Duché du Bourbonnais-Auvergne
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -20%
(Adhérents Fnac) Enceinte Bluetooth Marshall ...
Voir le deal
199.99 €

 

 Décret ducal abrogé relatif au livre IV

Aller en bas 
AuteurMessage
Hulrika
Intoxiqué par les RRs
Hulrika


Nombre de messages : 2200
Localisation : Moulins
Date d'inscription : 26/04/2012


Niveau: 2

Décret ducal abrogé relatif au livre IV  Empty
MessageSujet: Décret ducal abrogé relatif au livre IV    Décret ducal abrogé relatif au livre IV  EmptyVen 20 Sep 2013 - 16:05

Livre IV : De la procédure policière et pénale

Décret "Reconnaissance du barreau Ducal des avocats de l'Union des Deux Fleuves" du 21 juillet 1458
Abrogation le 28 Janvier 1461


Citation :


Citation :
Aux peuples alliés du Duché du Bourbonnais-Auvergne, du Duché de Bourgogne et du Comté de Languedoc,

Salutations ! Adissiatz !

Suite à des discussions entre bâtonniers et magistrats de nos provinces, le Conseil de l'Union a décidé d'accorder le droit à tous nos avocats de pouvoir plaider au sein de chaque province de l'Union. Ils devront bien entendu connaitre le coutumier de la province où ils officieront, et seront plus particulièrement appelés pour des cas relevant de la coopération judiciaire.

En conséquence, les Ducs et Coms des provinces membres de l'Union s'engage à modifier leur coutumier pour y introduire ce droit.

Fait à Paray, le XVII Juillet de l'an 1458.

Pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne :

Lanfeust de Troy, Duc du Bourbonnais Auvergne

Décret ducal abrogé relatif au livre IV  Baved6

Pour le Duché de Bourgogne :

Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident
Décret ducal abrogé relatif au livre IV  Bourgognevhk3

Pour le Comté du Languedoc :
Décret ducal abrogé relatif au livre IV  Sceaudegeojaunesc3xu9Décret ducal abrogé relatif au livre IV  Signaturewl
Citation :
Décret "Reconnaissance du barreau Ducal des avocats de l'Union des Deux Fleuves"

De par l'accord commun du 17 juillet 1458 signé à Paray entre les membres de l'Union des Fleuves,
En accord avec la loi inscrite au livre IV, titre B, articles 2, alinéa b du Codex du Bourbonnais Auvergne sur les ordres d'avocats et leur autorisation d'exercice,

Décrétons par la présente l'autorisation d'exercer des avocats enregistrés au barreau des provinces membres de l'Union des Deux Fleuves.

Publié le 21 juillet de l’an de Grâce Mil Quatre Cent cinquante Huit
fait à Clermont le 21 juillet 1458
Pour le Duc et son conseil
Pascale.
Porte parole ducal.
Décret ducal abrogé relatif au livre IV  Bajpv4
Revenir en haut Aller en bas
 
Décret ducal abrogé relatif au livre IV
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Décrets ducal abrogé relatif au livre II : L'économie
» Décret ducal : Armées et Brigandages, relatif au Livre V
» Décret "Compagnie du Levant" abrogé
» Décret sur la taxe portuaire , relatif à la Loi II , B , art
» Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, Titre C

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Affichage des lois :: Archives des lois (modifiées ou abrogées) :: Décrets ducaux-
Sauter vers: