Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Falco.

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jujudu3333
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MessageSujet: Falco.   Dim 1 Sep 2013 - 20:00

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Falco.

    Date de naissance : 19 Mai 1456 (2008)

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Falco.

    Récapitulatif des accusations :

    . Trahison-Révolte en date du 17 Juin 1461» Arrow Coupable


_________________
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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Falco.   Dim 1 Sep 2013 - 20:13


    Procès : Trahison-Révolte

    En date du 21 aout 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 17éme jour de Juin de l'an de grâce MCDLXI, comparait Messire Falco. devant le Juge Legowen, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Rv007 requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et
    s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Messire Falco. dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Messire Falco., vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison pour Révolte, selon l'article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison

    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
    institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
    conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
    comme trahison.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1461, la mairie de Bourbon est tombée aux mains de brigands. Messire Falco. a été reconnu parmi les assaillants. (preuve 1)

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Les défenseurs ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Bourbon. MissAnasthasia actuel Prévôt du Bourbonnais-Auvergne monta le dossier suite aux preuves qui sont contre Messire Falco. .

    Pourront être appelés pour témoignage Dame Thibantik, Maire en place lors de la révolte et Maréchale. Sire Yoyos13, Aspirant-Maréchal de garde lors de la révolte. Et toute autre personne en défense ce soir là.

    Messire Falco. est ainsi assigné le 15 juin 1461 par
    MissAnasthasia, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, jusqu'à la date du 22 juin 1461 .

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 :

    Bonjour. Je suis Yoyos13, Maréchal de Bourbon avant la révolte, mais surtout défenseur de la ville lors de l'attaque survenue dans la nuit du 13 au 14 juin 1461. J'atteste avoir reconnu ce soir là un homme grand , portant une espèce de demi-cape rouge sur son coter droit , des bracelet rouge et un chapeau un peu étrange blanc ou était attacher un petit grelot, des bottes qui remonter jusqu'au genoux. (Gmat) parmi les assaillants. Il m'a violamment frappé pour s'emparer de la mairie avec ses amis.

    J'ai également reconnu une femme au cheveux noir , une cape noir sur son dos , des habit rouge et blanc et portant des bas blanc dépassant de ces bottes noir (Selene.) , J'ai aussi vu un homme qui portait une cote de mail sous un gilet noir et portant des bottines d'hiver ainsi que des jambière d'une armure et il me semble qu'il était chauve (Falco.) , mais aussi un homme portant un pantalons violet et des bottes noir ainsi qu'une chemise et un ruban sur la tête tout deux noir aussi et il porter aussi une moustache et une barbe blonde (Nikolai.) , j'ai également vu un homme au cheveux blond portant un pantelons bleu et des chaussette grise (Sieur_lr) , Aussi une femme blonde portant une écharpe jaune , un haut marron et un pantalons rayer rouge et noir et des chausses noir et il me semble avoir vue une bandoulière derrière son bouclier (Magda) , Ensuite j'ai reconnue une personne (vue plus tôt dans la journée en taverne Dame Susi) habiller d'une écharpe marrons un haut jaune et une jupe marrons ainsi que des chaussure marron (Susi) ,Ensuite une femme habiller d'une grande robe violette une cape jaune et des chausses grise ainsi qu'un corsait gris et équiper d'une hache et d'un chapeau gris et les cheveux noir (Capucine_effyne) , J'ai aussi vue une femme blonde avec des bottines d'hiver et un gilet d'hiver gris et un chapeau blanc (K.cidy) , Ensuite une autre femme blonde portant un haut gris et un corsait noir par dessus et des chausses grise et des bottes noir (Vanylle) , j'ai ensuite vu un homme tout vêtu de noir que cela soit ça chemise ses braies et des chausse tout était noir même ces cheveux (Nuitlond) , Ensuite un homme portant une grande cape marrons cachant légèrement son visage mais laissant apparaitre ses bottes marron et une chemise rouge de temps a autre au grès des mouvements ainsi que son pantalons bleu (Cadfael91) , Ensuite une femme portant un haut marrons part dessus un noir et un pantalons rayer rouge et noir et des botte noir elle avait aussi des cheuveux noir (Sokly) , Ensuite une femme blonde vêtu d'une écharpe rouge , d'un corsée rouge et de chaussette rouge qui dépassait de ces bottes noir (Selli) , j'ai aussi vu un homme portant un chapeau noir et une écharpe noir par dessus sa chemise verte ainsi qu'une ceinture noir et un pantalon noir , ces chaussettes était verte et ces chausses noir (Brutus.) , J'ai vue une femme au cheveux noir portant un chapeau gris et une veste d'hiver grise ainsi qu'un corsée et une jupe rouge et des botte blanche , j'ai remarquer aussi un collier a son cou (Lysithee.), et une Femme au cheveux noir complètement vêtu de noir portant une sacoche en bandoulière (Calyce) , puis un homme blond vêtu d'une écharpe grise et d'un pantalons et bottes grise (Guillaume.) , puis une femme au long cheveux noir portant une chemise noir et un pantalons gris et des bottes d'hiver (Estrella.) , J'ai aussi remarquer un homme couvert d'un mantelet noir avec des manche de chemise bleu en dessous le tout recouvert d'une écharpe bleu et sa tête d'un chapeau noir , il porter aussi des bottes noir (rubein) , Aussi un autre homme vêtu d'un foulard rouge sur la tête et une chemise rouge , un pantalon bleu et de botte noir et et ça ceinture était également noir (salvidali) , un autre homme vêtu d'un chapeau noir , d'une veste verte avec une échappe marrons et des gants et un pantalon bleu et de bottes marrons il porter un arc et un carquois (jkeok) , et un homme au cheveux et barbe noir portant une cape noir habiller d'une chemise blanche sous un tablier blanc et un pantalon rouge et des bottes noir (rolin), Et pour finir un homme vêtu d'un simple chapeau de père noël et de son épée et bouclier (Lermerco) .
    Ils ont tous contribués à la chute de la ville, nous piétinant moi et mon groupe de défense.
    Perigourdine, Loofia et Caspian13. aussi a du les voir ! Ils étaient avec moi.
    Je suis prêt à les reconnaître à la barre et à témoigner en personne si nécessaire.
    Pour le Bourbonnais Auvergne,
    Yoyos13



