Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Anastasie.de.bizhien (DCD)

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Melisandre
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MessageSujet: Anastasie.de.bizhien (DCD)   Sam 3 Aoû 2013 - 12:15


    Duché du Bourbonnais-AuvergneNom de l'accusé : Anastasie.de.bizhienDate de naissance : le 26 Août 2005Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Anastasie.de.bizhienRécapitulatif des accusations : . Brigandage en date du  18 Juin 1461 Coupable . Brigandage en date du  18 Juin 1461 Coupable
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Melisandre
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MessageSujet: Re: Anastasie.de.bizhien (DCD)   Sam 3 Aoû 2013 - 12:20



    Procès : Brigandage

    En date du 27 Juillet 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    En ce 18ème jour de Juin de l'an de grâce 1461 s'ouvre la comparution de Dame Anastasie.de.bizhien, anciennement connue comme anastasie.de.bizien. , devant le Juge Legowen, présidente de la Cour de justice du Duché du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Rv007, requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, visage impassible, observe l'accusée entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l'informe de ses droits avant de passer à l'acte d accusation.
    Se levant.*

    A partir d'aujourd'hui, vous n'avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l'autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché. Voici, du reste, l'adresse de leurs bureaux :

    * Tend un parchemin à l'accusée*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d'accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, Nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d'Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant maintenant dans la salle, le Procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Anastasie.de.bizhien, anciennement connue comme anastasie.de.bizien. , dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Dame Anastasie.de.bizhien, anciennement connue comme anastasie.de.bizien. , vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Madame le juge, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    *Le Procureur fait un signe à l'Huissier présent au fond de la salle.*
    Huissier, s'il vous plait.

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

    -------------------------------


    A) Enoncé des faits commis par l'accusée et les victimes :

    Dame .Ambre. a été agressée dans la nuit du 14 au 15 Juin 1461 par une femme sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Clermont (preuve 1). Elle a déposée plainte auprès de MissAnasthasia, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du Brigandage (preuve 2 et 3).

    La victime déclare le vol de 100 écus plus de la nourriture et plein de plantes médicinales.


    B) Procédure mise en place (dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le Bureau du Brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : aucune traque proposée car changement de nom après le dépôt de plainte et qu'il a fallut retrouver sa trace, donc délai dépassé] car grâce à l'excellente description faite par la victime (preuve 4) et la Synthèse des rapports de garde faite à la Prévôté, cela permit de faire le lien avec une femme qui se présenta dans le village de Montpensier le 18 Juin 1461. Bien que le nom était quelque peu différent, celui sonnait pareillement aux oreilles des agents de la Prévôté et la description de la victime, ainsi que la mémoire des maréchaux qui l'ont croisés par le passé, permit de ne laisser aucun doute sur sa véritable identité, qu'elle se fasse appelée Anastasie.de.bizhien ou encore Anastasie.de.bizien.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.


    Dame Anastasie.de.bizhien, anciennement connue comme anastasie.de.bizien. , fut assignée a résidence le 18 juin de l'an 1461 par le prévôt du Bourbonnais-Auvergne, MissAnasthasia et ce jusqu'au 25 juin de la même année.


    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 "Carnet de Route" : http://img854.imageshack.us/img854/1601/l8xb.png
    Preuve 2 "Plainte de la Victime" : http://i83.servimg.com/u/f83/16/31/76/89/plaint12.jpg
    Preuve 3 "Complément de la Plainte" : http://i83.servimg.com/u/f83/16/31/76/89/ambre10.jpg / http://i83.servimg.com/u/f83/16/31/76/89/ambre210.jpg
    Preuve 4 "Description des Brigands par la Victime" :
    .Ambre. a écrit:
    C'est une jeune femme brune qui avait une cape de coleur jaune et une chemise brune. Elle portait des bottes de la même couleur que sa chemise et des braies noires et rouges. Elle était armée.


    -------------------------------



    *En ayant terminé avec l'acte d accusation, le Procureur se tourne vers l'accusée pour s'adresser à elle en particulier.*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Et de tendre un second parchemin à l'accusée. *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    *la vieille édentée avanca à la barre, salue les personnes présentes et s'adressa au procureur et juge,*

    bonjour à vous ô noble assemblée !



    diantre me voilà accusée comme une gueuse de brigande, mieux presque de crime !

    je m'insurge contre de telles manières !

    première chose très cher procureur, je n'ai jamais rencontré aucun douanier à qui j'aurais donné mon nom
    pour cela je vous demande de me fournir la soi-disante conversation de vive voix qui prouverait que je fis une telle rencontre.


    seconde chose, il est fort étonnant que votre charmante prévôt ne vous ai point donné la réponse
    que j'ai faite à son courrier de mise en assignation à résidence du 13 juin. Elle ment en disant que j'ai pris la fuite après son courrier.
    en effet j'achetais quelques maïs et pains pour me nourrir ; d'ailleurs il vous suffira de demander à ¨Phoenyx, Ptitmec13 et Vorhonwe.
    mais il était aux alentours de 5 heure du matin et ayant encore beaucoup de chemin à faire, je ne m'attardais pas en ville

    or je reçus le courrier d'assignation à résidence en début d'après midi, vers 14heures30 et étant déjà en route. je lui ai signifié que son courrier
    était nul et non avenu

    il semblerait que certaines pièces soient cachées au vu de tous vous permettant cher procureur
    d'argumenter trop facilement que je pris la fuite. Ce qui n'était point le cas !

    troisième chose ce personnage, ce fameux yoyos13 qui est aujourd'hui maréchal n'a fait aucun descriptif de ma personne lors
    de ce soi-disant brigandage. Comment peut il alors m'accuser ? Et à l'écouter parler étrangement à l'époque de "screen " je le
    soupçonne de sorcellerie ! vous êtes vous inquiété qu'il ne soit pas possédé par le Sans Nom ? Oser confier un poste de
    maréchal à une personne usant de sorcellerie ! Vraiment, cela est plus qu'inquiétant !

    Enfin vous m'accusez d'avoir changé de nom dans la foulée. Faux !
    cela se fit le 15 juin soit 2 jours après cette fameuse mise en assignation à résidence nulle et non avenue.
    un mensonge de plus...
    Cela est permis de changer de nom et je ne vois pas en quoi cela est sujet
    à des circonstances agravantes.


    Vous avez très cher procureur la parlotte facile pour mettre les personnes en procès, la seule chose est que votre dossier
    est incohérent puisque je n'ai point dit mon nom de vive voix à vos douaniers, ni jamais sorti de parchemins pour leur donner
    mon nom, pas plus que ces personnes qui m'accusent auxquelles je n'ai jamais adressé la parole, ai reçu une assignation alors
    que j'étais déjà sur les chemins, ai changé de nom non pas dans la foulée comme vous l'affirmez mais deux jours plus tard.
    aucune description de ma personne n'a été faite contrairement à vos dires

    pour toutes ces raisons, je demande la relaxe.

    *elle les salua tous, glissa un petit mot au juge sur lequel était écrit *( hrp : la fiche du pantin est hrp, vous n'avez aucun droit de l'utiliser pas plus que des screens qui n'ont aucune valeur)
    monsieur le juge : aucune preuve valable, pas de descriptif de ma personne, des mensonges, cela fait beaucoup n'est ce pas ? dites vous n'auriez pas quelques patisseries à manger, j'ai un petit creux, et agrémenté d'un bon verre de vin... ce serait merveilleux
    *lui adressa son plus beau sourire édenté avant de se rasseoir sur le banc*


    le 24 juin 1461


    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    *Se tournant vers la juge Legowen, vers le prévôt mais aussi vers la victime, je m'éclaircissais la voix pour prononcer mon réquisitoire*

    Vostre Honneur,

    Les faits ont été énoncés, la victime a parlé.

    Premièrement, Donhà Anastasie de Bizhien est accusée par deux fois de brigandage dans nostre duché.
    Deuxièmement, le prévôt et la victime l'ont reconnu dans ses actes.
    Troisièmement, les objets dérobés ne sont pas de moindre importance. Elle a pris à une médicastre des herbes médicinales, c'est un fait aggravant priver les malades de leur médication.

    Pour ces arguments, je demande 3 jours de prison et une amande à vostre appréciation Madame le juge.

    *Je remerciais d'un signe de tête les personnes présentes pour leur écoute*

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    ras

    Témoin n°1 de l’accusation : .ambre.
    Citation :

    *Ambre avait suivie l'affaire depuis le début. Il avait été facile pour la brigande de lui prendre ses biens. Si bien qu'elle en avait même laissé échappé son nom!

    La jeune fille avait promis de se faire justice, par le biais officiel ou non. Aussi fut-elle heureuse de pouvoir faire face à son agresseur une nouvelle fois. Elle s'inclina devant le tribunal avant de prendre la parole après la première femme.*

    "Madame la Juge, Madame la Procureur."

    *Elle se tourna vers Anastasie et la pointa du doigt*

    "Cette femme qui s'insurge, est bien la femme qui m'a agressé et dont j'ai fais la description aux personnes qui se sont chargés de la retrouver pour vous l'amener.

    Cette femme qui dans un élan...comment décrire cet élan, tellement il me paraît fou...m'a crié son nom lors du brigandage. Presque un appel à venir obtenir vengeance par votre biais ou par le mien.

    Cette femme, qui dans un élan de courage connu des brigands n' a pas hésité à changer de nom afin que nul ne puisse retrouver sa trace. Heureusement que vous avez des soldats qui ont de bons yeux et qui l'ont reconnu.
    Vous me direz quel courage y a-t-il à s'attaquer à une jeune fille sans défense?

    Alors oui, malgré tout ce qu'elle peut dire comme bêtise pour sa défense, c'est bien la même qui m'a brigandé de plus d'une centaine d'écu, de plusieurs dizaines d'herbes médicinales que je devais étudier pour préparer des potions ainsi que de la nourriture qui devait m'aider à m'installer dans votre duché."

    *Elle s'arrêta, tempérant tout ce qu'elle souhaitait dire qui n'était pas vraiment à dire devant un tribunal.
    Non l'édentée pouvait faire ce qu'elle voulait, elle était coincée. Sa victime n'avait pas peur d'elle, au contraire. Dernier regard sur la couarde avant de s'incliner à nouveau devant le tribunal.*

    "En bref, je confirme que c'est cette personne qui m'a brigandé dans la nuit du 14 au 15 Juin 1461 sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Clermont, ainsi que le prouve mes missives, carnet de bord et autre qui ont été jointes au dossier."

    Témoin n°2 de l’accusation : MissAnasthasia
    Citation :

    En ayant connaissance du procès contre Dame Anastasie.de.bizhien, la blonde se présenta au tribunal en sachant par avance qu'elle serait appelée à témoignage, ayant mis en place le dossier d'enquête et l'assignation.

    *Bonjour Dame le Juge, Dame le Procureur,

    Je me présente, Anasthasia de Canchy, Prévôt du BA. Lors de l'enquête sur ce dossier, j'étais en mandat de Prévôt. Le 16 Juin 1461, j'ai reçue au matin une lettre de la victime Dame .Ambre. qui m'affirmait avoir été agressée par une femme sur les chemins de notre Duché, dans la nuit du 14 au 15 Juin 1461. La mise en place du dossier de plainte, fut délicate au vu que l'accusée avait prit la poudre d'escampette et ensuite avait prit une autre identité, bien que très proche de la première, il fallut quelques jours pour retrouver sa trace et ceci grace aux Maréchaux, qui reconnure sans aucun doute l'accusée malgré sa nouvelle identité. L'accusée fut assignée à résidence par mes soins en le village de Montpensier, pour une durée de 7 jours, le 18 Juin 1461.

    Merci de m'avoir écouté.*
     

    Verdict
    Citation :

    *Leg    avait   pris  connaissance   du  dossier  d’accusation   que  le procureur   lui  avait  fait passé  
    Elle avait   écouté  les  plaidoiries  puis le  réquisitoire   de la  procure , elle  prit  ensuite  la parole *

    Moi, Legowen  du  Kastel  de  Rhiannon  , Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant   le Duché du Bourbonnais  Auvergne à    Dame Anastasie.de.bizhiem   , mise  en accusation pour  brigandage  sur la personne de  Dame Ambre

    Vu les Lois fondamentales du royaume
    Vu la Charte du Juge
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure

    Prenant en compte   la  plainte  de la victime  ainsi  que le témoignage  du  prévôt  MissAnasthasia
    Prenant  en  compte  le  réquisitoire  du  procureur  Hélène Blackney
    Prenant  en compte  votre  défense   et retenant  votre  incapacité  à   revenir  sur  vos pas  , prenant   cependant  en compte   que  ce n’est  pas  votre  premier  brigandage  
    Prenant  en  compte  les écus  , la  nourriture   et  les herbes médicinales  ,    dérobés    , ce dernier vol pouvant   porter  atteinte  à  d’autres  ressortissants   du Duché  , Dame  Ambre se retrouvant  dans  l’ impossibilité  d’ élaborer  ses   soins  


    Vous condamne   , vous ,  Anastasie.de.bizheim   à une peine   de  5  jours  de prison  assortie  d’une  amende    de 50 écus  ,   somme que vous  pourrez  réunir   en vendant  certaines de vos affaires  
     

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 50 écus.

    CASIER CRÉÉ  LE 03/08/1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE  03/08/1461

     
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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Anastasie.de.bizhien (DCD)   Dim 25 Aoû 2013 - 21:31


    Procès : Brigandage

    En date du 24 Aout 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 18ème jour de Juin de l'an de grâce 1461 s'ouvre la comparution de Dame Anastasie.de.bizhien, anciennement connue comme anastasie.de.bizien. , devant le Juge Legowen, présidente de la Cour de justice du Duché du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Rv007, requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, visage impassible, observe l'accusée entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l'informe de ses droits avant de passer à l'acte d accusation.
    Se levant.*

    A partir d'aujourd'hui, vous n'avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l'autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché. Voici, du reste, l'adresse de leurs bureaux :

    * Tend un parchemin à l'accusée*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d'accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, Nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d'Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant maintenant dans la salle, le Procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Anastasie.de.bizhien, anciennement connue comme anastasie.de.bizien. , dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Dame Anastasie.de.bizhien, anciennement connue comme anastasie.de.bizien. , vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Madame le juge, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    *Le Procureur fait un signe à l'Huissier présent au fond de la salle.*
    Huissier, s'il vous plait.

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

    -------------------------------


    A) Enoncé des faits commis par l'accusée et les victimes :

    Dames Coyote27300 et Eva_filangieri. Sire Yoyos13 ont été agressés dans la nuit du 26 au 27 Octobre 1460 par un groupe sur les chemins de notre Duché, entre Bourbon et Montluçon (preuve 1 à 3) . Sire Yoyos13 a déposée plainte auprès de MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuves 4 à 7).

    Dame Coyote27300 déclare la perte de :

    - 1 bouclier
    - 1 pelle
    - 4 miche de pain
    - 43 écus
    --

    Dame Eva_filangieri déclare la perte de :

    - 2 écus
    - 10 fruits
    - 10 sacs de mais
    --

    Sire Yoyos13 déclare la perte de :

    - Une Charrette
    - 68 écus

    - Un mandat de 999 écus



    B) Procédure mise en place (dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé un avis de recherche mais l'individu a été identifié par les douaniers en la personne de Anastasie_de_bizien. grasce à la description faite par les victimes.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.


    Dame Anastasie.de.bizhien, anciennement connue comme anastasie.de.bizien. , fut assignée a résidence le 13 juin de l'an 1461 par le prévôt du Bourbonnais-Auvergne, MissAnasthasia.
    La dite dame Anastasie.de.bizhien, anciennement connue comme anastasie.de.bizien. , pris la fuite dans la même journée, et décida de changer de nom dans la foulée.
    Voici deux circonstances aggravantes dont je vous demanderais de tenir compte.

    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://img15.hostingpics.net/pics/588470preuvecoyote.jpg (Coyote27300)
    Preuve 2 :
    Eva_filangieri a écrit:
    27/10/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Anastasie_de_bizien. de Catouline de Muratpasa de Link125 et de Garybaldy

    Preuve 3 : http://img15.hostingpics.net/pics/863361preuvebrigandage.jpg (Yoyos13)
    Preuve 4 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/yoyos110.jpg
    Preuve 5 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/yoyos210.jpg
    Preuve 6 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/yoyos111.jpg
    Preuve 7 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/yoyos211.jpg


    -------------------------------



    *En ayant terminé avec l'acte d accusation, le Procureur se tourne vers l'accusée pour s'adresser à elle en particulier.*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Et de tendre un second parchemin à l'accusée. *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/
    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    * Se levant, je pris les preuves en main, je réfléchissais puis je m'exprimais en ces termes*

    Vostre honneur,

    Nous voici face à une accusée muette. Elle ne présente aucune défense face aux accusations.

