Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Jonrod

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jujudu3333
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MessageSujet: Jonrod   Dim 1 Sep 2013 - 19:27


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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Jonrod   Dim 1 Sep 2013 - 19:37


    Procès : TOP-Brigandage

    En date du 30 aout 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    Le douzième jour du moy de juillet 1461 comparaît Messer Jonrod devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Legowen faisant acte de brigandage envers Madame Kayla (IG: Kayla.).

    Le Procureur Hélène Blackney est requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.
    Madame Kayla est la victime de l'acte de brigandage.
    Le Juge déclare l'audience ouverte et donne la parole au procureur.

    Messer Jonrod, vous comparaissez ce jour devant cette Cour car vous êtes accusé dde brigandage selon le titre B du livre III article 3 sur les crimes et délits répertorié dans le code pénal du Bourbonnais Auvergne.

    Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
    Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
    Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
    Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
    Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le procureur s'adresse ensuite au Juge:*

    Madame le Juge, Messer Jonrod est actuellement assignée à résidence à Montluçon, son casier judiciaire en Bourbonnais Auvergne est plein comme un oeuf.
    Après enquête menée par la prévôté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:


    Premièrement:
    Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dame Kayla. a été agressée dans la nuit du 6 au 7 mai 1461 par un groupe de cinq individus composé de trois femmes et deux homme, sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Montluçon (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès de Clarine., Prévôt des maréchaux du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuve 2).

    La victime a fait par ailleurs une description assez précise de ses agresseurs. En effet, « le premier homme avait un mantel bleu, avec un col violet, un chapeau bleu, une moustache. Quand il [l]'a jeté à terre [elle a] pu apercevoir ses poulaine verte, il avait un gros chien gris ». Il était avec « une femme au cheveux noirs avec des collants à rayure, une chemise grise et un gros chien gris. Il y avait une femme qui portait une cape et une houppelande blanche, elle tenait une lanterne à la main. Une autre femme avec un bonnet de noël, habillée de rouge et noir et de botte blanche. Et le dernier homme était habillé de blanc et bleu avec un foulard sur la tête ».

    La victime déclare le vol d'environ 320 écus.

    Deuxièmement: La procédure mise en place

    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : refus de la réforme] car grâce à l'excellente description faite par la victime, les recoupements avec les rapports de garde ont permis de faire la corrélation entre un groupe de 5 individus qui est arrivé à Montluçon le 3 mai et en est reparti dés le lendemain, et les brigands recherchés. Il s'agit de Jonrod, Odilla, Morrigan., Martha_corey et Metaller (portraits affichés dans l'ordre sus-mentionné).
    Un groupe de cinq personne ne passe assurément pas inaperçu, qui plus est vue les tenues de certains de lerus membres. Jonrod, Odilla, Morrigan., Martha_corey et Metaller ont été vus le 3 mai à Montluçon d'après le rapport de doaune de Hérisson53. Ils en sont repartis dés le lendemain. Leur trace a ensuite été perdue et il est probable qu'il ai quitté le duché en se dirigeant vers le Comté du Limousin et de la Marche.

    En se référant au témoignage de la victime, les membres de ce groupe correspondent effectivement à la description qu'elle fait de ses agresseurs. En effet, Jonrod porte effectivement « un mantel bleu, avec un col violet, un chapeau bleu, une moustache » ainsi que des « poulaines vertes » et il accompagné d'un « gros chien gris ». La femme aux « cheveux noirs avec des collants à rayure, une chemise grise et un gros chien gris » correspond à la description d'Odilla. La femme « avec un bonnet de noël, habillée de rouge et noir et de botte blanche » correspond à Martha_corey et l'homme « habillé de blanc et bleu avec un foulard sur la tête » à Metaller. Seule Morrigan. ne correspond pas à la description faite par la victime mais il s'agit sans doute bien du cinquième brigand recherché. Car ajouté à cela que la victime a été brigandé par un groupe de cinq indivus, que les suspects ont toujours été vus se déplaçant tous les cinq, que quatre d'entre eux correspondent parfaitement à la description faite par la victime, qu'ils ont quitté Montluçon dans la nuit du 3 au 4 mai et pouvaient tout à fait se trouver entre Montpenser et Montluçon le jour du racket, que Morrigan. est déjà connue pour être une brigande notoire [puisqu'elle a été condamné pour brigandage le 10 mars 1461], que Jonrod et Odilla ont eux été suspectés pour un cas de brigandage entre Montpensier et Montluçon dans la nuit du 12 au 13 avril 1461 [plainte non aboutie, faute d'éléments fournis par la victime], il y a là des faits qui vont bien au delà de la simple coïncidence et qui ne laissent guère de doute quant à l'identité des cinq brigands recherchés.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    D'après le rapport de douane du 19 mai 1461, ayant été arrêtés par la force par une armée auvergnate, Jonrod, Odilla, Morrigan., Martha_corey et Metaller ont tous été renvoyés dans la dernière ville où ils étaient à savoir Montluçon. Il est donc à noter que depuis leur départ dans la nuit du 3 au 4 mai ils ont voyagé de noeuds en noeuds sans passer par une autre ville. Il s'agit là d'un comportement suspect qui ajoute encore un élément à charge à l'encontre de ces individus, si tant est que cela soit nécessaire.


    *Le procureur donne copie du dossier à l'huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l' intention de l accusé.*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

    Messer Jonrod est accusée de brigandage en vertu des lois suivantes :

    -------------------------------------------------------------------------------------------------

    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


    ------------------------------------------------------------------------------------------------
    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée
    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Je me levais pour prendre la parole*

    Vostre honneur,

    Ce jour, nous avons devant nous, une personne muette. Mais la victime Dame Kayla a parlé devant nous et aussi dans son témoignage écrit. Elle décrit l'accusé ici présent, nous ne sommes point aveugle. Elle décrit dans le parchemin que je tiens, les vêtements.
    La somme brigandée est importante, nous ne pouvons laisser passer ce geste.

    Pour ce fait, vostre honneur, je requiert une peine de prison de 3 jours et une amende à la hauteur des biens dérobés à la victime.

    Merci de vostre écoute.
    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée
    Témoin n°1 de l’accusation : Kayla.
    Citation :
    Je reconnais chacun de mes agresseurs et j'espère que vous ferez en sorte que je retrouve tout ce que j'ai perdu votre honneur.
    Verdict
    Citation :
    *Un procès un peu plus long que prévu, en raison d'un trop grand nombre de pauses durant l'audience, si tant est que la séance fut ajournée, et reprise avec un autre juge, néanmoins présent depuis le début du procès.

    Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge à son tour, Hulrika avait écouté attentivement les divers intervenants, tout en étudiant les différents velins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

    Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

    En ce 30 août 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Messire Jonrod, mis en accusation pour Trouble à l'Ordre Public suite au brigandage en nos terres d'une habitante de notre duché, Dame Kayla., en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

    Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
    D'une part, le procureur requérant pour le Duché et le témoin de l'accusation,
    D'autre part, l'accusé qui se complait dans son silence,

    Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur Hélène,
    Prenant en compte que dans la description écrite des assaillants faite par la victime, l'accusé a été parfaitement reconnaissable et a pu être appréhendé par nos services de prévôté,
    Prenant en compte que la victime désigne l'accusé comme un de ceux lui ayant dérobé ses écus devant cette Cour,
    Prenant en compte le mutisme dans lequel se conforte l'accusé,

    Notant cependant que le casier de l'accusé est vierge jusqu'à preuve du contraire dans notre duché, cependant qu'il a pris la fuite ce qui est une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire.

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Messire Jonrod coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à un brigandage en bande organisée en Bourbonnais-auvergne dans la nuit du 6 au 7 mai 1461,
    Et le condamne, comme un dédommagement de la victime est impossible, à une amende dite classique de 64 écus à paiement immédiat, correspondant à la somme des écus dérobés, déclarés par la victime, après partage du butin,
    Assortie d'une peine de 3 jours de prison pour qu'il prenne le temps de réfléchir à ses actes et aux préjudices engendrées.

    *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent le désormais reconnu coupable croupir dans les geôles du BA séance tenante.
    Et une affaire de réglée! Suivante!*
    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 64 écus.
    CASIER CRÉÉ LE 01 SEPTEMBRE 1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 01 SEPTEMBRE 1461


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