Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Jkeok

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Melisandre
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 2379
Localisation : Devant toi !
Date d'inscription : 02/01/2012

MessageSujet: Jkeok   Sam 3 Aoû 2013 - 11:54

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Melisandre
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 2379
Localisation : Devant toi !
Date d'inscription : 02/01/2012

MessageSujet: Re: Jkeok   Sam 3 Aoû 2013 - 11:59



    Procès : Trahison-Révolte

    En date du 26 Juillet 1461 


    Acte d’accusation
    Citation :

    En ce 17éme jour de Juin de l'an de grâce MCDLXI, comparait Messire Jkeok devant le Juge Legowen, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Rv007 requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et
    s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Messire Jkeok dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Messire Jkeok, vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison pour Révolte, selon l'article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison

    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
    institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
    conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
    comme trahison.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1461, la mairie de Bourbon est tombée aux mains de brigands. Messire Jkeok a été reconnu parmi les assaillants. (preuve 1)

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Les défenseurs ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Bourbon. MissAnasthasia actuel Prévôt du Bourbonnais-Auvergne monta le dossier suite aux preuves qui sont contre Messire Jkeok.

    Pourront être appelés pour témoignage Dame Thibantik, Maire en place lors de la révolte et Maréchale. Sire Yoyos13, Aspirant-Maréchal de garde lors de la révolte. Et toute autre personne en défense ce soir là.

    Messire Jkeok est ainsi assigné le 16 juin 1461 par
    .Mathilde. , Aspirante Maréchale, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, jusqu'à la date du 23 juin 1461 .

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 :

    Bonjour. Je suis Yoyos13, Maréchal de Bourbon avant la révolte, mais surtout défenseur de la ville lors de l'attaque survenue dans la nuit du 13 au 14 juin 1461. J'atteste avoir reconnu ce soir là un homme grand , portant une espèce de demi-cape rouge sur son coter droit , des bracelet rouge et un chapeau un peu étrange blanc ou était attacher un petit grelot, des bottes qui remonter jusqu'au genoux. (Gmat) parmi les assaillants. Il m'a violamment frappé pour s'emparer de la mairie avec ses amis.

