Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Jeannicolas
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 1970
Age : 12
Localisation : Clermont dans le duché du B-A
Date d'inscription : 30/10/2006


Niveau: 4

MessageSujet: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Lun 3 Juin 2013 - 6:33

Nouveau texte en vigueur depuis le 28 Mars 1461 :

Citation :
Décret sur la taxe portuaire, relatif à la Loi II, B, article 4

Tout bateau accostant dans l’un des trois ports auvergnats devra s'acquitter d'une taxe dite d'amarrage, d'un montant de 3 écus par jour et ce, y compris les bateaux des résidents Bourbonnais-Auvergnats.

Différentes conditions de remboursement sont prévues pour les résidents auvergnats qui ont marqué leur adhésion à la charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation fluviale (CANF) :

- effectuer une mission bénévole pour le duché donne droit au remboursement complet de la taxe perçue par le duché au cours du mois d’imposition qui suit la mission.
- accoster à Moulins donne droit à un remboursement de 2 écus/jour sur les taxes perçues par le duché au cours du mois d’imposition. Attention, ce remboursement est soumis à une dégressivité en fonction du temps passé à quai : une fois la 3ème semaine d’occupation entamée, le remboursement passe à 1 écu/jour et au delà de 4 semaines, il n’y a plus de remboursement de prévu.
- accoster dans un des deux ports naturels auvergnats donne droit à un remboursement complet des taxes perçus par le duché dans ces ports naturels.

Concernant les non-résidents et/ou les résidents non affiliés à la charte de la CANF, le Conseil ducal se réserve le droit de rembourser ou non les taxes qui ont été perçues durant le séjour à quai.


Rédigé et scellé en le castel de Clermont,
le 28ème jour du moys de Mars mil quatre cent soixante et un


Pour sa Grasce Petitrusse de La Mothe-Bromont,
Duc du Bourbonnais-Auvergne & son conseil.


[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Remboursements pour la période 28/03 au 18/05

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Bénéfices de la taxe sur cette même période :

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

* Valeur pouvant être sous-estimée à cause d'un manque d'informations pendant quelques jours.

Note à l'intention d'Albine (CAMGT en poste) : Les 3 capitaines qui ont droit à un remboursement sont actuellement tous en vadrouille. Donc, il n'est pas possible de leur verser l'argent pour le moment. Standby donc ! Je te tiens au courant quand l'un d'eux est rentré !

_________________
Jeannicolas de Trazegnies
Notable de la Ville de Clermont
Affréteur au sein de la Compagnie Auvergnate de Navigation


[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Albine
Connaisseur
avatar

Nombre de messages : 503
Age : 8
Localisation : Clermont
Date d'inscription : 29/04/2009


Niveau:

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Lun 10 Juin 2013 - 19:52

Tu penses à te rembourser JN ? Wink

_________________
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Jeannicolas
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 1970
Age : 12
Localisation : Clermont dans le duché du B-A
Date d'inscription : 30/10/2006


Niveau: 4

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Mar 11 Juin 2013 - 17:07

Justement, je me disais que j'allais en faire cadeau au duché.. 12 écus ce n'est pas grand chose.. ça ne veut pas le chipotage Wink

_________________
Jeannicolas de Trazegnies
Notable de la Ville de Clermont
Affréteur au sein de la Compagnie Auvergnate de Navigation


[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Albine
Connaisseur
avatar

Nombre de messages : 503
Age : 8
Localisation : Clermont
Date d'inscription : 29/04/2009


Niveau:

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Mar 11 Juin 2013 - 18:35

Ta bonté te perdra JN Smile
On verra quand il y aura plus alors. Sinon je te rembourserai en tournée de bières en rentrant, prépare la brouette pour le retour chez toi Laughing

_________________
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Jeannicolas
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 1970
Age : 12
Localisation : Clermont dans le duché du B-A
Date d'inscription : 30/10/2006


Niveau: 4

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Mar 20 Aoû 2013 - 17:51

J'ai enfin trouvé le temps d'effectuer les calculs de remboursements de la taxe et des bénéfices dégagés. Les voici :

Remboursements pour la période du 21/05 au 20/09 :

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

J'ajoute que Edward n'a pas touché le précédent remboursement.. A moins que je n'ai pas été mis au courant ? (Ivrel pareil, mais elle n'est toujours pas rentrée)

_________________
Jeannicolas de Trazegnies
Notable de la Ville de Clermont
Affréteur au sein de la Compagnie Auvergnate de Navigation


[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Hulrika
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 2200
Localisation : Moulins
Date d'inscription : 26/04/2012


Niveau: 2

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Mar 20 Aoû 2013 - 18:06

Faudrait voir avec le bailli JN, s'il a effectué ou non le remboursement. Tu t'en occupes?

J'ai laissé à Ed ses clés à la CANF jusqu'à ce qu'il soit remboursé par ailleurs.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Jeannicolas
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 1970
Age : 12
Localisation : Clermont dans le duché du B-A
Date d'inscription : 30/10/2006


Niveau: 4

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Mar 20 Aoû 2013 - 18:07

Oui je veille, c'est mon boulot Wink 

_________________
Jeannicolas de Trazegnies
Notable de la Ville de Clermont
Affréteur au sein de la Compagnie Auvergnate de Navigation


[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Hulrika
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 2200
Localisation : Moulins
Date d'inscription : 26/04/2012


Niveau: 2

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Mar 20 Aoû 2013 - 18:09

Pour Dorfox, Petitrusse devait le contacter et lui parler de la CANF, je ne sais si cela a été fait. En tout cas, je ne l'ai jamais vu dans les parages ce capitaine, je ne sais si on peut le considérer membre de la CANF, s'il n'a jamais lu la charte ou le décret sur les taxes portuaires.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Jeannicolas
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 1970
Age : 12
Localisation : Clermont dans le duché du B-A
Date d'inscription : 30/10/2006


Niveau: 4

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Mar 20 Aoû 2013 - 18:38

Oui.. Je me suis justement posé la question en faisant les calculs.. ! Je peux le contacter pour l'inviter à passer au bureau d'accueil.

_________________
Jeannicolas de Trazegnies
Notable de la Ville de Clermont
Affréteur au sein de la Compagnie Auvergnate de Navigation


[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Hulrika
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 2200
Localisation : Moulins
Date d'inscription : 26/04/2012


Niveau: 2

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Mar 20 Aoû 2013 - 18:49

Bonne idée oui Wink
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Jeannicolas
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 1970
Age : 12
Localisation : Clermont dans le duché du B-A
Date d'inscription : 30/10/2006


Niveau: 4

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Mer 21 Aoû 2013 - 5:57

Albine, tu entretiens le Bailli concernant ces remboursements ?  

Et pour Edwald, je le contacte de suite pour savoir s'il a reçu le précédent remboursement.

_________________
Jeannicolas de Trazegnies
Notable de la Ville de Clermont
Affréteur au sein de la Compagnie Auvergnate de Navigation


[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Albine
Connaisseur
avatar

Nombre de messages : 503
Age : 8
Localisation : Clermont
Date d'inscription : 29/04/2009


Niveau:

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Mer 21 Aoû 2013 - 7:24

Il n'a rien reçu, j'ai pris contact avec lui Wink
Je vois avec Gothy, ça a assez traîné comme ça... Pour le moment Edwald est en Bourgogne par contre, j'attends qu'il rentre.

_________________
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Jeannicolas
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 1970
Age : 12
Localisation : Clermont dans le duché du B-A
Date d'inscription : 30/10/2006


Niveau: 4

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Mer 21 Aoû 2013 - 7:43

Je l'ai aussi contacté Razz  Mais toujours pas de réponse par contre.. Mais donc tu me confirmes qu'il n'a rien reçu.. Ok ! Tir groupé pour lui alors !

EDIT : Réponse reçue.. Il confirme qu'il n'a encore rien reçu.

_________________
Jeannicolas de Trazegnies
Notable de la Ville de Clermont
Affréteur au sein de la Compagnie Auvergnate de Navigation


[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Albine
Connaisseur
avatar

Nombre de messages : 503
Age : 8
Localisation : Clermont
Date d'inscription : 29/04/2009


Niveau:

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Mer 21 Aoû 2013 - 17:00

Oui je sais, j'attends qu'il rentre chez nous ^^

_________________
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Albine
Connaisseur
avatar

Nombre de messages : 503
Age : 8
Localisation : Clermont
Date d'inscription : 29/04/2009


Niveau:

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Ven 23 Aoû 2013 - 18:46

Edwald a été remboursé, Champagne !

_________________
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Jeannicolas
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 1970
Age : 12
Localisation : Clermont dans le duché du B-A
Date d'inscription : 30/10/2006


Niveau: 4

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Ven 23 Aoû 2013 - 19:05

Verre d'eau pour tous !!!!!

Pour mon remboursement.. Comme la dernière fois, je n'y tiens pas vraiment.. Wink

_________________
Jeannicolas de Trazegnies
Notable de la Ville de Clermont
Affréteur au sein de la Compagnie Auvergnate de Navigation


[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Hulrika
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 2200
Localisation : Moulins
Date d'inscription : 26/04/2012


Niveau: 2

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Ven 23 Aoû 2013 - 19:16

Je vire ses clés à Ed alors vu qu'il a enfin récupéré ses écus. Wink
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Albine
Connaisseur
avatar

Nombre de messages : 503
Age : 8
Localisation : Clermont
Date d'inscription : 29/04/2009


Niveau:

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Ven 23 Aoû 2013 - 20:51

Ça va pas bien dans ta tête JN ! Tu veux qu'on en parle ? ^^

_________________
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Ninon
Connaisseur
avatar

Nombre de messages : 926
Age : 42
Localisation : Moulins
Date d'inscription : 13/08/2008


Niveau: 3

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Lun 9 Sep 2013 - 9:03

Ninon a écrit:
Bonjour ! Je viens de passer un temps fou à tout relire pour essayer de m'y retrouver dans les taxes. Serait-il possible de mettre le décret en premier poste quelque part et de l'adapter à chaque fois ?

comme vous le savez, la mairie de Moulins vient d'acquérir un bateau. Voici ce que ça donne en concret


Citation :
Impôts navire: Duché du Bourbonnais-Auvergne

À payer avant le 12 Sep 1461,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard
Impôt Montant
Taxe foncière sur Mon navire 3,00

Total 3,00 écus

-----------------
Impôts navire: Duché du Bourbonnais-Auvergne
À payer avant le 12 Sep 1461

Impôts navire: Duché du Bourbonnais-Auvergne
À payer avant le 13 Sep 1461

Impôts navire: Duché du Bourbonnais-Auvergne
À payer avant le 14 Sep 1461

Impôts navire: Duché du Bourbonnais-Auvergne
À payer avant le 15 Sep 1461

Impôts navire: Duché du Bourbonnais-Auvergne
À payer avant le 16 Sep 1461

Nous avons besoin de savoir comment le duché va traiter les taxes pour un bateau municipal. Il a été dit clairement que le bateau serait à la disposition du duché également.
visiblement, je dois payer dans les 8 jours sous peine de malus, or c'est moi qui vais payer, sur mes propres deniers. Je n'ai rien contre que le remboursement soit mensuel, mais le maire et moi aimerions avoir un décret officiel sur les modalités car les maires changent, les capitaines aussi.

