Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Silvinho

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jujudu3333
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MessageSujet: Silvinho   Lun 16 Sep 2013 - 5:16


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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Silvinho   Lun 16 Sep 2013 - 5:20


    Procès : Brigandage

    En date du 07 Septembre 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    Le vingt neuvième jour du moy de juillet 1461 comparaît Messer Silvinho devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge,faisant acte de brigandage envers Messer Kaleb.

    Le Procureur Hélène Blackney est requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.
    Messer Kaleb est la victime de l'acte de brigandage.
    Le Juge déclare l'audience ouverte et donne la parole au procureur.

    Messer Silvinho, vous comparaissez ce jour devant cette Cour car vous êtes accusé de brigandage selon le titre B du livre III article 3 sur les crimes et délits répertorié dans le code pénal du Bourbonnais Auvergne.

    Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
    Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
    Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
    Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
    Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le procureur s'adresse ensuite au Juge:*

    Madame le Juge, Messer Silvinho est actuellement assignée à résidence à Polignac d'où elle a pris la fuite, son casier judiciaire en Bourbonnais Auvergne est vierge.
    Après enquête menée par la prévôté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:


    Premièrement:
    Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Sire Silvinho en compagnie de quatre personnes a agressé Sire Kaleb dans la nuit du 20 au 21 Juillet 1461 sur les chemins de notre duché, entre Murat et Aurillac (preuve 1).

    L'accusé a dérobé la victime d'une quarantaine d'écus et deux couteaux

    Deuxièmement: La procédure mise en place

    La victime à déposée plainte auprès de MissAnasthasia, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du Brigandage (preuve 2). Dès réception le Bureau du Brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : refus de traque] car grâce à l'excellente description faite par la victime (preuve 3) et la Synthèse des rapports de garde faite à la Prévôté, cela permit de faire le lien avec un groupe qui passa devant les remparts d'Aurillac le 20 Juillet 1461.

    *Le procureur présenta les preuves du délit*

    Preuve 1 "Carnet de Route" :
    Citation:
    21/07/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Debelzac de Sagouine de Shawie de Silvinho et de Valentina.

    Preuve 2 "Plainte et témoignage de la Victime" :
    Citation:
    - Nom, fonction, lieu d'habitation. La date et le lieu où sera fait le témoignage, ainsi que la signature.

    Kaleb, prêtre, Aurillac. Le témoignage sera fait à Aurillac dès que je serais convoqué au tribunal.

    Kaleb


    - Plainte en expliquant explicitement les faits

    Je porte plainte contre Debelzac, Sagouine, Shawie, Silvinho, Valentina. qui m'ont brigandé alors que je rentrais sur Aurillac après une visite à Murat pour des couteaux, Aurillac en étant dépourvu.Je me suis débattu mais ils m'ont assommés et dépouillés de deux couteaux et 40 écus.

    - Date du brigandage

    Dans la nuit du 20 au 21 juillet 1461

    - Lieu exact du brigandage

    Route Murat/Aurillac

    - Description (RP) des brigands (avec nom entres parenthèses pour chaque et en se basant sur la fiche IG)

    Le premier homme était assez grand avec un mantel bordeaux, et un foulard blanc. Il portait aussi épée et bouclier (Debelzac). Le second homme portait une cape, bouclier, épée, braie beige et chemise bleue (Silvinho). La première femme portait une cape, était habillée de gris et de noir, bouclier et épée aussi (Sagouine), la seconde portait une houppelande bleue, une rose rouge dans les cheveux, bouclier et épée (Shawie) et enfin la dernière portait des vêtements bordeaux et noir, bouclier et épée ainsi qu'une rose rouge dans les cheveux ( Valentina.)

    Kaleb
    Vicaire d'Aurillac

    En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.


    *Le procureur donne copie du dossier à l'huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l' intention de l accusé.*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

    Messer Silvinho est accusée de brigandage en vertu des lois suivantes :

    -------------------------------------------------------------------------------------------------

    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


    ------------------------------------------------------------------------------------------------
    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Votre Honneur, Mestre Procureur,

    Je me présente en ce jour devant vous pour répondre à l'accusation qui est porter contre moi.

    Accusation qui est des plus ridicule ! Pourquoi? Permettez moi de vous l'expliquez.

    Le sieur Kaleb, décrit son agresseur qui est censé me ressembler comme portant une cape, bouclier, épée, braie beige et chemise bleue.

    Or vous le constaterez par vous même je ne dispose pas dans mon inventaire de chemise bleue. La mienne est rouge et la seconde est cyan, de plus je porte une braie noir, mais j'ai belle est bien une braie beige dans ma besace et même une marron.
    Il y a donc erreur sur la personne car je n'est pas du tout de chemise bleue sur moi. Voyez par vous même

    (Silvinho vide sa besace)
    http://i37.servimg.com/u/f37/16/47/60/86/preuve11.jpg

    Comme vous le voyez pas de chemise bleu, mais cyan.

    De plus, les vêtements se changent et plusieurs personnes peuvent ressembler à cette description et aucune remarque n'est apporter à mon physique qui aurait pu distinguer une personne d'une autre. Comme la taille, l'âge, la coiffure etc .

    Aussi et là l'élément le plus important, le procureur nous fait remarqué que "La Synthèse des rapports de garde faite à la Prévôté, cela permit de faire le lien avec un groupe qui passa devant les remparts d'Aurillac le 20 Juillet 1461".

    Synthèse des rapports de garde qui n'est pas apporté dans les éléments de preuve et comme le dit le procureur cette fameuse synthèse inconnu aurait permit de faire le lien avec un groupe qui passa devant les remparts.

    Certes mais qui dit que c'est moi? C'était peut être une autre personne. D'ailleurs le Procureur utilise bien le conditionnel pour exprimer ces propos car lui même n'est pas sur des faits qu'il avance.

    Alors Votre Honneur, je le dit Haut et Fort, je ne suis pas l'auteur de l'agression de Mestre Kaleb car je n'est pas de chemise bleu, car rien ne prouve que je suis l'auteur, la description étant trop vaste. Et d'autant plus qu'aucun témoin ne peux apporter la preuve que je suis l'auteur.

    C'est ma parole contre la sienne. Je suis innocent.
    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Je me levais pour détailler mes arguments devant l'assemblée et le juge*

    Vostre honneur,

    La victime a parlé, elle a reconnu l'accusé ici présent.
    Comment se défend l'accusé ici présent?
    Il nous explique que cyan et bleu ne sont pas les mêmes couleurs. Se moque-t-il de nous? Oui, plus que certainement.
    Alors l'accusé aurait un jumeau avec une chemise bleue? Tous ces propos ne sont destinés à nous troubler sous la moquerie.
    Allons nous se détourner de la victime en ne l'écoutant pas?

    *Je fis silence et je repris*

    Je demanderais pour l'accusé Silvinho une peine de 3 jours de prison et une amende à la hauteur des biens pris à la victime Kaleb.
    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    *Silvinho revint après le réquisitoire et le témoignage de la victime*

    Nan mais je crois rêver là, j'entend bien là la victime demander un remboursement de ce qu'il a perdu ce qui comprend donc les 50 écus pour le changement d'affiliation de son champs? Il veux pas non plus que je lui rembourse le prix de son appartement tant qu'il y est?

    Et pour revenir à l'accusation qu'il m'est fait le messire Kaleb précise bien qu'il était pleine nuit et que j'étais à moitié caché par une cape. Je me pose la question de comment à t'il fait alors pour reconnaître de un il faisait nuit, de deux j'était à moitié caché par une cape et de trois la soit disant "excellente description" comme nous dit le procureur, affirme que je portait une chemise bleu avec une braie beige. Il est fort pour voir tout cela en pleine nuit à moitié caché par une cape et aussi connaître mon nom.

    Moi je vous le dit cet homme est un sorcier, c'est lui qu'il faudrait accusé.

    Et pour répondre au Procureur, excuser moi mais dans une description la couleur d'une chemise à toute son importance, on ne recherche pas un individu noir alors qu'il est blanc. Et je n'ai pas dit que j'avais un jumeau, j'ai affirmé qu'il ne s'agissait pas de moi dans la description donnée.

    Aussi, je rappellerai qu'il n'y a aucune preuve qui affirme que je suis l'auteur du brigandage effectué contre Kaleb, c'est ça parole contre la mienne.
    Témoin n°1 de l’accusation : Kaleb
    Citation :
    Votre honneur,

    Je reconnais bien là mon agresseur, c'est bien une des personnes qui me sont tombés dessus en pleine nuit pour me dépouiller de tout mes biens, soit une quarantaine d'écus, et deux couteaux. J'ai perdu un cochon par leur faute, et en plus, j'ai du déboursé 50 écus pour changer l'affiliation de mon champs. Je demande une lourde peine et qu'on me rembourse ce que j'ai perdu.

    Quand à vous monsieur, c'était bien vous, que votre chemise soit bleu ou cyan ça ne fait pas de grande différence à moitié caché par une cape et en pleine nuit.
    Verdict
    Citation :
    *Un procès un peu plus long que prévu, en raison d'un trop grand nombre de pauses durant l'audience, si tant est que la séance fut ajournée, et reprise avec un autre juge, néanmoins présent depuis le début du procès.

    Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge à son tour, Hulrika avait écouté attentivement les divers intervenants, tout en étudiant les différents parchemins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

    Un peu de bruit dans la salle alors que l'accusé termine sa dernière plaidoirie, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

    En ce 7 septembre 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Messire Silvinho, mis en accusation pour
    Trouble à l'Ordre Public suite au brigandage en nos terres d'un habitant de notre duché, Messire Kaleb, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

    Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
    D'une part, le procureur requérant pour le Duché et le témoin de l'accusation,
    D'autre part, l'accusé qui nie les faits,

    Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur Hélène Blackney,
    Prenant en compte que grâce à la description écrite des assaillants faite par la victime à la prévôté, l'accusé a été reconnu et appréhendé par nos services de sécurité,
    Prenant en compte la première plaidoirie de l'accusé, qui s'il a pu jeter sa chemise bleu, le vidage de sa besace devant cette Cour, ne constitue une preuve, d'autant plus que le cyan reste du bleu,
    Prenant en compte que si plusieurs personnes peuvent correspondre à cette description, l'accusé est le seul qui appartenait à un groupe de suspects dont tous les autres membres ont déjà été condamné pour ce brigandage,
    Prenant en compte que même si l'accusé a opté pour la meilleure défense possible, la victime reconnait formellement l'accusé comme un de ceux lui ayant dérobé ses écus et ses couteaux devant cette Cour,
    Prenant en compte l'intime conviction qui est mienne, mais faisant preuve de clémence au vu de l'effort fait pour sa défense par l'accusé,

    Notant cependant que le casier de l'accusé est vierge dans notre duché, cependant qu'il a pris la fuite ce qui est une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire.

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Messire Silvinho coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à un brigandage en bande organisée en Bourbonnais-auvergne dans la nuit du 20 au 21 Juillet 1461,
    Et le condamne, comme un dédommagement de la victime est impossible, à une amende dite classique de 20 écus à paiement immédiat,
    Assortie d'une peine de 2 jours de prison pour qu'il prenne le temps de réfléchir à ses actes et aux préjudices engendrées.

    *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent le désormais reconnu coupable croupir dans les geôles du BA séance tenante.
    Et une affaire de réglée! Suivante!*
    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 20 écus.
    CASIER CRÉÉ LE 16 SEPTEMBRE 1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 16 SEPTEMBRE 1461


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