Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Arsene

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jujudu3333
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MessageSujet: Arsene   Jeu 27 Mar 2014 - 14:17

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Arsene

    Date de naissance : 20 Aout 1460 ( 2012 )

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Arsene

    Récapitulatif des accusations :

    . TOP-Brigandage en date de Aout 1461 Arrow Coupable


_________________
Arrow Soldate à la COBA
Arrow Greffière Ducale


Dernière édition par jujudu3333 le Jeu 27 Mar 2014 - 14:23, édité 1 fois
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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Arsene   Jeu 27 Mar 2014 - 14:21


    Procès : TOP-Brigandage

    En date du 17 Septembre 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    Le Procureur prit la parole. Dame Juge, ce proces est lancé dans le cadre de la cooperation judiciaire relevant du traite du meme nom qui lit le Duche de Bourgogne et le Duche du Bourbonnais Auvergne.

    Je ne suis dans cette affaire que le porte parole de la Collegue procureur du BA.

    a) Nom de l'accusé : Arsene

    http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Arsene

    b) Nom des victimes : Loraine

    http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Loraine


    II Enoncé des faits :

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dame Loraine a été agressée dans la nuit du 9 au 10 aout 1461 par quatre femmes sur les chemins de notre duché, entre Bourbon et Nevers (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès de Cerise, Prévost des Maréchaux du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuve 2).

    La vicime Loraine signale avoir vu une première femme et que la première personne était grande, brune, avec un regard fort noir, elle ne portait que des braies et une toque violette. Les trois autres portaient des épées, une autre brune et deux blondes dont l'une d'elle portait une lanterne et étaient habillées de façon multicolore. Elle signale de plus qu'elle savait "qu'elles [étaient] des costaux tous en plus"

    [color=red]La dame Loraine déclare la perte de 173 écus, 3 fruits, 1 légume, 1 viande, 10 pains, 1 corde et 1 toque. [color]

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : pas en Bourbonnis-Auvergne pour appliquer la réforme] car grâce aux excellentes descriptions faites par la victime. Il s'agissait d'un groupe composé de Agnesina_temperance de Arsene de Carensa. et de Enjoy (portraits affichés dans l'ordre sus-mentionné) :



    Agnesina_temperance ressemble particulièrement à la description du premier agresseur décrit par Loraine qui portait une toque violette, des braies et qui est brune, Carensa. à celle du troisième agresseur une blonde qui portait lanterne, épée et bouclier, Enjoy au quatrième, brune portant épée et bouclier et par déduction le second agresseur correspond à Arsene, blonde qui malheureusement ne porte plus ni épée, ni bouclier. Ajouté à cela qu'ils voyagent ensemble et que la victime signale quatre agresseurs, il y a là des faits qui vont bien au dela de la simple coincidence et qui ne laissent guère de doute quant à l'identité des brigands.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    III Preuves :

    Preuve 1 : Certificat de santé
    Preuve 2 : Plainte de la victime Loraine

    Cerise

    Expéditeur : Loraine
    Date d'envoi : 10/08/1461 - 14:21:57
    Titre : Brigandage

    Bonjour ma chere Prevot,

    En me rendant a Nevers durant la nuit du 9 au 10 aout 1461, je me suis faite lachement attaquee par un groupe de personnes. Ils etaient quatre contre moi qui etait toute seule et des costeaux tous en plus...

    Bon il y avait leur chef, une grande brune aux yeux mechants et vetue que de braies et d'une toque violette. Elle m'a donnee de sacres coups de batons et je n'ai pas pu faire grand chose avec ma pelle vu qu'elle avait un bouclier pour se proteger...

    Puis il y avait ses compagnes toutes avec des epees et des boucliers, elles etaient bien preparees je dois dire. ALors si je me souviens bien, une brune et deux blondes, l'une d'elles avait un lanterne pour mieux voir. elles etaient toutes habillee de facon un peu multicolore...

    Hmm j'avais des biens aussi que je n'ai pu retrouver apres cette attaque. Elles ont profitee de ma perte de connaissance pour tout me prendre. heureusement que j'avais presque tout laisse dans ma grange avant de partir. J'avais 173 ecus, 3 fruits, 1 legume, 1 viande et 2 pains... Heuuu non j'avais aussi une corde, une toque et 8 pains que j'avais sur le marche avant mon depart et qui n'etaient pas vendu.

    Enfin ma sante n'est pas tres bonne donc je pense devoir rester un peu plus longtemps pour me remettre de cette attaque, je serai de retour a temps pour mes gardes.

    Loraine

    IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    *La gamine remonte lentement le chemin qui mène jusqu'au tribunal. Un étrange couvre-chef vissé sur le crâne, recouvrant entièrement sa tignasse. Elle entre dans la salle, et file à la barre quand elle est autorisé à s'y rendre. *

    Votre honneur, Mr l'procureur, bonjour. Me voici, Arsène Corleone, suite à votre demande. Je reste stupéfaite, voir même choquée des faits qui me sont reprochés.

    De part mon discours, je vais essayer de tirer au clair cette histoire et surtout je vais vous prouver mon innocence. Car oui, je suis innocente !

    Comme mes compagnes de voyage l'ont stipulé, il y a visiblement une erreur. Nous ne correspondons à aucune description. Il n'y avait ni blondes, ni habits multicolores et encore moins une lanterne parmi nous !

    Carensa, censée être l'une des blondes, est tout ce qu'il y a de plus rousse. J'ai déjà vérifié, pas une seule mèche blonde dans sa tignasse. Et son fils est toujours calé contre sa poitrine. Un enfant vraiment beau d'ailleurs. Il ne lui viendrait pas à l'idée de le mettre en danger en attaquant des badauds sur le coin de la route.

    Quant à Agnésina, elle n'est pas si grande que cela, ni réellement costaud. Ses yeux sont bleu. D'ailleurs, il paraît que c'est parce qu'il y a beaucoup d'eau dans sa tête. Ce qui expliquerait beaucoup de chose en effet.

    Pour ma part, je ne suis JAMAIS armée * insiste bien sur ce point*. J'ai une sainte horreur des armes ! Elles me font peurs, et ne servent strictement à rien. De plus, soyons sérieux un instant, vous avez vu ma carrure ? Je suis bien incapable de porter une épée. Je tomberai en avant.

    *Elle triture son bonnet et commence à le soulever. *

    De plus, il est stipulé que je ressemblerai à l'une des agresseur qui serait décrite comme blonde. Hors, je suis rousse. Plus rousse que moi, c'est impossible à trouver !

    *Elle retire son bonnet entièrement, dévoilant une courte tignasse rousse. *

    Voulez-vous que je m'approche pour que vous puissiez vérifier à votre guise ?

    *Arsène secoue ses cheveux, un instant et revient à son discours. *

    Cependant, la description que la victime à fourni me fait penser, et à juste raison, au groupe d'homme que nous avons croisé. Deux blonds, un châtain, et un aux cheveux noirs. Ils m'avaient l'air fort agressifs. Nous nous sommes empressées de les éviter.

    *Elle enfonce de nouveau son bonnet sur son crâne et file s'asseoir sur le banc. Attendant. *

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    Dans le cadre d'une cooperation judiciaire entre votre duché et celui du Bourbonnais-Auvergne je vous fais part de mon réquisitoire en tant que Procureur.

    Votre Honneur,

    Dame, Arsène à vous écouter vous êtes aussi blanche que l'agneau qui vient de naître et nous ne devrions en aucun cas croire que vous auriez rackettés cette honnête voyageuse avec vos complices?!
    Je remarque que les preuves apportées par les services de la prévôté du BA et le témoignage de la victime sont là est coïncide beaucoup avec vous.
    Pour la couleur de cheveux vous êtes un peu tatillonne....La nuit les rousses peuvent être blonde comme le châtain peut être noir....

    * Son regard s'appuie vers le juge *

    Je tiens à préciser que Dame Arsène ainsi que ses amies elles aussi accusée de Brigandage envers la même personne voyagent ensemble et que dame Loraine signale bien quatres agresseurs.
    Avouer votre honneur qu'il y a des faits qui vont bien au-delà de la simple coïncidence et qui ne laissent guère de doute quant à l'identité des brigands.

    Je requiers donc à l'encontre de Dame Arsène une peine de prison de 3 jours et une amende de 30 écus.

    Merci de votre attention !.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée

    Verdict
    Citation :
    *Troisième affaire traitée via une coopération judiciaire pour Hulrika Malevitch, alors juge du Bourbonnais-Auvergne. Son verdict était requis par le Juge de Bourgogne. Aussi, c'est avec soin qu'elle étudia le dossier, les preuves le constituant et les minutes du procès retranscrites par la Greffe de Bourgogne, puis rédigea, avec application, son verdict qu'elle fit parvenir à sa consœur qui le prononcera pour elle au tribunal.*

    En ce 17 septembre 1461, moi, Hulrika Malevitch, juge du Bourbonnais Auvergne, par le biais de ma consœur bourguignonne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Damoiselle Arsene, mise en accusation pour Trouble à l'Ordre Public suite au brigandage en nos terres d'une habitante de notre duché, Dame Loraine, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais-Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves qui ont été mise à ma disposition,

    Ayant lu les minutes retranscrites de ce procès concernant les deux parties qui s'opposent,
    D'une part, le procureur requérant pour le Duché,
    D'autre part, l'accusée,

    Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur,
    Prenant en compte que dans la description écrite des assaillants faite par la victime à la prévôté, l'accusée a pu être reconnue et appréhendée,
    Prenant en compte le total des écus et bien dérobés par le groupe, déclaré par la victime,
    Prenant en compte la défense de l'accusée, qui nie les faits, prétend ne pas posséder d'arme mais a été vu récemment portant une épée (cf fiche IG).
    Prenant en compte également que les suspects sont présents sur une Ordonnance Ducale du 4 septembre 1461, et donc que l'accusée ne peut prétendre être une oie blanche, d'autant plus en portant le nom de Corleone, famille de brigands connus des services de prévôté, que tout faux témoignage est d'autant plus condamnable,
    Prenant en compte que la force d'un individu n'est défini par sa carrure, que la ruse permet à bien des assaillants qui ne payent pas de mine, de l'emporter, surtout à quatre contre une, le surnombre compense,
    Prenant en compte que même si la victime a pu, par le traumatisme subi, confondre quelques détails, que la couleur des cheveux aux reflets de la lune change, mais que néanmoins, la description de l'accusée et de ses comparses correspond, dans sa globalité, suffisamment aux descriptions pour ne pas être pures coincidences, d'autant plus que le groupe a été repéré par nos douaniers grâce à celles-ci,
    *Ajoute une note pour la juge de Bourgogne : marquez une pause pour interpeller l'accusée et dites lui ça.*
    Mais dites-moi alors pourquoi les douaniers du BA ne font état de ce prétendu groupe d'hommes à l'air agressif alors que, vous et votre groupe, n'êtes passés inaperçus, car si votre témoignage n'est un faux, la douane l'aurait tout de même signalé non?
    *Note : Un p'tit plissement des yeux ou un secouage de tête, et on reprend donc.*
    Prenant en compte le réquisitoire du procureur, ses arguments et la peine qu'elle demande pour cette affaire,

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Damoiselle Arsene coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à un brigandage en bande organisée en Bourbonnais-Auvergne dans la nuit du 9 au 10 août 1461,
    Et la condamne, comme un dédommagement de la victime n'est pas possible, à une amende dite classique de 30 écus à paiement immédiat,
    Assortie d'une peine de 3 jours de prison pour qu'elle prenne le temps de réfléchir à ses actes et aux préjudices engendrées.

    *Note : Observez l'accusée et dites lui cela.*
    Je rappelle aussi à la condamnée qu’elle est sous le coup d’une Ordonnance Ducale en date du 4 septembre 1461, et qu'elle n'est plus la bienvenue désormais en terres auvergnates. Que si malgré mes recommandations, elle ne respectait pas celle-ci, elle aura été prévenue par mes soins.

    *Note : Faites claquer votre maillet pour clore l'audience*

    CASIER CRÉÉ LE 27 MARS 1462
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 27 MARS 1462


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