    J'ai également reconnu une femme  au cheveux noir , une cape noir sur son dos , des habit rouge et blanc et portant des bas blanc dépassant de ces bottes noir (Selene.) , J'ai aussi vu un homme qui portait une cote de mail sous un gilet noir et portant des bottines d'hiver ainsi que des jambière d'une armure et il me semble qu'il était chauve (Falco.) , mais aussi un homme portant un pantalons violet et des bottes noir ainsi qu'une chemise et un ruban sur la tête tout deux noir aussi et il porter aussi une moustache et une barbe blonde (Nikolai.) ,  j'ai également vu un homme au cheveux blond portant un pantelons bleu et des chaussette grise (Sieur_lr) , Aussi une femme blonde portant une écharpe jaune , un haut marron et un pantalons rayer rouge et noir et des chausses noir et il me semble avoir vue une bandoulière derrière son bouclier (Magda) , Ensuite j'ai reconnue une personne (vue plus tôt dans la journée en taverne Dame Susi) habiller  d'une écharpe marrons un haut jaune et une jupe marrons ainsi que des chaussure marron (Susi) ,Ensuite une femme habiller d'une grande robe violette une cape jaune et des chausses grise ainsi qu'un corsait gris et équiper d'une hache et d'un chapeau gris et les cheveux noir (Capucine_effyne) ,  J'ai aussi vue une femme blonde avec des bottines d'hiver et un gilet d'hiver gris et un chapeau blanc (K.cidy) , Ensuite une autre femme blonde portant un haut gris et un corsait noir par dessus et des chausses grise et des bottes noir (Vanylle) , j'ai ensuite vu un homme tout vêtu de noir que cela soit ça chemise ses braies et des chausse tout était noir même ces cheveux (Nuitlond) , Ensuite un homme portant une grande cape marrons cachant légèrement son visage mais laissant apparaitre ses bottes marron et une chemise rouge de temps a autre au grès des mouvements ainsi que son pantalons bleu (Cadfael91) , Ensuite une femme portant un haut marrons part dessus un noir et un pantalons rayer rouge et noir et des botte noir elle avait aussi des cheuveux noir (Sokly) , Ensuite une femme blonde vêtu d'une écharpe rouge , d'un corsée rouge et de chaussette rouge qui dépassait de ces bottes noir (Selli) , j'ai aussi vu un homme portant un chapeau noir et une écharpe noir par dessus sa chemise verte ainsi qu'une ceinture noir et un pantalon noir , ces chaussettes était verte et ces chausses noir (Brutus.) , J'ai vue une femme au cheveux noir portant un chapeau gris et une veste d'hiver grise ainsi qu'un corsée et une jupe rouge et des botte blanche , j'ai remarquer aussi un collier a son cou (Lysithee.), et une Femme au cheveux noir complètement vêtu de noir portant une sacoche en bandoulière (Calyce) , puis un homme blond vêtu d'une écharpe grise et d'un pantalons et bottes grise (Guillaume.) , puis une femme au long cheveux noir portant une chemise noir et un pantalons gris et des bottes d'hiver (Estrella.) , J'ai aussi remarquer un homme couvert d'un mantelet noir avec des manche de chemise bleu en dessous le tout recouvert d'une écharpe bleu et sa tête d'un chapeau noir , il porter aussi des bottes noir (rubein) , Aussi un autre homme vêtu d'un foulard rouge sur la tête et une chemise rouge , un pantalon bleu et de botte noir et et ça ceinture était également noir (salvidali) , un autre homme vêtu d'un chapeau noir , d'une veste verte avec une échappe marrons et des gants et un pantalon bleu et de bottes marrons il porter un arc et un carquois (jkeok) , et un homme au cheveux et barbe noir portant une cape noir habiller d'une chemise blanche sous un tablier blanc et un pantalon rouge et des bottes noir (rolin), Et pour finir un homme vêtu d'un simple chapeau de père noël et de son épée et bouclier (Lermerco) .
    Ils ont tous contribués à la chute de la ville, nous piétinant moi et mon groupe de défense.
    Perigourdine, Loofia et Caspian13. aussi a du les voir ! Ils étaient avec moi.
    Je suis prêt à les reconnaître à la barre et à témoigner en personne si nécessaire.
    Pour le Bourbonnais Auvergne,
    Yoyos13



    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en
    vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses
    procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Dame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu a à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    *L'accusé arriva la convocation à la main. Lit une fois l'acte d'accusation, enfin surtout les fameuses preuves, puis une seconde fois, et encore et encore espérant qu'il avait mal lu, mais non, il finit par éclater de rire*

    Bonsoir...alors vous m'avez reconnu c'est ça? Permettait moi de dire, pour avoir fréquenter les conseils ducaux durant un moment, que votre preuve ne vaut strictement rien. Alors vous pouvez me condamner si vous le souhaitez, mais je vous informe déjà que je ferais sauter la sentence en Cour d'Appel. Et vu qu'en plus je ne suis qu'un pauvre innocent en voyage, cela va être encore plus facile. La prochaine fois, essayez au moins de fabriquer quelque chose de correct avant de faire perdre du temps un honnête citoyen et à la justice.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    *Se tournant vers la juge, vers le prévôt, les témoins et l'accusé.*

    Vostre Honneur,

    Les faits ont été énoncés clairement, Messer Jkeok a participé à la révolte de la mairie de Bourbon.

    Premièrement, Messer Jkeok, a été reconnu parmi les assaillants par un fidèle maréchal de Bourbon, dont on veut nous faire croire qu'il perd la tête, qu'il n'y voit pas bien, drôle de coïncidence tout de même.

    Deuxièmement, la défense essayer de noyer le poisson en sa cachant derrière les textes, alors que les faits sont là. Qui plus est, vous avez entendu le témoignage de Thibantik qui a été sauvagement assomée, fait aggravant dans cette révolte violente.

    En dernier lieu, le Duché du Bourbonnais Auvergne menace de la Cour d'Appel, faites, cela ne nous fera pas reculer.

    Pour ces arguments, je demande 3 jours de prison, Madame le juge.

