Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Balvenie

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jujudu3333
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MessageSujet: Balvenie   Lun 16 Sep 2013 - 20:19


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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Balvenie   Lun 16 Sep 2013 - 21:33


    Procès :Trahison-Révolte

    En date du 02 Septembre 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce dix huitième jour du moy de juillet de l'an de grâce MCDLXI, comparait Dame Balvenie devant le Juge Legowen, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Hélène Blackney requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, Hélène Blackney observe l'accusé entrer et
    s'installer à la place qui lui est assigné.
    Sur un signe du Juge Donhà Legowen, elle l'informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * Tend un parchemin à l'accusée*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Dame Balvenie dans le Duché du Bourbonnais Auvergne est vierge.

    Dame Balvenie, vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison pour Révolte, selon l'article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison

    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
    institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
    conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
    comme trahison.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dans la nuit du 16 au 17 Juillet 1461, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montluçon. Cette révolte a été matée mais un des assaillants a été repéré par l'Aspirante-Maréchale .Mathilde., qui était en défense ce soir là. En preuve de ce dossier se trouve son témoignage sur cette tentative de révolte.

    Également, une enquête est actuellement ouverte pour savoir si d'autres assaillants auraient put être repérés dans la mêlée.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Les forces de défense ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Murat. Suite à cette tentative de révolte, MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, a monté le dossier de plainte à l'encontre de la personne incriminée.

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 :

    Madame le prévôt, bonjour.
    Je vous écris pour vous faire mon rapport sur des troubles ayant eu lieu cette nuit.

    En effet, je m'appelle .mathilde. , aspirante maréchale, de garde cette nuit, du 16 au 17 juillet, dans la ville de Murat.

    J'ai commencé mon tour de garde, et, faisant ma ronde avec dame Aiguemarine et sieur Kenji_nagatsu, je suis passée devant la mairie.
    A ce moment là, nous avons été pris par surprise par un groupe cherchant à pénétrer dans la mairie illégalement et ce en pleine nuit, qui usait de violence pour tenter de passer. Aidés de la milice et des quelques soldats de la COBA, on a pu les contrôler et les empêcher de mener à bien leur révolte, et dans l'émeute j'ai pu reconnaître certains des assaillants.
    En effet parmi eux, il y avait un premier homme, blond comme les prés, vêtu d'une chemise verte assortie à sa cape, de bottes en cuire noir, et de braies de même couleur. Il portait un bouclier et une épée, et sa tenue était agrémentée d'une ceinture doré (Nesema); et un autre un second homme, blond également, habillé de noir de la tête au pied, avec un petit gilet à manche courtes, et armée jusqu'aux dents (der_henker).
    J'ai pu reconnaître aussi des femmes, 3 dont je me rappel très bien car toute avait quelque chose de très atypique. La première portait des bottes de fourrure en plein mois de juillet, forcément elle était blonde, puis avait une chemise verte et des braies jaunes. Même que ses bottes était d'un violet étrange, puis elle portait une ceinture noire qui tranchait sa tenue (Balvenie). La seconde, elle était rousse, et habillée tout en noire, avec braies et chemise, sauf ses bas et sa ceinture qui était rouge vif et ressortait du reste de sa tenue. Elle portait une épée et un bouclier (Pauline). La dernière portait des couleurs très natures, du beige en haut, un vert sapin sur ses braies et des bas noirs. Elle portait des petites chausses assorties à sa chemise. Et ses cheveux étaient noir de geai profond. Et comme ses amis, elle était armée avec une lame tranchante et un bouclier (Genvieve).

    Il y avait ceci dit plus de monde, j'ouvrirais d'avantage l'oeil cette nuit si ils venaient à recommencer ! Je me souviens juste que ces personnes étaient arrivées ensemble au matin, avec un autre groupe, et qu'ils échangeaient dans une langue qui m'est complètement étrangère.
    Je suis prête à reconnaître ces personnes à la barre en tout cas.

    Fait le 17 juillet 1461, à Murat.
    .Mathilde.


    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l'accusée :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en
    vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses
    procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusée*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Ma Dame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu a à dire le prévenu pour sa défense
    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée
    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Melisandre qui était présente depuis le début du procès en tant que Greffière ducale, du prendre la relève du Procureur qui avait bu abandonner sa fonction, elle s'assît donc derrière le bureau et écouta attentivement les différentes parties, elle se leva, ses mains jointes devant sa poitrine, le visage impassible, elle pris place pour faire son réquisitoire en regardant à la fois la juge et l'accuser. *

    Dame Balvenie,
    Vous restez bien muette, c'est fort regrettable. Tout au moins, vous pourriez pu fournir quelques explications ou vous défendre de cette accusation.

    Madame le Juge,

    Nous sommes réunis ce jour pour évoquer un acte de Trahison-Révolte envers la Marie de Murat.
    Permettez-moi de rectifier une erreur survenue dans l'acte d'accusation de l'ancien procureur dont je vous fais part :

    **************************

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dans la nuit du 16 au 17 Juillet 1461, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montluçon. Cette révolte a été matée mais un des assaillants a été repéré par l'Aspirante-Maréchale .Mathilde., qui était en défense ce soir là. En preuve de ce dossier se trouve son témoignage sur cette tentative de révolte.

    *********************

    Ce n'est pas de devant la Mairie de Montluçon mais, bien devant la Mairie de Murat...
    Maintenant au vu de silence de l'accusée, du témoignage de l'Aspirante-Maréchale de garde cette nuit Mathilde ici présente qui reconnaît la victime

    Je requiers donc à l'encontre de Dame Balvenie une peine de prison de 3 jours pour réfléchir de ses actes ainsi qu'une amende de 100 écus

    Merci de votre attention !.
    * Jette un regard vers l'assemblée et retourne à sa place *
    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée
    Témoin n°1 de l’accusation : .mathilde.
    Citation :
    *Mathilde se présenta à la barre , salua les différents membres de la cours et commença son témoignage*

    Bonjour, je suis Mathilde, Aspirante maréchale, en défense dans la ville de Murat dans la nuit du 16 au 17 juillet 1461.
    Cette nuit là, il y a eu du grabuge, certaines personnes se sont révoltées contre la mairie. Par chance, on a su les maitriser. Et cette femme, actuellement sur le banc des accusés, faisait parti des assaillants, je la reconnais très bien.

    *N'ayant rien d'autre à ajouter, elle se retira et retourna dans la salle pour écouter la fin du procès*
    Verdict
    Citation :
    *Un procès un peu plus long que prévu, en raison d'un trop grand nombre de pauses durant l'audience, si tant est que la séance fut ajournée, et reprise avec un autre juge, néanmoins présent depuis le début du procès.

    Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge à son tour, Hulrika avait écouté attentivement les divers intervenants, tout en étudiant les différents parchemins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

    Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

    En ce 2 septembre1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Dame Balvenie, mise en accusation pour Trahison pour révolte envers la mairie de Murat en vertu de l'article III.B.4 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

    Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
    D'une part, les procureurs requérant pour le Duché et le témoin de l'accusation,
    D'autre part, l'accusée qui se complait dans son silence,
    Prenant en compte que Dame .mathilde. reconnait formellement l'accusée comme étant l'une des protagonistes de la révolte contre Murat survenue dans la nuit du 16 au 17 juillet 1461, que Dame .mathilde est un agent ducal et donc que son témoignage prévaut comme stipulé dans l'article IV. A.3.c de notre Codex.

    Notant également que le casier de l'accusée est vierge dans notre duché, cependant qu'elle a pris la fuite ce qui est une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire,
    Notant aussi qu'elle ne dit mot pour sa défense,

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Dame Balvenie coupable de Trahison envers la mairie de Murat et donc envers le Duché du Bourbonnais-Auvergne,
    Et la condamne à une amende dite classique de 50 écus à paiement immédiat,
    Assortie d'une peine de 3 jours de prison pour sa participation à une révolte contre une mairie sans l'aval du conseil ducal.

    *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent la désormais reconnue coupable croupir dans les geôles du BA séance tenante.
    Et une affaire de réglée! Suivante!*
    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.
    CASIER CRÉÉ LE 16 SEPTEMBRE 1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 16 SEPTEMBRE 1461


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Maywenn Angel
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MessageSujet: Re: Balvenie   Dim 19 Avr 2015 - 22:47

Citation :


Balvenie: (Créé(e) le 28 Décembre 2010)

Liste des accusations :

*Accusé de "Trahison-Révolte" le " le 18 Juillet 1461"

Acte d'accusation par le procureur "Hélène Blackney" :

Dans la nuit du 16 au 17 Juillet 1461, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montluçon. Cette révolte a été matée mais un des assaillants a été repéré par l'Aspirante-Maréchale .Mathilde., qui était en défense ce soir là. En preuve de ce dossier se trouve son témoignage sur cette tentative de révolte.

Témoin(s) de l'accusation : .Mathilde.
Témoins(s) de la défense : "nom(s)"

Complément durant le procès :
Réquisitoire par le procureur Mélissandre:
"
Dame Balvenie,
Vous restez bien muette, c'est fort regrettable. Tout au moins, vous pourriez pu fournir quelques explications ou vous défendre de cette accusation."
"
Ce n'est pas de devant la Mairie de Montluçon mais, bien devant la Mairie de Murat...
Maintenant au vu de silence de l'accusée, du témoignage de l'Aspirante-Maréchale de garde cette nuit Mathilde ici présente qui reconnaît la victime"

Reconnu Coupable

"En ce 2 septembre1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Dame Balvenie, mise en accusation pour Trahison pour révolte envers la mairie de Murat en vertu de l'article III.B.4 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.
[...]
Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Dame Balvenie coupable de Trahison envers la mairie de Murat et donc envers le Duché du Bourbonnais-Auvergne,
Et la condamne à une amende dite classique de 50 écus à paiement immédiat,
Assortie d'une peine de 3 jours de prison pour sa participation à une révolte contre une mairie sans l'aval du conseil ducal.


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