Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Bureau privé des capitaines du foncet moulinois

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Hulrika
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MessageSujet: Bureau privé des capitaines du foncet moulinois   Sam 2 Nov 2013 - 17:45

Un écriteau apposé sur la porte.
Citation :
Bureau des capitaines de bateaux municipaux de villes du BA
Village de Moulins, propriétaire du foncet Le petit baigneur
ninon., Hulrika, capitaines possibles de ce foncet pour l'instant.


Le Petit baigneur : foncet municipal de Moulins (titre original du sujet)

Je me permets d'aménager un petit espace dans ce bureau pour les capitaines du foncet municipal de Moulins.
A ce jour, Ninon et moi, sont les capitaines officiels de ce foncet, conformément aux vœux du maire en place, et nous avons déjà nos accès à la CANF, mais il est fort probable que d'autres capitaines y soient assignés, vu que certains moulinois ont d'ores et déjà entamé des études de navigation.

De par son statut de foncet municipal, Le Petit baigneur bénéficie d'un remboursement total de ses taxes portuaires.

Voici la parution officielle concernée.
Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que, suite à un vote du conseil ducal, il a été décidé que les bateaux municipaux, appartenant à une mairie du Bourbonnais-Auvergne, seraient totalement exonérés de la taxe portuaire, par 6 voix pour, 3 voix contre, 1 voix sans avis, et 2 abstentions excusées. La présente annonce vaut ordonnance, jusqu'à ce que cadre légal soit donné, avec l'ajout d'un statut spécial pour les bateaux municipaux dans la Charte de la CANF, actuellement en cours de réécriture.

Fait au château de Clermont,
Le vingt-cinquième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Je ne m'inquiète pas pour les remboursements, supposant que le bailli est au courant et les supprimera plus tard, mais fait à JN l'état de ce qui m'est demandé actuellement pour info.
Citation :
Impôts navire: Duché du Bourbonnais-Auvergne

À payer avant le 08 Nov 1461,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard



Impôt

Montant

Taxe foncière sur Mon navire 3,00  
 
Total 3,00 écus
Citation :
Impôts navire: Duché du Bourbonnais-Auvergne

À payer avant le 08 Nov 1461,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard



Impôt

Montant

Taxe foncière sur Mon navire 3,00  
 
Total 3,00 écus
Je n'ai à proprement parler effectué aucune mission jusque là, juste une petite sortie en vu d'un baptême de trois thiernois jusque Nevers.

Une demande d'un voyageur, en attente de plus d'informations.


Dernière édition par Hulrika le Jeu 21 Nov 2013 - 0:17, édité 7 fois
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Albine
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MessageSujet: Re: Bureau privé des capitaines du foncet moulinois   Dim 3 Nov 2013 - 16:53

Bonne nouvelle que cette exonération de taxe car ce n'était pas gagné... Smile

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Jeannicolas
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MessageSujet: Re: Bureau privé des capitaines du foncet moulinois   Dim 3 Nov 2013 - 17:06

Lorsqu'une nouvelle session de calculs sera effectué par mes soins, la ville touchera les remboursements auxquels elle a droit Very Happy 

_________________
Jeannicolas de Trazegnies
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Jeannicolas
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MessageSujet: Re: Bureau privé des capitaines du foncet moulinois   Mar 18 Mar 2014 - 9:00

Bon pour Archivage

(J'ai recopié le texte concernant l'exonération des taxes pour les bateaux municipaux dans la partie "Dossiers remboursements des taxes portuaires")

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