Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Azrel

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jujudu3333
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MessageSujet: Azrel   Dim 15 Sep 2013 - 21:16


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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Azrel   Dim 15 Sep 2013 - 21:35


    Procès : Brigandage

    En date du 5 Septembre 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 23ième jour du mois d'Août de l'an de grâce 1461 s'ouvre la comparution de Messire Azrel devant le Juge Hulrika, présidente de la Cour de justice du Duché du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Melisandre, requérante pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur observe d'un œil attentif et sérieux, l'accusé entrer et s'installer à la place qui lui est assigné.
    Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*

    A partir d'aujourd'hui, vous n'avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l'autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché. Voici, du reste, l'adresse de leurs bureaux :

    * Tend un parchemin à l'accusée*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d'accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, Nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d'Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant maintenant dans la salle, le Procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Messire Azrel tient son lieu de résidence principale à Sancerre qui se situe dans le Duché du Berry. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.
    Messire Azrel vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

    -------------------------------

    Madame le juge, voici le résultat de l'enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    *Le Procureur fait un signe à l'Huissier présent au fond de la salle.*
    Huissier, s'il vous plait.

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------
    Enoncé des faits commis par l'accusée et la ou les victimes :

    Sieur Azrel en compagnie d'une femme a agressé la sénéchal, Same Sunburn dans la nuit du 20 au 21 Aout 1461 sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Clermont (preuve 1).
    La victime a eu aucun bien de dérobé, vu que la victime a mis une bonne raclée aux brigands.

    Procédure mise en place (dans l'ordre chronologique) :

    La victime à déposée plainte auprès de Cerise, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du Brigandage (preuve 2). Dès réception le Bureau du Brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : refus de traque] car grâce à l'excellente description faite par la victime et la Synthèse des rapports de garde faite à la Prévôté, cela permit de faire le lien avec un groupe qui passa devant les remparts de Montpensier dans la nuit du 19 au 20 aout 1461.
    En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 "Carnet de Route" :

    21/08/1461 04:11 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Azrel et de Marylise (coefficient de combat 10) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

    http://img15.hostingpics.net/pics/883312vnement2108.jpg

    Preuve 2 : Plainte et témoignage de la Victime

    Expéditeur : Sunburn de Noihlac
    Date d'envoi : 21/08/1461 - 10:06:27
    Titre : Rouste, et d'une !

    Bonjour Dame Prévôt,

    Par un heureux et hasardeux imprévu, j'aurais eut l'immense chance de croiser un couple, homme et femme, à l'accent berrichon. De cela, je n'ai absolument aucun doute vu que j'ai épousé le meilleur des berrichons et que je connais donc leur accent. Sans compter mes petits voyages en Berry.
    Revenons en au sujet qui m'intéresse et vous aussi aussi. Ce couple aura eut l'audace, pauvre de lui, de vouloir fourrer leurs mains dans ma besace et de m'approcher de bien trop près. Une petite blonde telle que moi, ils auront sans doute crû que j'étais proie facile. Bien mal leur en aura pris car je leur ai infligé une bonne rouste et ce fut un régal sans nom. Première fois que l'occasion m'était donnée et il s'agit en quelque sorte de mon baptême de feu...
    L'homme était encapuchonné, des bottes noires, braies grises et je pense que la chemise portée était sombre aussi, peut-être noire ou marron, je n'aurais pu bien voir ce détail. Pas d'arme blanche, un vulgaire bâton et une besace.
    La femme, encapuchonnée aussi, toute de noire vêtue, jusqu'aux bottes et pas de bas, à me menacer avec un bâton et lorsque je l'aurais contré, j'aurais frappé contre une besace.
    Tout ceci se sera passé entre Montpensier et Clermont, dans la nuit du 20 au 21 aout.
    Je porte plainte, évidemment, afin que leur acte ne reste pas impuni.

    Cordialement
    Sénéchal Sunburn

    21/08/1461 04:11 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Azrel et de Marylise (coefficient de combat 10) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

    http://i74.servimg.com/u/f74/16/90/03/63/sunbur10.jpg

    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelées à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Dame Sunbrum
    Dame Cerise
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l'acte d accusation, le Procureur se tourne vers l'accusé pour s'adresser à lui en particulier.*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Et de tendre un second parchemin à l'accusée. *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/
    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Bien le bonjour, je vais parlé pour moi et ma fiancée en meme temps afin de tous nous faire gagner du temps. Nous plaidons évidement non coupable et ce pour plusieurs raison.

    Tout d'abord il me semble important de définir ce pourquoi nous somme accusé, c'est a dire de brigandage. Le brigandage est l'acte d'un brigand, le vole ou le pillage. Le vole est l'action de prendre quelque chose qui nous appartiens pas sans autorisation du vrai propriétaire. Le pillage est l'action de détruire ou d’abîmer un bien d’autrui toujours sans son autorisation.

    On peut voir dans la déclaration de la soi disant victime qu'il n'y a eu ni vole ni dégradation de bien, on ne peu donc etre accusé de pillage.

    Mais si jamais dans un accès d'abus de pouvoir vous venez a quand meme nous condamner pour un acte qu'on a pas commis, s'qui a de forte chance d'arriver, voila pourquoi on répond si peu aux procureurs. Je demande a ce que les jours passé en résidence forcé soi compté comme des jours de prison car elle est tout aussi confortable et obligatoire
    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Melisandre écouta attentivement les différentes parties, elle se leva, ses mains jointes devant sa poitrine, le visage impassible, elle prit place pour faire son réquisitoire en regardant à la fois la juge et l'accuser. *

    Messire Azrel,

    Permettez moi de revenir sur un point vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage et non de Pillage envers Dame Sunburn ici présente.
    Regarder bien ce que dit notre Codex car il s'agit là d'une atteinte à l'intégrité physique d'une personne.
    Mais, soit, si vous trouvez nos geôles confortables alors j'ai envie de dire, tant mieux pour vous !

    *Vers le juge*

    Votre honneur,

    Au vu des preuves apportées par les services de la prévôté, du témoignage de la victime et compte-tenu que la reconnaissance du sieur ici-présent est indiscutable, soutenue par une personnalité connue pour sont sérieux dans les forces de l'ordre de notre Duché.

    Je requiers donc à l'encontre de Messire Azrel une peine de prison de 3 jours dans nos geôles pour réfléchir de ses actes.

    Merci de votre attention !.

    * Jette un regard vers l'assemblée et retourne à sa place *
    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée
    Témoin n°1 de l’accusation :Sunburn
    Citation :
    *Bien longtemps qu'elle n'avait gravi les marches menant au Tribunal, et première fois que la Blonde irait en tant que victime. Un léger sourire sur les lèvres en entrant dans la salle, saluant le Juge et le Procureur d'un signe de tête avant de s'installer et d'écouter l'acte d'accusation. Se leva dès l'autorisation du Proc, énonçant d'une voix claire*

    Madame le Juge, Madame le Procureur,

    Je suis Sunburn, Sénéchal de la COBA. Partant de Montpensier, je me rendais sur Clermont, pour y être le 21 aout au petit matin, j'aurais donc croisé un couple. Couple qui m'aura jugé inoffensive visiblement car au lieu de me laisser tranquillement poursuivre ma route, ils m'auront attaqués. J'ai pu, grâce à mon entrainement militaire, éviter facilement leur sournoiserie. La chance fut aussi de mon côté, car à deux contre un, je n'étais pas certaine du résultat final de l'agression qui m'était portée. Ils auront tentés de me frapper mais cela m'aura à peine atteint. Je n'ai récolté que deux, trois bleus. Par contre, je ne les ai pas loupé pour ma part et j'espère, bien que j'aurais mesuré les coups assénés sur eux deux, qu'ils réfléchiront par deux fois avant de recommencer à s'attaquer à ce qu'ils croient être plus faible qu'eux. Je suis satisfaite de les avoir mis en déroute, évidemment. Comme il a été dit, je n'aurais rien eut de dérobé. Je n'aurais pas apprécié visiter les geôles s'ils m'avaient pris le peu que j'avais, comme je me rendais en la capitale.
    Le jeune homme ici présent parait bien être un de mes agresseurs. J'ai, par déformation professionnelle, la faculté de bien enregistrer en mémoire les faits d'importance ainsi que les moindres détails.
    Dès mon arrivée à Clermont, j'ai écrit ma plainte pour notre Prévôt, Dame Cerise, afin qu'elle mène enquête. Ce qui fut fait promptement.
    Mon seul souhait est que l'acte ne demeure pas impuni.

