Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Sagouine

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
jujudu3333
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 2129
Date d'inscription : 16/02/2011


Niveau: 1

MessageSujet: Sagouine   Dim 15 Sep 2013 - 21:46

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Sagouine

    Date de naissance : 05 Novembre 1460(2012)

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sagouine

    Récapitulatif des accusations :

    . Brigandage en date du 29 Juillet 1461 Arrow Coupable


_________________
Arrow Soldate à la COBA
Arrow Greffière Ducale
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
jujudu3333
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 2129
Date d'inscription : 16/02/2011


Niveau: 1

MessageSujet: Re: Sagouine   Dim 15 Sep 2013 - 21:56


    Procès : Brigandage

    En date du 27 Aout 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    Le vingt neuvième jour du moy de juillet 1461 comparaît Dame Sagouine devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge,faisant acte de brigandage envers Messer Kaleb.

    Le Procureur Hélène Blackney est requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.
    Messer Kaleb est la victime de l'acte de brigandage.
    Le Juge déclare l'audience ouverte et donne la parole au procureur.

    Dame Sagouine, vous comparaissez ce jour devant cette Cour car vous êtes accusé de brigandage selon le titre B du livre III article 3 sur les crimes et délits répertorié dans le code pénal du Bourbonnais Auvergne.

    Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
    Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
    Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
    Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
    Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le procureur s'adresse ensuite au Juge:*

    Madame le Juge, Dame Sagouine est actuellement assignée à résidence à Polignac d'où elle a pris la fuite, son casier judiciaire en Bourbonnais Auvergne est vierge.
    Après enquête menée par la prévôté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:


    Premièrement:
    Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dame Sagouine en compagnie de quatre personnes a agressée Sire Kaleb dans la nuit du 20 au 21 Juillet 1461 sur les chemins de notre duché, entre Murat et Aurillac (preuve 1).

    L'accusé a dérobé la victime d'une quarantaine d'écus et deux couteaux


    Deuxièmement: La procédure mise en place

    La victime à déposée plainte auprès de MissAnasthasia, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du Brigandage (preuve 2). Dès réception le Bureau du Brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : refus de traque] car grâce à l'excellente description faite par la victime (preuve 3) et la Synthèse des rapports de garde faite à la Prévôté, cela permit de faire le lien avec un groupe qui passa devant les remparts d'Aurillac le 20 Juillet 1461.

    *Le procureur présenta les preuves du délit*

    Preuve 1 "Carnet de Route" :
    Citation:
    21/07/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Debelzac de Sagouine de Shawie de Silvinho et de Valentina.

    Preuve 2 "Plainte et témoignage de la Victime" :
    Citation:
    - Nom, fonction, lieu d'habitation. La date et le lieu où sera fait le témoignage, ainsi que la signature.

    Kaleb, prêtre, Aurillac. Le témoignage sera fait à Aurillac dès que je serais convoqué au tribunal.

    Kaleb


    - Plainte en expliquant explicitement les faits

    Je porte plainte contre Debelzac, Sagouine, Shawie, Silvinho, Valentina. qui m'ont brigandé alors que je rentrais sur Aurillac après une visite à Murat pour des couteaux, Aurillac en étant dépourvu.Je me suis débattu mais ils m'ont assommés et dépouillés de deux couteaux et 40 écus.

    - Date du brigandage

    Dans la nuit du 20 au 21 juillet 1461

    - Lieu exact du brigandage

    Route Murat/Aurillac

    - Description (RP) des brigands (avec nom entres parenthèses pour chaque et en se basant sur la fiche IG)

    Le premier homme était assez grand avec un mantel bordeaux, et un foulard blanc. Il portait aussi épée et bouclier (Debelzac). Le second homme portait une cape, bouclier, épée, braie beige et chemise bleue (Silvinho). La première femme portait une cape, était habillée de gris et de noir, bouclier et épée aussi (Sagouine), la seconde portait une houppelande bleue, une rose rouge dans les cheveux, bouclier et épée (Shawie) et enfin la dernière portait des vêtements bordeaux et noir, bouclier et épée ainsi qu'une rose rouge dans les cheveux ( Valentina.)

    Kaleb
    Vicaire d'Aurillac

    En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.


    *Le procureur donne copie du dossier à l'huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l' intention de l accusé.*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

    Dame Sagouine est accusée de brigandage en vertu des lois suivantes :

    -------------------------------------------------------------------------------------------------

    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


    ------------------------------------------------------------------------------------------------
    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    **Sag menait maintenant une vie de brigande depuis un bon moment, mais elle avait eu de la chance, bien peu de fois avait-elle été convoqué devant le juge. Quoi qu’il en soit, la fois précédente avait riche en expérience… C’est donc avec un rouleau sous le bras que la garçonne entra, le pas sautillant elle se rendit jusqu’à la barre.**

    V’voyez m’sieur l’juge, depuis que je me suis rendue compte que c’est pas parce qu’on est un vicaire ou un prêtre, qu’on ne peut pas mentir, je note tous les évènements marquants dans ce recueil. **elle déroula le parchemin** Si vous descendez jusqu’à la nuit du 21 juillet dernier ** elle pointa l’événement relié à cette date :

    21/07/1461 04:11 : J’ai racketté un pauvre type qui se balade en bottes de poils en plein mois de juillet (Kaleb), qui possédait 17,31 écus et des objets. J’ai même pas pu le tabasser un peu, il m’a rendu sa bourse et s’est enfui en courant.