    *Je remerciais d'un signe de tête les personnes présentes de leur écoute.*

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    RAS

    Témoin n°1 de la défense :Nuitlond
    Citation :

    *Nuit sourit*
    Bonjour, vous voulez le condamner pour l'avoir reconnu? Depuis quand on met les gens en prison par ce qu'on les reconnais? J'suis sur que moi aussi je peut reconnaître des gens, est ce que je vais leur faire un procès pour ça? Non, et pis si c'est un nouveau jeu faudrais songer a nous avertir, moi aussi j'veut reconnaître des gens et les envoyer en prison! De tout façon c'est n'importe quoi et j'insiste sur le fait que vu que j'ai raison vous avez tort et que donc il faut le libérer. Et vous m'sieur l'juge je vous ai reconnu je vous fait un procès!

    Témoin n°2 de la défense : Louise_
    Citation :

    *Louise s'avança à la barre afin de plaider la cause de son client et salua respectueusement la cour :*


    Monsieur le procureur, Dame la Juge, je me présente : Louise avocate de l'ordre des Dragons, reconnu par votre Duché, installée depuis peu en BA. Je viens ici défendre mon client, messire Jkeok.

    Je vais vous démontrer que les accusations ne reposent sur rien et que l'on ne peut le mettre en cause dans ce qui lui est reproché dans ce procès.

    Je vais déjà relever une ou deux imprécisions, pour ne pas dire erreurs, dans l'acte d'accusation :


    *Messire Jkeok est ainsi assigné le 16 juin 1461 par
    .Mathilde. , Aspirante Maréchale, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, jusqu'à la date du 23 juin 1461 . *


    Je pensais que Mathilde était duchesse du Boubonnais-Auvergne et non pas prévôt. Comment une duchesse peut faire un dossier convenable d'enquête à la place du prévôt? N'y a t-il pas là un problème sachant que le prévôt doit mener enquête ? La duchesse ne peut mener elle-même une enquête d'après votre codex. Ceci doit être fait par le prévôt seulement. Ma question : qui est le prévôt ?

    Je me permet de faire remarquer que l'acte d'accusation n'est pas conforme non plus à votre codex. En effet nulle part il n'est fait mention de certaines choses obligatoires :

    Ville ou réside mon client, ce qu'il fait comme métier, ses champs. Rien de cela.

    Tout le dossier d'accusation est écrit à l'envers. Je vous rappelle l'ordre qu'il doit y avoir d'après le livre IV, titre A, article 3, alinea b:


    *I] Enoncé des parties :

    I] a) Nom de l'accusé : Accusé
    Ville de résidence, qualité (vagabond, paysan, artisan, étudiant), nombre et nature des cultures, échoppe. (sa fiche serait l'idéal)
    Si récidive : rappel des méfaits précédents (délit, date, et sentence)

    I] b) Nom de la ou des victimes : Victime(s)
    même description que ci-dessus

    II] Enoncé des faits et Procédure mise en place :

    II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
    actes, lieu, date, suivi des faits

    II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
    conciliation menée, contacts reçus et pris , actes, arrangement à l'amiable, réponses éventuelles (screen a l'appui)

    III] Pièces et preuves :

    Présentation des preuves du dossier

    IV] Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé *


    Là on accuse mon client d'avoir pris une mairie mais laquelle ? On ne sait pas. Enfin on arrive à le savoir mais après l'énoncé des lois enfreintes.
    On trouve des soi-disant preuves après les lois enfreintes, les faits après les lois enfreintes aussi mais aucune mention des victimes à ce moment là, ce qui fait que l'on y comprend rien. Il est dommage que votre duché ne respecte pas vos propres procédures.

