défense.