Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Décret CSD

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Ysaoth
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Date d'inscription : 14/01/2009


Niveau: 3

MessageSujet: Décret CSD   Mer 20 Nov 2013 - 14:24

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que; suite à un vote à huis clos, le conseil ducal a décidé la création d'un Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) par 10 voix pour, 1 voix non exprimée excusée, 1 voix non exprimée non excusée. Les statuts du Conseil de Sécurité et de Défense sont fixés par le décret suivant:

Citation :
Décret "Conseil de Sécurité et de Défense"


Le présent décret donne légitimité et cadre de fonctionnement au Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) du Bourbonnais-Auvergne.

Article 1 : De la composition du Conseil de Sécurité et de Défense

Le Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) est composé des plus hauts gradés des forces armées et ducales civiles du Duché, c'est-à-dire :

-Le Duc
-Le Capitaine
-Le Prévôt
-Le Connétable
-Le Superviseur des Douanes
-Les Sénéchaux
-Les Adjoints au Prévôt
-Le Mestre de Camp
-Les Responsables Sécurité des deux institutions

Article 2 : Du rôle et des attributions du Conseil de Sécurité et de Défense

Le Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) est le pôle d’organisation des forces armées et ducales civiles du Bourbonnais-Auvergne. Il a pour but de coordonner les actions de sécurité et de défense du territoire du Bourbonnais-Auvergne. Il est dirigé par le Duc avec l'appui du Capitaine, du Superviseur des Douanes et du Prévôt. Les membres de ce conseil doivent développer les stratégies de défenses engagées sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, en partageant leurs informations mutuelles, et coordonner au mieux le déroulement des missions que devront accomplir les deux institutions de sécurité du Bourbonnais-Auvergne: la Prévôté et la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais-Auvergne (COBA).

Article 3 : Des obligations des membres du Conseil de Sécurité et de Défense

Les membres du Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) sont tenus à un devoir de confidentialité. Tout parjure, toute violation du devoir de confidentialité, des lois ducales existantes ou tout comportement contraire aux valeurs défendues par le Duché fera l'objet d'une procédure pénale pour Haute Trahison, en vertu de l'article 5, Titre B, Livre III du Codex.
Fait au château de Clermont,
Le vingt-deuxième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil



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