    Bon, j’ai écrit objet, parce que j’ai bien vu qu’il trimballait du matos, mais j’en ai jamais vu la couleur. Des couteaux, des cailloux… Qui sait!? Allez savoir s’il ne l’a pas caché pour aller le récupérer ensuite mais le réclamer quand même aux autorités! Enfin… si le type ment et dit que je lui ai pris 40 écus au lieu de 17… Tant qu’à mentir, devrait beurrer plus épais!! Non?

    **Sag se détournait du sujet… outrée qu’on mente pour même pas 30 écus. Quelque chose lui dit qu’elle devrait en rester là. Le regard suspicieux du juge peut-être. Mais avant de quitter la barre, elle se retourna et dit :**

    Ho, j’reviendrai pas dire autr’chose, voilà la vérité, aucun autre détail à ajouter!
    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *La victime avait parlé et aussi l'accusé, je me tournais vers l'assemblée présente*

    Vostre honneur,

    L'accusé se moque ouvertement des lois. Le témoignage apporté par Messer Kaleb est clair, il a reconnu l'accusée ici présente. Il a eu le courage de parler et de faire face à une personne qui l'accuse ouvertement de menteur. Hors, il est menteur mais dans sa plaidoirie, la défense, a dt que son chemin avait croisé celui de la victime et elle se plaint même de ne pas pouvoir le tabasser.

    Elle reconnait avoir attaqué Kaleb, c'est un fait indéniable et l'affiche ouvertement.

    Allons nous banaliser la violence et la moquerie que fait l'accusée envers nostre cour de justice?

    *Je prenais une pause et je repris*

    Pour ces faits aggravants et devant les aveux même de l'accusée ici présente, je demanderais 3 jours de prison et une amende à la mesure des pertes pour la victime.
    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée
    Témoin n°1 de la défense : Sagouine
    Citation :
    **Outrée après le témoignage de la victime, Sag ne pu s'empêcher d'intervenir**:

    Nah mais! Comme c'est vilain de mentir effrontément comme ça! Mais c'est un outrage au tribunal!! Méchant garçon!
    Témoin n°1 de l’accusation : Kaleb
    Citation :
    Votre honneur,

    Je reconnais bien là cette femme, c'est bien une des personnes qui me sont tombés dessus en pleine nuit pour me dépouiller de tout mes biens, soit une quarantaine d'écus, et deux couteaux. J'ai perdu un cochon par leur faute, et en plus, j'ai du déboursé 50 écus pour changer l'affiliation de mon champs. Je demande une lourde peine et qu'on me rembourse ce que j'ai perdu.

    Et non damoiselle je ne suis pas un menteur j'avais 40 écus sur moi et deux couteaux quand j'ai été dépouillé.
    Verdict
    Citation :
    *Un procès un peu plus long que prévu, en raison d'un trop grand nombre de pauses durant l'audience, si tant est que la séance fut ajournée, et reprise avec un autre juge, néanmoins présent depuis le début du procès.

    Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge à son tour, Hulrika avait écouté attentivement les divers intervenants, tout en étudiant les différents parchemins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

    Un peu de bruit dans la salle alors que l'accusée termine sa dernière plaidoirie, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

    En ce 27 août 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Dame Sagouine, mise en accusation pour Trouble à l'Ordre Public suite au brigandage en nos terres d'un habitant de notre duché, Messire Kaleb, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

    Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
    D'une part, le procureur requérant pour le Duché et le témoin de l'accusation,
    D'autre part, l'accusée,

    Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur,
    Prenant en compte que dans la description écrite des assaillants faite par la victime à la prévôté, l'accusée est parfaitement reconnaissable.
    Prenant en compte le total des écus et bien dérobés par le groupe, déclaré par la victime,
    Prenant en compte que la victime reconnait formellement l'accusée comme une de ceux lui ayant dérobé ses écus et ses couteaux devant cette Cour,
    Prenant en compte la défense de l'accusée, qui avoue son crime et ne prend en compte le partage du butin avec ses comparses dans son calcul,

    Notant également que le casier de l'accusée est vierge dans notre duché, cependant qu'elle a pris la fuite ce qui est une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire.

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Dame Sagouine coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à un brigandage en bande organisée en Bourbonnais-Auvergne dans la nuit du 20 au 21 Juillet 1461,
    Et la condamne, comme un dédommagement de la victime n'est pas possible, à une amende dite classique de 20 écus à paiement immédiat,
    Assortie d'une peine de 3 jours de prison pour qu'elle prenne le temps de réfléchir à ses actes et aux préjudices engendrées.

    *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent la désormais reconnue coupable croupir dans les geôles du BA séance tenante.
    Et une affaire de réglée! Suivante!*
    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.
    CASIER CRÉÉ LE 15 SEPTEMBRE 1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 15 SEPTEMBRE 1461


_________________
Arrow Soldate à la COBA
Arrow Greffière Ducale
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Sagouine
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: