Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Valentina.

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jujudu3333
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MessageSujet: Valentina.   Mer 28 Aoû 2013 - 21:20


    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Valentina.

    Date de naissance : 14 janvier 1460 (2012)

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Valentina.

    Récapitulatif des accusations :

    . TOP-Brigandage en date du 29 Juillet 1461 ArrowCoupable

    . TOP-Brigandage en date du 28 Aout 1461 ArrowCoupable

_________________
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Dernière édition par jujudu3333 le Mer 6 Nov 2013 - 22:45, édité 1 fois
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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Valentina.   Mer 28 Aoû 2013 - 21:29


    Procès : TOP-Brigandage

    En date du 27 Aout 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce vingt neuvième jour de juillet de l'an de grâce 1461 s'ouvre la comparution de Dame Valentina, devant le Juge, président de la Cour de justice du Duché du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Hélène Blackney, requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, visage impassible, observe l'accusée entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l'informe de ses droits avant de passer à l'acte d accusation.
    Se levant.*

    A partir d'aujourd'hui, vous n'avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l'autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché. Voici, du reste, l'adresse de leurs bureaux :

    * Tend un parchemin à l'accusée*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d'accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, Nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d'Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le Procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Dame Valentina,dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Dame Valentina, vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Madame le juge, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    *Le Procureur fait un signe à l'Huissier présent au fond de la salle.*
    Huissier, s'il vous plait.

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

    -------------------------------


    A) Enoncé des faits commis par l'accusée et les victimes :

    Dame Valentina. en compagnie de quatre personnes a agressée Sire Kaleb dans la nuit du 20 au 21 Juillet 1461 sur les chemins de notre duché, entre Murat et Aurillac (preuve 1).

    L'accusé a dérobé la victime d'une quarantaine d'écus et deux couteaux


    B) Procédure mise en place (dans l'ordre chronologique) :

    La victime à déposée plainte auprès de MissAnasthasia, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du Brigandage (preuve 2). Dès réception le Bureau du Brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : refus de traque] car grâce à l'excellente description faite par la victime (preuve 3) et la Synthèse des rapports de garde faite à la Prévôté, cela permit de faire le lien avec un groupe qui passa devant les remparts d'Aurillac le 20 Juillet 1461.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 "Carnet de Route" :
    Citation:
    21/07/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Debelzac de Sagouine de Shawie de Silvinho et de Valentina.

    Preuve 2 "Plainte et témoignage de la Victime" :
    Citation:
    - Nom, fonction, lieu d'habitation. La date et le lieu où sera fait le témoignage, ainsi que la signature.

    Kaleb, prêtre, Aurillac. Le témoignage sera fait à Aurillac dès que je serais convoqué au tribunal.

    Kaleb


    - Plainte en expliquant explicitement les faits

    Je porte plainte contre Debelzac, Sagouine, Shawie, Silvinho, Valentina. qui m'ont brigandé alors que je rentrais sur Aurillac après une visite à Murat pour des couteaux, Aurillac en étant dépourvu.Je me suis débattu mais ils m'ont assommés et dépouillés de deux couteaux et 40 écus.

    - Date du brigandage

    Dans la nuit du 20 au 21 juillet 1461

    - Lieu exact du brigandage

    Route Murat/Aurillac

    - Description (RP) des brigands (avec nom entres parenthèses pour chaque et en se basant sur la fiche IG)

    Le premier homme était assez grand avec un mantel bordeaux, et un foulard blanc. Il portait aussi épée et bouclier (Debelzac). Le second homme portait une cape, bouclier, épée, braie beige et chemise bleue (Silvinho). La première femme portait une cape, était habillée de gris et de noir, bouclier et épée aussi (Sagouine), la seconde portait une houppelande bleue, une rose rouge dans les cheveux, bouclier et épée (Shawie) et enfin la dernière portait des vêtements bordeaux et noir, bouclier et épée ainsi qu'une rose rouge dans les cheveux ( Valentina.)

    Kaleb
    Vicaire d'Aurillac

    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l'acte d accusation, le Procureur se tourne vers l'accusée pour s'adresser à elle en particulier.*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Et de tendre un second parchemin à l'accusée. *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/
    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    * Et la petite rousse de se présenter pour répondre de ses actes. *

    Procureur, votre honneur, bonjour,

    * Voleuse mais polie ! *

    Je dois apporter quelques précisions aux faits qui sont avancés. Certes, j'ai porté la main sur cet homme, je le confesse.
    Mais ! Ce dernier a caillassé mon oiseau qui picorait quelques grains de maïs sur le chemin peut-être un peu trop prêt du vicaire. Buzz n'avait rien fait et pourtant cet homme lui a lancé un caillou sur le coin du bec ! La charité aristotélicienne sûrement...

    En voici la preuve :

    Extrait du carnet de route de Valentina :

    Preuve n° 1 :
    21/07/1461 04:10 : Vous avez aperçu Kaleb en train de lancer des cailloux à votre merle.

    Preuve n° 2 :
    21/07/1461 04:11 : Vous vous êtes battu avec Kaleb, qui essayait de vous résister. Vous avez triomphé, l'obligeant à s'enfuir en boitillant.

    D'autres part... je trouve la description sur ma personne un peu légère. Les vêtements, ça se change. Aujourd'hui voyez, je ne porte pas de mauve ni de noir mais du cyan. Par contre, il y a des choses qui ne changent pas, comme la couleur de mes cheveux, mes taches de rousseur, ma corpulence ou même la couleur de mes yeux. Si Sieur Kaleb a été suffisamment perspicace pour connaitre mon prénom, nul doute qu'il pouvait voir la couleur de mes yeux.

    * Elle sourit gentiment à la victime. Voleuse mais sympathique. Dommage qu'il soit vicaire, il était beau garçon. *

    Voilà, je n'ai rien à ajouter à ma défense. Si ce n'est que c'est un malentendu. Je défendais mon oiseau Buzz contre une attaque de petits cailloux en règle de la part de cet homme. Aucunement, je n'ai voulu le voler.

    Je ne me défendrais pas par la suite puisque j'ai dit tout ce que j'avais à dire et je sais que, de toute façon, je serai condamner à passer un séjour dans une geôle humide, sans manger et à réfléchir à mes méfaits avec un exemplaire de votre livre de loi.

    * Valentina salua tout le monde et retourna s'assoir, attendant la fin de la première audience pour prendre la route.*
    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Melisandre qui était présente depuis le début du procès en tant que Greffière ducale, du prendre la relève du Procureur qui avait abandonné sa fonction, elle s'assît donc derrière le bureau et écouta attentivement les différentes parties, elle se leva, ses mains jointes devant sa poitrine, le visage impassible, elle prit place pour faire son réquisitoire en regardant à la fois la juge et l'accuser. *

    Madame le Juge,

    Nous sommes réunis ce jour pour évoquer un acte de Brigandage envers Messire Kaleb ici présent. En effet nous l'avons entendu, il reconnaît la victime qui l'a dépouillé de ses bien à savoir Dame Valentina
    L'accusée reconnaît avoir porté la main sur la victime ! Un vicaire en plus ! Mais ni l'avoir volé.
    Or vu les preuves apportées par les services de la prévôté, du témoignage de la victime et compte-tenu que l'acte de brigandage est punissable dans notre duché

    Je requiers donc à l'encontre de Dame Valentina une peine de prison de 4 jours pour réfléchir de ses actes.

    Merci de votre attention !.

    * Jette un regard vers l'assemblée et retourne à sa place *
    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
    Témoin n°1 de l’accusation : Kaleb
    Citation :
    Je n'ai envoyé aucun caillou sur cette oiseau, et je crois qu'on ne fait pas mon procès ici mais le votre, je n'ai jamais lever la main sur personne que ce soit un être humain ou un animal. Vous m'avez tabasser et dépouillé de mes biens. J'espère que le tribunal prendra en compte cela et vous obligera à me rembourser.
    Verdict
    Citation :
    *Un procès un peu plus long que prévu, en raison d'un trop grand nombre de pauses durant l'audience, si tant est que la séance fut ajournée, et reprise avec un autre juge, néanmoins présent depuis le début du procès.

    Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge à son tour, Hulrika avait écouté attentivement les divers intervenants, tout en étudiant les différents parchemins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

    Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

    En ce 27 août 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Dame Valentina., mise en accusation pour Trouble à l'Ordre Public suite au brigandage en nos terres d'un habitant de notre duché, Messire Kaleb, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

    Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
    D'une part, les procureurs requérant pour le Duché et le témoin de l'accusation,
    D'autre part, l'accusée,

    Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur,
    Prenant en compte que dans la description écrite des assaillants faite par la victime à la prévôté, l'accusée a été formellement reconnue par les services d'ordre.
    Prenant en compte le total des écus et biens dérobés par le groupe, déclaré par la victime,
    Prenant en compte que la victime reconnait formellement l'accusée comme une de ceux lui ayant dérobé ses écus et ses couteaux devant cette Cour et réfute la défense de l'accusée,
    Prenant en compte la défense de l'accusée, qui avoue avoir levé la main sur Messire Kaleb, même si sa version des faits dénote avec celle des autres intervenants. Les faits de brigandage sont cependant avérés. Messire Kaleb a subi l'attaque d'un groupe de personnes, et cela est punissable par la loi.

    Notant cependant que le casier de l'accusée est vierge dans notre duché, cependant qu'elle a pris la fuite ce qui est une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire.

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Dame Valentina. coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à un brigandage en bande organisée en Bourbonnais-Auvergne dans la nuit du 20 au 21 Juillet 1461,
    Et la condamne, comme un dédommagement de la victime n'est pas possible, à une amende dite classique de 20 écus à paiement immédiat,
    Assortie d'une peine de 3 jours de prison pour qu'elle prenne le temps de réfléchir à ses actes et aux préjudices engendrées.

    *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent le désormais reconnu coupable croupir dans les geôles du BA séance tenante.
    Et une affaire de réglée! Suivante!*
    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.
    CASIER CRÉÉ LE 28 AOUT 1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 28 AOUT 1461


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MessageSujet: Re: Valentina.   Mer 6 Nov 2013 - 22:49


    Procès : TOP-Brigandage

    En date du 17 Septembre 1461


    Témoin n°1 de l’accusation : Korydwen

    Témoin n°2 de l’accusation : Goddefroy

    Verdict
    Citation :
    *Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge, Hulrika avait observé et écouté attentivement les différentes parties au cours du procès, tout en étudiant les divers parchemins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

    Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

    En ce 17 septembre 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Dame Valentina., mise en accusation pour Trouble à l'Ordre Public suite au brigandage en nos terres d'un habitant de notre duché, Messire Goddefroy, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

    Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
    D'une part, le procureur requérant pour le Duché et les témoins de l'accusation,
    D'autre part, l'accusée,

    Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur Melisandre,
    Prenant en compte que dans la description écrite des assaillants faite par la victime à la prévôté, l'accusée est parfaitement reconnaissable,
    Prenant en compte le total des biens et écus dérobés, déclaré par la victime,
    Prenant en compte, l'enquête menée et les résultats de celle-ci, les recoupements des rapports, l'identification des suspects par la victime à la vision de leurs portraits,
    Prenant en compte la défense de l'accusé, qui avoue les faits et propose un remboursement, remboursement qui aurait été possible si elle avait respecté l'assignation à résidence, montrant ainsi preuve de sa bonne foi,
    Prenant en compte que la victime reconnait formellement, devant cette Cour, l'accusée comme une de ceux lui ayant dérobé ses écus et ses biens cette nuit-là,
    Prenant en compte que Dame Korydwen et Messire Goddefroy sont des agents ducaux et donc que leurs témoignages prévalent comme stipulé dans l'article IV. A.3.c de notre Codex,
    Prenant en compte le réquisitoire du procureur, ses arguments et la peine qu'elle demande pour cette affaire,

    Notant également que le casier judiciaire de l'accusée n'est pas vierge dans notre duché, puisqu'elle a déjà été condamnée dans une affaire de brigandage, et peut être qualifiée de récidiviste, aussi qu'elle a pris la fuite ce qui est une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire.

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Dame Valentina. coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à un brigandage en bande organisée en Bourbonnais-auvergne dans la nuit du 20 au 21 Août 1461,
    Et la condamne, comme un dédommagement de la victime n'est pas possible, à une amende dite classique de 50 écus à paiement immédiat,
    Assortie d'une peine de 5 jours de prison pour récidive d'acte de brigandage en nos terres,
    Assortie d'un jour de plus en nos geôles pour non-respect de l'assignation à résidence et donc délit de fuite.
    Soit 6 jours de réflexion lui sont accordés afin qu'elle puisse prendre conscience de ses actes et des préjudices engendrés à la victime.

    *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent la désormais reconnue coupable croupir dans les geôles séance tenante.
    Et une affaire de réglée! Suivante!*
    CASIER MODIFIÉ LE 06 NOVEMBRE 1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 06 NOVEMBRE 1461


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