Ruldolf (DCD)

Sujet: Ruldolf (DCD) Jeu 22 Jan 2015 - 13:12

Citation :: Rudolf: (Créé(e) le 04 Octobre 2012)

Liste des accusations :

*Accusé de "TOP-Révolte" le "24 décembre 1462"

Acte d'accusation par le procureur "Charlestine" :
Dans la nuit du 16 au 17 décembre 1462, une tentative de révolte a eu lieu devant la Mairie de Montluçon. Cette révolte a été matée, une personne a été repéré par le Bourgmestre Gregorius, qui était en défense cette nuit-là

Témoin(s) de l'accusation : "nom(s)"
Témoins(s) de la défense : "nom(s)"

Complément durant le procès :
Réquisitoire : ( résumé )

Reconnu Coupable

Au vu que vous avez enfreint les lois du Bourbonnais Auvergne, la Cour du Bourbonnais Auvergne représentée par son juge, moi, Silec de Joncheray Vaucanson selon les pouvoirs qui me sont donnés, vous déclare, vous messire Ruldolf coupable de trouble à l’ordre public pour tentative de prise de la mairie de Montluçon, et vous condamne à une peine de un jour de prison et une peine de substitution d’une valeur de 30 Ecus.
Cette somme sera a verser au duché par don de l’accusé de la somme entière de 30 Ecus.
Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n’est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l’affaire devant la Cour d’Appel du Royaume de France.
Jugement rendu par Silec de Joncheray Vaucanson, le 03 janvier de l'an de grâce 1463.