Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Dbruno

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jujudu3333
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MessageSujet: Dbruno   Mar 3 Sep 2013 - 15:12

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Dbruno

    Date de naissance : 12 Décembre 1457 (2009)

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Dbruno

    Récapitulatif des accusations :

    . Trahison-Révolte en date du 14 Juin 1461 Arrow Coupable


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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Dbruno   Mar 3 Sep 2013 - 15:24


    Procès : Trahison-Révolte

    En date du 12 Aout 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 14éme jour de Juin de l'an de grâce MCDLXI, comparait Messire Dbruno. devant le Juge Legowen, présidant la Cour de justice du
    Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Rv007 requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et
    s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Messire Dbruno dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Messire Dbruno. vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison pour Révolte, selon l'article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison

    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
    institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
    conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
    comme trahison.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dans la nuit du 03 au 04 Juin 1461, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Murat (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Dbruno, a été repéré par le milicien Sire Fougerit(preuve 2), qui était en défense ce soir là pour protéger le village. Aucun autre assaillants n'a été repéré lors de l'attaque il semblait seul.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Les forces de défense ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Murat. Suite à cette tentative de révolte, Guillaume220794 aspirant maréchal de Murat, a monté les dossiers de plainte à l'encontre de la personne incriminée.

    Dbruno est ainsi assigné le 14 juin 1461 par
    .Mathilde. , Aspirante Maréchale, jusqu'à la date du 21 juin 1461 .

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 :
    04/06/1461 04:17 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.


    Preuve 2 :
    Expéditeur : Fougerit de Fauconnet
    Date d'envoi : 04/06/1461 - 08:53:45
    Titre : Petit mot
    bonjour messire le bourgmestre

    voici mes mémoires de cette nuit
    xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx

    04/06/1461 04:17 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez xxcontribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Dbruno parmi les assaillants.
    xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx

    Salutations sincères

    Fougérit



    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en
    vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses
    procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Dame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu a à dire la prévenue pour sa défense.
    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée
    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Je me levais, plissant un pan de robe, l'air sévère, je commençais mon réquisitoire*

    Vostre honneur,

    Messer Dbruno est accusé de trahison, non sans preuves, il a été reconnu et décrit par Messer Fougerit alors défenseur de la ville de Murat.
    Nous avons fourni dans l'acte d'accusation, les preuves de ce délit.

    J'ajouterais que l'accusé n'est pas venu se présenter devant ce tribunal, ne justifiant pas ses méfaits. C'est pour ma part, un fait aggravant.

    Pour ces raisons, je demanderais une peine de trois jours de prison pour que l'accusé réfléchisse sur ses actes.

    Merci de vostre écoute.

    *Je repris ma place attendant le verdict*
    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée
    Témoin n°1 de l’accusation : Guillaume220794
    Citation :
    En tant que maréchal je peux en effet témoigné de la responsabilité de sire Dbruno dans cette affaire ! En effet le 4 Juin de l’an de grâce 1461 une révolte a eu lieu à Murat alors que j’étais responsable d’un groupe de maréchaussée. Nous avons donc foncé dans la mêlée pour combattre cette personne qui fut immédiatement interpelé. Sire Fougerit a alors chercher à connaitre son identité et on a par la suite appris qu’il s’agissait de lui. Je me suis donc mis au travail afin de monter le dossier contre lui mais durant ce temps il a fui vers Ventadour. Pour la suite il s’agit de mon confrère Hervé (Rv700 si j’me trompe pas) qui s’est chargé du reste.
    Verdict
    Citation :
    *Un procès un peu plus long que prévu, en raison d'un trop grand nombre de pauses durant l'audience, si tant est que la séance fut ajournée, et reprise avec un autre juge, néanmoins présent depuis le début du procès.

    Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge à son tour, Hulrika avait écouté attentivement les différentes parties plaider, tout en étudiant les différents velins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

    Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

    En ce 12 août 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Messire Dbruno, mis en accusation pour Trahison envers la mairie de Murat en vertu de l'article III.B.4 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

    Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
    D'une part, les procureurs requérant pour le Duché et le témoin de l'accusation,
    D'autre part, l'accusé qui se complait dans son silence,
    Prenant en compte que Messire Fougerit reconnait formellement l'accusé comme étant l'un des protagonistes de la révolte contre Murat survenue dans la nuit du 3 au 4 juin 1461, que Messire Fougerit est un agent ducal et donc que son témoignage prévaut comme stipulé dans l'article IV. A.3.c de notre Codex.
    Prenant en compte que Messire Guillaume220794 étaye à la barre les déclarations écrites de Messire Fougerit et est lui aussi maréchal et donc agent ducal,

    Notant également que le casier de l'accusé est vierge dans notre duché, mais néanmoins qu'il ne dit mot pour sa défense,

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Messire Dbruno coupable de Trahison envers la mairie de Murat et donc envers le Duché du Bourbonnais-Auvergne,
    Et le condamne à une peine de 5 jours de prison pour sa participation à une révolte contre une mairie sans l'aval du conseil ducal.

    *Observant l'accusé désormais coupable.*
    Je rappelle aussi au condamné qu’il est sous le coup d’une Ordonnance Ducale en date du 20 juin 1461, et qu'il n'est plus le bienvenu désormais en terres auvergnates. Que si malgré mes recommandations, il ne respectait pas celle-ci, il aura été prévenu par mes soins.

    *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent le désormais reconnu coupable croupir dans les geôles du BA séance tenante.
    Et une affaire de réglée! Suivante!*
    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.
    CASIER CRÉÉ LE 03 SEPTEMBRE 1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 03 SEPTEMBRE 1461


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Maywenn Angel
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MessageSujet: Re: Dbruno   Jeu 19 Mar 2015 - 16:36

Citation :

Dbruno:  (Créé(e) le 12 Décembre 2009)

Liste des accusations :

*Accusé de "Trahison-Révolte" le "14 Juin 1461"

Acte d'accusation par le procureur "RV007"  :
Dans la nuit du 03 au 04 Juin 1461, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Murat . Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Dbruno, a été repéré par le milicien Sire Fougerit, qui était en défense ce soir là pour protéger le village. Aucun autre assaillants n'a été repéré lors de l'attaque il semblait seul.

Témoin(s) de l'accusation : Guillaume220794

Complément durant le procès :
Réquisitoire : J'ajouterais que l'accusé n'est pas venu se présenter devant ce tribunal, ne justifiant pas ses méfaits. C'est pour ma part, un fait aggravant.

Reconnu Coupable

En ce 12 août 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict [...]
Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Messire Dbruno coupable de Trahison envers la mairie de Murat et donc envers le Duché du Bourbonnais-Auvergne,
Et le condamne à une peine de 5 jours de prison pour sa participation à une révolte contre une mairie sans l'aval du conseil ducal.

_________________


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