    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en
    vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses
    procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Dame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu a à dire le prévenu pour sa défense.
    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Ce charmant bonhomme...Ou laid, d'ailleur, pour ce que j'en sais est ainsi un fort zélé scrutateur.
    Si un jours il en a assez de ses yeux, il fera une bonne action en me les donnant.
    Bienheureux ce duché si bien aidé par un tel serviteur.

    Mais!
    Bah oui..Mais.

    Je crains que ledit bonhomme a trop bien servir prenne quelques risques.
    Car il est entendu , ceci depuis que France est le socle du monde connu et à venir, que le défenseur vaincu est victime de pertes de mémoire ou de visions insoignables.
    C'est un mal étrange et inexplicable dont le sens relève d'une volonté divine qui nous echappe à tous.
    Il semble même qu'en cas ou une révolte soit matée, comme vous dites si bien, la vue et la mémoire des défenseur est souvent défaillante.

    Cela est su de tous et de notorieté telle que s'en est coutume admise.

    Je demanderai donc à ce que votre estimée justice inflige un chatiment ferme, empreint de miséricorde, envers cet homme qui ment sous serment.
    Il n'a rien vu et invente.
    C'est un grand pêché.
    Cela conduit trop souvent à dénoncer l'étranger, le passant, le méconnu, de tous les maux sans l'once d'une preuve véritable.

    Cela n'ote en rien que la ville est tombée.
    Mais rend ce témoignage nul et non avenu.

    Vous avez autre chose?
    Car certe, une importante troupe de gens peu recommandable a investie la cité et ce sont des gens avec qui il me plait de voyager.
    Je crains que cela n'ai été provoqué pour une raison futile, comme sont coutumiers les gens de guerre.

    D'ailleur , cela restera à vérifier, mais j'ai la conviction que mon amie Séléne D'ambers, nobliote angevine, à gérée la cité de façon fructueuse et que celle ci a été rendue en excellent état.


    J'attend donc un témoignage recevable qui vous distingue des terres barbares tel l'Anjou, le Berry, et tous ce qui se trouve au Sud et au nord de la Loire.

    Franchement..Un aveugle qui attaque des gens, ça se voit, non?
    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    * Se levant, je pris les preuves en main, je réfléchissais puis je m'exprimais en ces termes*

    Vostre honneur,

    Nous voici face à une accusé qui insulte et accuse à son tour le témoin.
    Qui croire? Entre Yoyos 13 aspirant maréchal depuis 1459 et une personne prise la main dans le sac...
    La meilleure défense est l'attaque dit on? mais cette attaque là est plutôt une moquerie mal placée.

    * Je montrais du doigt l'accusé*

    Le témoin de la scène car il était sur les lieux, Messer Yoyos 13 a bien décrit les assaillants de la mairie. Les preuves sont répertoriées dans l'acte d'accusation.Aveugle dit il? Non attentif et scrupuleux.

    *Finissant mon réquisitoire*

    Pour les faits commis, je demanderais une peine de prison de 4 jours car l'accusé se permet d'insulter le témoin, fait aggravant à mon sens et une amende de vostre appréciation.
    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée
    Témoin n°1 de l’accusation : Yoyos13
    Citation :
    *Yoyo se leva à l'appel de son nom , il se présenta à la barre et saluât l'assembler*

    Bonjour votre honneur , je suis Yoyos13 Maréchal de Bourbon depuis le depuis le 10 Novembre 1459 et je ne peu que confirmer ma déposition faite auparavant et reconnaître mes dires , je confirme avoir bien vue cette homme lors de la prise de la mairie de Bourbon , quand vous entendez quelqu'un hurler a tout va de chercher les fruits et compotes qui pourrait être cacher je pense que n'importe qui serait marquer par cela durant une bataille , cela sera tout vote honneur !

    *Il saluât à nouveau l'assembler et regagna ça place*
    Verdict
    Citation :
    *Un procès un peu plus long que prévu, en raison d'un trop grand nombre de pauses durant l'audience, si tant est que la séance fut ajournée, et reprise avec un autre juge, néanmoins présent depuis le début du procès.

    Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge à son tour, Hulrika avait écouté attentivement les différentes parties plaider, tout en étudiant les différents velins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

    Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

    En ce 21 août 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Messire Falco., mis en accusation pour Trahison pour révolte envers la mairie de Bourbon en vertu de l'article III.B.4 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

    Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
    D'une part, le procureur requérant pour le Duché et le témoin de l'accusation,
    D'autre part, l'accusé,
    Prenant en compte que Yoyos13 reconnait formellement l'accusé comme étant l'un des protagonistes de la révolte contre Bourbon survenue dans la nuit du 13 au 14 juin 1461, que Yoyos13 est un agent ducal et donc que son témoignage prévaut comme stipulé dans l'article IV. A.3.c de notre Codex.
    Prenant en compte la défense de l'accusé, loin d'être inintéressante, car s'il arrive qu'en état de choc, les victimes perdent parfois la mémoire, en l'occurrence, dans cette affaire, le maréchal Yoyos13 aura à l'inverse développé un sens aigu de l'observation et fourni moult détails à la Cour relatant des faits avérés et précis,

    Notant également que le casier de l'accusé est vierge dans notre duché, cependant qu'il a pris la fuite ce qui est une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire,

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Messire Falco. coupable de Trahison envers la mairie de Bourbon et donc envers le Duché du Bourbonnais-Auvergne,
    Et le condamne à une amende dite classique de 30 écus à paiement immédiat,
    Assortie d'une peine de 6 jours de prison pour sa participation à une révolte contre une mairie sans l'aval du conseil ducal.

    *Observant l'accusé désormais coupable.*
    Je rappelle aussi au condamné qu’il est sous le coup d’une Ordonnance Ducale en date du 20 juin 1461, et qu'il n'est plus le bienvenu désormais en terres auvergnates. Que si malgré mes recommandations, il ne respectait pas celle-ci, il aura été prévenu par mes soins.

    *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent la désormais reconnue coupable croupir dans les geôles du BA séance tenante.
    Et une affaire de réglée! Suivante!*
    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 30 écus.
    CASIER CRÉÉ LE 01 SEPTEMBRE 1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 01 SEPTEMBRE 1461


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