Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Pour ou contre la création de CSD?

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Pour ou contre la création du CSD?
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Arthur Dayne
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MessageSujet: Pour ou contre la création de CSD?   Mer 18 Sep 2013 - 8:24

Décret portant sur la création du Conseil de Sécurité et de Défense:

Citation :
Décret "Conseil de Sécurité et de Défense"


Le présent décret donne légitimité et cadre de fonctionnement au Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) du Bourbonnais-Auvergne.

Article 1 : De la composition du Conseil de Sécurité et de Défense

Le Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) est composé des plus hauts gradés des forces armées et ducales civiles du Duché, c'est-à-dire :

-Le Duc
-Le Capitaine
-Le Prévôt
-Le Connétable
-Le Superviseur des Douanes
-Les Sénéchaux
-Les Adjoints au Prévôt
-Le Mestre de Camp
-Les Responsables Sécurité des deux institutions

Article 2 : Du rôle et des attributions du Conseil de Sécurité et de Défense

Le Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) est le pôle d’organisation des forces armées et ducales civiles du Bourbonnais-Auvergne. Il a pour but de coordonner les actions de sécurité et de défense du territoire du Bourbonnais-Auvergne. Il est dirigé par le Duc avec l'appui du Capitaine, du Supervision des Douanes et du Prévôt. Les membres de ce conseil doivent développer les stratégies de défenses engagées sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, en partageant leurs informations mutuelles, et coordonner au mieux le déroulement des missions que devront accomplir les deux institutions de sécurité du Bourbonnais-Auvergne: la Prévôté et la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais-Auvergne (COBA).

Article 3 : Des obligations des membres du Conseil de Sécurité et de Défense

Les membres du Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) sont tenus à un devoir de confidentialité. Tout parjure, toute violation du devoir de confidentialité, des lois ducales existantes ou tout comportement contraire aux valeurs défendues par le Duché fera l'objet d'une procédure pénale pour Haute Trahison, en vertu de l'article 5, Titre B, Livre III du Codex.


Dernière édition par Arthur Dayne le Jeu 19 Sep 2013 - 22:15, édité 2 fois
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Goddefroy de Silly
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MessageSujet: Re: Pour ou contre la création de CSD?   Mer 18 Sep 2013 - 10:00

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ramwin
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MessageSujet: Re: Pour ou contre la création de CSD?   Mer 18 Sep 2013 - 10:46

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petitrusse
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MessageSujet: Re: Pour ou contre la création de CSD?   Mer 18 Sep 2013 - 16:40

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Erandil
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MessageSujet: Re: Pour ou contre la création de CSD?   Mer 18 Sep 2013 - 17:10

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Cerise
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MessageSujet: Re: Pour ou contre la création de CSD?   Mer 18 Sep 2013 - 17:16

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GRAND PRÉVÔT de FRANCE - Adjoint au Prévôt du BA [ Bann. en cours ]
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Bernadotte
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MessageSujet: Re: Pour ou contre la création de CSD?   Mer 18 Sep 2013 - 17:19

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Hulrika
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MessageSujet: Re: Pour ou contre la création de CSD?   Mer 18 Sep 2013 - 18:18

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Pour ou contre la création de CSD?   Mer 18 Sep 2013 - 19:13

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Albine
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MessageSujet: Re: Pour ou contre la création de CSD?   Mer 18 Sep 2013 - 21:08

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