    Je me permet de vous faire remarquer aussi qu'à part un message de l'aspirante maréchale Mathilde lui signifiant une assignation pour trahison de 7 jours, mon client n'a reçu aucun éclaircissement par retour message sur ce qui lui était reproché. Donc il est là mais il ne sait pas ce qu'on lui voulait avant puisqu'on ne lui a rien dit avant le procès. Je vous montre le message :


    *Expéditeur : .mathilde. de Vaucanson Joncheray
    Date d'envoi : 16/06/1461 - 11:23:50
    Titre : Assignation
    Messire Jkeok,

    Une enquête a été ouverte contre vous pour Trahison, en conséquence de quoi vous êtes assigné sur place et ne pouvez donc quitter le village de Bourbon jusqu'au 23/06/1461 sous peine de voir les charges retenues contre vous aggravées. Tout voyage hors de Bourbon effectué de façon non autorisée en période d'assignation est passible d'une peine de prison. De même, toute tentative de fuite ou de se cacher des forces de l'ordre seront punies pour Délit de fuite (IV.B.4.f) et passible d'arrestation par la force par nos armées.

    Cordialement,
    --
    Fait à Murat,
    le 16 juin 1461,
    par .Mathilde. , Aspirante Maréchale*

    Ou peut-il aller voir ce qu'on lui reproche ? Il ne sait pas. Quand à l'affichage de vos lois permettez moi de vous dire que l'acte d'accusation n'a qu'une page blanche à nous offrir. Le parchemin est en effet vide de toute loi.

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en
    vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses
    procédures:

    *
    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1*


    Hors la cour d'appel est claire sur le fait que les lois doivent être disponibles à tous et consultées clairement en gargote et votre codex indique ceci :


    *Livre IV/ Article 2 : De la défense

    Alinéa a : De l'information de l'accusé …/...

    Le procureur (ou le maire) doit lui fournir, dans l'acte d'accusation, un exemplaire du corpus de lois en vigueur dans le duché ainsi que la liste des ordres d'avocats autorisés dans le Duché.*


    En voyant le parchemin je vois qu'il n'en est rien. Si je n’avais pas moi-même cherché partout je n'aurais rien trouvé. Mais je suis habituée à aller partout, pas mon client. Votre liste d'avocat n'est pas a jour non plus. Un est mort apparemment.

    J'en viens maintenant aux preuves. Que votre aspirant ait reconnu mon client soit, on verra ceci après, mais encore une fois votre codex indique ceci :

    *Livre IV/ Article 4: De la défense
    Alinéa b :
    Les documents "évènements" (screens) pouvant avoir valeur de preuve sont les seules preuves d'achat ou de vente, et de reconnaissance lors d'une révolte contre une mairie. *

    Un témoignage oral ne peut donc pas servir de preuve pour la révolte ici puisque seul un témoignage « événements » peut en servir.
    Appeler « preuve » le témoignage d'un aspirant est donc une erreur. Ce n'est et ne reste que le témoignage d'un homme qui n'a même pas vu entrer mon client dans la mairie.

    Il dit avoir reconnu pas moins de 23 personnes dans le noir après une journée à la taverne, dont 22 après avoir été, comme il le dit, violemment frappé et en plus piétiné. Quand on est violemment frappé on n’est pas en état de reconnaître qui que ce soit il me semble et encore moins la couleur de leurs vêtements et quand en plus on est piétiné, on a la face contre terre.

    Comment a-t-il pu voir quelqu'un ?

    Comment peut-on croire ce qu'il dit ?

    Son témoignage me semble plus qu'aléatoire à moins que les personnes ne soient passés lentement devant lui et encore en file indienne ce qui d'après ses propres paroles n'est pas le cas.

    Au vu de ce qui est présenté par ce témoignage et au vu du manque de preuves, rien ne permet d'indiquer que mon client a pris part à une révolte quelconque. Je demande donc la relaxe de mon client par manque de preuves.
     

    Témoin n°1 de l’accusation :  Yoyos13
    Citation :

    *Yoyo se leva à l'appel de son nom , il se présenta à la barre et saluât l'assembler*

    Bonjour votre honneur , je suis Yoyos13 Maréchal de Bourbon depuis le depuis le 10 Novembre 1459 et je ne peu que confirmer ma déposition faite auparavant et reconnaître mes dires , je confirme avoir bien vue cette homme lors de la prise de la mairie de Bourbon ,

    *Il saluât à nouveau l'assembler et regagna ça place*
     

    Témoin n°2 de l’accusation : Thibantik
    Citation :

    Thib entre en boitillant dans le tribunal et se dirige vers la barre ou elle s'appuie lourdement.

    - Mes Dames, mes Sires. Veuillez excuser ma lenteur a venir, ma charrette a cassée une roue en route.
    Par contre je crains de ne pouvoir vous aider, depuis la révolte qu'il y a eu a Bourbon, j'ai des trous de mémoire.
    Je ne me rappelles pas de cet homme .... J'etais en train de regarder quelques dossiers et j'ai du m’assoupir, je me suis retrouvé sur la pelouse, et en sautillant j'ai vu une femme dans mon fauteuil, dans mon bureau. Blessé a la jambe je n'ai rien pu tenter de suite, j'ai préféré aller a la recherche de mes Maréchaux pour commencer a penser au plan pour reprendre la Mairie.
    De toutes facons, nous avions vidé le coffre fort et les stocks, donc ils n'auraient pas pu faire grand mal, et j'étais aussi perturbé par le rapt de mon amie Androlyne, enlevé de chez les soeurs par cette bande de brigands.

    Ayant dit ce qu'elle avait a dire, Thib, toujours boitillant va s'asseoir aux cotés de Yoyo
     

    Verdict
    Citation :

    *Leg    avait   pris  connaissance   du  dossier  d’accusation  ,  acte  de révolte  , témoignages  

    Elle  avait   écouté  les diverses  interventions     , celle  de  la  défense    ,  celle  de  l’accusé  ,  menacer  leur Duché  de  la cour  d’appel   rien que ça  , il oubliait  qu’il avait été   formellement  reconnu par un maréchal , agent   ducal dont   la  parole   faisait  Loi ,  ceci  clairement   indiqué  dans le codex  quoiqu’il en dise   ,  alors il  pourrait tenter  les  recours  qu’il  voudrait  , sa peine  serait  maintenue , voir  allongée
    Tapant   son bureau   d’un coup   sonore  
    elle  prit la parole   à son tour  

    *
    Moi, Legowen  du  Kastel  de  Rhiannon  , Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne  à   Messire  Jkeok    , mis  en accusation pour trahison envers la mairie de  Bourbon  
    Ceci  en mon âme et conscience  et   dans le respect des lois

    Vu les Lois fondamentales du royaume
    Vu la Charte du Juge
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure

    Prenant  en  compte  les  témoignages  
    Prenant  en  compte  les  plaidoiries de la défense  
    Prenant  en  compte   le fait que  l’accusé  a  l’outrecuidance   de   menacer   la justice   de  notre  Duché   de la cours d'appel  

    Maintient la peine demandée par le procureur et condamne  messire  Jkeok   à  une  peine  de   3   jours  de prison  
    Je rappelle  aussi   au   condamné    qu’il    est  sous  le coup  d’une  ordonnance  Ducale  , toute  promenade  en  nos  terres  sera   à ses  risques et périls
     

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

    CASIER CRÉÉ  LE 03/08/1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 03/08/1461

     
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Maywenn Angel
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 1462
Localisation : Clermont
Date d'inscription : 25/04/2014

MessageSujet: Re: Jkeok   Jeu 19 Mar 2015 - 23:34

Citation :

Jkeok:  (Créé(e) le 11 Octobre 2009)

Liste des accusations :

*Accusé de "Trahison-révolte" le "17 Juin 1461"

Acte d'accusation par le procureur "RV007"  :
Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1461, la mairie de Bourbon est tombée aux mains de brigands. Messire Jkeok a été reconnu parmi les assaillants.

Témoin(s) de l'accusation : Yoyo13 / Thibantik
Témoins(s) de la défense : Nuitlond / Louise_

Reconnu Coupable

Moi, Legowen  du  Kastel  de  Rhiannon  , Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict [...]
Prenant  en  compte  les  témoignages  
Prenant  en  compte  les  plaidoiries de la défense  
Prenant  en  compte   le fait que  l’accusé  a  l’outrecuidance   de   menacer   la justice   de  notre  Duché   de la cours d'appel  
Maintient la peine demandée par le procureur et condamne  messire  Jkeok   à  une  peine  de   3   jours  de prison  

_________________


IG : Maywenn
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Jkeok   

Revenir en haut Aller en bas
 
Jkeok
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Ereon - Arbitre International

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: