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 Décret "Agents Ducaux"

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Ninjaturtel
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MessageSujet: Décret "Agents Ducaux"   Mar 26 Jan 2010 - 23:50

Décret "Agents Ducaux" (du 24 août 1455, modifié le 23 janvier 1456, le 25 février 1456 et le 25 novembre 1456)
Citation :
Le présent décret s'inscrit dans le cadre de la loi I, A, 3.
Est agent ducal toute personne qui occupe une fonction au service du duché.

Ces fonctions sont :

le Vice Chambellan
l'Adjoint au prévôt
Le Responsable de sécurité
le Président de la Chambre Législative
l'assesseur de la Chambre législative
le douanier
Le maréchal ou aspirant maréchal
Le Greffier ducal
L'intendant aux finances
L'intendant ducal
Le Recteur
Le Vice-Recteur
L'ambassadeur
L'attaché diplomatique
Le consul.
Les secrétaires ducaux

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Décret "Agents Ducaux"
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