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 Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, C, 3

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Hulrika
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MessageSujet: Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, C, 3   Mar 20 Aoû 2013 - 23:56

Modifié le 17 août 1461

Ancien décret :
Citation :
Décret sur l'imposition ducale , relatif à la Loi II , C , article 3
Citation :
Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce
Salutations et Paix !



    Qu'il soit su que :

  • Le conseil à l'unanimité des votants, et sur proposition de la Duchesse, a accepté à 12 voix Pour, le décret suivant, venant remplacer le dernier décret des impôts publié le 28 avril dernier :






    Citation :
    Conformément à la loi, le conseil économique, appuyé par le conseil, grâce aux bénéfices survenus durant ces deux derniers mois, a estimé possible une baisse des impôts. Celle ci sera effective dès sa parution officielle. Elle sera appliquée dès la prochaine levée, celle du 30 mai 1461.

    Au vu des derniers évènements, la mobilisation étant terminée, il a été établit possible de baisser l'impôt à 30 000 écus par mois au lieu de 36 000.  
    Ce montant sera exigé en deux fois sur 30 jours, soit un montant de 15 000 écus par quinzaine, lors de la levée de l'impôt ducal.
    Le montant demandé aux mairies sera proportionnel au nombre de champs et d'échoppes de leurs administrés.
    A charge aux maires de décider du montant de l’imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville.

    Cette baisse a été rendue possible grâce au coup d'entretien réduit de 40% par les autorités (admins) mais pas uniquement ! La politique de priorité sur les mines d'or qui rapportent deux fois plus qu'une mine de fer ou pierre a beaucoup joué également. En tout cas profitez bien, vous l'avez bien mérité !








Fait le dix-septième jour du mois de mai mil quatre cent soixante et un, à Clermont,
Pour le Bourbonnais Auvergne, au nom de sa duchesse, Mathilde de Vaucanson, et de son conseil.


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