Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Epona

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jujudu3333
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MessageSujet: Epona   Dim 2 Juin 2013 - 11:49

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Epona

    Date de naissance : 21 Mars 1460

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Epona

    Récapitulatif des accusations :

    . TOP-Destabilisation en date du 08 Janvier 1461 Arrow Coupable


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Arrow Greffière Ducale
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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Epona   Dim 2 Juin 2013 - 11:53


    Procès : « type de procès »

    En date du «date du verdict»


    Acte d’accusation
    Citation :
    Le 04 du mois de janvier de l'an de grâce MCDLXI

    Accusateur : LeDuché du Bourbonnais Auvergne
    Procureur : Jason de Vissac
    Juge : Princesselaure

    Accusé : Dame Epona
    Victime : La ville de Polignac


    *Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d�audience.

    Le procureur regarda l'accusé prendre place dans une salle pleine de monde et dans laquelle régnait un certain brouhaha. Il attendit que tout le monde soit assis, se tourna vers la juge pour voir qu'elle était bien à sa place, puis leva la main pour réclamer le silence dans la salle

    « Dame Epona vous comparaissez aujourd�hui ci devant la cour car vous êtes accusée selon les articles Article 1 : De la liberté de commerce, Alinéa b : De la déstabilisation d�un marché du Livre II du Codex du Bourbonnais Auvergne d�avoir provoqué une inflation sur le marché de Polignac les 14 et 16 décembre MCDLX et aussi : Article 3 : Du trouble à l'ordre public du Titre B : Des délits et crimes du Livre III »

    Rappel de la loi :« Voici ce que nous dit la loi:
    Livre II
    Article 1 : De la liberté de commerce

    Alinéa b : De la déstabilisation d�un marché
    Tout acte d'achat ou de vente entraînant un monopole, une pénurie une inflation ou une déflation massive d'une ou plusieurs marchandises est considéré comme une déstabilisation de marché.(cf article 2 et 3 Titre B livre II)
    Toute personne prise en flagrant délit de tentative de déstabilisation d'un marché en Bourbonnais-Auvergne se verra accusée de Trouble à l' Ordre Public.

    Livre III
    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : Du trouble à l'ordre public

    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort. »


    * Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l�huissier au juge et à la défense : *

    « Dame la Juge vous trouverez dans ce dossier les preuves rassemblées par la maréchaussée afin de prouver la faute commise.»

    preuve 1 : http://i237.photobucket.com/albums/ff302/AllisSnape/Preuve5Sombre_zpscd2eb4b8.png
    preuve 2 : http://i237.photobucket.com/albums/ff302/AllisSnape/Preuve3_zps8e0379b9.png
    preuve 3: http://i237.photobucket.com/albums/ff302/AllisSnape/preuve2_zpsdbef8d84.png
    preuve 4: http://i237.photobucket.com/albums/ff302/AllisSnape/Preuve1_zpsa943d512.png
    Preuve 5: http://i12.servimg.com/u/f12/16/21/25/86/epona_10.jpg
    Preuve 6: http://i12.servimg.com/u/f12/16/21/25/86/epona_12.jpg

    « Dame Epona vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché : http://bourbon-auvergne.forumactif.com/t13457-liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne#424305

    Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


    Que suive la plaidoirie du prévenu. »

    Le procureur retourna prendre place

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Bonjour,
    Je ne croyais sincèrement pas mal faire.
    Je ne me suis pas rendue compte des conséquences et de ce que cela pouvait entraîner.
    Avec toutes mes excuses

    Epona

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Le procureur avait attendu en écoutant attentivement l'accusée et Dame Clarine en prenant quelques notes, puis se leva.

    « Dame le juge j'ai l'impression que l'accusée se moque de ce tribunal et de vous par la même occasion et cela nous ne pouvons pas l'admettre.

    Dame Epona vous pensez que nous allons croire que vous ne saviez pas que vous alliez faire un énorme bénéfice en rachetant tous ces légumes pour les revendre plus cher? Même si les prix sont libres dans notre Duché il existe quand même des lois sur la spéculation dont vous avez eut connaissance en début d'audience puisque je vous en ai remis un extrait. Mais je vais vous le rappeler car il semblerait que vous ne l'avez pas très bien comprise. Donc sachez que nous dit la lois :

    Livre II
    Article 1 : De la liberté de commerce

    Alinéa b : De la déstabilisation d�un marché
    Tout acte d'achat ou de vente entraînant un monopole, une pénurie une inflation ou une déflation massive d'une ou plusieurs marchandises est considéré comme une déstabilisation de marché.(cf article 2 et 3 Titre B livre II)
    Toute personne prise en flagrant délit de tentative de déstabilisation d'un marché en Bourbonnais-Auvergne se verra accusée de Trouble à l' Ordre Public.

    Et donc nous sommes bien dans un vrai cas de déstabilisation du marché et vous devez répondre de vos agissements.

    Dame la juge je vous demanderais une peine sévère pour l'accusée même si elle n'a pas de casier judiciaire car il faut que l'accusée comprenne bien que ses actes auraient pût avoir de sévères répercutions sur le marché de sa ville. Et nous savons tous que nul n'est sensé ignorer la lois.

    Je vous remercie pour votre attention et votre écoute .
    Et vous laisse rendre votre verdict en conséquence. »

    *Le procureur retourna à sa place

    Dernière plaidoirie de la défense [quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée /quote]

    Témoin n°1 de l’accusation : Epona
    Citation :
    Bonjour,
    Comme je l'ai écrit ci-dessus, en revendant ces 4 légumes un peu plus cher, je n'ai pas eu conscience de l'impact que cela aurait sur le village. Je ne croyais sincèrement pas faire du mal. Je vous renouvelle toutes mes excuses.
    Epona

    Témoin n°2 de l’accusation : Clarine
    Citation :
    Aprés avoir écouté le témoignage de l'accusée, Clarine s'avança à la barre suite à l'appel de son nom.
    Elle salua la cours d'un signe de tête :

    "Votre Honneur, Messire procureur, bonjour."

    Elle fronça les sourcils pour se remémorer l'affaire et ne pas dire de bétise.

    "En fait cette affaire a débuté suite à la plainte, que dis-je, plutôt un avertissement d'une villageoise de Polignac...dame Allis.

    Tout a débuté le 16 décembre quand on a vu apparaitre sur le marché de Polignac un lot d'un dizaine de légumes au prix de 12.48 écus l'unité.
    Cela a étonné et a créé un certain émois dans les rues de la ville rien que pour le prix...je peux vous dire que le sujet était sur pas mal de lèvres.

    Et justement Allis, en discutant de cela avec dame Sombre, a noté qu'une personne, en l�occurrence dame Epona, leur avait acheté toute leur production de légumes qu'elles avaient mis en vente la veille, soit le 15 décembre, au prix de 9.40 écus créant ainsi une pénurie puisque de ce fait il n'y avait plus un seul légume sur le marché après cela.

    Cela leur a paru étrange, d'autant que l'accusée ici présente, possède un potager. Allis a donc voulu
    vérifier qui vendait ces légumes à 12.48 écus. Et il s'agissait bien de dame Epona. 12,48 écus au lieu de 9.40...3 écus de plus par légume et sans rien faire.

    Allis a donc porté cela en place publique, voulant avertir la population de ces agissements. Et il s'avère qu'en voyant cela, une autre personne a signalé les mêmes faits qui se sont produits le 14 décembre.

    C'est donc trois lots de légumes minimum que cette personne a acheté en deux jours, soit une douzaine de légumes, dévalisant totalement le marché.
    Cela peut paraitre peu, mais à ce moment là, vous devez savoir votre honneur que le marché était déjà en manque cruel de légumes, donc il n'en fallait pas beaucoup pour tout acheté et déstabiliser complètement le marché pour cette denrée... et cette personne en a profité.

    Quand j'ai vu cela, j'ai mené une enquête et je suis allée faire un tour de marché le 17 décembre. En effet, plus aucun légumes à 9.40 mais tout un lot à 12.48 écus.
    Et quel ne fut pas ma surprise en voyant qu'un autre étalage avait fleuri avec des légumes à ce prix. Une autre personne en avait profité pour aligner son tarif et mettre aussi ses légumes en vente à ce prix.
    Il a fallut attendre encore deux ou trois jours pour retrouver des légumes à un prix abordable. Voyant cela j'ai monté un dossier de plainte avec toutes les preuves que j'ai pu récolter auprès des diverses personnes."

    clarine reprit son souffle...

    "Votre honneur, je sais que la spéculation n'est pas interdite dans notre duché. Mais on ne peut pas laisser faire tout et n'importe quoi. Cette fois ce n'était que douze légumes, mais demain
    qu'est ce que se sera si on laisse faire ? D'ailleurs si personne n'avait signalé les agissements de cette dame, elle continuerait sans doute son manège. "

    Elle inclina la tête et retourna s'assoir.

    Verdict
    Citation :
    En ce 8éme jour du mois de Janvier 1461, Nous, Laure de Troy ~ d'Orsenac, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Petitrusse, allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne et la Dame Epona.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par la pâle explication de la part de l'accusée devant ma cour,

    De par le témoignage de l Aspirante Maréchale Clarine,

    Silence je vous prie ! Accusée levez-vous !

    Vous, Epona êtes reconnus coupable de trouble à l'ordre public sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    Nous vous condamnons donc à payer une amende de 15 écus à la mairie de Polignac, par l'achat d une miche surtaxée.

    Sous peu, un greffier vous contactera pour vous expliquer la démarche à suivre pour vous acquitter de votre peine le plus rapidement possible.

    De plus, nous trouvons les couleurs de notre tribunal bien trop ternes, c est pourquoi nous aimerions y voir votre contribution également, pour cela, nous vous prenons 1 écu ! Ne vous plaignez pas j'aurais pu demander plus au vue de votre bourse !

    Si toutefois vous ne jugiez point utile de respecter notre verdict, sachez dès lors que notre clémence en sera entachée lors de nos retrouvailles ici-même !

    Justice est à présent rendue !

    Peine
    Citation :
    15 écus sous forme de miche surtaxée pour la mairie de Polignac

    CASIER CRÉÉ LE 02 JUIN 1461
    .


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