Silver_hammer

Sujet: Silver_hammer Lun 28 Sep 2009 - 19:39

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 18 août 1457

Acte d'accusation :

Citation :: En ce 29ème jour de Juillet de l'an de grâce milCCCCLVII, _Silver_hammer , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
_Silver_hammer vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort...

en effet , Messire Silver_hammer a déliberemment accepté cet emploi car il avait déja été prevenu des risques encourus selon les lois en vigueur suite à une offre illégale déposée le 03 juillet 1457
Ce dernier s'explique sur son geste dans un courrier et menace Sire Vladimir Koslov de Vladivostok,Aspirant Marechal de son état,de porter plainte pour "Abus de pouvoir" selon ses termes . (preuves 1,2 et 3)
Quelques jours aprés,Sire Vladimir Koslov de Vladivostok recoit un courrier de Messire Silver_hammer,ce dernier utilisant des propos injurieux à l'encontre de l'agent assermenté ,et ainsi de l'institution qu'il représente,(preuves 4,5 ),comparant ces derniers à des " collecteurs de purin ".

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : https://nsa08.casimages.com/img/2009/07/24/090724075057599734.jpg
Preuve 2 : https://nsa07.casimages.com/img/2009/07/24/090724075140857625.jpg
Preuve 3 : https://nsa08.casimages.com/img/2009/07/24/09072407521424892.jpg
Preuve 4 : https://nsa08.casimages.com/img/2009/07/24/090724075332648524.jpg
Preuve 5 : https://nsa08.casimages.com/img/2009/07/24/09072407540583365.jpg
Preuve 6 : https://nsa07.casimages.com/img/2009/07/26/09072610012195083.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *Silver_hammer se lève rapidement, passe la main dans son épaisse tignasse grasse et commence à parler d'une voix rude*

Messire juge, j'ai choisis comme avocat Maître Benchichi qui m'aidera à me défendre tout au long de ce procès et je plaide non-coupable.

En attendant que mon avocat arrive, il semblerait qu'il est resté à la taverne passer du bon temps, je vais commencer seul ma défense !

Tout d'abord j'ai bien accepté cette offre illégale mais je ne savait pas qu'il était interdit de le faire ( juste d'en proposer une) et c'est pourquoi j'ai écrit a Koslov. En étant inscrit dans le registre j'ai donc déjà payé pour cela et on ne doit point considerer ce fait dans le procès.
Dans ma première missive ("preuve" 1+2) on m'accuse d'avoir "menacer" Koslov.
On le voit sur la preuve 2 ou je dis que je compte " contester cette décision si confirmation" Ce qui n'est nullement une menace je lui expliquais juste que je ne comptais pas me laisser faire sans réagir ! Rien à voir avec une menace c'est pourtant une évidence.
Le soir, après une journée de labeur dans ma forge je vais à la sénéchaussée lire le code pénal et en effet j'apprend que cette loi existe. Mais hélas bien dur à trouver, j'envois une missive au Maire Garcimore pour lui faire part de mon désarroi et qu'il informe la populace.
J'écris aussi à Koslov pour lui dire que finalement il avait raison et le qualifie, en passant, de collecteur de purin, effectivement. Je suis eleveur de vache et croyez moi on emploit bien souvent cette expression dans le milieu ce qui dans le votre pourrait correspondre à "malautru".
Je suis messire juge révolté ! oui !
Je travaille dur, j'échange quelques mots avec Koslov et 2 semaines après on porte plainte contre moi !
Porter plainte contre un eleveur-forgeron car on est choqué par son langage cru ? J'ai été elevé comme cela et m'en tenir rigueur serait une injustice.
Ne pourrais je point moi aussi porter plainte contre lui pour un procès basé sur de telles broutilles ?
Mais je m'emporte excusez moi. Mes vaches m'attendent, l'une d'elles est malade et j'aimerais en finir rapidement.

*Silver_hammer retourne s'asseoir prestement, dans le fond de la salle une porte s'ouvre, un notable fait son entrée*

Témoignage de l'avocat de la défense Maitre Benchichi :

Citation :: Benchichi avait un procès facile, une fois n'est pas coutume, il allait d'abord défaire les preuves.

messire Juge, messire Procureur bonjour. Nous commencerons donc par citer un article de loi qui va de lui même annuler toutes les preuves sans exception.

Donc je vous cite l'alinéa a et b de l'article 3 du titre B du livre IV:

Article 3 : Des témoignages et des preuves

Alinéa a :
Les différentes parties du procès peuvent présenter témoignages et preuves qui sont par ordre de valeur :
- le témoignage oral à la barre
- le témoignage écrit (courrier IG)
- les documents établissant une preuve d'achat, de vente, d'embauche, des copies d'inventaire (screens)

La validité et la pertinence des témoignages et preuves sont laissés à l'appréciation du Juge.

Alinéa b :
Les documents "évènements" (screens) pouvant avoir valeur de preuve sont les seules preuves d'achat ou de vente, et de reconnaissance lors d'une révolte contre une mairie.

De plus, il me semble que les lois royales interdisent de divulguer les conversations privées (Screen MSN ou Forum annexe) et les messages privés (MP), dans un lieu public et le tribunal est un lieu public, sans l'accord de la personne qui l'a écrit. Je conseil donc à mon client de porter plainte contre le maréchal d'investigation et le procureur qui ont divulgué ses documents. D'ailleurs messages privés ne va pas très bien avec trouble à l'ordre public.

Ensuite, ses documents nous montrent l'incompétence totale d'un maréchal. Hélas oui! Mon client était déjà fiché pour esclavagisme, donc pas de conciliation possible, et le pire c'est qu'en plus il s'y est mal pris.

Je vais donc citer l'article 3 du titre A du livre IV:

Conciliation pour les délits d�esclavagisme
Lorsqu'une annonce est faite sur le panneau d'affichage, le maréchal constatant la faute se doit de prévenir par courrier l'employeur pour changer son annonce et la mettre dans les normes telle que définie par le décret indiquant le salaire minimum autorisé.
Une conciliation sera proposée par un agent de la maréchaussée si l'employeur et/ou l'employé ne sont inscrits dans aucun des registres sur l'esclavagisme
Si la conciliation échoue, le Maréchal dépose une plainte auprès du Prévôt
dans les conditions suivantes :
- Si l'employé n'est sur aucun registre, il pourra porter plainte et demander réparation. Dans le cas contraire, le plaignant sera la mairie.
- Si l'employeur a déjà été condamné au moins deux fois, un procès sera ouvert pour trouble de l'ordre public et le plaignant sera le duché.
- Dans le cas d'une 3e embauche effective non conforme au décret des salaires minimums pour l'employé, un procès sera ouvert pour trouble de l'ordre public et le plaignant sera le duché.

Bah oui, il ne pouvait non seulement pas y avoir de conciliation, mais en plus ce n'était pas à mon client que le maréchal devait s'adresser, mais à l'employeur en faute! Ce qui fait que si la "victime" de l'esclavagisme qu'est mon client en contactant l'employeur, pouvais penser que celui ci avait fait exprès de prendre l'offre pour le mettre en procès. Ce qui n'est absolument pas le cas sur les documents (vous noterez que je ne parle pas de preuve, puisque un MP n'est pas répertorié comme preuve), nous voyons bien que mon client n'avait absolument pas l'intention de contacter l'employeur, avant que le maréchal ne le contacte. Je vous ferez remarquer qu'il n'y a aucune loi contre l'employé, mis à par que celui ci soit fiché, dans le cas d'esclavage. Donc rien contre mon client de ce côté là!

Ensuite vous pouvez voir sur les documents, que mon client ne s'attaque absolument pas à la personne que représente le maréchal, ni même à l'institution qu'il représente, mais juste à la fonction qu'il exerce qu'il trouve ignoble, et c'est son droit le plus simple.

Ce qui nous donne:

Pas de preuve!
Deux procédures illégales, une niveau ducale, l'autre niveau royale!
Une attaque sans fondement, puisque mon client ne nuis ni à une personne, ni à une institution.

Bref, rien qui ne justifie se procès! Je demande donc la relaxe pure est simple, en espérant que mon client porte plainte de son coté pour les préjudice qu'il a reçu

Messire Juge, messire procureur,

merci de votre écoute.

