Duché du Bourbonnais-Auvergne
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 Vote du Décret Armées et Brigandages

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gothyra
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Bernadotte
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Bernadotte
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MessageSujet: Vote du Décret Armées et Brigandages   Vote du Décret Armées et Brigandages EmptyDim 15 Sep 2013 - 15:59

Il s'agit de remplacer ce décret:

Citation :

Décret  armées  et brigandages

Si une armée  du  BA  croise  un groupe  de brigands  notoires , responsables  de  nombreux  délits  et  n'ayant pas  répondu  aux  assignations  , elle  pourra  engager  le  combat  contre  eux ,  même   s'ils  ne  se trouvent  pas encore  dans  les listes  MOV  , NON  GRATA   et Ordonnances  

Le chef  d'armée   devra  cependant  avertir    les  autres  membres  de l'EM ainsi  que  le responsable  de  la  sécurité   et le  prévôt  avant  de  mettre  ces brigands  en ennemis  et  d'engager  le  combat
Un excès  de poutrage  pourra    être    passible  d'un  rappel  à  l'ordre

Les brigands seront  ensuite  conduits  devant  le  prévôt  pour  être   mis en  procès  et  jugés  
Par celui ci.

Citation :
Décret Armées et brigandages

Si une armée du BA croise un groupe, ou des individus, suspectés de brigandage, ne pouvant être assignés ou n'ayant pas respecté les assignations, elle pourra engager le combat contre eux, même s'ils ne se trouvent pas encore dans les listes MOV, NON GRATA et Ordonnances.

Le chef d'armée devra cependant avertir les autres membres de l'EM ainsi que le responsable de la sécurité et le prévôt avant de mettre ces brigands en ennemis et d'engager le combat.
Un excès de poutrage pourra être passible d'un rappel à l'ordre.

Les brigands seront ensuite conduits devant le prévôt pour être mis en procès et jugés.
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ramwin
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ramwin


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MessageSujet: Re: Vote du Décret Armées et Brigandages   Vote du Décret Armées et Brigandages EmptyDim 15 Sep 2013 - 16:09

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Bernadotte
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MessageSujet: Re: Vote du Décret Armées et Brigandages   Vote du Décret Armées et Brigandages EmptyDim 15 Sep 2013 - 16:18

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Goddefroy de Silly
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Goddefroy de Silly


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MessageSujet: Re: Vote du Décret Armées et Brigandages   Vote du Décret Armées et Brigandages EmptyDim 15 Sep 2013 - 17:13

A voté également
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Albine
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Albine


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MessageSujet: Re: Vote du Décret Armées et Brigandages   Vote du Décret Armées et Brigandages EmptyDim 15 Sep 2013 - 17:51

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gothyra
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gothyra


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MessageSujet: Re: Vote du Décret Armées et Brigandages   Vote du Décret Armées et Brigandages EmptyDim 15 Sep 2013 - 17:55

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petitrusse
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petitrusse


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MessageSujet: Re: Vote du Décret Armées et Brigandages   Vote du Décret Armées et Brigandages EmptyDim 15 Sep 2013 - 18:51

A voté pour.
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Melisandre
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MessageSujet: Re: Vote du Décret Armées et Brigandages   Vote du Décret Armées et Brigandages EmptyDim 15 Sep 2013 - 18:55

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Hulrika
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Hulrika


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Localisation : Moulins
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MessageSujet: Re: Vote du Décret Armées et Brigandages   Vote du Décret Armées et Brigandages EmptyDim 15 Sep 2013 - 20:21

A voté.
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Erandil
Crieur public
Erandil


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Date d'inscription : 28/02/2013

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MessageSujet: Re: Vote du Décret Armées et Brigandages   Vote du Décret Armées et Brigandages EmptyDim 15 Sep 2013 - 20:27

A voté.
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MessageSujet: Re: Vote du Décret Armées et Brigandages   Vote du Décret Armées et Brigandages Empty

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