Duché du Bourbonnais-Auvergne
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-29%
Le deal à ne pas rater :
PC portable Gamer ERAZER DEPUTY P60 – 15,6” FHD 144Hz – i7-12è ...
999.99 € 1399.99 €
Voir le deal

 

 Article IA2 modifié le 08/11/1461

Aller en bas 
AuteurMessage
Ysaoth
Intoxiqué par les RRs
Ysaoth


Nombre de messages : 1671
Date d'inscription : 14/01/2009


Niveau: 3

Article IA2 modifié le 08/11/1461 Empty
MessageSujet: Article IA2 modifié le 08/11/1461   Article IA2 modifié le 08/11/1461 EmptySam 9 Nov 2013 - 11:12

Citation :
Article 2 : De la hiérarchie du pouvoir (modifié le 18/01/1461)
Le conseil ducal se composent de douze (12) membres élus par le peuple pour un mandat de deux (2) mois : Le Duc, le Bailli, Le Commissaire au Commerce, Le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, le Juge, le
Procureur, le Prévôt, le Superviseur des Douanes, le Capitaine, le Connétable, le Garde des Sceaux et le Porte-Parole.
les Maires et agents ducaux sont les représentants du pouvoir du duc, comme il est le représentant du pouvoir Royal en Bourbonnais-Auvergne.
Alinéa a :
A ce titre, les conseillers ducaux signent une charte engageant leur responsabilité.
Alinéa b :
Les conditions d’éligibilité aux fonctions ducales et municipales sont fixées par décret.
Revenir en haut Aller en bas
 
Article IA2 modifié le 08/11/1461
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Article IA6 (modifié le 13/10/1461)
» Ancien article II C 3 modifié le 2 octobre 1461
» Préambule Ia (modifié le 14/10/1461)
» Vice-Duc : Livre I, Titre A, Article 4, alinéa d & Article 8
» Livre I-B article 2

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Affichage des lois :: Archives des lois (modifiées ou abrogées) :: CODEX-
Sauter vers: