Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Carensa.

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jujudu3333
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MessageSujet: Carensa.   Sam 25 Jan 2014 - 12:45


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Dernière édition par jujudu3333 le Sam 25 Jan 2014 - 13:02, édité 2 fois
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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Carensa.   Sam 25 Jan 2014 - 12:56


    Procès : Brigandage

    En date du 12 Septembre 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    Le Procureur prit la parole. Dame Juge, ce proces est lancé dans le cadre de la cooperation judiciaire relevant du traite du meme nom qui lit le Duche de Bourgogne et le Duche du Bourbonnais Auvergne.

    Je ne suis dans cette affaire que le porte parole de ma Collegue procureur du BA

    Citation :

    I Enoncé des parties :

    a) Nom de l'accusé : Carensa.

    http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Carensa.

    b) Nom des victimes : Loraine

    http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Loraine


    II Enoncé des faits :

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dame Loraine a été agressée dans la nuit du 9 au 10 aout 1461 par quatre femmes sur les chemins de notre duché, entre Bourbon et Nevers (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès de Cerise, Prévost des Maréchaux du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuve 2).

    La vicime Loraine signale avoir vu une première femme et que la première personne était grande, brune, avec un regard fort noir, elle ne portait que des braies et une toque violette. Les trois autres portaient des épées, une autre brune et deux blondes dont l'une d'elle portait une lanterne et étaient habillées de façon multicolore. Elle signale de plus qu'elle savait "qu'elles [étaient] des costaux tous en plus"

    [color=red]La dame Loraine déclare la perte de 173 écus, 3 fruits, 1 légume, 1 viande, 10 pains, 1 corde et 1 toque. [color]

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : pas en Bourbonnis-Auvergne pour appliquer la réforme] car grâce aux excellentes descriptions faites par la victime. Il s'agissait d'un groupe composé de Agnesina_temperance de Arsene de Carensa. et de Enjoy (portraits affichés dans l'ordre sus-mentionné) :



    Agnesina_temperance ressemble particulièrement à la description du premier agresseur décrit par Loraine qui portait une toque violette, des braies et qui est brune, Carensa. à celle du troisième agresseur une blonde qui portait lanterne, épée et bouclier, Enjoy au quatrième, brune portant épée et bouclier et par déduction le second agresseur correspond à Arsene, blonde qui malheureusement ne porte plus ni épée, ni bouclier. Ajouté à cela qu'ils voyagent ensemble et que la victime signale quatre agresseurs, il y a là des faits qui vont bien au dela de la simple coincidence et qui ne laissent guère de doute quant à l'identité des brigands.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    III Preuves :

    Preuve 1 : Certificat de santé
    Preuve 2 : Plainte de la victime Loraine

    Cerise

    Expéditeur : Loraine
    Date d'envoi : 10/08/1461 - 14:21:57
    Titre : Brigandage

    Bonjour ma chere Prevot,

    En me rendant a Nevers durant la nuit du 9 au 10 aout 1461, je me suis faite lachement attaquee par un groupe de personnes. Ils etaient quatre contre moi qui etait toute seule et des costeaux tous en plus...

    Bon il y avait leur chef, une grande brune aux yeux mechants et vetue que de braies et d'une toque violette. Elle m'a donnee de sacres coups de batons et je n'ai pas pu faire grand chose avec ma pelle vu qu'elle avait un bouclier pour se proteger...

    Puis il y avait ses compagnes toutes avec des epees et des boucliers, elles etaient bien preparees je dois dire. ALors si je me souviens bien, une brune et deux blondes, l'une d'elles avait un lanterne pour mieux voir. elles etaient toutes habillee de facon un peu multicolore...

    Hmm j'avais des biens aussi que je n'ai pu retrouver apres cette attaque. Elles ont profitee de ma perte de connaissance pour tout me prendre. heureusement que j'avais presque tout laisse dans ma grange avant de partir. J'avais 173 ecus, 3 fruits, 1 legume, 1 viande et 2 pains... Heuuu non j'avais aussi une corde, une toque et 8 pains que j'avais sur le marche avant mon depart et qui n'etaient pas vendu.

    Enfin ma sante n'est pas tres bonne donc je pense devoir rester un peu plus longtemps pour me remettre de cette attaque, je serai de retour a temps pour mes gardes.

    Loraine

    IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Carensa entra dans la salle du Tribunal, ne comprenant pas vraiment pourquoi elle était mise en cause dans cette histoire.

    "Madame le Juge, Monsieur le Procureur, je me présente à vous ce jour mais je reste étonnée et stupéfaite en entendant les reproches qui me sont faites.

    En effet il me semble évident que quelques points sont à éclaircir :

    - Premièrement, je ne suis pas blonde mais rousse, il est difficile vous l'avouerez de prouver le contraire.

    - Deuxièmement, j'aimerais savoir comment vous avez pu en déduire qu'il s'agissait de "nous", inconnues jusque là au bataillon, d'après de simples détails. Comment avez-vous pu faire le rapprochement entre une blonde, d'après dame Loraine et moi une rousse ? et de la même façon pour mes amies.

    - Troisièmement, dame Loraine ne cite pas mon fils Sasha seulement âgé de quelques mois et que je garde la plupart du temps contre mon sein, sauf ce jour où j'ai du le confier à sa nourrice pour pouvoir venir ici, qu'en est-il ?

    - Quatrièmement enfin, dame Loraine nous trouve costaudes ? Sérieusement, Dame le Juge, Messire le Procureur, regardez nous bien, pensez-vous que nous avons des allures de bandits de grand chemin ?

    Je mesure dans les 1m50, et j'ai encore les formes de ma grossesse..
    Arsene a 14 ans..et entre nous, un coup de vent et elle s'envole..
    Agnesina a 15 ans..et le corps qui va avec.
    Quant à Enjoy, certe, c'est sans doute la plus athlétique de nous toutes mais de là à dire que nous sommes "costaudes"..


    Vous comprendrez Dame le Juge, Messire le Procureur qu'au final les éléments en votre possession sont bien légers. Par contre, je puis vous faire part moi de mon avis, nous avons bien croisé cette jeune femme au retour de Bourbon en effet, je m'en souviens. Mais nous avons bien croisé aussi des hommes, italiens, me semble t'il au vu de leur langage. Il y avait un brun, un châtain et deux blonds, et de vrais blonds ceux-ci et surtout de vrais costauds. Je n'ai hélas pas les noms en ma possession puisque je ne suis pas devin..et que je n'ai fait que les voir.

    Je pense que Dame Loraine n'a pas eu le temps de se rendre compte de ce qu'il se passait et qu'elle s'est retrouvée assommée rapidement. Dans le doute, elle a préféré donner la description des personnes qu'elle avait vu nettement plus tôt c'est à dire "nous".

    Je suis sincèrement désolée pour elle, mais nous n'y sommes pour rien. J'espère que vous trouverez le coupable.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    Dans le cadre d'une cooperation judiciaire entre votre duché et celui du Bourbonnais-Auvergne je vous fais part de mon réquisitoire en tant que Procureur.

    Votre Honneur,

    En voilà une belle histoire que l'accusée nous racontes là ! Mais, mise à part la couleur de cheveux qui peut porter à confusion surtout en pleine nuit, les rousses peuvent être blonde comme le châtain peut être noir... , dame Carensa porte tout les autres détail décrit par la victime et qui coïncide beaucoup avec les preuves apportées par les services de la prévôté du BA et du témoignage de la victime.

    La lanterne pour mieux voir, l'épée, le bouclier, son habillement un peu multicolore et puis le même visage que celui qui est en preuve ....

    De plus l'accusée ainsi que ses amies elles aussi, accusées de Brigandage envers la même personne, voyagent ensemble et que dame Loraine signale bien quatres agresseurs.
    Avouer votre honneur qu'il y a des faits qui vont bien au-delà de la simple coïncidence et qui ne laissent guère de doute quant à l'identité des brigands.

    Je requiers donc à l'encontre de Dame Carensa une peine de prison de 3 jours et une amende de 30 écus.

    Merci de votre attention !.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée

    Verdict
    Citation :
    *Deuxième affaire traitée via une coopération judiciaire pour Hulrika Malevitch, alors juge du Bourbonnais-Auvergne. Son verdict était requis par le Juge de Bourgogne. Aussi, c'est avec soin qu'elle étudia le dossier, les preuves le constituant et les minutes du procès retranscrites par la Greffe de Bourgogne, puis rédigea, avec application, son verdict qu'elle fit parvenir à sa consœur qui le prononcera pour elle au tribunal.*

    En ce 12 septembre 1461, moi, Hulrika Malevitch, juge du Bourbonnais Auvergne, par le biais de ma consœur bourguignonne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Dame Carensa., mise en accusation pour Trouble à l'Ordre Public suite au brigandage en nos terres d'une habitante de notre duché, Dame Loraine, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais-Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves qui ont été mise à ma disposition,

    Ayant lu les minutes retranscrites de ce procès concernant les deux parties qui s'opposent,
    D'une part, le procureur requérant pour le Duché,
    D'autre part, l'accusée,

    Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur,
    Prenant en compte que dans la description écrite des assaillants faite par la victime à la prévôté, l'accusée a pu être reconnue et appréhendée,
    Prenant en compte le total des écus et bien dérobés par le groupe, déclaré par la victime,
    Prenant en compte la défense de l'accusée, qui nie les faits, prétend qu'il y a erreurs sur les personnes,
    *Ajoute une note pour la juge de Bourgogne : marquez une pause pour interpeller l'accusée et dites lui ça.*
    Mais dites-moi alors pourquoi les douaniers du BA ne font état de ce prétendu groupe à l'accent étranger prononcé alors que, vous et votre groupe, n'êtes passés inaperçus, car si votre témoignage n'est un faux, la douane l'aurait tout de même signalé non?
    *Note : Un p'tit plissement des yeux ou un secouage de tête, et on reprend donc.*
    Prenant en compte que même si la victime a pu, par le traumatisme subi, confondre quelques détails, que la couleur des cheveux aux reflets de la lune change, mais que néanmoins, la description de l'accusée et de ses comparses correspond, dans sa globalité, suffisamment aux descriptions pour ne pas être pures coïncidences, d'autant plus que le groupe a été repéré par nos douaniers grâce à celles-ci,
    Prenant en compte également que les suspects sont présents sur une Ordonnance Ducale du 4 septembre 1461, et donc que l'accusée ne peut prétendre être inconnue au bataillon,
    Prenant en compte que la force d'un individu n'est défini par l'âge ou la taille, que la ruse permet à bien des assaillants qui ne payent pas de mine, de l'emporter, surtout à quatre contre une, le surnombre compense,
    Prenant en compte le réquisitoire du procureur, ses arguments et la peine qu'elle demande pour cette affaire,

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Dame Carensa. coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à un brigandage en bande organisée en Bourbonnais-Auvergne dans la nuit du 9 au 10 août 1461,
    Et la condamne, comme un dédommagement de la victime n'est pas possible, à une amende dite classique de 30 écus à paiement immédiat,
    Assortie d'une peine de 3 jours de prison pour qu'elle prenne le temps de réfléchir à ses actes et aux préjudices engendrées.


    Je rappelle aussi à la condamnée qu’elle est sous le coup d’une Ordonnance Ducale en date du 4 septembre 1461, et qu'elle n'est plus la bienvenue désormais en terres auvergnates. Que si malgré mes recommandations, elle ne respectait pas celle-ci, elle aura été prévenue par mes soins.

    Peine
    Citation :
    30 écus à paiment immédiat et 3 jours de prisons

    CASIER CRÉÉ LE 25 JANVIER 1462
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 25 JANVIER 1462


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Maywenn Angel
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MessageSujet: Re: Carensa.   Mer 4 Fév 2015 - 1:25

Citation :
Carensa.:  (Créé(e) le 07 Juin 2007 )

Liste des accusations :

*Accusé de "TOP-prise de mairie" le "09 juin 1462"

Acte d'accusation par le procureur Seb.57740  :

"Dans la nuit du 27 au 28 août 1461 une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Murat. Cette révolte a aboutie et un des assaillants a été repéré par la Mairesse Missanasthasia alors que l'assaillant s'emparait du siège de la mairie.""Après plusieurs jours de combat, la mairie fut reprise le 2 septembre 1461, par sa grasce Silec, qui dressa aussitôt le bilan des dégâts engendrés par les assaillants, auprès du Prévôt Cerise. Encore une fois, le nom de dame "Carensa." apparut dans les registres, deux mandats lui ont été confié par Amalio pour lui donner sa part du butin."


Reconnu coupable

"déclare l’accusée coupable et condamne Dame Carensa. à une amende rejoignant en cela la proposition du procureur mais l’élève à la somme de 14 écus que l’accusée doit sûrement posséder dans sa bourse , le reste du butin étant sans doute bien cachéJugement rendu par Legowen du Kastel_de_Rhiannon pour sa Grasce Erandil, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 16 Septembre de l'an de grâce 1462."

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