Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Metaller

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jujudu3333
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MessageSujet: Metaller   Sam 24 Aoû 2013 - 10:01

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Metaller

    Date de naissance : 07 avril 1457 (2009 )

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Metaller

    Récapitulatif des accusations :

    . Brigandage en date du 3 Juin 1461 Arrow Coupable


_________________
Arrow Soldate à la COBA
Arrow Greffière Ducale
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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Metaller   Sam 24 Aoû 2013 - 10:05


    Procès : Brigandage

    En date du 13 aout 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 5ème jour de Juin de l'an de grâce 1461 s'ouvre la comparution de Dame Martha_corey devant le Juge Legowen, présidente de la Cour de justice du Duché du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Netan, requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, visage impassible, observe l'accusée entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l'informe de ses droits avant de passer à l'acte d accusation.
    Se levant.*

    A partir d'aujourd'hui, vous n'avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l'autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché. Voici, du reste, l'adresse de leurs bureaux :

    * Tend un parchemin à l'accusée*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d'accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, Nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d'Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant maintenant dans la salle, le Procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Dame Martha_corey tient son lieu de résidence principale à Montluçon. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.
    Dame Martha_corey, vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Monsieur le juge, voici le résultat de l'enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    *Le Procureur fait un signe à l'Huissier présent au fond de la salle.*
    Huissier, s'il vous plait.

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------
    Enoncé des faits commis par l'accusée et les victimes :
    Dame Kayla. a été agressée dans la nuit du 6 au 7 mai 1461 par un groupe de cinq individus composé de trois femmes et deux hommes, sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Montluçon (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès de Clarine., Prévôt des maréchaux du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuve 2).
    La victime a fait par ailleurs une description assez précise de ses agresseurs. En effet, « le premier homme avait un mantel bleu, avec un col violet, un chapeau bleu, une moustache. Quand il [l]'a jetée à terre [elle a] pu apercevoir ses poulaines vertes, il avait un gros chien gris ». Il était avec « une femme au cheveux noirs avec des collants à rayure, une chemise grise et un gros chien gris. Il y avait une femme qui portait une cape et une houppelande blanche, elle tenait une lanterne à la main. Une autre femme avec un bonnet de noël, habillée de rouge et noir et de botte blanche. Et le dernier homme était habillé de blanc et bleu avec un foulard sur la tête ».
    La victime déclare le vol d'environ 320 écus.
    Dame Helene.blackney a été agressée dans la nuit du 9 au 10 mai 1461 par un groupe de cinq individus composé de trois femmes et deux hommes, sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Montluçon (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès de Clarine., Prévôt des maréchaux du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuve 2).
    La victime a fait par ailleurs une description assez précise de certains de ses agresseurs. En effet, « ils étaient cinq deux hommes et trois femmes. L'une d'elle avait un grand chien à ses côtés, un homme aussi possédait un chien, il portait un chapeau bleu. Dans l'agitation, j'ai pu voir également qu'une des attaquantes avaient un bonnet rouge, drôle d'accoutrement ».
    La victime déclare le vol d'une bourse contenant 40 écus.

    Procédure mise en place (dans l'ordre chronologique) :
    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : refus de la réforme] car grâce à l'excellente description faite par les victimes, les recoupements avec les rapports de garde ont permis de faire la corrélation entre un groupe de 5 individus qui est arrivé à Montluçon le 3 mai et en est reparti dès le lendemain, et les brigands recherchés. Il s'agit de Jonrod, Odilla, Morrigan., Martha_corey et Metaller (portraits affichés dans l'ordre sus-mentionné) :
    Un groupe de cinq personnes ne passe assurément pas inaperçu, qui plus est vu les tenues de certains de leurs membres. Jonrod, Odilla, Morrigan., Martha_corey et Metaller ont été vus le 3 mai à Montluçon d'après le rapport de doaune de Hérisson53. Ils en sont repartis dès le lendemain. Leur trace a ensuite été perdue et il est probable qu'ils aient quitté le duché en se dirigeant vers le Comté du Limousin et de la Marche.
    En se référant au témoignage des victimes, certains des membres de ce groupe correspondent effectivement à la description qu'elles ont fait de leurs agresseurs. En effet, Odilla a effectivement « un grand chien à ses côtés » et l'homme qui « possédait un chien » serait Jonrod, d'autant qu'il porte bien « un chapeau bleu ». Quant à la femme avec « un bonnet rouge », qui semble avoir particulièrement marquée la victime, il ne peut s'agir que de Martha_corey. La victime n'a pas donné de signe distinctif permettant d'identifier Morrigan. et Metaller .
    Mais ajouté à cela que la victime ont été brigandées par un groupe de cinq indivus, que les suspects ont toujours été vus se déplaçant tous les cinq, que trois d'entre eux correspondent à la description faite par la victime, qu'ils ont quitté Montluçon dans la nuit du 3 au 4 mai et pouvaient tout à fait se trouver entre Montpenser et Montluçon le jour du racket, que Morrigan. est déjà connue pour être une brigande notoire [puisqu'elle a été condamné pour brigandage le 10 mars 1461], que Jonrod et Odilla ont eux été suspectés pour un cas de brigandage entre Montpensier et Montluçon dans la nuit du 12 au 13 avril 1461 [plainte non aboutie, faute d'éléments fournis par la victime], et qu'ils sont déjà tous les cinq suspectés d'un racket quelques jours plus tôt sur le même noeud, il y a là des faits qui vont bien au delà de la simple coïncidence et qui ne laissent guère de doute quant à l'identité des cinq brigands recherchés.
    En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
    D'après le rapport de douane du 19 mai 1461, ayant été arrêtés par la force par une armée auvergnate, Jonrod, Odilla, Morrigan., Martha_corey et Metaller ont tous été renvoyés dans la dernière ville où ils étaient à savoir Montluçon. Il est donc à noter que depuis leur départ dans la nuit du 3 au 4 mai ils ont voyagé de noeuds en noeuds sans passer par une autre ville. Il s'agit là d'un comportement suspect qui ajoute encore un élément à charge à l'encontre de ces individus, si tant est que cela soit nécessaire.
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://i80.servimg.com/u/f80/12/36/47/06/kaylap10.jpg
    Preuve 2 : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=523&u=16212586
    Preuve 3 : http://img15.hostingpics.net/pics/777059Racket.png
    Preuve 4 : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=524&u=16212586

