Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 K.cidy (DCD)

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jujudu3333
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MessageSujet: K.cidy (DCD)   Mar 3 Sep 2013 - 15:09


    Duché du Bourbonnais-AuvergneNom de l'accusé : K.cidyDate de naissance : 21 Novembre 1460 (2012)Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=K.cidyRécapitulatif des accusations : . Trahison-Révolte en date du 17 Juin 1461 Coupable

_________________
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jujudu3333
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MessageSujet: Re: K.cidy (DCD)   Mar 3 Sep 2013 - 15:33


    Procès : Trahison-Révolte

    En date du 21 Aout 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 17éme jour de Juin de l'an de grâce MCDLXI, comparait Dame K.cidy devant le Juge Legowen, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Rv007 requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et
    s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Dame K.cidy dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Dame K.cidy, vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison pour Révolte, selon l'article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison

    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
    institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
    conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
    comme trahison.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1461, la mairie de Bourbon est tombée aux mains de brigands. Dame K.cidy a été reconnu parmi les assaillants. (preuve 1)

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Les défenseurs ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Bourbon. MissAnasthasia actuel Prévôt du Bourbonnais-Auvergne monta le dossier suite aux preuves qui sont contre Dame K.cidy.

    Pourront être appelés pour témoignage Dame Thibantik, Maire en place lors de la révolte et Maréchale. Sire Yoyos13, Aspirant-Maréchal de garde lors de la révolte. Et toute autre personne en défense ce soir là.

    Dame K.cidy est ainsi assigné le 15 juin 1461 par
    .Mathilde. , Aspirante Maréchale, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, jusqu'à la date du 22 juin 1461 .

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 :

    Bonjour. Je suis Yoyos13, Maréchal de Bourbon avant la révolte, mais surtout défenseur de la ville lors de l'attaque survenue dans la nuit du 13 au 14 juin 1461. J'atteste avoir reconnu ce soir là un homme grand , portant une espèce de demi-cape rouge sur son coter droit , des bracelet rouge et un chapeau un peu étrange blanc ou était attacher un petit grelot, des bottes qui remonter jusqu'au genoux. (Gmat) parmi les assaillants. Il m'a violamment frappé pour s'emparer de la mairie avec ses amis.

    J'ai également reconnu une femme au cheveux noir , une cape noir sur son dos , des habit rouge et blanc et portant des bas blanc dépassant de ces bottes noir (Selene.) , J'ai aussi vu un homme qui portait une cote de mail sous un gilet noir et portant des bottines d'hiver ainsi que des jambière d'une armure et il me semble qu'il était chauve (Falco.) , mais aussi un homme portant un pantalons violet et des bottes noir ainsi qu'une chemise et un ruban sur la tête tout deux noir aussi et il porter aussi une moustache et une barbe blonde (Nikolai.) , j'ai également vu un homme au cheveux blond portant un pantelons bleu et des chaussette grise (Sieur_lr) , Aussi une femme blonde portant une écharpe jaune , un haut marron et un pantalons rayer rouge et noir et des chausses noir et il me semble avoir vue une bandoulière derrière son bouclier (Magda) , Ensuite j'ai reconnue une personne (vue plus tôt dans la journée en taverne Dame Susi) habiller d'une écharpe marrons un haut jaune et une jupe marrons ainsi que des chaussure marron (Susi) ,Ensuite une femme habiller d'une grande robe violette une cape jaune et des chausses grise ainsi qu'un corsait gris et équiper d'une hache et d'un chapeau gris et les cheveux noir (Capucine_effyne) , J'ai aussi vue une femme blonde avec des bottines d'hiver et un gilet d'hiver gris et un chapeau blanc (K.cidy) , Ensuite une autre femme blonde portant un haut gris et un corsait noir par dessus et des chausses grise et des bottes noir (Vanylle) , j'ai ensuite vu un homme tout vêtu de noir que cela soit ça chemise ses braies et des chausse tout était noir même ces cheveux (Nuitlond) , Ensuite un homme portant une grande cape marrons cachant légèrement son visage mais laissant apparaitre ses bottes marron et une chemise rouge de temps a autre au grès des mouvements ainsi que son pantalons bleu (Cadfael91) , Ensuite une femme portant un haut marrons part dessus un noir et un pantalons rayer rouge et noir et des botte noir elle avait aussi des cheuveux noir (Sokly) , Ensuite une femme blonde vêtu d'une écharpe rouge , d'un corsée rouge et de chaussette rouge qui dépassait de ces bottes noir (Selli) , j'ai aussi vu un homme portant un chapeau noir et une écharpe noir par dessus sa chemise verte ainsi qu'une ceinture noir et un pantalon noir , ces chaussettes était verte et ces chausses noir (Brutus.) , J'ai vue une femme au cheveux noir portant un chapeau gris et une veste d'hiver grise ainsi qu'un corsée et une jupe rouge et des botte blanche , j'ai remarquer aussi un collier a son cou (Lysithee.), et une Femme au cheveux noir complètement vêtu de noir portant une sacoche en bandoulière (Calyce) , puis un homme blond vêtu d'une écharpe grise et d'un pantalons et bottes grise (Guillaume.) , puis une femme au long cheveux noir portant une chemise noir et un pantalons gris et des bottes d'hiver (Estrella.) , J'ai aussi remarquer un homme couvert d'un mantelet noir avec des manche de chemise bleu en dessous le tout recouvert d'une écharpe bleu et sa tête d'un chapeau noir , il porter aussi des bottes noir (rubein) , Aussi un autre homme vêtu d'un foulard rouge sur la tête et une chemise rouge , un pantalon bleu et de botte noir et et ça ceinture était également noir (salvidali) , un autre homme vêtu d'un chapeau noir , d'une veste verte avec une échappe marrons et des gants et un pantalon bleu et de bottes marrons il porter un arc et un carquois (jkeok) , et un homme au cheveux et barbe noir portant une cape noir habiller d'une chemise blanche sous un tablier blanc et un pantalon rouge et des bottes noir (rolin), Et pour finir un homme vêtu d'un simple chapeau de père noël et de son épée et bouclier (Lermerco) .
    Ils ont tous contribués à la chute de la ville, nous piétinant moi et mon groupe de défense.
    Perigourdine, Loofia et Caspian13. aussi a du les voir ! Ils étaient avec moi.
    Je suis prêt à les reconnaître à la barre et à témoigner en personne si nécessaire.
    Pour le Bourbonnais Auvergne,
    Yoyos13



    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en
    vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses
    procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Dame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu a à dire le prévenu pour sa défense.
    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée
    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Je me levais, plissant un pan de robe, l'air sévère, je commençais mon réquisitoire*

    Vostre honneur,

    Dame K.cidy est accusée de trahison, non sans preuves, elle a été reconnue et décrite par Messer Yoyos13 alors aspirant maréchal de la ville de Bourbon.
    Nous avons fourni dans l'acte d'accusation, les preuves de ce délit, à savoir son témoignage.

    J'ajouterais que l'accusée n'est pas venue se présenter devant ce tribunal, ne justifiant pas ses méfaits. C'est pour ma part, un fait aggravant.

    Pour ces raisons, je demanderais une peine de trois jours de prison pour que l'accusé réfléchisse sur ses actes.

    Merci de vostre écoute.

    *Je repris ma place attendant le verdict*
    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée
    Témoin n°1 de l’accusation : Yoyos13
    Citation :
    *Yoyo se leva à l'appel de son nom , il se présenta à la barre et saluât l'assembler*

    Bonjour votre honneur , je suis Yoyos13 Maréchal de Bourbon depuis le depuis le 10 Novembre 1459 et je ne peu que confirmer ma déposition faite auparavant et reconnaître mes dires , je confirme avoir bien vue cette femme lors de la prise de la mairie de Bourbon ,

    *Il saluât à nouveau l'assembler et regagna ça place*
    Verdict
    Citation :
    *Un procès un peu plus long que prévu, en raison d'un trop grand nombre de pauses durant l'audience, si tant est que la séance fut ajournée, et reprise avec un autre juge, néanmoins présent depuis le début du procès.

    Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge à son tour, Hulrika avait écouté attentivement les différentes parties plaider, tout en étudiant les différents velins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

    Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

    En ce 21 août 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Dame K.cidy, mise en accusation pour Trahison pour révolte envers la mairie de Bourbon en vertu de l'article III.B.4 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

    Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
    D'une part, les procureurs requérant pour le Duché et le témoin de l'accusation,
    D'autre part, l'accusée qui se complait dans son silence,
    Prenant en compte que Yoyos13 reconnait formellement l'accusée comme étant l'une des protagonistes de la révolte contre Bourbon survenue dans la nuit du 13 au 14 juin 1461, que Yoyos13 est un agent ducal et donc que son témoignage prévaut comme stipulé dans l'article IV. A.3.c de notre Codex.

    Notant également que le casier de l'accusée est vierge dans notre duché, cependant qu'elle a pris la fuite ce qui est une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire.
    Notant aussi qu'elle ne dit mot pour sa défense,

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Dame K.cidy coupable de Trahison envers la mairie de Bourbon et donc envers le Duché du Bourbonnais-Auvergne,
    Et la condamne à une amende dite classique de 20 écus à paiement immédiat,
    Assortie d'une peine de 3 jours de prison pour sa participation à une révolte contre une mairie sans l'aval du conseil ducal.

    *Observant l'accusée désormais coupable.*
    Je rappelle aussi à la condamnée qu’elle est sous le coup d’une Ordonnance Ducale en date du 20 juin 1461, et qu'elle n'est plus la bienvenue désormais en terres auvergnates. Que si malgré mes recommandations, elle ne respectait pas celle-ci, elle aura été prévenue par mes soins.

    *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent la désormais reconnue coupable croupir dans les geôles du BA séance tenante.
    Et une affaire de réglée! Suivante!*
    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.
    CASIER CRÉÉ LE 03 SEPTEMBRE 1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 03 SEPTEMBRE 1461


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