Duché du Bourbonnais-Auvergne
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-50%
Le deal à ne pas rater :
-50% Baskets Nike Dunk Low
64.99 € 129.99 €
Voir le deal

 

 Décret "Personnae non gratae"

Aller en bas 
AuteurMessage
favdb
Intoxiqué par les RRs
favdb


Nombre de messages : 4182
Localisation : Montbrisson (HRP Toulouse)
Date d'inscription : 12/05/2007


Niveau: 0

Décret "Personnae non gratae" Empty
MessageSujet: Décret "Personnae non gratae"   Décret "Personnae non gratae" EmptyVen 28 Nov 2008 - 22:57

Décret "Personnae non gratae" (du 17 janvier 1456)

Citation :
Décret du Duc du Bourbonnais Auvergne :

Considérant les informations transmises par nos services de renseignement,
Considérant la présence massive et groupée d'individus suspectés d'appartenir aux organisations visées,
Pour la sécurité du duché, de ses institutions et de ses habitants

Nous, Conseil du Bourbonnais Auvergne par la voix de son Duc, déclarons ce jour officiellement les organisations dictes "Armée des Ombres", "Lions d'Antioche" et "Lions de Juda" ainsi que leurs membres respectifs comme étant personae non gratae en nos terres.

Ainsi, toute intrusion d'un membre déclaré, ou d'une personne pour qui des preuves ou éléments de présomption tangibles d'appartenance à l'une de ces organisations sera avérée, sera sanctionnée d'emprisonnement immédiat ; de même toute attaque contre le Duché du Bourbonnais Auvergne ou ses villages sera très sévèrement sanctionnée, par la justice et par les armes.

Par ailleurs, tout individu soupçonné d'appartenir à l'une de ces organisations pourra se voir contraint, par la maréchaussée ou la douane, à se tenir éloigné de la capitale ou d'un village du Duché.

Pour le Duc, Pour le Conseil,
Fait à Clermont le 17 janvier 1456

Decret adopté à l'unanimité par le Conseil.
Revenir en haut Aller en bas
 
Décret "Personnae non gratae"
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Décret : "de renforcement des forces de sécurité "
» Décret "Chambre Législative"
» Décret "Agents Ducaux"
» Décret : "Détermination de Salaires"
» Décret "Avocats du Dragon"

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Affichage des lois :: Archives des lois (modifiées ou abrogées) :: Décrets ducaux-
Sauter vers: