Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Esmeralda1

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jujudu3333
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MessageSujet: Esmeralda1   Dim 2 Juin 2013 - 10:17

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Esmeralda1

    Date de naissance : 03 Octobre1456

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Esmeralda1

    Récapitulatif des accusations :

    . Brigandage en date du 22 Mai 1461 Arrow Coupable


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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Esmeralda1   Dim 2 Juin 2013 - 10:21


    Procès : Brigandage

    En date du 22 Mai 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    Spoiler:
     

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Le procureur se leva pour faire son réquisitoire*

    Votre Honneur,

    Une fois de plus nous nous retrouvons devant ce tribunal pour juger une affaire de brigandage.
    Tout acte d'agression n'est pas permis sur nos terres et encore moins envers une femme.
    Quelle tristesse et quelle lâcheté que d'attendre la nuit pour frapper.
    L'accusé n'ayant pas daigné se présenter devant cette cours, ce jour, je réclamerais une extrême sévérité dans ce cas !


    En conséquence, je requiers contre l'accusé, une amende de 31 écus et 3 jours de Prison.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de l’accusation : MissAnasthasia
    Citation :
    * Bonjour Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur.

    Je me présente, Anasthasia de La Touraille, Maréchale du BA. Lors de l'enquête sur ce dossier, j'étais en mandat de Prévôt. Le 22 Octobre 1460, j'ai reçu au matin une missive de la victime Dame *Atalante qui m'affirmait avoir été brigandé par un groupe de personne, dont l'une ressemblait sans aucun doute à la description de Dame Esmeralda1. Le brigandage eu lieu dans la nuit du 21 au 22 Octobre 1460. Donc après avoir entendue sa déposition et récoltée les informations nécessaire, une enquête fut faite cela c'est terminée par un dossier de plainte à l'encontre de Dame Esmeralda1 pour Trouble à l'Ordre Public - Brigandage.

    Merci de m'avoir écouté.*

    Verdict
    Citation :
    En ce 22ème jour du mois de Mai 1461, Nous, idromir, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Mathilde., allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché et Madame Esmeralda1.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par les preuves recueillies,
    De par la non présence de l'accusée,

    Dame Esmeralda1, j'ai pris en compte votre non présence en ce tribunal et je vais donc devoir vous condamner du fait que le brigandage n'est pas acceptable, et ne pas se présenter à son procès est preuve de lâcheté. Trouvez un autre moyen de gagner votre vie... Je prends en compte vos moyens financiers et je rajouterai donc une amende, voilà la sentence de ce tribunal.

    Vous, Dame Esmeralda1, êtes condamné à 3 jours de prison et 150 écus d'amende dans ce procès pour trouble à l'ordre public en raison de brigandage sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    J'espère que mes avertissements vous seront profitable, et qu'ils vous guideront à l'avenir à faire plus attention, car vous risquez très gros en cas de récidive. Je vous souhaite donc le meilleur...

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 150 écus.

    CASIER CRÉÉ LE 02 JUIN 1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 02 JUIN 1461


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