L'accusation a appelé Koslov à la barre

Citation :: Messire le Juge, Messire le Procureur, Bonjour

Je viens à vous pour apporter mon témoignage :
Alors que je venais d'être détaché au bureau de Murat, pour apporter mon aide à mes collégues,je me suis mis à regarder les derniers rapports déposés par Dame Ranya,Douniére de son état.
Aprés quelques lignes parcourues,un nom apparait plusieurs fois à la suite à quelques jours d'intervalle... Celui de Messire Aktaruslegrand... mais aussi ,un autre nom qui m'interpella..Ce dernier était celui de Messire Silver_hammer ,se placant cette fois ci en victime.
En effet,le 03 juillet de l'An de Grâce 1457, je l'avais déja mis en garde suite à une offre illégale qu'il avait déposé en mairie,et qu'il avait ensuite retiré apres recu ma missive de mise en garde.
En tant qu'Aspirant Maréchal,je lui signifie, par notre courrier type,qu'il a été " victime" d'une embauche illégale,et qu'il sera enregistré dans le registre des victimes.
Messire Silver_hammer envoie une missive,expliquant ses raisons,et qu'il portera plainte contre moi pour "Abus de pouvoir" selon ses termes.Tout cela, parce qu'il va figurer dans un registre.
Peu de temps aprés,je recois un second courrier de ce dernier,m'expliquant qu'il a trouvé les lois, énoncées dans mes courriers,dans les tables et les citant aussi de lois farfelues selon toujours ses propres termes.Et pour conclure sa missive, Messire Silver_hammer utilisa des propos injurieux à mon encontre,et ainsi à l'institution que je represente.
Messire Silver_hammer compare le travail d'un représentant de la loi,à celui des collecteurs de purin.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Réquisitoire :

Citation :: Agwalenn fut surpris de voir que le Juge ne respecté ni les maladie, ni les jour consacré à la pratique religieuse vint faire son réquisitoire à la place du témoin.

Bien Messire Benchichi il m'était fort plaisant de vous rencontrer au tribunal, tant votre présence ici se fait rare, mais quelle déception, chercher un vice de procédure comme seule défense cela n'est pas digne de votre talent d'avocat, enfin c'est ainsi, donc vous me parler de screen de Mp qui sont illégaux j'ai beau regarder les preuves je ne vois pas de screen de Mp comme vous le dites.
Je vais faire court, le seul vice de procédure serait que Messire Koslov est à la fois celui qui est la victime et celui qui monte le dossier j'en vois pas d'autre.
Les faits sont ainsi, purin ou pas purin , il y a certes insultes, alors en effet on peut jouer sur les mots mais bon bref, ce tribunal à mieux a faire que de jouer sur les mots, je requiers donc à l'encontre de l'accusé un peine de 20 écus.

Messire Benchichi, je vous salut
Messire le juge.

Deuxième réquisitoire de la défense :

Citation :: *17 jours après sa première visite au tribunal silver_hammer entre dans le luxueux bâtiment.
Sans attendre il se dirige vers la barre et commence à parler*

Messire juge, vous m'avez de nouveau demandé

Je n'ai rien de plus à ajouter que lors de ma première plaidoirie ci ce n'est que je trouve regrettable que l'accusation ne s'est pas manifestée. En même temps je comprends l'accusateur qui en effet ne pouvait plus m'accuser de rien après les plaidoiries de Maitre Benchichi et moi même.

Ne dit on pas d'ailleurs que le silence est une forme de consentement ?

Voila ici une affaire complexe comme vous avez pu vous en rendre compte !
Comme l'a dit mon avocat ce procès contre moi est sans preuves et illégal.

De plus je suis assigné à résidence depuis le début du procès et je suis en train de rentrer dans la COBA et si ce dit procès ne se finit pas assez vite je ne pourrais les suivre lors d'une mission !

Je demande une relaxe totale.
Je ne compte pas porter plainte contre le sieur Koslov comme me le conseille mon avocat mais je demande à être indemnisé par le comté pour les préjudices subis durant ce procès. (assignation, illégalité, absence de l'accusateur, de preuves, durée de la procédure).

Je n'ai rien de plus à vous dire...
*silence gêné*
Je peux y aller ? vous savez mes vaches...

*Retourne s'occuper de ses vaches en attendant le verdict*

Verdict :

Citation :: Dames et Messires veuillez vous levez,

En ce Mardi 18 Août 1457, Moi Perceval de cognin-Franchesse dict Perceval21, vais rendre mon verdict.

Au vus des preuves apportés par la Procure
Que dans le cas présent je tient à redéfinir ;a notion de MP. Ceux-ci sont des messages transporté par des pages et doivent comporté la mention expresse de message privé. Dans tel autre cas ceux-ci sont considéré comme courrier et apte à être posé au tribunal.
Que je me vois dans le dilemne entre la parole du Sieur Silver_Hammer et celui du Sieur Koslov.
Que le témoignage du Sieur Koslov prévaut sur celui du Sieur Silver_Hammer de par sa fonction.

Je Déclare le sieur Silver_Hammer coupable et condamné à 7 jours de travaux forcé dans nos mines. Une greffière entrera en contacte avec vous. Ainsi qu'une amende de 1 écus pour désaltérer notre Procureur

Vous disposez de 7 jours pour vous rapporter à la Cour d'Appel

La séance est levé

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 28/09/1457