Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Récap refonte de la charte

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Albine
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MessageSujet: Récap refonte de la charte   Ven 12 Juil 2013 - 9:07

Citation :

Charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale ( CANF)


Chapitre I: De la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

Article 1:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF) est une institution ducale relevant de l'autorité du Duc du Bourbonnais-Auvergne.

alinea a) Le CAMGT
Le CAMGT est tenu de passer à la CANF chaque jour pour donner son accord ou non pour les demandes d'accostages, remonter les demandes des membres de la CANF au Conseil Ducal et prévenir ces mêmes membres des décisions prises concernant la CANF.
A la charge du CAMGT de prévenir la prévôté si son avis est sollicité, de prévenir le CAC ou le bailli des demandes faites pour mener à bien les chantiers portuaires, la procure si une loi relative à la CANF souhaite être modifiée, la Duchesse pour toute autre décision importante.
Le CAMGT est également tenu de tenir les comptes concernant la taxe portuaire, en se basant sur les rapports du chef de port et de prévenir le bailli pour les remboursements, s'il y a lieu, ainsi que les capitaines concernés.
Il peut se faire aider du stratège pour mener à bien cette tâche.


alinea b) Les chefs de ports ou le chef de port et ses adjoints


  • Port aménagé de Moulins :
    Les chefs de ports ou le chef de port et ses adjoints ont été nommés et légitimés par le pouvoir ducal. Contrairement à un conseiller ducal, ils ne changent à chaque nouveau Conseil Ducal.
    Ils prennent leurs ordres auprès du Duc par l'intermédiaire du CAMGT et de nul autre.

    Le chef de port en fonction, poste occupé par différentes personnes suivant les roulements, est responsable de la bonne exécution de la première mission de la CANF, à savoir la gestion des infrastructures ducales liées à la navigation.

    A ce titre, il est amené à autoriser les accostages des bateaux et ce, sur base de la décision prise par le CAMGT à l'issue d'un débat interne auquel prennent part le chef de port, la prévôté et le CAMGT. Toutefois, le chef de port est autorisé à prendre seul la décision s'il s'agit d'un bateau dont le propriétaire est signataire de cette charte.
    A cela s'ajoute un rôle de vigilance. Du haut de sa vigie, il scrute les horizons pour repérer les bateaux en approche afin de les identifier.
    Enfin, il est également chargé de mener à bien les différents chantiers du port (construction et réparation des bateaux, gestion des stocks de matières premières et des liquidités, et travaux d'agrandissement du port).

    Afin de tenir informer le CAMGT de cette gestion, le chef de port en fonction tient des rapports pour chacune de ces tâches.


  • Ports naturels :
    Les ports naturels présents au BA sont au nombre de deux.
    Le premier est situé entre Montbrisson et Thiers. Le deuxième entre Montpensier et Moulins.
    Le chef de port d'un port naturel...




Alinea c) le stratège

Le stratège a été nommé et légitimé par le pouvoir ducal. Contrairement à un conseiller ducal, il ne change à chaque nouveau Conseil Ducal.
Il prend ses ordres auprès du Duc par l'intermédiaire du CAMGT et de nul autre.

Le stratège est responsable de la mise en place d'une stratégie de navigation et doit posséder des connaissances en navigation. Pour chaque voyage missionné, il doit établir des feuilles de route.
Il peut, selon la demande ducale, municipale ou privée, proposer des missions aux capitaines signataires de cette charte, qu'elles soient d'ordre économique ou touristique.
Le stratège a également une mission de conseil en navigation, auprès des capitaines de bateaux ou tout bourbonnais auvergnat qui en fait la demande à la CANF.

Le stratège est tenu de mettre à jour régulièrement la liste des étudiants en navigation du BA, avec les informations dont il a accès à l'université, tout comme le registre des chefs de port en fonction de la Loire.
Il est responsable également de l'approvisionnement de la bibliothèque de la CANF, libre à lui d'y ajouter ouvrage qu'il estime intéressant à partager.


Article 2 :
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est l'organisme responsable de la gestion des infrastructures ducales vouées à la navigation ceci comprenant la gestion des accès aux ports (surveillance des eaux, gestion des places à quai, collecte d'informations et accueil des équipages étrangers), la gestion des différents chantiers (agrandissement du port, construction et réparation de bateau) et la gestion des taxes portuaires.

Par ailleurs, une autre grande mission de la CANF est de prendre part activement au dynamisme des infrastructures portuaires. Cela passe par le développement du commerce et du transport de personnes par voie fluviale et maritime au départ du Bourbonnais-Auvergne. Pour mener à bien cet objectif, la CANF doit mettre au service des mairies et des conseillers ducaux toute son expertise et son expérience de la navigation pour aider ceux-ci à favoriser les missions par bateau. De plus, toujours dans l'optique de dynamiser le port, la CANF peut être amenée à gérer des dossiers de prêts de bateaux entre particuliers.

Un accompagnement fidèle des capitaines qui ont adhéré à cette charte fait également partie des attributions des membres de la CANF via notamment la mise à disposition d'outils d'aide à la navigation et une aide personnalisée lors des sorties sur l'eau.


Article 3:
Lors des déplacements qu'elle organise, la CANF représente le Duché, elle est garante des valeurs bourbonnais-auvergnates.
La CANF se doit de respecter les lois des provinces où ses navires accosteront.

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Albine
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MessageSujet: Re: Récap refonte de la charte   Ven 12 Juil 2013 - 9:08

Citation :
Chapitre II: Du fonctionnement de la CANF

Article 1:
La CANF est composée d'un ensemble de personnes :


  • Le Commissaire aux mines et aux grands travaux (membre temporaire)

  • Le chef de port en titre de Moulins

  • Les chefs de port adjoints de Moulins

  • Le chef des ports naturels

  • Le stratège
  • Les propriétaires de bateau privé ayant marqué leur adhésion à ladite charte

[*]

Alinéa a) De l'autorité à La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est sous l'autorité du Duc, représenté par le Commissaire aux mines et aux grands travaux (CAMGT), mandaté pour deux mois lors des élections ducales.

Nulle décision importante ne peut être prise sans l'accord du Duc et de son conseil.
Le Duc et son conseil se réserve le droit de révoquer chacun des membres de la CANF après un vote au sein du Conseil.

alinéa b) Le Commissaire aux mines et aux grands travaux

En tant que Responsable de la CANF, le CAMGT passe quotidiennement dans les locaux de la compagnie pour diverses raisons : il prend les décisions quant à l'octroie d'une autorisation d'accostage, il participe aux débats internes, il remonte les demandes routinières des membres de la CANF au Conseil ducal et il prévient ces mêmes membres des décisions prises.

Concernant les autorisations d'accostage, le CAMGT remet sa décision à l'issue d'une réunion à laquelle prennent part les chefs de port et la prévôté.


Le CAMGT s'assure du bon fonctionnement de la compagnie et est informé de tous ses agissements.

alinéa c) Le chef de port et ses adjoints

Port aménagé de Moulins :
Le chef de port de Moulins et ses adjoints ont été nommés et légitimés par le pouvoir ducal. Contrairement à un conseiller ducal, ils ne changent pas à chaque nouveau Conseil ducal.
Ils prennent leurs ordres auprès du Duc par l'intermédiaire du CAMGT et de nul autre.

Le chef de port en fonction, poste occupé par le chef de port en titre ou bien par un de ses adjoints suivant les roulements, est responsable de la bonne exécution de la première mission de la CANF, à savoir la gestion des infrastructures ducales liées à la navigation.

A ce titre, il est amené à autoriser les accostages des bateaux et ce, sur base de la décision prise par le CAMGT. Toutefois, le Chef de port est autorisé à prendre seul la décision s'il s'agit d'un bateau dont le propriétaire est signataire de cette charte et respecte les conditions habituellement requises pour accoster.

A cela s'ajoute un rôle de vigilance. Du haut de sa vigie, il scrute les horizons pour repérer les bateaux en approche afin de les identifier.
Enfin, il est également chargé de mener à bien les différents chantiers du port (construction et réparation des bateaux, gestion des stocks de matières premières et des liquidités, et travaux d'agrandissement du port).

Afin de tenir informer le CAMGT de cette gestion, le chef de port en fonction tient des rapports pour chacune de ces tâches.

Le chef de port en titre, lorsqu'il n'est pas en fonction et lorsque cela est possible, veille à la bonne exécution de ces tâches par ses Adjoints. ???

Ports naturels :
Les ports naturels présents au BA sont au nombre de deux.
Le premier est situé entre Montbrisson et Thiers. Le deuxième entre Montpensier et Moulins.
Le chef des ports naturels effectue au moins une fois par mois un recensement des bateaux accostés dans les ports naturels, ceci servant de contrôle ponctuel pour détecter les tentatives de fraude fiscale. Il est, cependant, libre de mandater un tiers pour effectuer ce contrôle.


Pas fait la suite !!!

alinéa c) Les Stratèges

Au nombre de deux, leurs missions sont les suivantes:
ils ont à charge la mise en place d'une stratégie de navigation et doivent posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la CANF, ils doivent établir des feuilles de route.
Les Stratèges sont sous l'autorité du Duc et du CAMGT.
Le candidat au poste de Stratège devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat, le conseil ducal passera au vote pour sa nomination.


alinéa d) Le Capitaine

Le Capitaine est responsable de son navire, de la cargaison, des passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché. Le Capitaine est choisi parmi les meilleurs élèves en navigation de l'Université du Bourbonnais-Auvergne.
Le recteur ou la rectrice doit tenir à disposition de la CANF la liste des étudiants et des professeurs ayant les capacités (bonnes connaissances IG), pour diriger une expédition maritime.
Lors d’un voyage, il sera accompagné d’un adjoint (MA ou autre), pour effectuer les différents mouvements du bateau.
Le Capitaine est nommé à chaque départ d un navire.
Le poste de Capitaine interdit toute présentation à une élection ducale ou municipale.

Alinéa e) Des manquements

En cas de manquement d' un membre de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale, celui-ci sera immédiatement démis de ses fonctions par le CAMGT.
Il sera passible de Haute Trahison envers le Duché.

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Hulrika
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MessageSujet: Re: Récap refonte de la charte   Sam 8 Mar 2014 - 16:20

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