Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Comment est organisée la Salle des Lois?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Hulrika
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 2200
Localisation : Moulins
Date d'inscription : 26/04/2012


Niveau: 2

MessageSujet: Comment est organisée la Salle des Lois?   Lun 23 Sep 2013 - 5:45

Les Lois en vigueur au Duché du Bourbonnais-Auvergne

Good Le Codex qui est subdivisé en 5 Livres :

- Livre I : Des Institutions
- Livre II : De l'Economie
- Livre III : Du Code Pénal
- Livre IV : De la procédure policière et pénale
- Livre V : De l'Armée et de la Douane

Good Les décrets ducaux, votés par le Conseil Ducal, se référant au Codex et respectant les subdivisions précédentes.

Par exemple, dans les décrets relatifs au Livre I, on trouvera le Décret "Eligibilité" et le Décret "Agents Ducaux".
Dans les décrets relatifs au Livre II, on trouvera le Décret sur l'imposition ducale, le Décret : "Détermination de Salaires" et Décret sur les taxes.
Dans les décrets relatifs au Livre IV, on trouvera le Décret "Avocats du Dragon".
Dans les décrets relatifs au Livre V, on trouvera le Décret : "Renforcement des forces de sécurité" et le Décret : "Armées et brigandages".

Good Divers décrets, non découlant du Codex.

Good Les décrets municipaux qui sont établis à la demande du maire de la ville concernée, et validés par le Conseil Ducal.

Good Les Ordonnances ducales émises par le Duc, souvent à la suite d'une menace brigande.

Good Et enfin, les Autres textes comme certaines chartes.


Dernière édition par Hulrika le Mer 4 Déc 2013 - 2:41, édité 7 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Hulrika
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 2200
Localisation : Moulins
Date d'inscription : 26/04/2012


Niveau: 2

MessageSujet: Re: Comment est organisée la Salle des Lois?   Lun 23 Sep 2013 - 5:52

Les Lois abrogées du Duché du Bourbonnais-Auvergne

Les anciennes lois sont néanmoins consultables dans les Archives et sont dispositionnées sur trois étagères.

- Codex qui regroupent toutes les anciennes lois relatives au Codex.
- Décrets ducaux qui regroupent tous les anciens décrets ducaux se référant au Codex.
- Autres lois qui regroupent les anciens décrets municipaux ou divers, les anciennes chartes, les anciennes Ordonnances ducales.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Comment est organisée la Salle des Lois?
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Comment est organisée la salle des lois ?
» Matchmaking League of Legend
» L'ouverture de la salle d'armes
» un peu d aide pour infos salle de jeux, bornes ...MERCI
» La Salle de Guerre + 10e Hussards

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Affichage des lois-
Sauter vers: