Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Guillaume.

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Melisandre
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MessageSujet: Guillaume.   Mar 30 Juil 2013 - 19:54

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Guillaume.   Mar 30 Juil 2013 - 19:58



    Procès : Trahison-Revolte

    En date du 27 Juillet 1461 


    Acte d’accusation
    Citation :

    En ce 17éme jour de Juin de l'an de grâce MCDLXI, comparait Messire Guillaume. devant le Juge Legowen, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Rv007 requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et
    s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Messire Guillaume. dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Messire Guillaume., vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison pour Révolte, selon l'article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison

    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
    institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
    conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
    comme trahison.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1461, la mairie de Bourbon est tombée aux mains de brigands. Messire Guillaume. a été reconnu parmi les assaillants. (preuve 1)

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Les défenseurs ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Bourbon. MissAnasthasia actuel Prévôt du Bourbonnais-Auvergne monta le dossier suite aux preuves qui sont contre Messire Guillaume..

    Pourront être appelés pour témoignage Dame Thibantik, Maire en place lors de la révolte et Maréchale. Sire Yoyos13, Aspirant-Maréchal de garde lors de la révolte. Et toute autre personne en défense ce soir là.

    Messire Guillaume. est ainsi assigné le 15 juin 1461 par
    .Mathilde. , Aspirante Maréchale, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, jusqu'à la date du 22 juin 1461 .

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 :

    Bonjour. Je suis Yoyos13, Maréchal de Bourbon avant la révolte, mais surtout défenseur de la ville lors de l'attaque survenue dans la nuit du 13 au 14 juin 1461. J'atteste avoir reconnu ce soir là un homme grand , portant une espèce de demi-cape rouge sur son coter droit , des bracelet rouge et un chapeau un peu étrange blanc ou était attacher un petit grelot, des bottes qui remonter jusqu'au genoux. (Gmat) parmi les assaillants. Il m'a violamment frappé pour s'emparer de la mairie avec ses amis.

    J'ai également reconnu une femme  au cheveux noir , une cape noir sur son dos , des habit rouge et blanc et portant des bas blanc dépassant de ces bottes noir (Selene.) , J'ai aussi vu un homme qui portait une cote de mail sous un gilet noir et portant des bottines d'hiver ainsi que des jambière d'une armure et il me semble qu'il était chauve (Falco.) , mais aussi un homme portant un pantalons violet et des bottes noir ainsi qu'une chemise et un ruban sur la tête tout deux noir aussi et il porter aussi une moustache et une barbe blonde (Nikolai.) ,  j'ai également vu un homme au cheveux blond portant un pantelons bleu et des chaussette grise (Sieur_lr) , Aussi une femme blonde portant une écharpe jaune , un haut marron et un pantalons rayer rouge et noir et des chausses noir et il me semble avoir vue une bandoulière derrière son bouclier (Magda) , Ensuite j'ai reconnue une personne (vue plus tôt dans la journée en taverne Dame Susi) habiller  d'une écharpe marrons un haut jaune et une jupe marrons ainsi que des chaussure marron (Susi) ,Ensuite une femme habiller d'une grande robe violette une cape jaune et des chausses grise ainsi qu'un corsait gris et équiper d'une hache et d'un chapeau gris et les cheveux noir (Capucine_effyne) ,  J'ai aussi vue une femme blonde avec des bottines d'hiver et un gilet d'hiver gris et un chapeau blanc (K.cidy) , Ensuite une autre femme blonde portant un haut gris et un corsait noir par dessus et des chausses grise et des bottes noir (Vanylle) , j'ai ensuite vu un homme tout vêtu de noir que cela soit ça chemise ses braies et des chausse tout était noir même ces cheveux (Nuitlond) , Ensuite un homme portant une grande cape marrons cachant légèrement son visage mais laissant apparaitre ses bottes marron et une chemise rouge de temps a autre au grès des mouvements ainsi que son pantalons bleu (Cadfael91) , Ensuite une femme portant un haut marrons part dessus un noir et un pantalons rayer rouge et noir et des botte noir elle avait aussi des cheuveux noir (Sokly) , Ensuite une femme blonde vêtu d'une écharpe rouge , d'un corsée rouge et de chaussette rouge qui dépassait de ces bottes noir (Selli) , j'ai aussi vu un homme portant un chapeau noir et une écharpe noir par dessus sa chemise verte ainsi qu'une ceinture noir et un pantalon noir , ces chaussettes était verte et ces chausses noir (Brutus.) , J'ai vue une femme au cheveux noir portant un chapeau gris et une veste d'hiver grise ainsi qu'un corsée et une jupe rouge et des botte blanche , j'ai remarquer aussi un collier a son cou (Lysithee.), et une Femme au cheveux noir complètement vêtu de noir portant une sacoche en bandoulière (Calyce) , puis un homme blond vêtu d'une écharpe grise et d'un pantalons et bottes grise (Guillaume.) , puis une femme au long cheveux noir portant une chemise noir et un pantalons gris et des bottes d'hiver (Estrella.) , J'ai aussi remarquer un homme couvert d'un mantelet noir avec des manche de chemise bleu en dessous le tout recouvert d'une écharpe bleu et sa tête d'un chapeau noir , il porter aussi des bottes noir (rubein) , Aussi un autre homme vêtu d'un foulard rouge sur la tête et une chemise rouge , un pantalon bleu et de botte noir et et ça ceinture était également noir (salvidali) , un autre homme vêtu d'un chapeau noir , d'une veste verte avec une échappe marrons et des gants et un pantalon bleu et de bottes marrons il porter un arc et un carquois (jkeok) , et un homme au cheveux et barbe noir portant une cape noir habiller d'une chemise blanche sous un tablier blanc et un pantalon rouge et des bottes noir (rolin), Et pour finir un homme vêtu d'un simple chapeau de père noël et de son épée et bouclier (Lermerco) .
    Ils ont tous contribués à la chute de la ville, nous piétinant moi et mon groupe de défense.
    Perigourdine, Loofia et Caspian13. aussi a du les voir ! Ils étaient avec moi.
    Je suis prêt à les reconnaître à la barre et à témoigner en personne si nécessaire.
    Pour le Bourbonnais Auvergne,
    Yoyos13



    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en
    vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses
    procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Dame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu a à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    « Dame Juge, messire Procureur, témoins et gens de l’audience.

    Je me présente, Galen, pas vraiment ce qu’il se fait de mieux parmi les avocats, n’ayant aucune formation ni aucun diplôme, mais représentant de Guillaume, pour tout ce qui est de ces démarches et donc durant l’entière durée de cette audience, pour des raisons qui me paraissent évidentes. Bien que la Justice de ces terres, si ce nom est réellement adapté, semble omettre ce point. »

    « Commençons donc par ce sujet, du choix de l’avocat. Je ne pense pas qu’il y ait un grand besoin de connaissance pour comprendre aisément que les avocats reconnus par la Couronne bourbonnaise n’en viendraient jamais à défendre efficacement une personne accusée d’avoir agi à l’encontre de cette même Couronne. Pour ajouter à cela, notons le nombre de personnes habilitées à défendre mon client. Sept. Sept personnes alors que la procure zélée, ne se basant que sur un unique témoignage plus que douteux de la maréchaussée, en assigne en procès près de vingt personnes. En imaginant que ces personnes soient de bonne foi, et toute disponible pour une plaidoirie, elle devrait en défendre plus de deux dans un délai court de moins de deux jours. Ce premier point, à lui seul, me permet de douter de la loyauté du Duché envers le Royaume de France. N’existe-t-il donc aucun texte forçant le Duc à l’obéissance des lois royales, et donc sa justice à celle du Roi ? Rendre impossible la défense de l’accusé est une chose peu admissible. »

    « Convenons donc que je suis son avocat pour l’heure. Car celui qui est à présent accusé, n’est autre que le jeune Guillaume Alexandre de Lescuragne, un petit garçon de moins de dix ans, qui ne sait sûrement même pas ce qu’est un tribunal. Quoi de mieux qu’un innocent totalement immature et inconscient pour un procès facile et rapide et gonfler le bilan, tout comme les prisons de ce cher Procureur enragé ? »


    « Car oui, ma ligne de défense sera claire : Non-Coupable. »

    « Pour cela, j’en développerai plusieurs points.

    Débutons par l’histoire de notre accusé, dont aucune enquête du duché ne s’est souciée, allant bien trop vite pour réellement se concentrer sur des faits, et non des récits imaginaires. Guillaume de Lescuragne est né en Alençon, terre du Roi de France. Il en a suivi une éducation aristotélicienne puis monastique, rejoignant le couvent Lescurien de Rouen. Il fit ensuite voyage avec celui que l’on nomme aujourd’hui Monseigneur ou Emminence Rodriguez. Et comme je le rappelais, il n’a que dix ans. Bref, il en est loin du profil type du guerrier ou du pilleur, ne sachant même pas se battre et n’ayant jamais porté la moindre arme.

    Continuons alors avec ce que vous nommez témoignage, mais dont n’importe quel barde serait jaloux tant l’inventivité fut exceptionnelle. Déjà, faire croire qu’une seule personne puisse détailler autant d’individus, avec une telle précision, alors que le climat et la situation ne semblaient pas si prêtait, tiens de l’exploit. Ensuite, rien dans ce récit ne vient relater la présence d’un enfant d’une dizaine d’années, seulement vêtu de sa bure de moinillon. Ce qui, avouez-le, devient étrange lorsque l’on sait que ce sont là les seuls vêtements de Guillaume depuis plusieurs années et qu’il peut difficilement réussir à se grandir de plusieurs dizaines de centimètres en une nuit, pour se raccourcir le jour venu. Je ne doute pas que vos futurs “témoins” s’inspireront fortement de ma version, que l’on nomme “vérité”, mais en attendant j’en viens à me questionner sur la véritable raison de la présence de Guillaume, en ce tribunal. J’espère que l’enquête fut plus minutieuse pour l’ensemble des autres accusés.

    Enchaînons alors avec la qualification de “trahison”. Les mots ont leurs définitions. En supposant même qu’une personne venue de l’extérieur réussissent l’impensable et prennent une ville du Bourbonnais, vous aurez beau nommer cela “vol”, “viol” ou “insultes” il n’en demeurera pas moins qu’il s’agit uniquement d’un brigandage. Pour votre “trahison”, il en est de même. La trahison ne vaut que s’il y a eu, au préalable, serment ou lien de confiance. À ma connaissance, rien de tout cela ne fut effectif. »

    « Terminons pour cette fois, laissant les témoins de l’accusation et les miens, prendre la parole. À toutes fins utiles, je rappelle tout de même l’ensemble de ma démonstration, ne visant qu’à prouver les agissements de l’accusation qui se sont révélés par quelques points :
    — une incitation à l’absence de défense de l’accusé,
    — une absence d’enquête préalable,
    — une répétition au mot près des accusations, par dizaine, sans soucis des cas particuliers,
    — une accusation basée uniquement sur un seul et unique témoignage, totalement erroné
    — l’absence de réelle preuve dans ce dossier,
    — et une qualification de l’accusation grotesque visant simplement une peine exemplaire sans légitimité. »

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    *Se tournant vers la juge, vers le prévôt, les témoins et l'accusé.*

    Vostre Honneur,

    Les faits ont été énoncés clairement, Messer Guillaume a attaqué la mairie de Bourbon.

    Premièrement, Messer Guillaume, même noyée dans la masse, a été reconnu par Yoyos13. On évoque un cas particulier du côté de la défense, mais en quoi l'est il? Pourquoi Messer Guillaume ici présent échapperait il à la justice.

    Deuxièmement, encore une fois, il est mis en doute la parole du maréchal de Bourbon contre des assaillants souhaitant faire tomber la mairie. Qui préférez vous croire, un révolté, incapable de maîtriser ses pulsions ou un homme qui faisait son devoir?

    En dernier lieu, j'estime qu'il y a eu enquête, c'est noté dans l'acte d'accusation, mais il est toujours plus facile d'accuser d'autres personnes que soit même.

    Pour ces arguments, je demande 3 jours de prison Madame le juge.

    *Je remerciais d'un signe de tête les personnes présentes de leur écoute.*

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    RAS

    Témoin n°1 de l’accusation : Thibantik
    Citation :

    Thib entre en boitillant dans le tribunal et se dirige vers la barre ou elle s'appuie lourdement.

    - Mes Dames, mes Sires. Veuillez excuser ma lenteur a venir, ma charrette a cassée une roue en route.
    Par contre je crains de ne pouvoir vous aider, depuis la révolte qu'il y a eu a Bourbon, j'ai des trous de mémoire.
    Je ne me rappelles pas de cet homme .... J'etais en train de regarder quelques dossiers et j'ai du m’assoupir, je me suis retrouvé sur la pelouse, et en sautillant j'ai vu une femme dans mon fauteuil, dans mon bureau. Blessé a la jambe je n'ai rien pu tenter de suite, j'ai préféré aller a la recherche de mes Maréchaux pour commencer a penser au plan pour reprendre la Mairie.
    De toutes facons, nous avions vidé le coffre fort et les stocks, donc ils n'auraient pas pu faire grand mal, et j'étais aussi perturbé par le rapt de mon amie Androlyne, enlevé de chez les soeurs par cette bande de brigands.

    Ayant dit ce qu'elle avait a dire, Thib, péniblement, va s'asseoir sur un banc du 1er rang
     

    Témoin n°2 de l’accusation : Yoyo13
    Citation :

    *Yoyo se leva à l'appel de son nom , il se présenta à la barre et saluât l'assembler*

    Bonjour votre honneur , je suis Yoyos13 Maréchal de Bourbon depuis le depuis le 10 Novembre 1459 et je ne peu que confirmer ma déposition faite auparavant et reconnaître mes dires , je confirme avoir bien vue cette homme lors de la prise de la mairie de Bourbon ,

    *Il saluât à nouveau l'assembler et regagna ça place*
     

    Verdict
    Citation :

    *Comme  pour tous , Leg  avait  en premier  pris  connaissance  du  dossier   concernant  le jeune  Guillaume , puis  elle  avait  écouté  les  diverses  interventions
    Le  juge   posait  de temps  en temps  son regard  sur le gamin  qui semblait  un peu  dépassé  par  les  évènements    , son air niais   le  désignait  pour  être  une proie  facile  par  un groupe de brigands
    Quoi  de plus simple  que de lui monter la tête  et de lui  dire  de  suivre  des   adultes   qui auraient  du  le  protéger  ou lieu  de  l’enrôler  dans  leurs méfaits  car il  avait  participé  à la prise  de la mairie  cela  ne  faisait  aucun  doute
    Un coup de marteau  qui  retentit  dans  la salle  d’audience  ,  de  grands  yeux  qui  se tournent  vers elle  , elle  prend  la parole  *

    Moi, Legowen  du  Kastel  de  Rhiannon  , Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne  à   Messire  Guillaume.    , mis  en accusation pour trahison envers la mairie de  Bourbon  
    Ceci  en mon âme et conscience  et   dans le respect des lois

    Vu les Lois fondamentales du royaume
    Vu la Charte du Juge
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure

    Prenant  en  compte  les  témoignages  
    Prenant  en  compte  la  plaidoirie de la défense  
    Prenant  en  compte  le jeune  âge  de  l’accusé  

    Vais   raccourcir   la   peine  de  3 jours  de prisons  voulu  par le  procureur  mais  ne l’effacerai  pas  
    Ceci  afin  de   bien  faire  prendre  conscience  au jeune  Guillaume  qu’il  doit  maintenant  faire  ses propres   choix  et non plus  ceux  dictés  par   des   adultes  avides  de pillages , qu’il doit  apprendre   à  bien choisir  ses compagnons  
    Que  s’il  persistait  dans  la voie  qu’il  a choisi  cette  fois , les conséquences  pourraient  être  plus   graves  à  l’avenir  

    Je condamne  donc  le jeune  Guillaume à  une peine de prison  de  1  jour  

     


    CASIER CRÉÉ LE 30/07/146
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE  30/07/1461

     
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