    Rappelons les faits Dame Coyote27300, Eva_filangieri. et Messer Yoyos13 ont été agressés dans la nuit du 26 au 27 Octobre 1460. Ils ont reconnus leurs agresseurs. Les preuves sont fournis dans l'acte d'accusation.

    Preuve 4 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/yoyos110.jpg
    Preuve 5 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/yoyos210.jpg
    Preuve 6 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/yoyos111.jpg
    Preuve 7 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/yoyos211.jpg

    Qui plus est, le témoin, Messer Yoyos13 reconnait l'accusée ici présente. Une victime reconnait toujours son bourreau.

    *Finissant mon réquisitoire*

    Pour les faits commis, je demanderais une peine de prison de 3 jours et une amende de vostre appréciation.
    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée
    Témoin n°1 de l’accusation : Yoyos13
    Citation :
    Voici son témoignage :
    *Yoyo se leva à l'appel de son nom , il se présenta à la barre et saluât l'assembler*

    Bonjour votre honneur , je suis Yoyos13 Maréchal de Bourbon depuis le depuis le 10 Novembre 1459 ainsi que membre du conseille Bourbonnais , ce qui ma valut l'honneur de porter ce mandat en nom de notre bourgmestre pour l'achat de marchandise pour notre village ainsi qu'une charrette pour les y transporter.

    Et je confirmer donc reconnaitre cet femme comme étant la femme qui nous a attaquer lors de cet nuit mon groupe et moi.

    Cela sera tout votre honneur !

    *Il saluât à nouveau l'assembler et regagna ça place*
    Verdict
    Citation :
    *Un procès un peu plus long que prévu, en raison d'un trop grand nombre de pauses durant l'audience, si tant est que la séance fut ajournée, et reprise avec un autre juge, néanmoins présent depuis le début du procès.

    Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge à son tour, Hulrika avait écouté attentivement les divers intervenants, tout en étudiant les différents velins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

    Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

    En ce 24 août 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Dame Anastasie.de.bizhien, mise en accusation pour Trouble à l'Ordre Public suite à un brigandage en nos terres de trois habitants de notre duché, Dame Eva_filangieri, Messire Coyote27300 et Messire Yoyos13, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

    Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
    D'une part, les procureurs requérant pour le Duché et le témoin de l'accusation,
    D'autre part, l'accusée qui se complait dans son silence,

    Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur Rv007,
    Prenant en compte le total des biens et écus dérobés déclarées par les victimes,
    Prenant en compte que l'accusée a tenté de se dérober à la Justice en dissimulant son identité (changement de nom IG),
    Prenant en compte que l'une des victimes reconnait formellement l'accusée comme la brigande lui ayant dérobé ses écus et biens devant cette Cour,
    Prenant en compte le mutisme dans lequel se conforte l'accusée,

    Notant cependant que le casier de l'accusée n'est pas vierge dans notre duché puisqu'elle a été condamnée, il y a peu, pour une autre affaire de brigandage et est donc une récidiviste, ce qui est une circonstance aggravante, également qu'elle se cache des forces de l'ordre (furtive) et semble avoir pris la fuite ce qui est aussi une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire.

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Dame Anastasie.de.bizhien coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à un brigandage en bande organisée en Bourbonnais-auvergne à l'encontre de plusieurs personnes dans la nuit du 26 au 27 Octobre 1460,
    Et la condamne, comme un dédommagement de la victime est impossible par sa présence incertaine au BA, à une peine de 8 jours de prison pour qu'elle prenne le temps de réfléchir à ses actes et aux préjudices engendrées, surtout qu'elle n'en est à sa première condamnation pour brigandage, preuve étant l'affaire rendue toujours présente en ce tribunal.

    *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent la désormais reconnue coupable croupir dans les geôles du BA séance tenante.
    Et une affaire de réglée! Suivante!*
    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours.
    CASIER CRÉÉ LE 25 AOUT 1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 25 AOUT 1461


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