Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Amalio

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jujudu3333
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MessageSujet: Amalio   Mer 20 Nov 2013 - 15:16

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Amalio

    Date de naissance : 22 Novembre 1457 (2009 )

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Amalio

    Récapitulatif des accusations :

    . Trahison-Révolte en date du 28 Aout 1461 Arrow Coupable


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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Amalio   Mer 20 Nov 2013 - 15:19


    Procès : Trahison-Révolte

    En date du 16 Septembre 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 28ième jour du mois d'Août de l'an de grâce 1461 s'ouvre la comparution de Sieur Amalio devant le Juge Hulrika, présidente de la Cour de justice du Duché du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Melisandre, requérante pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur observe d'un œil attentif et sérieux, l'accusée entrer et s'installer à la place qui lui est assignée.
    Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*

    A partir d'aujourd'hui, vous n'avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l'autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché. Voici, du reste, l'adresse de leurs bureaux :

    * Tend un parchemin à l'accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d'accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, Nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d'Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant maintenant dans la salle, le Procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Sieur Amalio tient son lieu de résidence principale à Saint-Aignan dans le Duché du Berry. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.
    Sieur Amalio vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trahison selon l'article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------

    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison

    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
    institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
    conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
    comme trahison.
    -------------------------------

    Madame le juge, voici le résultat de l'enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    *Le Procureur fait un signe à l'Huissier présent au fond de la salle.*
    Huissier, s'il vous plait.

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------
    Enoncé des faits commis par l'accusée et les victimes :


    Durant la nuit du 27 au 28 aout 1461, un groupe de personne non autorisée par le conseil ducal est entré par effraction dans la mairie, jetant la maire Missanasthasia dehors comme une malpropre. (preuve 1) Parmi ce groupe de personne, une personne a pu être reconnu par la Maire MissAnasthasia, il s'agit de Messire Amalio. (preuve 2)

    Procédure mise en place (dans l'ordre chronologique) :

    La maire de Murat, se retrouvant à la porte de sa mairie et avec le nom sous le bras du nouveau maire envoya sa plainte à l'adjointe au Prévôt Korydwen qui pu s'occuper de monter le dossier ayant eu les documents et preuves nécessaires.

    De plus, une révolte n'étant pas le travail d'une seule personne, mais de plusieurs, la prévôté a ouvert une enquête pour tenter de découvrir l'identité des autres intervenants. En effet, il fallait être au minimum 15 personnes pour prendre la maire et seule une a pu être reconnue. Il reste donc encore 14 suspects au minimum dans les rues de Murat.
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 :


    Citation:
    28/08/1461 Révolte à Murat ! Amalio prend le pouvoir
    Révolte à Murat ! Amalio prend le pouvoir.
    Preuve 2 :


    Citation:
    Bien le Bonjour,


    Je me présente Anasthasia de Canchy (dite MissAnasthasia), Maréchale et Douanière. Mais surtout Maire de Murat, durant sa prise dans la nuit du 27 au 28 Août 1461. J'atteste avoir parfaitement reconnue cette nuit-là, un homme habillé de noir, avec des touches de marron... plus exactement, il portait un pantalon et une chemise noir, des chaussures et un chapeau marron. Il portait également une épée à la main, ainsi qu'un bouclier... (Amalio) j'ai bien tentée avec les défenseurs de le repousser lui et ses compagnons... malheureusement, il me frappa violemment derrière la tête, me faisant ainsi perdre l'équilibre sur mon bureau de Maire... la suite, est assez évasive, bien que quelques souvenirs me reviennent par flash... je sais juste que les défenseurs malgré leurs courages et leurs forces, n'ont pas réussit à résister à l'envahisseur... et qu'on m'a portée comme une vieille chaussette devant les portes de la Mairie... me laissant là, en compagnie des défenseurs ayant reçu le même traitement que moi...

    Fait en ce jour du 28 Août 1461, à Murat.


    Anasthasia de Canchy,
    Maire destituée, Maréchale et Douanière.
    IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :
    -------------------------------


    En supplément de ces preuves, sont appelées à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Dame MissAnasthasia
    Dame Korydwen
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l'acte d accusation, le Procureur se tourne vers l'accusée pour s'adresser à elle en particulier.*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Et de tendre un second parchemin à l'accusée. *


    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/
    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Amalio laissa parler les gens puis jeta un oeil à la preuve qu'on lui tendait.

    - Et bien mon pauvre monsieur, si vous vous basez sur un article de presse pour monter un procès, il va falloir revoir sérieusement vos procédures... C'est d'un ridicule achevé. Sérieusement, un article de presse ? Vous voulez que je vous montre un des pamphlets qui circulent sur votre personne et que je lance un procès à votre encontre sur le motif de ce qui vous est reproché dans un torchon ? Torchon écrit par n'importe quel grouillot doté d'une plume et à peu près alphabétisé ?

    L'italien leva les yeux au ciel. Un article de presse... ils ne s'étaient vraiment pas foulés pour inventer une raison de le mettre en procès.
    Témoin n°1 de l’accusation : Korydwen
    Citation :
    *Korydwen se déplaça jusqu'à la barre pour cette affaire ô combien importante, elle s'inclina fort poliment*

    Madame le Procureur, Madame le juge.

    *Puis se tournant vers l'accusé, le dévisageant et l'observant attentivement, il ne fallait pas se tromper*

    Je suis Korydwen de Marigny, l'adjointe au prévôt qui a rédigé le dossier de trahison.
    J'ai écouté durant de longues minutes Missanasthasia me décrire l'homme qui l'avait expulsé de sa mairie dans la nuit du 27 au 28 aout 1461 et j'ai noté scrupuleusement toutes les informations.
    J'ai demandé une esquisse du portrait de la personne incriminée et je l'ai eu et aux vues des descriptions et du portrait, je puis affirmer qu'il s'agit bien d'une personne de la troupe de révoltés.
    Car comme je l'ai expliqué dans mon dossier, cette révolte, n'est pas l'oeuvre d'une seule personne, mais d'au moins une quinzaine de personne.
    Dommage pour lui qui hérita du trône de la mairie et par conséquent de ce procès.

    *Korydwen marque un arrêt, se demandant ce qu'elle pouvait dire de plus*

    Mais Missanasthasia vous conteras mieux que moi les évènements de cette triste nuit pour Murat. Aussi vais-je lui laisser la place.

    *Korydwen les salua poliment avant de se reculer et de laisser la place à Miss*
    Témoin n°2 de l’accusation : MissAnasthasia
    Citation :
    La blonde assistait au procès depuis son début, elle écouta patiemment le témoignage de Korydwen et ne put se retenir de lui adresser un sourire, quand elle lui laissa la place pour que la blonde puisse prendre la parole. Alors quand elle reçut le signe qu'elle pouvait venir à la barre, la blonde s'y hâta à la vitesse d'un escargot... elle avait quelques difficultés à se mouvoir depuis la prise de la Mairie, mais elle avait encore la force de parler, ce qui était là l'important. Pour le reste, elle pourrait se reposer quand son village serait libérée.

    *Madame le Procureur, Madame le Juge,

    Je me présente à vous, Anasthasia de Canchy, Maire de Murat destituée, Maréchale et Douanière. Excusez-moi par avance, si je reprends un peu les termes de mon témoignage écrit présent dans le dossier, malheureusement je ne peux faire autrement... mais, je vais pouvoir revenir plus longuement sur cette terrible nuit du 27 au 28 Août... Tout d'abord au petit matin du 27 Août, des remparts en compagnie des autres défenseurs, nous avons put remarquer une arrivée massive et comme ils étaient tellement nombreux, nous n'avons pas put demander les informations nécessaires à tous... et maintenant, je sais que cette agitation qui bénéfique aux malfrats qui ont prit possession de la Mairie de Murat, car ils ont réussit à se glisser en douce dans le village... oui, car il est certains qu'ils étaient plusieurs, le malfrat qui détient dorénavant le siège de Maire n'a pas put agir seul! Et j'ai ai la preuve en rapport avec la nuit du 28 Août au petit matin, où j'étais de nouveau de garde maréchaussée sur les remparts avec les autres défenseurs. De notre position, alors qu'il ne restait plus que quelques heures avant la fin de la garde, nous avons put remarquer un mouvement d'ombres étranges et comme en tant que Maire, je n'étais point au courant d'un rassemblement de villageois, il fut décidé qu'avec les défenseurs nous descendions des remparts pour nous rendre à la Mairie, car il était certain que la destination des ombres était la Mairie! En arrivant à la Mairie, nous avons renforcés sa défense, certains restèrent à l'extérieur pour faire bouclier, tandis qu'avec les autres nous avons pénétrés dans la Mairie et personnellement, j'ai prit la direction de mon Bureau de Maire. Et il ne fallut pas longtemps, avant que les ombres arrivent pour nous détrôner... malgré qu'avec les défenseurs nous ne voulions rien lâcher, en face ils étaient beaucoup plus nombreux... après, je ne sais pas trop comment cela c'est passé, je sais juste que comme je ne voulais pas lâcher mon poste de Maire, j'ai eu droit à un coup derrière la tête, qui me fit tomber en avant sur le bureau et qu'ensuite on me jeta comme une vieille chaussette dehors, où je rejoignis les autres défenseurs qui avaient reçu le même traitement... et c'est surement à ce moment-là, en voyant les autres défenseurs, que j'ai vraiment prit conscience de la situation... la Mairie venait de tomber... nous avions échoués dans la défense... en même temps, nous ne pouvions malheureusement pas faire le poids contre eux!

    J'ai ensuite prit la direction de la Prévôté, afin de prévenir que la Mairie de Murat était tombée... mais malheureusement avec mon allure d'escargot à cause de mes maux de tête, ma jambe droite qui me faisait et me fait encore souffrir, surement à cause de la rencontre avec le bureau... et mon dos... oui autant dire, qu'actuellement je fais de la concurrence à une petite vieille! Hum pardon, je m'égare... donc en arrivant, j'ai put découvrir que la nouvelle était déjà arrivée, ce qui n'était guère étonnant au vu de mon allure... après discussion avec le Prévôt Cerise, il fut décidé que je m'occuperais de l'organisation de la reprise, du coup j'ai été squatter un petit coin en salle de garde Murataise où j'ai entreprit d'écrire des courriers pour avoir des volontaires pour la reprise... C'est dans ce même petit coin, qu'on me signala que l'Adjointe au Prévôt Korydwen me cherchait pour prendre ma déposition et témoignage, j'ai donc été à sa rencontre pour pouvoir lui relater les faits, comme je viens de le faire de nouveau ici. Je lui ainsi fait une description du malfrat qui avait prit ma place, description présente dans mon témoignage écrit et qui est au final, la personne se trouvant actuellement sur le banc des accusés. Ensuite... après ma rencontre avec Korydwen, j'ai été me rendre au marché Muratais, pour voir les dégâts qui avaient lieu, les malfrats pillaient la Mairie... remarque croire le contraire, aurait été utopique! Voi... voilà...*

    Elle venait de terminer et elle souffla discrètement, avant de quitter la barre.
    Verdict
    Citation :
    *Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge, Hulrika avait observé et écouté attentivement les différentes parties au cours du procès, tout en étudiant les divers parchemins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

    Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme à l'habitude, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

    En ce 16 septembre 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Messire Amalio, mis en accusation pour Trahison pour révolte envers la mairie de Murat en vertu de l'article III.B.4 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

    Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
    D'une part, le procureur requérant pour le Duché et les témoins de l'accusation,
    D'autre part, l'accusé, et le témoin de la défense,
    Prenant en compte que dans la description écrite faite par la maire destituée à la prévôté, quant à celui qu'elle a vu lors de cette révolte contre Murat, l'accusé est parfaitement reconnaissable,
    Prenant en compte que grâce à cette description, l'accusé a pu être reconnu et arrêté par nos services de sécurité,
    Prenant en compte que MissAnasthasia reconnait formellement l'accusé comme étant l'un des protagonistes de la révolte contre Murat survenue dans la nuit du 27 au 28 août 1461,
    Prenant en compte que Dames Korydwen et MissAnasthasia sont des agents ducaux et donc que leurs témoignages prévalent comme stipulé dans l'article IV. A.3.c de notre Codex,
    Prenant en compte, l'état physique de la maire destituée, ci-présente en ce tribunal, suite à cette révolte faite dans la violence,
    Prenant en compte la défense de l'accusé, que si l'article auquel il fait référence informe de sa présence effective dans le fauteuil de la mairie, il ne s'agit là de la seule preuve apportée au dossier,
    Prenant en compte le témoignage du témoin de la défense, Damoiselle Arsene, lui précisant que le document ne peut être accepté comme preuve, personne ne pouvant attester de sa provenance, même si je n'ose imaginer que le témoin aurait eu l'arrogance de porter devant cette Cour un document falsifié,
    Prenant en compte, que cette révolte a été préparée et qu'à ce jour un seul homme a pu être arrété, alors qu'une bonne quinzaine y ont participé selon les rapports des maréchaux cette nuit là,

    Notant également que le casier judiciaire de l'accusé est vierge dans notre duché, cependant qu'il a pris la fuite ce qui est une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire,

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Messire Amalio coupable de Trahison envers la mairie de Murat et donc envers le Duché du Bourbonnais-Auvergne,
    Et le condamne à une amende dite classique de 100 écus à paiement immédiat,
    Assortie d'une peine de 6 jours de prison pour sa participation à une révolte contre une mairie sans l'aval du conseil ducal,
    Assortie d'un jour de plus en nos geôles pour non-respect de l'assignation à résidence et donc délit de fuite.
    Soit 7 jours de réflexion lui sont accordés afin qu'il puisse prendre conscience de ses actes et des préjudices engendrés au village de Murat.

    *Observant l'accusé désormais coupable.*
    Je rappelle aussi au condamné qu’il est sous le coup d’une Ordonnance Ducale en date du 4 septembre 1461, et qu'il n'est plus le bienvenu désormais en terres auvergnates. Que si malgré mes recommandations, il ne respectait pas celle-ci, il aura été prévenu par mes soins.

    *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent la désormais reconnue coupable croupir dans les geôles séance tenante.
    Et une affaire de réglée! Suivante!*
    CASIER CRÉÉ LE 20 NOVEMBRE 1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 20 NOVEMBRE 1461


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Maywenn Angel
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MessageSujet: Re: Amalio   Mer 18 Mar 2015 - 2:20

Citation :

Amalio:  (Créé(e) le 22 Novembre 2009)

Liste des accusations :

*Accusé de "Trahison-Révolte" le "28 Aout 1461"

[u]Acte d'accusation par le procureur : Melisandre :
"Durant la nuit du 27 au 28 aout 1461, un groupe de personne non autorisée par le conseil ducal est entré par effraction dans la mairie, jetant la maire Missanasthasia dehors comme une malpropre. Parmi ce groupe de personne, une personne a pu être reconnu par la Maire MissAnasthasia, il s'agit de Messire Amalio.

Témoin(s) de l'accusation : Korydwen, MissAnasthasia
Témoins(s) de la défense : /

Reconnu Coupable 

En ce 16 septembre 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict [...]
Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Messire Amalio coupable de Trahison envers la mairie de Murat et donc envers le Duché du Bourbonnais-Auvergne,
Et le condamne à une amende dite classique de 100 écus à paiement immédiat,
Assortie d'une peine de 6 jours de prison pour sa participation à une révolte contre une mairie sans l'aval du conseil ducal,
Assortie d'un jour de plus en nos geôles pour non-respect de l'assignation à résidence et donc délit de fuite.
Soit 7 jours de réflexion lui sont accordés afin qu'il puisse prendre conscience de ses actes et des préjudices engendrés au village de Murat.


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