Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Livre V-A-6

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MessageSujet: Livre V-A-6   Mar 18 Nov 2008 - 21:36

Livre V-A

Article 6 : Des groupes armés, corps d'armée ou lance

Alinéa a : De la formation et du passage des groupes armés en Bourbonnais-Auvergne

La formation et le passage d'une armée, d'un corps d'armes ou d'une lance sur les terres du Bourbonnais-Auvergne sont interdits hormis ceux officiellement reconnus et commandités par l'Etat Major de la COBA et la Prévôté. Toutefois une dérogation exceptionnelle peut être accordée par le Duc. Par ailleurs, bénéficient d'une dérogation permanente:
- les nobles du Duché du moment qu'isl respectent l'article 5 du statut de la noblesse, et sous réserve qu'ils n'enfreignent aucune des règles d'allégeance au Duc du Bourbonnais-Auvergne en exercice ni ne prennent les armes contre lui ou le duché du Bourbonnais Auvergne.
- les conseillers ducaux en exercice.

Les bénéficiaires d'une dérogation, permanente ou non, devront déclarer au Prévôt des maréchaux la constitution de leur groupe armé et lui indiquer la liste des personnes qui y adhèrent ainsi que le trajet envisagé, ceci afin d'éviter toute interférence néfaste avec les armées et groupes armés de la COBA.
Toute infraction à ces règles est passible de poursuites pour trahison, et dans le cas d'une dérogation permanente le retrait de celle-ci.
Tout habitant du Bourbonnais-Auvergne qui s'enrôlerait dans un groupe armé, corps d'armes, lance ou armée non contrôlée par le Bourbonnais-Auvergne est passible de poursuites pour trahison.

Alinéa b : de la constitution des groupes armés par un résident du Bourbonnais-Auvergne à l'extérieur des terres ducales
Tout groupe armé constitué par un habitant du Bourbonnais-Auvergne à l'extérieur des terres ducales doit être validé par le Connétable, le Prévost des maréchaux et le Capitaine. Il ne peut avoir pour meneur qu'un militaire de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais-Auvergne validé par l'Etat Major.

Le port de l'épée est autorisé en Bourbonnais-Auvergne.

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