    *Elle se réinstalla sitôt son témoignage terminé*
    Témoin n°2 de l’accusation : Cerise
    Citation :
    « En retard, oui comme toujours, Cerise foula le Tribunal Auvergnat pour la première fois, elle entra dans la salle d'audience et attendit qu'on l’appelle. A peine posé son séant, que la Procureur la fit sonner. Pioufff !! Même pô le temps de respirer. Elle se leva et s'avança à la barre en saluant Hulrika et Melisandre. »

    M'dame le Juge ! M'dame la Procureur !
    Mes Respects !

    Je me présente, Cerise, actuelle Prévôt du Bourbonnais Auvergne, me voici ce jour devant vous pour apporter mon témoignage contre ce méfait qu'a subit Dame Sunburn. En effet le 21 aout 1461 au petit matin, la sénéchal Sunburn m'a fait part de sa mauvaise rencontre, elle m'a fourni tous les renseignements nécessaire, comme le lieu, la date, la description de ses brigands.... Le tout a été transmis par mes soins au Bureau de Brigandage, qui n'a pas eu besoin de faire des avis recherches, vu l'excellente mémoire de la Sénéchal Sunburn, qui a retenu grand nombre de détails bien précis pour les retrouver.

    La plainte a été montée par nous, quand nous avons pu croiser le témoignage de la Baronne Sunburn avec le rapport de douane de Montpensier. Il avait été vu un homme et une femme, correspondant bien à la description faîte par la victime. Un groupe de deux personnes qui essayait de voyager sans se faire montrer au poste de garde, qui se situe au pied des remparts de Montpensier.

    Ensuite une assignation à résidence fut faite dès leur entrée dans le village de Murat, là aussi, ils ont été reconnu par nostre douanière, grâce à la description faite par la victime..

    Et je peux vous certifier sur l'honneur que cet homme en face de moy répond parfaitement à la description faite par dame Sunburn, il s'agit bien du sieur Arzan qui a voulu attaquer sauvagement cette dernière dans la nuit du 20 au 21 aout 1461. Je vous demande de le condamner comme il se doit, nul n'est censé ignorer les lois Auvergnates.

    Je vous remercie de m'avoir écouté, et reste à vostre disposition.
    M'dame la Juge, m'dame la Procureur, vous avez toute ma confiance en vostre jugement.

    « Cerise les salua en souriant avant de reprendre place sur le banc. »
    Verdict
    Citation :
    *Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge, Hulrika avait écouté attentivement les divers intervenants s'exprimer au cours du procès, tout en étudiant les différents parchemins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

    Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme à l'habitude, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

    En ce 5 septembre 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Messire Azrel, mis en accusation pour Trouble à l'Ordre Public suite au brigandage en nos terres d'une habitante de notre duché, Dame Sunburn, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

    Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
    D'une part, le procureur requérant pour le Duché et les témoins de l'accusation,
    D'autre part, l'accusé,

    Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur Melisandre,
    Prenant en compte que dans la description écrite des assaillants faite par la victime à la prévôté, l'accusé est parfaitement reconnaissable.
    Prenant en compte que l'agression ne peut être qualifiée de brigandage mais de tentative de brigandage puisque l'accusé s'est fait rosser par la victime qui s'est défendue et n'a réussi à la délester de sa bourse,
    Prenant en compte que toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, peut être considéré comme trouble à l'ordre public,
    Prenant en compte que la victime reconnait l'accusé devant cette Cour comme un de ceux l'ayant agressée,
    Prenant en compte le témoignage du prévôt, également que Dames Sunburn et Cerise sont des agents ducaux et donc que leurs témoignage prévalent comme stipulé dans l'article IV. A.3.c de notre Codex,
    Prenant en compte la défense de l'accusé, qui confirme le témoignage de la victime, Dame Sunburn, et souligne que sa tentative de brigandage a échoué,
    Prenant en compte que s'il n'y a pas eu vol, il y a bien eu agression et tentative de vol,

    Notant également que le casier de l'accusé est vierge dans notre duché, cependant qu'il a pris la fuite ce qui est une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire.

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Messire Azrel coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à une tentative brigandage, avec un complice, en Bourbonnais-Auvergne dans la nuit du 20 au 21 août 1461,
    Et le condamne à une peine d'1 jour de prison pour qu'il prenne le temps de réfléchir à ses actes et aux préjudices engendrées.

    *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent le désormais reconnu coupable croupir dans les geôles du BA séance tenante, en espérant qu'il saura revenir dans le droit chemin suite à ce petit séjour forcé.
    Et une affaire de réglée! Suivante!*
    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
    CASIER CRÉÉ LE 15 SEPTEMBRE 1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 15 SEPTEMBRE 1461


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