Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Ordonnances ducales

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Hulrika
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MessageSujet: Ordonnances ducales   Ven 20 Sep 2013 - 16:50

Ordonnances ducales
Mise à jour: le 25 septembre 1461 par Hulrika


Ordonnance du 20 Juin 1461

Citation :
Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce
Salutations et Paix !




    Nous, Mathilde de Vaucanson, Duchesse du Bourbonnais Auvergne,En notre nom, et avec l'aval de notre conseil,Au vu de la menace planant sur le Bourbonnais Auvergne, ordonnons ce qui suit :
  • Toutes personnes misent en accusation au tribunal, ou recherchées, pour Trahison et Haute Trahison envers notre duché, et n'ayant pas respecté la prime assignation qui leur a été envoyée, sont désormais pris en chasse par nos armées. Elles sont priées de quitter le territoire au plus vite.




  • Toutes personnes misent en accusation au tribunal, ou recherchée, pour Trahison et Haute Trahison envers notre duché, et qui auraient respecté leurs assignations, sont priées de rester dans la ville où ils se trouvent, jusqu'à la fin de leur procès. Après quoi elles sont priées de quitter le territoire sans plus attendre, sous peine de représailles armées. Sont exempts les personnes, qui suite à leurs procès, se verraient relaxées par le tribunal du Bourbonnais Auvergne.




  • Pour celles qui n'entreraient pas dans les deux cas précédents, mais qui figurent malgré tout dans la liste qui va suivre, sont également invitées à quitter le territoire au plus vite, pour des questions de sécurité, au risque de se voir heurter par nos armées.

    Liste des personnes concernées :

    Alessandro.di.roja
    Bigloup
    Brutus.
    Cadfael91
    Calyce
    Capucine_effyne
    Dampierre
    Dbruno
    Drusilia
    Eikorc
    Erilys
    Estrella.
    Everym.
    Falco.
    Gmat
    Guillaume.
    Jkeok
    K.cidy
    Knoxo
    Lemerco
    Lysithee.
    Magda
    Natasha
    Nikolai.
    Nuitlond
    Rolin
    Rubein
    Rumwald
    Salvidali
    Selene.
    Selli
    Sieur_lr
    Sisi420
    Sokly  
    Susi
    Tord_fer
    Vanylle

    Chaque personne sur cette liste sera répertoriée comme personae non grata dans nos armées une fois hors de notre territoire et ce à partir de la date de publication de cette annonce, et prendront le risque de se voir poutrer par nos armées en cas de retour au sein de nos frontières.
    Cette liste pourra-t-être amendée à n'importe quel moment et ce sans limite de temps.





Fait le vingtième jour du mois de juin mil quatre cent soixante et un, à Clermont,
Pour le Bourbonnais Auvergne, au nom de sa duchesse, Mathilde de Vaucanson.




(hrp : publié le 24 juin 1461)

Ordonnance du 4 septembre 1461

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente ordonnance,

Suite à la chute de Murat et à sa reprise, au vu des informations récoltées et transmises par nos services de surveillance et de sécurité, du recoupement des sources, et des divers soupçons apportés à notre connaissance, et dans un esprit de prudence et de sécurisation des terres du Bourbonnais-Auvergne, Nous, Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, après consultation du Conseil, de l’Etat Major de la COBA, du Prévôt des maréchaux et du Superviseur des Douanes, ordonnons que les personnes ci-après listées soient déclarées personae non gratae en Bourbonnais-Auvergne:


  • Amalio
  • Tord_fer
  • Heavy
  • Carensa.
  • Gianni.pole
  • Praseodyme
  • Tynop
  • Agnesina_temperance
  • Alessandro...
  • Fleur_des_pois
  • Kheldar
  • Arsene
  • Elwenn
  • Gabriele.
  • Umbra
  • Fralis
  • Gagoo
  • Enjoy
  • Symonn
  • Jeliza.rose
  • Kenneth
  • Rodrielle
  • Diego_corellio
  • Eliance



La présence ordonnance sera appliquée aux personnes ci-dessus listées avec les conséquences suivantes :


  • Les personnes listées sont indésirables en notre duché et devront donc signaler au Prévôt des maréchaux avant leur arrivée la durée, le trajet ainsi que le motif de leur venue en nos terres sous peine de poursuites pour trouble à l’ordre public. Tout changement sur le trajet ou la durée du séjour devra immédiatement être notifié au Prévôt et sera soumis à nouvelle validation.



  • Les personnes listées qui seraient mises en procès suite aux évènements de Murat seront bien entendu assignées en notre duché, et ne devront le quitter qu'après la fin de leur procès. Après quoi, le point 1 ainsi que les suivants s'appliqueront pour elles.



  • L’accès à notre capitale Clermont leur est dans tous les cas strictement interdit. Si une ou des personnes listées font mouvement pour entrer directement dans l’enceinte de la ville ou  pour passer aux pieds des remparts, elles seront repoussées par la force par nos armées protégeant la capitale, et le duché ne saurait être tenu pour responsable des éventuels dégâts qui seraient alors causés.



  • S’il advenait que nous estimions qu’une ou plusieurs des personnes listées représentent une menace directe contre l’intégrité de notre duché, tout incursion sur notre territoire de toute personne ci-avant listée se verra sanctionnée par la force sans sommation afin des les empêcher de nuire. Un addendum à cette annonce serait alors requis pour spécifier l’application de ce point.






Fait au château de Clermont,
Le quatrième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil





Par Nous, Nyna, Porte-Parole ducale

Ordonnance du 25 septembre 1461 : Taxe portuaire et bateaux municipaux

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que, suite à un vote du conseil ducal, il a été décidé que les bateaux municipaux, appartenant à une mairie du Bourbonnais-Auvergne, seraient totalement exonérés de la taxe portuaire, par 6 voix pour, 3 voix contre, 1 voix sans avis, et 2 abstentions excusées. La présente annonce vaut ordonnance, jusqu'à ce que cadre légal soit donné, avec l'ajout d'un statut spécial pour les bateaux municipaux dans la Charte de la CANF, actuellement en cours de réécriture.

Fait au château de Clermont,
Le vingt-cinquième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil





Retrait de Luneblanche, des "non grata"
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