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 Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"

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Jeannicolas
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MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Dim 22 Sep 2013 - 7:00

D'accord avec toi Very Happy 

Sinon, oui il m'a dit qu'il viendrait !

Bon et bien, je considère que tous les remboursements ont été effectués.

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Jeannicolas de Trazegnies
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Hygie
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MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Mer 27 Nov 2013 - 22:02

Bonsoir Smile
Je suis Hygie, Bailli actuel.
Dans mon bureau j'ai la liste des personnes ayant des taxes à payer pour les ports.
Je dois la poster au Pôle éco, c'est bien, mais à part la fonction de papier peint, ça n'avance à rien d'autre.
Donc je proposais de venir poster la liste ici. Tous les combien, je ne sais pas, qu'est ce qui pourrait arranger ? Une fois par semaine ? Quand c'est nécessaire selon les mouvements, qu'il y a un nouveau Cap d'arrivé ?
Je propose ça pour nous permettre de communiquer entre nous afin de savoir où on en est avec ceux qui doivent des taxes.

En attendant de se mettre d'accord, je vous donne la liste actuelle :

Citation :
Gildas : 3,00 écus (+6,99 écus de pénalité) avant le 1461-04-18
Gildas : 3,00 écus (+6,96 écus de pénalité) avant le 1461-04-19
Gildas : 3,00 écus (+6,93 écus de pénalité) avant le 1461-04-20
Kalinas : 3,00 écus (+0,66 écus de pénalité) avant le 1461-11-15
Kalinas : 3,00 écus (+0,63 écus de pénalité) avant le 1461-11-16
Kalinas : 3,00 écus (+0,60 écus de pénalité) avant le 1461-11-17
Kalinas : 3,00 écus (+0,57 écus de pénalité) avant le 1461-11-18
Kalinas : 3,00 écus (+0,54 écus de pénalité) avant le 1461-11-19
Nyavlis : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-12-04
Sachant que je supprime à l'occasion la totalité des taxes pour le bateau de Moulins dont le Cap' est Hulrika actuellement.
J'ai supprimé les taxes pour Yoran. car il est en accord commercial avec notre CAC Sun.
Gildas j'ai posé la question au Pôle éco y a un bon moment qu'on m'explique, pas de réponse, mais je pense que j'en aurai plus ici.
Il reste donc Kalinas et Nyavlis dont je ne sais rien.
Merci ! Smile
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Hulrika
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MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Mer 27 Nov 2013 - 22:14

Gildas c'est un gars d'Chinon qui de mémoire avait accosté dans un port naturel du BA, donc avec des dégâts matériels pour son bateau.
Moi j'suis d'avis de lui annuler purement et simplement.
Je l'avais rencontré en Touraine et lui avais demandé d'écrire au bailli, Guigm à l'époque je crois, pour demander un remboursement des taxes au vu des circonstances.

Pour qu'il sache qu'on lui fait une faveur si tu les lui retire, ou pour plus d'infos pour prendre ta décision, tu devrais lui écrire je pense, car j'ai plus toute l'histoire en tête moi.

Nyavlis, au vu de la demande d'accostage, elle doit payer car pas de raison pour un remboursement, donc p'tète lui rappeller, et Kalinas pareil (mais en anglais^^).

JN te confirmera tout cela, mais je pense ne pas me tromper, et j'vous laisse tous les deux pour mettre en place une procédure et améliorer la communication stratège/bailli quant aux taxes portuaires Wink.
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Jeannicolas
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MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Dim 1 Déc 2013 - 14:22

Bonjour Hygie Very Happy 

Désolé pour le retard de ma réponse, j'avais loupé l'info..

Comme le dit Hulrika, pas de trace de Gildas dans nos rapports à Moulins.. Ce qui confirme bien son accostage dans un port naturel. Etant donné que l'accostage dans un port naturel occasionne de fameux dégâts au bateau.. je partage l'avis d'Hul.. supprimons ses taxes.

A ce propos, ne devrions-nous pas revoir le décret sur les taxes portuaires pour systématiquement rembourser les taxes perçues dans un port naturel ? Ce qui signifierait étendre cette condition de remboursement aux non-membres de la Compagnie..

Quant à Kalinas.. aucune raison de ne pas lui faire payer la taxe.. Il faut le contacter pour qu'il paye au plus vite et ainsi ne pas laisser les pénalités de retard s'additionner.

Par exemple :

Citation :
Dear Mr Kalinas,

I regret to inform you that you already have penalties for late because you didn't pay on time your port duties levied in the harbor of Moulins.

Thank you to pay your taxes as soon as possible.

Yours sincerely

The Duchy of Bourbonnais-Auvergne
Nyavlis est encore dans les temps pour sa part.

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Jeannicolas de Trazegnies
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Hulrika
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MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Dim 1 Déc 2013 - 15:59

Jeannicolas a écrit:
A ce propos, ne devrions-nous pas revoir le décret sur les taxes portuaires pour systématiquement rembourser les taxes perçues dans un port naturel ? Ce qui signifierait étendre cette condition de remboursement aux non-membres de la Compagnie..
J'suis pas pour. J'pense qu'il est mieux de voir au cas par cas, avec comme base les rapports des chefs de port, ton avis de stratège-affréteur, et la décision revient au final au bailli dans tous les cas.

Pour exemple, je sais plus son nom, mais y'en a un qui est resté un moment sur un port naturel et on lui avait refusé l'accostage à Moulins suite à l'enquête prévôté. Bah lui rembourser ses taxes en vertu du décret ainsi modifié, ça me ferait mal au cul. Very Happy
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Jeannicolas
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MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Dim 1 Déc 2013 - 16:12

C'est vrai.. Tu as raison ! Le décret laisse, de toute manière, la possibilité au conseil de rembourser une personne (ce qui revient au même que d'annuler une taxe) même s'il est non-membre..

Citation :
Décret sur la taxe portuaire, relatif à la Loi II, B, article 4

Tout bateau accostant dans l’un des trois ports auvergnats devra s'acquitter d'une taxe dite d'amarrage, d'un montant de 3 écus par jour et ce, y compris les bateaux des résidents Bourbonnais-Auvergnats.

Différentes conditions de remboursement sont prévues pour les résidents auvergnats qui ont marqué leur adhésion à la charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation fluviale (CANF) :

- effectuer une mission bénévole pour le duché donne droit au remboursement complet de la taxe perçue par le duché au cours du mois d’imposition qui suit la mission.
- accoster à Moulins donne droit à un remboursement de 2 écus/jour sur les taxes perçues par le duché au cours du mois d’imposition. Attention, ce remboursement est soumis à une dégressivité en fonction du temps passé à quai : une fois la 3ème semaine d’occupation entamée, le remboursement passe à 1 écu/jour et au delà de 4 semaines, il n’y a plus de remboursement de prévu.
- accoster dans un des deux ports naturels auvergnats donne droit à un remboursement complet des taxes perçus par le duché dans ces ports naturels.

Concernant les non-résidents et/ou les résidents non affiliés à la charte de la CANF, le Conseil ducal se réserve le droit de rembourser ou non les taxes qui ont été perçues durant le séjour à quai.


Rédigé et scellé en le castel de Clermont,
le 28ème jour du moys de Mars mil quatre cent soixante et un


Pour sa Grasce Petitrusse de La Mothe-Bromont,
Duc du Bourbonnais-Auvergne & son conseil.


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Hygie
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MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Dim 1 Déc 2013 - 23:07

Merci pour vos premières réponses, même s'il m'en manque Very Happy

Déjà, voilà pour Gildas :

Citation :
02/12/1461 00:02 : Vous avez supprimé les taxes portuaires de Gildas envers la Province.
Ensuite, pour Kalinas, courrier envoyé à l'instant :

Citation :
Dear Mr Kalinas,

I regret to inform you that you already have penalties for late because you didn't pay on time your port duties levied in the harbor of Moulins.

Thank you to pay your taxes as soon as possible.

Yours sincerely

For the Duchy of Bourbonnais-Auvergne,
Hygie, Bailli.
Concernant ma proposition pour la liste des taxes que j'ai dans mon bureau, venir la poster ici et à quelle fréquence ?
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Jeannicolas
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MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Lun 2 Déc 2013 - 7:20

Concernant la liste des fraudeurs, c'est comme vous/tu veux en fait Smile La Canf ne doit pas gérer le bon payement des taxes.. Notre boulot, mon boulot plus précisément, est de calculer les remboursements auxquels ont droit les capitaines et de s'assurer qu'ils ont bien reçus ces remboursements. Maintenant, nous sommes 100% disponibles pour vous renseigner Smile donc tu n'as aucune obligation de poster cette liste ici.. C'est quand tu as besoin de renseignements Smile

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Jeannicolas de Trazegnies
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MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Lun 2 Déc 2013 - 10:48

Ok. Et bien je posterai la liste ici quand de nouvelles têtes arriveront dans les taxes car la communication n'est pas formidable sur ce point et donc je ne peux pas deviner si telle ou telle personne doit payer ou peut être exonérée (attention je ne vous jette pas la faute, mais plutôt sur le système actuel, autant dire aucun ^^). Et au moins, y a des traces, un suivi entre la CANF et le Bailli, car le Bailli n'est jamais la même personne, donc les discussions entre deux couloirs ne laissent aucun élément à la personne qui reprend le poste ensuite. Je serai aussi d'avis que le CAC vienne dire ici lorsqu'il y a des accords commerciaux afin qu'on sache que Machin est exonéré.

Si ça vous va, on part comme ça ?
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Jeannicolas
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MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Lun 2 Déc 2013 - 11:36

OK, je suis complètement adepte du principe Very Happy Une bonne communication, c'est essentiel !

Pourrais-tu créer un autre topic (dans cette même section du forum) intitulé "Dossier : "Fraudeurs de la taxe portuaire"" ou quelque chose comme ça ? On traiterait de cela là-bas tandis qu'ici, on traiterait uniquement des remboursements. Et donc le Cac sera le bienvenu dans ce topic qui concerne les fraudeurs pour nous éclairer sur qui doit être exonéré.

En ce qui concerne les remboursements, le week-end prochain, je m'attèle à faire les calculs pour permettre une nouvelle session de remboursements.

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Adragon
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MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Lun 2 Déc 2013 - 23:40

Tout bon pour moi aussi !
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MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Sam 7 Déc 2013 - 16:57

Voilà comme promis, les nouveaux calculs de remboursement...

Remboursements pour la période du 21 août au 6 décembre 1461

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Le calcul des bénéfices de la taxe peut avoir été sous-estimé suite à un manque de données (Rapports du chef de port manquants).

Concernant le "Petit-baigneur", étant donné que toutes ses taxes lui sont remboursés intégralement, je n'y fais pas mention.

Je tiens à souligner le travail exemplaire de Maeline.. Ses rapports quotidiens m'ont énormément simplifié la tâche pour effectuer ces calculs.

Une nouvelle fois, je fais cadeau de ces remboursements au duché Very Happy Il n'y a dès lors aucun remboursement à effectuer pour cette période.

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MessageSujet: Re: Dossier : "Remboursements des taxes portuaires"   Dim 9 Mar 2014 - 16:47

Bon pour archivage.

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