Edit : Je viens de voir le sujet dans le bureau du CAMGT, ça ne change pas grand chose au fait qu'ici ce n'est pas à jour. Ou alors, ça fait doublon si les capitaines ont accès aux deux bureaux.
Je recopie ma demande dans le bureau du CAMGT ^^

_________________
IG : ninon.
------------------------
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Jeannicolas
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 1970
Age : 12
Localisation : Clermont dans le duché du B-A
Date d'inscription : 30/10/2006


Niveau: 4

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Ven 20 Sep 2013 - 15:16

Albine, peux-tu me faire un topo des remboursements qui ont été effectués ?

_________________
Jeannicolas de Trazegnies
Notable de la Ville de Clermont
Affréteur au sein de la Compagnie Auvergnate de Navigation


[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Albine
Connaisseur
avatar

Nombre de messages : 503
Age : 8
Localisation : Clermont
Date d'inscription : 29/04/2009


Niveau:

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Ven 20 Sep 2013 - 17:16

Pour le moment ça patine...
Est qu'il y a des pénalités supplémentaires pour que je transfère et secoue de cocotier ?

_________________
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Jeannicolas
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 1970
Age : 12
Localisation : Clermont dans le duché du B-A
Date d'inscription : 30/10/2006


Niveau: 4

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Ven 20 Sep 2013 - 17:42

Non aucune.. du moment que le capitaine reçoit son dû un jour ^^

Qui n'a pas encore été payé ? et qui a été payé (^^) ?

_________________
Jeannicolas de Trazegnies
Notable de la Ville de Clermont
Affréteur au sein de la Compagnie Auvergnate de Navigation


[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Albine
Connaisseur
avatar

Nombre de messages : 503
Age : 8
Localisation : Clermont
Date d'inscription : 29/04/2009


Niveau:

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Sam 21 Sep 2013 - 10:30

Pour Moulins, nous allons procéder à un vote pour départager tout le monde. Nous y verrons plus clair bientôt Wink

Pour les taxes "classiques" Ed a été remboursé, tu as dit niet au moins pour le moment ( ça c'est moi qui le rajoute car remboursement + remboursement, il faudra te faire rembourser un jour... )
Dorfox n'ayant pas signé la charte : rien.
Nous sommes bons non ?

_________________
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Jeannicolas
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 1970
Age : 12
Localisation : Clermont dans le duché du B-A
Date d'inscription : 30/10/2006


Niveau: 4

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Sam 21 Sep 2013 - 21:01

Pour Dorfox, je lui avais écrit pour qu'il passe dans nos bureaux mais il ne l'a pas encore fait.. on peut garder son remboursement en suspend ou bien la période qui donne droit aux remboursements concerne uniquement l'après signature de la charte ?

_________________
Jeannicolas de Trazegnies
Notable de la Ville de Clermont
Affréteur au sein de la Compagnie Auvergnate de Navigation


[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Albine
Connaisseur
avatar

Nombre de messages : 503
Age : 8
Localisation : Clermont
Date d'inscription : 29/04/2009


Niveau:

MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Sam 21 Sep 2013 - 22:35

Je serai plutôt tentée de dire qu'il bénéficiera des remboursements qu'à partir du moment où il signera.
On ne sait pas s'il viendra ni quand. Il t'a dit qu'il viendrai ?
S'il doit y avoir rétroactivité sur les remboursements, il faut statuer sur combien de temps.
Perso, je ne suis pas pour, l'adhésion à la charte ne doit pas être un bon moyen de se faire de l'argent.
Mais ce n'est que mon avis Wink

_________________
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   

Revenir en haut Aller en bas
 
Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant
 Sujets similaires
-
» Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"
» TAXES ET DOUANE CHEZ LAPOSTE ???? UN AVIS
» Dossier sur l'histoire de Sega
» Dossier Resident evil/Biohazard
» Dossier The Legend of Zelda

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Hall d'accueil :: Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale :: Archives du CAMGT et du stratège-
Sauter vers: