Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Selene. (DCD)

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Melisandre
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MessageSujet: Selene. (DCD)   Mar 30 Juil 2013 - 20:09


    Duché du Bourbonnais-AuvergneNom de l'accusé : Selene.Date de naissance : le 03 Septembre 2005 Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Selene.Récapitulatif des accusations : . Trahison-Revolte en date du 14 Juin 1461 Coupable
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Melisandre
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MessageSujet: Re: Selene. (DCD)   Mar 30 Juil 2013 - 20:16



    Procès : Trahison-Revolte

    En date du 27 Juillet 1461 


    Acte d’accusation
    Citation :

    En ce 14éme jour de Juin de l'an de grâce MCDLXI, comparait Dame Selene. devant le Juge Legowen, présidant la Cour de justice du
    Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Rv007 requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et
    s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Dame Selene. dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Dame Selene. vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison pour Révolte, selon l'article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison

    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
    institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
    conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
    comme trahison.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1461, une révolte a eu lieu devant la mairie de Bourbon (Preuve 1). Cette révolte a été menée par Dame Selene. et une enquête approfondie est actuellement en cours à la Prévôté afin de trouver ses complices.

    Dans la journée du 14 Juin 1461, Dame Selene. envoya un courrier aux villageois (preuve 2) appelant à la défense, en prenant le statut de Maire véritable. Cette information est en provenance de Dame Malvinas, Maréchale, de passage en village de Bourbon.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Les défenseurs ont tenté de mater la révolte contre la mairie de Bourbon. MissAnasthasia actuel Prévôt du Bourbonnais-Auvergne monta le dossier suite aux preuves évidentes qui sont contre Dame Selene.

    Selene. est ainsi assigné le 14 juin 1461 par
    MissAnasthasia, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, jusqu'à la date du 21 juin 1461 .

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 :
    14/06/1461 Révolte à Bourbon ! Selene. prend le pouvoir
    Révolte à Bourbon ! Selene. prend le pouvoir.


    Preuve 2 :
    Expéditeur : Monsieur le Maire
    Date d'envoi : 14/06/1461 - 18:31:13
    Titre : !!

    Boubonnais, Bourbonnaises !

    L’heure est venue !
    Des malfrats se sont emparés de notre village ! Tant d’années de soutien de votre part pour tout perdre en un instant !

    Villageois ! Notre terre a besoin de vous !!!!!

    Prenez votre tripes en mains et venez défendre le pouvoir

    ( Chef de lance : défendre le pouvoir / pour les autres, entrez dans les lances et suivez le meneur ! )

    Nous allons reprendre nos biens et montrer que nous méritons notre ville !

    Ne comptons pas sur notre duché qui a plus à faire de sa chasse au trésor que de venir nous soutenir avec leurs armées…
    Nous ne pouvons compter que sur nous !

    Serrons- nous les coudes et chassez-les !!!!!

    DEFENDONS LE POUVOIR !!!!!!!!!!!

    Bourbon Libre !

    VOTRE MAIRE… LA VRAIE !!!!!!!



    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en
    vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses
    procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Dame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu a à dire la prévenue pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    *Sélène étant en défense de la mairie ne peut être présente au tribunal, du fait que la révolte pour la virer des lieux a échouée. C'est donc une réponse à la lettre lui signifiant son procès qu'elle fait parvenir à la cour*

    A vous,

    membres honorables de la cour de justice Auvergnate, étant en position de défense entres les murs de la mairie de Bourbon, je ne peux malheureusement pas être présente face à vous.

    J'avoue, avoir prit la mairie de Bourbon, du moins son enceinte, ses murs, son fauteuil confortable, son bureau et sa taverne.

    Je tiens à préciser, chose ma foi essentielle, n'avoir touché en aucun cas au coffre contenant l'or. A mon arrivée il y avait exactement 234 écus et 5 tonneaux vides.

    A cette heure, il y a 213 écus, 5 tonneaux vides et 4 peaux.

    J'avoue aussi avoir monté la défense selon les moyens mis à disposition afin de ne pas rendre la mairie.

    Pour qu'elle raison ? Parce que tout simplement j'en avait envie.

    Je vous propose, au vu que je ne resterais pas éternellement en mairie, de continuer mon procès en procès public (gargote).

    Pour cela, je m'engage à rester à Bourbon.

    Je désigne Messire Alessandro di Roja comme avocat.


    Cordialement,

    Sélène, Dame d'Hambers, chef de l'Arrache-Coeur.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    *Se tournant vers la juge, vers le prévôt, les témoins et l'accusée.*

    Vostre Honneur,

    Les faits ont été énoncés clairement, Dame Selene s'est révoltée, elle a été le chef de file.

    Premièrement, Dame Selene a été reconnue par le maréchal Yoyos13.

    Deuxièmement, son avocat nous décrit une femme vertueuse, elle ne doit pas avoir la même définition que moi. L'accusée l'avoue elle même, elle ne voulait pas rendre la mairie parce que tout simplement elle le voulait. Nous voulons tous quelque chose mais il faut faire la différence entre volonté de mal ou de bien.


    Pour ces arguments, je demande, au titre qu'elle a mené la révolte, 6 jours de prison, Madame le juge.

    *Je remerciais d'un signe de tête les personnes présentes de leur écoute.*

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    RAS

    Témoin n°1 de la Defense :  Alessandro di Roja.
    Citation :


    Votre Honneur,
    Procureur,
    Je me présente, Alessandro di Roja.

    Je suis ici pour témoigner en faveur de la Dame Sélène, et vous raconter ce qui s'est réellement passé ce soir là.
    J'essayerai de porter la lumière sur ces choses qui vous ont égarées, et vous certifier d'une chose : Loin d'avoir oeuvré contre votre Duché, Sélène s'est sacrifiée pour lui !

    Mais j'y reviendrai.

    D'abord, Procureur, laissez moi vous détromper sur plusieurs points.

    Vous accusez Sélène de Trahison, pourtant il n'en est rien.
    La Mairie de Bourbon est intacte, comme pourra vous confirmer l'actuel maire. Nul mal a été fait, et Sélène, une fois au poste de Maire, s'est battue corps et âme pour en préserver son intégrité. En aucun cas elle ne chercha à destabiliser votre Duché, que du contraire.

    Vous l'avez dit vous même : son casier est vierge. Pas étonnant, en fait, puisque c'est une dame à l'éthique inflexible.

    Sélène n'a pas attaqué la Mairie de Bourbon. Elle l'a sauvée !

    Vos renseignements sont faux, ou simplement incomplets, comme lorsque vous dites que Sélène fût la meneuse de la révolte.
    Il n'en est rien. Je ne peux malheureusement pas vous donner le nom du réel instigateur, même si je peux vous dire que c'est un jeune homme, et qui se fait passer pour un chat.
    Je n'ai pas une grande amitié avec Nuitlond, mais je ne vais pas le balancer pour autant.

    Croire que Sélène fut responsable du plan d'attaque de la mairie est une conclusion plutôt hative.
    D'ailleurs, l'erreur n'est pas étonnante quand votre principale preuve tient en une coupure de presse de la KAP, de la part d'un journaliste qui n'était même pas présent sur les lieux.
    On ne peut pas appeler ça une preuve sérieuse.

    Moi, par contre, j'étais témoin de la scène, j'ai tout vu !

    De nombreuses personnes cherchèrent à prendre Bourbon, mais Sélène, accompagnée d'autres, ont fait preuve d'une ruse hors du commun pour s'opposer aux criminels. Forte d'un charisme presque surnaturel, et d'une ancienneté qui témoigne d'une longue expérience, elle se glissa parmi les révoltés pour être la première sur les lieux, et ainsi barricader la Mairie en proie à la cupidité des brigands.

    C'est par cet éclat d'ingéniosité qu'elle se retrouva sur le siège du Maire, veillant à ce que les Bourbonnais ne souffrent pas des bassesses des dangereux criminels.
    Durant deux jours, elle et d'autres ont tenu la Mairie contre ces charognards.
    C'est seulement lorsque les brigands quittèrent la ville que Sélène ouvrit les portes de la Mairie.

    Oui, Sélène est une héroine ! Ne vous y trompez pas.

    Je pourrai vous raconter en détails l'histoire en entier, les préliminaires, les combats, et les conséquences. Mais je crains que ces éléments qui ne concernent en rien l'affaire ne vous ennuient, ou pire, vous distraient des priorités.


    Ah, c'est que plus d'une fois, je lui ai conseillé de fuir, et de laisser les Bourbonnais régler leurs affaires eux même. Mais que voulez vous, les héros ne reculent devant rien.
    Malgré les menaces de la justice, elle a fait face avec bravoure, et pas une seule fois elle n'a cherché à fuir.
    C'est toujours dans le respect des autorités qu'elle a agit, et les faits suffisent à prouver ce point.

    Elle ne mérite pas votre condamnation, Votre Honneur.
    Je doute qu'elle ai agit pour la reconnaissance. Mais celà ne signifie pas que nous devons l'en épargner.
    Elle m'a raconté fièrement qu'elle a réussi à sauver Bourbon et sa Mairie, et que malgré les basses intentions de ces pillards, pas un denier n'a été volé.

    Tout ceci est vérifiable Votre Honneur.
    Parfois les évidences sont trompeuses, et on se perd dans la facilité des raccourcis.

    Mais si vous réétudiez bien tous les éléments du dossiers, vous verrez que je dis vrai.
    Rien dans ses actes n'a laissé présumer d'une mauvaise intention.

    Merci de m'avoir accordé audience.
     


    Témoin n°1 de l’accusation :  Yoyo13
    Citation :

    *Yoyo se leva à l'appel de son nom , il se présenta à la barre et saluât l'assembler*

    Bonjour votre honneur , je suis Yoyos13 Maréchal de Bourbon depuis le depuis le 10 Novembre 1459.

    Que dire votre honneur ? à part bien confirmer l'avoir vu participer à la prise de Bourbon et qui plus est avoir pris la place de bourgmestre , les preuves sont là et je n'est rien d'autre à y ajouter !

    Cela sera tout votre honneur !

    *Il saluât à nouveau l'assembler et regagna ça place*
     


    Verdict
    Citation :

    *Les  procès  s’enchainaient  et cette  fois  la prévenue  ne pourrait  nier  avoir  participé  à  la prise de la  mairie  vu  qu’elle  y  avait  siégé  ,peu  de temps  d’ailleurs  , il fallait  faire  confiance  aux  Bourbonnais , honnêtes   citoyens  du  BA  pour  chasser  les  usurpateurs  ( trices )  

    Comme  à chaque  fois , elle  écouta   les  diverses  interventions ,  dont  celle de l’avocat  de Sélène  qui  selon  le codex   du BA  n’aurait  pas  du plaider  
    Mais  soit ,  passons  sur  un  courrier  qu’elle  avait  pris  la peine  d’envoyer  et   écoutons  

    Sauver  la mairie ? de  qui ? du maire  légitime  Thibantik  qui  gérait  sa ville  depuis  de nombreuses  années  avec  une telle  efficacité , une tel  dévouement   qu’elle  était  réélue  à  chaque   fois  lorsqu’elle  se représentait  
    D’ailleurs  l’accusé  avouait  elle-même  avoir  eu envie  , non de  sauver  mais  plutôt  de pouvoir s’assoir dans  le siège   de la plus  haute   autorité   municipale

    Elle écouta  ensuite   l’avocat  dépeindre  les  Bourbonnais  comme  des brigands  dans un grand  jeu  d’inversion  des  rôles ,    si  ça lui  faisait  plaisir  …….
    Sélène , l’instigatrice  de la révolte , non certes  ,  tout le monde  se  rejoignait  sur ce point  mais  l’un  des meneurs    oui  

    Elle  laissa  le procureur  lancer  son réquisitoire  puis  tapa  d’un coup  bref  et sonore   sur  son bureau  *

    Moi, Legowen  du  Kastel  de  Rhiannon  , Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne  à   Dame  Sélène    , mise  en accusation pour trahison envers la mairie de  Bourbon  
    Ceci  en son âme et conscience  et   dans le respect des lois

    Vu les Lois fondamentales du royaume
    Vu la Charte du Juge
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure

    Prenant   en compte  les  différents  témoignages
    Prenant  en  compte   le courrier  de  défense  de l’accusé   et  la plaidoirie  de  la  défense  qui semble inverser  les rôles
    Prenant  en compte   que  si  chacun  satisfaisait  une impulsion  chaque  fois qu’il  en  a envie  ce serait   la plupart  du  temps   un  vaste   désordre  
    Prenant  en compte  que  l’accusée   a mené  le groupe  de révoltés  pour  prendre  la mairie  de Bourbon

    Maintient  la peine   demandée  par le  procureur  et   l’assortit  en plus   d’une  amende  , facture  de  nettoyage du  bureau  du maire  qu’elle  a taché de boue   sans doute   en  y mettant  ses bottes  

    Je   condamne   donc   Dame   Selene.   à   une  peine    de    6 jours  de prison   assortie   d’une  amende  de   20  écus 
     

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 20 écus.


    CASIER CRÉÉ LE 30/07/1461»
    .

    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE  30/07/1461

     
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