Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Décret "De l’embauche des hauts fonctionnaires" du 25/07/58

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Hulrika
Intoxiqué par les RRs


Nombre de messages : 2200
Localisation : Moulins
Date d'inscription : 26/04/2012


Niveau: 2

MessageSujet: Décret "De l’embauche des hauts fonctionnaires" du 25/07/58   Mar 3 Sep 2013 - 23:26

Décret "De l’embauche des hauts fonctionnaires" (du 23 juin 1456),modifié le 26 Juillet 1457, modifié le 25 juillet 1458

Citation :
Article 1
Le duché, par l’intermédiaire du Bailli, émet des offres d’emploi disponibles sur les panneaux d'affichages municipaux, et consignées à l’Agence Nationale des Points d’Etat (ANPE), située en gargote du Bourbonnais-Auvergne, pour approvisionner le duché en point d’état.

Article 2
Le duché ouvre l’ANPE aux seuls hauts fonctionnaires du bourbonnais-Auvergne dans la mesure où ils sont à jour du paiement de l'impôt afin qu’ils publient les points d’état qu’ils peuvent produire chaque jour.

Article 3
Les offres d’emploi ne sont pas nominatives. Donc, dès lors qu’un haut fonctionnaire a publié a l'ANPE les points d'état qu'il peut produire, et ce avant que le Bailli ait émit les offres d'emploi du jour, il pourra postuler.

Article 4
Toute personne contrevenant aux dispositions des articles précédents recevra par courrier un avertissement lui rapelant le présent décret. En cas de récidive, le contrevenant sera poursuivi pour Trouble a l'Ordre Public et encourra une amende de 80 écus.

Article 5
Le Bailli doit tenir à jour un registre des embauches prises par les hauts fonctionnaires. Celles prises par le bailli doivent également y figurer et un résumé est fourni au conseil ducal.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Décret "De l’embauche des hauts fonctionnaires" du 25/07/58
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Décret municipal sur les salaires minimum d'embauche
» Massacre de Hauts Elfes
» Scoop 4 (Hauts Elfes)
» Roster Hauts-Elfes
» Horde de gnoblars vs Hauts elfes (1000 pts)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Affichage des lois :: Archives des lois (modifiées ou abrogées) :: Décrets ducaux-
Sauter vers: