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 Décret sur les taxes marché(18/03/1461)

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Ysaoth
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MessageSujet: Décret sur les taxes marché(18/03/1461)   Lun 25 Nov 2013 - 17:19

Citation :
 Au  Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


    Nous, Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais Auvergne, et l'ensemble de son Conseil Ducal ont décidé de baisser les taxes perçues via les ventes de produits sur les marchés comme il suit :


      - Miches de pain ====> la taxe passe de 2,5% à 2.0%
      - Sacs de maïs ====> la taxe passe de 3,5% à 2.5%
      - Morceaux de viande ====> la taxe passe de 2,0% à 1.50%
      - Quintaux de carcasse de vache ====> la taxe passe de 3,0% à 1.0%
      - Quintaux de carcasse de cochon ===> la taxe passe de 0,5% à 1.0%
      - Boisseaux de sel ====> la taxe passe de 7,0% à 4,0%


    De plus, nous avons décidé de supprimer la taxe sur les salaires.

    Nous espérons que tout ceci soit moteur pour plus d'échanges sur nos marchés et plus d'offres d'emplois sur le marché du travail.


Faict en Castel de Clermont,
Scellé le 18ème jour du moys de Mars mil quatre cent soixante et un
.


Pour sa Grasce Petitrusse de La Mothe-Bromont,
Duc du Bourbonnais-Auvergne & son conseil.



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Décret sur les taxes marché(18/03/1461)
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