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 impôts ducaux novembre 1461

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Ysaoth
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MessageSujet: impôts ducaux novembre 1461   Jeu 19 Juin 2014 - 23:35

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a adopté, par 11 voix pour et 1 abstention non excusée, le décret sur l'imposition pour les trois prochaines levées:

Citation :
Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, C, article 3

Conformément à la loi, le conseil économique, appuyé par le conseil ducal, a statué sur la nouvelle imposition pour une période d'un mois et demi, soit 3 levées.

Il a été décidé que l'imposition normale était baissée à 20 000 écus par mois, soit 10 000 écus par levée. Il a par ailleurs été décidé une baisse exceptionnelle de la levée du 15 novembre, au montant de 5 000 écus. Cependant, il est à noter qu'une modification du dit décret avant son terme pourra être envisagé en cas de circonstances exceptionnelles.

Ce qui donne concrètement:

- Levée du 15 novembre : 5 000 écus

- Levée du 30 novembre : 10 000 écus

- Levée du 15 décembre : 10 000 écus  


Le montant demandé aux mairies sera proportionnel au nombre de champs et d'échoppes de leurs administrés.
A charge aux maires de décider du montant de l’imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville. A leur charge également de décider comment répercuter la baisse exceptionnelle sur leurs administrés.
Fait au château de Clermont,
Le treizième jour du mois de novembre  mil quatre cent soixante-et-un.

Par Krakinette, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil




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