    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelées à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Dame Kayla.
    Dame Hélène Blackney
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l'acte d accusation, le Procureur se tourne vers l'accusée pour s'adresser à elle en particulier.*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Et de tendre un second parchemin à l'accusée. *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/
    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    * Se levant, je pris les preuves en main, je réfléchissais puis je m'exprimais en ces termes*

    Vostre honneur,

    Nous voici face à un accusé muet, impassible qui ne se défend pas des faits évoqués. Difficile ainsi de trancher. Néanmoins, noue souhaitons rappeler les faits: dans la nuit du 9 au 10 mai, deux femmes se font agressées, oui deux...je faisais partie de ces femmes.

    La victime ici présente a reconnu ses agresseurs et en a fait une description, elle se souvient car oui, une victime n'oublie jamais.

    * Je montrais du doigt l'accusé*

    C'était lui! Vous trouvez la description complète avec les preuves dans le dossier d'accusation.

    *Reprenant mon réquisitoire*

    Pour les faits commis, je demanderais une peine de prison de 3 jours et une amende à vostre appréciation.
    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée
    Témoin n°1 de l’accusation : Kayla.
    Citation :
    Madame le juge, ces brigands m'ont agressés parce que j'étais petite et faible. Ils m'ont dépouillés de tout ce que j'avais. J'ai du travaillé deux fois plus pour retrouver la somme perdu et pouvoir m'installer auprès de ma famille.
    Verdict
    Citation :
    *Un procès un peu plus long que prévu, en raison d'un trop grand nombre de pauses durant l'audience, si tant est que la séance fut ajournée, et reprise avec un autre juge, néanmoins présent depuis le début du procès.

    Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge à son tour, Hulrika avait écouté attentivement les divers intervenants, tout en étudiant les différents velins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

    Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

    En ce 13 août 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Messire Metaller, mis en accusation pour Trouble à l'Ordre Public suite à deux brigandages en nos terres de deux habitantes de notre duché, Dame Kayla. et Dame Helene.blackney, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

    Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
    D'une part, les procureurs requérant pour le Duché et le témoin de l'accusation,
    D'autre part, l'accusé qui se complait dans son silence,

    Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur Netan,
    Prenant en compte que dans les descriptions écrites des assaillants faites par les victimes à la prévôté, l'accusé est parfaitement reconnaissable.
    Prenant en compte que l'une des plaignantes désigne l'accusé comme un de ceux lui ayant dérobé ses écus devant cette Cour,
    Prenant en compte le mutisme dans lequel se conforte l'accusé,

    Notant cependant que le casier de l'accusé est vierge dans notre duché, et qu'il a respecté l'assignation à résidence.

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Messire Metaller coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à des brigandages en bande organisée en Bourbonnais-auvergne durant le mois de mai,
    Et le condamne à dédommager au proportionnel ses victimes déclarées par le biais du duché en effectuant un versement par don de 64 écus à celui-ci dans les 48h, afin qu'une partie des écus déclarés volés soient rendus à leurs propriétaires.
    Assortie d'une peine de 3 jours de prison pour qu'il prenne le temps de réfléchir à ses actes et aux préjudices engendrées.

    *Observant l'accusé désormais coupable.*
    Par contre, en cas de non respect de ce verdict, vous pourrez être poursuivi de nouveau et risquez une nouvelle peine. Est-ce bien clair?

    *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent le désormais reconnu coupable croupir dans les geôles du BA séance tenante.
    Et une affaire de réglée! Suivante!*
    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 64 écus.
    CASIER CRÉÉ LE 24 AOUT 1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 24 AOUT 1461


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